Arrêté du 28 Safar 1441 correspondant au 27 octobre 2019 portant approbation de l’organisation interne de l’agence nationale de gestion intégrée des ressources en eau « AGIRE » ainsi que la compétence territoriale et l’organisation interne des agences de bassins hydrographiques « ABH »

En application de l’article 22 du décret exécutif n°11-262 du 28 Chaâbane 1432 correspondant au 30 juillet 2011 portant création de l'agence nationale de gestion intégrée des ressources en eau « AGIRE », le présent arrêté a pour objet d’approuver l’organisation interne de l’agence nationale de gestion intégrée des ressources en eau, ainsi que celle de ses agences de bassins hydrographiques.

Sous l'autorité du directeur général, l’organisation interne de l'agence nationale, comprend :

I- Au niveau central : —la direction du suivi du domaine public hydraulique ; —la direction de la maîtrise d’ouvrage déléguée ;

— la direction de l'administration, des finances et de la comptabilité ; —la direction de la communication ;

— deux (2) cellules fonctionnelles, rattachées au directeur général, chargées : * de l'informatique et des systèmes d’information ; * d’audit et de contrôle de gestion.

LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 09 21 II- Au niveau régional :

— l'agence du bassin hydrographique « Oranie–Chott Chergui » ;

— l'agence du bassin hydrographique « Cheliff-Zahrez » ;

— l'agence du bassin hydrographique « Algérois -Hodna - Soummam » ;

— l'agence du bassin hydrographique « Constantinois - Seybouse - Mellègue » ;

— l'agence du bassin hydrographique « Sahara ».

La direction du suivi du domaine public hydraulique, comprend :

— le département de suivi de la qualité et de la quantité des ressources en eau ;

— le département des redevances.

La direction de la maîtrise d’ouvrage déléguée, comprend :

— le département des études ;

— le département des projets.

La direction de l'administration, des finances et de la comptabilité, comprend :

— le département de l'administration et des moyens ;

— le département des finances et de la comptabilité.

La direction de la communication, comprend :

— le département de l’information et de la sensibilisation ;

— le département de la communication projet.

Sous l'autorité du directeur général de l’agence nationale, l'agence de bassin hydrographique est gérée par un directeur, elle comprend :

— le département du suivi de la qualité et de la quantité des ressources en eau ;

— le département des redevances et du contentieux ;

— le département de la planification et de la gestion des données ;

— le département de l’information et de la sensibilisation ;

— le département de l’informatique ;

— le département de l’administration et des moyens ;

— le département des finances et de la comptabilité.

Une cellule fonctionnelle chargée du contrôle de gestion est rattachée au directeur.

La compétence territoriale des agences des bassins hydrographiques est annexée au présent arrêté.

Les directeurs des agences de bassins hydrographiques sont nommés par décision du directeur général de l'agence nationale, après accord du ministre chargé des ressources en eau. 22 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 09 25 Joumada Ethania 1441 19 février 2020

Les agences de bassins hydrographiques L'agence du bassin hydrographique « Constantinois - comprennent des délégations, dirigées par des chefs de Seybouse - Mellègue », comprend deux (2) délégations : délégations.

— la délégation de Annaba ;

Les délégations sont des entités territoriales — la délégation de Tébessa. opérationnelles rattachées aux agences des bassins hydrographiques, dont les compétences territoriales sont L'agence du bassin hydrographique « Sahara », comprend fixées par décision du directeur général de nationale.

Le nombre de délégations est réparti comme suit l’agence quatre (4) délégations : : — la délégation de Béchar ;

L'agence du bassin hydrographique « Oranie–Chott — la délégation d'Adrar ;

Chergui », comprend trois (3) délégations :

— la délégation de Mascara ;

— la délégation de Saïda ;

— la délégation de Tlemcen.

— la délégation de Tamenghasset ;

— la délégation de Biskra.

Les dispositions de l’arrêté du 30 Rabie El Aouel 1436 correspondant au 21 janvier 2015 portant L'agence du bassin hydrographique « Cheliff-Zahrez », approbation de l’organisation interne de l’agence nationale comprend deux (2) délégations :

— la délégation de Tiaret ;

— la délégation de Djelfa. de gestion intégrée des ressources en eau ainsi que la compétence territoriale et l’organisation interne des agences de bassins hydrographiques, sont abrogées.

