Arrêté du 10 juin 1991 portant organisation interne du centre des archives nationales

Le département de la conservation et du traitement des archives comprend : 1 Le service de la conservation et de la communication qui comporte :

a) La section de la réception chargée de l'accueil des versements, des tris, des éliminations et du classement des archives.

b) La section de la conservation et de la communication chargée de la conservation et de communication des archives, Elle évalue les mouvements des sorties et des entrées. 2 Le service des études et de recherche qui comporte :

a) La section de l'exploitation chargée de la constitution des fonds d'archives, de l'analyse de leurs contenus et de l'élaboration des inventaires, des fichiers, des répertoires et des guides.

b) La section informatique chargée de la tenue de la banque des données.

c) La section de la valorisation et de l'animation chargée d'organiser des rencontres sur la gestion des archives, les études des fonds d'archives ainsi que des expositions tant à l'échelle locale, que nationale ou internationale. Elle a la charge des publications.

Le département des technique d'archives et de la formation comprend : 1 Le service de la restauration des archives qui comporte :

a) La section de la restauration des archives sur papier chargée de la restauration et de la remise en état des archives écrites, photographiques ou cartographiques.

b) La section de la restauration des archives sur bandes magnétiques chargée de la préservation des archives sur films et bandes sonores. 2 Le service de la reprographie qui comporte :

a) La section de la reprographie des archives sur papier chargée de la reproduction des documents pour des besoins de sauvetage, d'échange et/ou de communication.

b) La section de la reproduction des archives sur bandes magnétiques chargée de la reproduction des documents sur bandes magnétiques pour des besoins de sauvetage, d'échange et/ou de communication. 3 Le service de formation et de soutien qui comporte:

a) La section de la formation chargée de contribuer aux actions de formation tant sur la plan matériel que didactique dans le cadre des programmes de formation arrêtés:

b) La section de soutien chargée d'assister, à leurs demandes, les institutions et les organismes publics et privés, à créer et à développer leurs propres services de préarchivage. Elle contribue, en outre aux opérations d'évaluations des fonds d'archives que détiennent ces institutions et organismes.

Le département de l'administration des moyens comprend : 1 Le service du personnel et du budget qui comporte:

a) La section du personnel chargée des recrutements et de la gestion des personnels du centre des archives nationales et de ses annexes ainsi que des œuvres sociales

b) La section du budget chargée de la gestion comptable et financière du centre des archives nationales et de ses annexes, à ce titre, elle élabore les avants-projets de budgets annuels de fonctionnement et d'équipement et en assure après adoption. 2 Le service des équipements, de la maintenance et de la sécurité qui comporte :

a) La section des équipements et du matériel chargée de la maintenance des équipements et des biens meubles et immeubles du centre des archives nationales; elle veille aux conditions techniques de leur utilisation; elle arrête avec les services concernés les besoins en matériels, mobiliers ainsi que les fournitures. du centre des archives nationales et des ses annexes dont elle gère les stocks

b) La section du parc automobile, de la sécurité et de l'hygiène chargée de la gestion du parc automobile, de l'entretien des locaux du centre des archives nationales et de l'application des normes d'hygiène et de sécurité à l'intérieur de l'enceinte dudit centre et de ses annexes.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Fait à Alger, le 10 juin 1991.

Larbi BELKHEIR.