Arrêté du 2 décembre 1963 portant création d'un groupe de cavalerie tratidionnelle
Article 2
فتح المادةCette cavalerie est du type « Fantasia». Elle participera aux activités folkloriques et aux manifestations à caractère touristique.
Article 3
فتح المادةLes montures seront admises et entretenues dans une ferme d'Etat.
Article 4
فتح المادةUn chef responsable sera chargé de l'organisation, de l'orientation et de l'utilisation de ce groupe de cavalerie.
Article 5
فتح المادةUne subvention d'aide pour la création de cet ensemble folklorique sera allouée au chef responsable de ce groupe de cavalerie, à charge pour lui d'en justifier l'emploi aux frais prévus. Cette subvention sera prélevée sur les crédits prévus au budget, titre III, chapitre 37-91, article 1
Article 6
فتح المادةLe présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 2 décembre 1963.
Ahmed KAID.
ACTES DES PREFETS
شجرة النص
التأشيرات: النصوص التي يستند إليها (2)
- Décret n° 63-373
- Décision
نص أُعيد تركيبه آليًا من الجريدة الرسمية. لا يُعتدّ إلا بالنسخة المنشورة.