L'agence du bassin hydrographique « Algérois -Hodna - Art. 12. — Le présent arrêté sera publié au Journal officiel Soummam » comprend quatre (4) délégations :

— la délégation d’Alger ;

— la délégation de Sétif ;

— la délégation de Batna ;

— la délégation de Béjaïa. de la République algérienne démocratique et populaire.

Fait à Alger, le 28 Safar 1441 correspondant au 27 octobre 2019.

Ali HAMAME. ———————— ANNEXE Compétence territoriale des agences de bassins hydrographiques AGENCES DE BASSINS WILAYAS HYDROGRAPHIQUES Bassin TLEMCEN Hydrographique Oranie-Chott-Chergui TIARET SAIDA SIDI BEL ABBES MOSTAGANEM ORAN EL BAYADH NAAMA AIN TEMOUCHENT LAGHOUAT COMMUNES Toutes les communes AIN DEHEB, MEDRISSA, CHEHAIMA, SIDI ABDERRAHMANE Toutes les communes Toutes les communes MOSTAGANEM, SAYADA, FORNAKA, STIDIA, AIN NOUISSI, HASSI MAAMECHE, KHEIR EDDINE, BOUGUIRAT, SIRAT, AIN SIDI CHERIF, MESRA, MANSOURAH, SOUAFLIA, MEZGHRANE, TOUAHRIA, EL HASSIANE Toutes les communes El BAYADH, ROGASSA, STITTEN, BOUGTOUB, EL KHEITHER, KEF EL AHMAR, CHEHGUIG, TOUSMOULINE NAAMA, MECHERIA, AIN BEN KHELIL, MAKMAN BEN AMER, KASDIR, EL BIOD Toutes les communes AIN SIDI ALI, HADJ MECHRI AGENCES DE BASSINS WILAYAS HYDROGRAPHIQUES Bassin MASCARA Hydrographique Oranie-Chott-Chergui (suite) Bassin TIARET Hydrographique Cheliff - Zahrez DJELFA MEDEA MOSTAGANEM M'SILA MASCARA TISSEMSILT TIPAZA ANNEXE (suite) COMMUNES MASCARA, BOUHANIFIA, TIZI, HACINE, MAOUSSA, TIGHENIF, SIDI KADA, GHRISS, FROHA, MATEMORE, MAKDHA, SIDI BOUSSAID, AIN FEKAN, BENIAN, KHALOUIA, OUED TARHIA, AOUF, AIN FARES, AIN FRASS, SIG, OGGAZ, ALAIMIA, EL GAADA, ZAHANA, MOHAMMADIA, SIDI ABDELMOUMENE, FERRAGUIG, EL GHOMRI, SEDJERARA, MOCTADOUZ, BOUHENNI, GHUETTANA, EL MAMOUNIA, EL KEURT, GHARROUS, GUERDJOUM, CHORFA, RAS EL AIN AMIROUCHE, NESMOT TIARET, MEDROUSSA, AIN BOUCHEKIF, SIDI ALI MELLAL, AIN DEBE, AIN ZARIT, SIDI BAKHTI, ZMALET EMIR ABDELKADER, MADNA, SEBT, MELLAKOU, DAHMOUNI, RAHOUIA, MAHDIA, SOUGUEUR, SIDI ABDELGHANI, AIN EL HADID, DJEBILET ROSFA, NAIMA, MEGHILA, GUERTOUFA, SIDI HOSNI, DJILLALI BEN AMAR, SEBAINE, TOUSNINA, FRENDA, AIN KERMES, KSAR CHELLALA, RECHAIGA, NADORAH, TAGDEMT, OUED LILLI, MACHRAA SFA, HAMADIA, TAKHMARET, SERGHINE, BOUGARA, FAIDJA, TIDDA DJELFA, EL GUEDDID, HASSI BAHBAH, AIN MAABED, BOUIRA LAHDAB, EL KHEMIS, SIDI BAIZID, MLILIHA, EL IDRISSIA, HASSI EL EUCH, SIDI LAADJEL, HAD SAHARY, GUERNINI, DAR CHIOUKH, CHAREF, BENI YAGOUB, ZAAFRANE, AIN OUESSARA, BENHAR, HASSI FDOUL OULED MAAREF, AIN BOUCIF, OULED DEIDE, DERRAG, BOUAICHE, TIZI MAHDI, OULED HELLAL, BOGHAR, OULED BOUACHRA, OUED HARBIL, BEN CHICAO, AZIZ, ZOUBIRIA, KSAR EL BOUKHARI, CHAHBOUNIA, OUM EL DJALIL, OUAMRI, SI MAHDJOUB, TLATET ED DOUAIR, SEGHOUANE, MFATHA, BOUGHZOUL, DEUX BASSINS, EL AOUINET, OULED ANTAR, BOUAICHOUNE, HANNACHA, MOUDJEBEUR, SANEG AIN TEDLES, SOUR, OUED EL KHEIR, SIDI BELATTAR, SIDI ALI, ABDELMALEK RAMDANE, HADJADJ, NEKMARIA, SIDI LAKHDAR, ACHAACHA, KHADRA, OULED BOUGHALEM, OULED MAALAH, AIN BOUDINAR, TAZGAIT, SAFSAF OULED ATIA, MEDJEDEL EL HACHEM, ZELMATA, ZEHANA, OUED EL ABTAL, AIN FERAH, EL BORDJ, EL MENAOUER, SIDI ABDELDJABAR, SEHAILIA Toutes les communes LARHAT, AGHBAL, GOURAYA, DAMOUS, SIDI GHILES, MESSELMOUN, SIDI SEMIANE, BENI MILLEUK, HADJERET ENNOUS 24 JOURNAL OFFICIEL DE LA AGENCES DE BASSINS WILAYAS HYDROGRAPHIQUES Bassin AIN DEFLA Hydrographique Cheliff - Zahrez (suite) RELIZANE CHLEF LAGHOUAT Bassin BOUIRA Hydrographique Algérois - Hodna - BLIDA Soummam TIZI OUZOU ALGER REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 09 25 Joumada Ethania 1441 19 février 2020 ANNEXE (suite) COMMUNES AIN-DEFLA, MILIANA, KHEMIS MILIANA, ARIB, DJELIDA, EL AMRA, BOURACHED, EL ATTAF, EL ABBADIA, DJENDEL, OUED CHORFA, AIN LECHIAKH, OUED DJEMAA, ROUINA, ZEDDINE, EL HASSANIA, BIR OULED KHELIFA, AIN SOLTANE, TARIK IBN ZIAD, BORDJ EMIR KHALED, AIN TORKI, SIDI LAKHDAR, BEN ALLAL, BARBOUCHE, DJEMAA OULED CHEIKH, MEKHATRIA, BATHIA, TACHTA ZEGARRA, AIN BOUYAHIA, EL MAINE, TIBERKANINE, BELAAS Toutes les communes Toutes les communes GUELTAT SIDI SAAD, BEIDHA, BRIDA, SEBGAG, AFLOU, OUED MORRA, SIDI BOUZID Toutes les communes Toutes les communes Toutes les communes Toutes les communes BORDJ BOU ARRERIDJ Toutes les communes BOUMERDES DJELFA SETIF MEDEA Toutes les communes BIRINE, AIN FEKKA SETIF, OULED SIDI AHMED, BOUTALEB, DRAA KEBILA, BENI CHEBANA, OULED TEBBEN, HAMMA, AIN LAGRADJ, AIN ABESSA, GUIDJEL, BOUSSELAM, BENI OUARTILANE, ROSFA, AIN ARNAT, AIN OULMANE, MEZLOUG, BIR HADDADA, HARBIL, EL OURICIA, SALAH BEY, GUENZET TASSAMEURT, BOUGAA, BENI MOUHLI, GUELLAL BOUTALEB, HAMMAM GUERGOUR, KSAR EL ABTAL, BENI HOCINE, MAOUKLANE MEDEA, OUZERA, AISSAOUIA, EL OMARIA, EL GUELBELKBIR, MEZRNA, OULED BRAHIM, SIDI ZIANE, TAMESGUIDA, EL HAMDANIA, KEF LAKHDAR, CHELALET EL ADHAOURA, BOUSKENE, REBAIA, BOUCHRAHIL, TAFRAOUT, BAATA, SIDI NAAMANE, SIDI ZAHAR, SIDI DAMED, SOUAGUI, EL AZIZIA, DJOUAB, MAGHRAOUA, CHENIGUEL, AIN OUKSIR, BENI SLIMANE, BERROUAGHIA, MIHOUB, TABLAT, DEUX BASSINS, DRAA ESSMAR, SIDI ERRABIA, BIR BEN ABED, SEDRAIA, KHAMS DJOUAMAA AGENCES DE BASSINS WILAYAS HYDROGRAPHIQUES Bassin M’SILA Hydrographique Algérois - Hodna - Soummam (suite) TIPAZA AIN DEFLA BATNA BEJAIA Bassin TEBESSA hydrographique Constantinois - Seybouse - Mellégue JIJEL SETIF SKIKDA ANNABA GUELMA ANNEXE (suite) COMMUNES M’SILA, MAADID, HAMMAM DHELAA, OULED DERRADJ, TARMOUNT, M’TARFA, KHOUBANA, MCIF, CHELLAL, OULED MADHI, MAGRA, BERHOUM, AIN KHADRA, OULED ADDI GUEBALA, BELAIBA, SIDI AISSA, AIN EL HADJEL, SIDI HADJERES, OUENOUGHA, BOUSAADA, OULED SIDI BRAHIM, SIDI AMEUR, TAMSA, BEN SROUR, EL HOUAMED, EL HAMEL, OULED MANSOUR, MAARIF, DEHAHNA, BOUTI SAYEH, KHETTOUTI SED EL DJIR, ZERZOUR, OUED CHIR, BENZOUH, BIR FODDA, SIDI MHAMED, SOUMAA, AIN EL MELH, SLIM, AIN ERRICH, BENI ILMENE, OULTEME, DJEBEL MESSAAD TIPAZA, MENACEUR, DOUAOUDA, BOURKIKA, KHEMISTI, HADJOUT, SIDI AMAR, NADOR, CHAIBA, AIN TAGOURAIT, CHERCHEL, MEURAD, FOUKA, BOU ISMAIL, AHMER EL AIN, BOUHAROUN, SIDI RACHED, KOLEA, HATTATBA BOUMEDFAA, HAMMAM RIGHA, AIN BENIAN, HOCEINIA MEROUANA, N’GAOUS, GUIGBA, BITAM, METKAOUAK, SEFIANE, RAHBAT, LEMCEN, KSAR BELEZMA, SEGGANA, OUED EL MA, TALKHEMT, TAXLENT, GOSBAT, OULED AOUF, BOUMAGUER, BARIKA, DJEZZAR, HIDOUSSA, RAS EL AIOUN, OULED SI SLIMANE, MDOUKAL, OULED AMMAR BEJAIA, AMIZOUR, FERRAOUN, TAOURIRT IGHIL, CHELATA, TAMOKRA, TIMZRIT, SIDI SAID, TINEBDAR, SEMAOUNE, TIFRA, IGHRAM, AMALOU, IGHIL ALI, IFELAIN ILMATHEN, TOUDJA, SIDI AYAD, BENI DJELLIL, ADEKAR, AKBOU, SEDDOUK, TAZMALT, AIT R’ZINE, CHEMINI, SOUK OUFELLA, TIBANE, TALA HAMZA, BARBACHA, BENI KSILA, UZELLAGUEN, BOUHAMZA, BENI MELIKECH, SIDI AICH, EL KSEUR, AKFADOU, LEFLAYE, BENI MAOUCHE, OUED GHIR, BOUDJELLIL TEBESSA, EL AOUINET, HAMMAMET, BIR MOKADEM, EL KOUIF, MORSOT, BIR DHEHEB, GOURIGUEUR, BEKKARIA, BOUKHADRA, EL OUENZA, AIN ZERGA, EL MERIDJ, BOULHAF DYR, BEDJENE Toutes les communes AIN EL KEBIRA, BENI AZIZ, AIN ROUA, BIR EL ARCH, MAAOUIA, DEHAMCHA, BABOR, AIN LAHDJAR, EL EULMA, DJEMILA, OULED ADDOUANE, BELLAA, AMOUCHA, BEIDHA BORDJ, BOUANDAS, BAZER SAKRA, HAMMAM ESSOKHNA, SERDJ EL GHOUL, TIZI NBECHAR, AIN AZAL, TALA IFACENE, BENI FOUDA, TACHOUDA, OULED SABOR, AIN SEBT, AIT NOUAL MZADA, AIT TIZI, GUELTA ZERGA, OUED EL BARED, TAYA, EL OUELDJA, TELLA Toutes les communes Toutes les communes Toutes les communes 26 JOURNAL OFFICIEL DE LA AGENCES DE BASSINS WILAYAS HYDROGRAPHIQUES Bassin CONSTANTINE hydrographique Constantinois - EL-TARF Seybouse - Mellègue (Suite) KHENCHELA SOUK-AHRAS MILA OUM EL BOUAGHI BATNA BEJAIA Bassin TAMENGHASSET hydrographique Sahara TEBESSA DJELFA M'SILA OUARGLA EL BAYADH ILLIZI TINDOUF EL OUED KHENCHELA NAAMA GHARDAIA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 09 25 Joumada Ethania 1441 19 février 2020 ANNEXE (suite) COMMUNES Toutes les communes Toutes les communes KHENCHELA, MTOUSSA, KAIS, BAGHAI, EL HAMMA, AIN TOUILA, TAOUZIANAT, REMILA, TAMZA, ENSIGHA, OULED RECHACHE, EL MAHMAL, YABOUS, CHELIA Toutes les communes Toutes les communes Toutes les communes BATNA, SERIANA, EL MADHER, TAZOULT, OUYOUN EL ASSAFIR, DJERMA, AIN DJASSER, OULED SELLAM, AIN YAGOUT, FESDIS, FOUM TOUB, CHEMORA, OUED CHAABA, OUED TAGA, OULED FADEL, TIMGAD, ZANA EL BEIDA, EL HASSI, LAZROU, BOUMIA, BOULEHILET SOUK EL THENINE, TICHI, KENDIRA, DARGUINA, AOKAS, TASKRIOUT, MELBOU, KHERRATA, DRAA EL KAID, TAMRIDJET, AIT SMAIL, BOUKHELIFA, TIZI NBERBER Toutes les communes BIR EL ATER, CHERIA, STAH GUENTIS, EL HOUIDJBET, SAFSAF EL OUESRA, NEGRINE, EL OGLA, EL OGLA EL MALHA, EL MA LABIOD, OUM ALI, THLIDJENE, EL MAZERAA, FERKANE MOUADJEBAR, SED RAHAL, FEIDH EL BOTMA, ZAKKAR, DOUIS, MESSAAD, GUETTARA, SELMANA, AIN CHOUHADA, OUM LAADHAM, DELDOUL, AIN EL IBEL, AMOURA, TADMIT OULED SLIMANE, AIN FARES Toutes les communes BREZINA, GHASSOUL, HADJ MECHRI, BOUALEM, EL ABIODH SIDI CHEIKH, AIN EL ORAK, ARBAOUAT, BOUSSEMGHOUN, CHELLALA, KRAKDA, EL BNOUD, SIDI AMEUR, EL MEHARA, SIDI SLIMANE, SIDI TIFOUR Toutes les communes Toutes les communes Toutes les communes BOUHMAMA, EL OUELDJA, CHERCHAR, DJELLAL, BABAR, MSARA, KHIRANE AIN SEFRA, TIOUT, SFISSIFA, MOGHRAR, ASLA, DJENIEN BOUREZG Toutes les communes ANNEXE (suite) AGENCES DE BASSINS WILAYAS HYDROGRAPHIQUES Bassin ADRAR Toutes hydrographique COMMUNES les communes Sahara LAGHOUAT LAGHOUAT, KSAR EL HIRANE, BEN NACER BEN CHOHRA, (suite) SIDI MAKHLOUF, HASSI DHELAA, HASSI R’MEL, AIN MADHI, TADJEMOUT, KHENEG, EL GHICHA, TAOUILA, TADJROUNA, EL ASSAFIA, OUED MZI, EL HAOUAITA BATNA GHASSIRA, MAAFA, MENAA, INOUGHISSENE, ARRIS, KIMMEL, TILATOU, TIGHARGHAR, TIGHANIMINE, ICHEMOUL, BENI FOUDHALA EL HAKANIA, BOUZINA, TKOUT, AIN TOUTA, THENIET EL ABED, CHIR, LARBAA BISKRA Toutes BECHAR Toutes MINISTERE DE LA SANTE, DE LA POPULATION ET DE LA REFORME HOSPITALIERE