Arrêté du 24 janvier 1967 portant désignation des membres des commissions électorales départementales

Sont désignés pour faire partie des commissions électorales départementales siégeant au chef-lieu de chaque cour, les magistrats suivants :

Département d'Alger :

Président: M. Kaïd Hamoud Mohamed, président de la cour d'Alger, Membres: MM. Fodil Abdelkader et Zemirli Mahmoud, juges au tribunal d'Alger.

Département d'Annaba :

Président: M. Bensettiti Ahmed, président de la cour d'Annaba, Membres: MM. Mesbah Rabia, Alleg Slimane, juges au tribunal d'Annaba.

Département des Aurès :

Président: M. Boutaleb Hachemi, président de la cour de Batna, Membres: MM. Siba Mohammed-Chérif, M'Raoui Mohamed Saddak, juges au tribunal de Batna.

Département de Constantine :

Président: M. Nassar Amor, président de la cour de Constantine.

REPUBLIQUE ALGERIENNE 119 Membres: MM. Benyazzar Tayeb, Aïssaoui-Zitour Ahmed Chérif, juges au tribunal de Constantine.

Département d'El Asnam :

Président: M. Benmansour Rabah, vice-président de la cour d'El Asnam, Membres: MM. Hammani Djillali, Eddaïkra Mustapha, juges au tribunal d'El Asnam.

Département de Médéa :

Président: M. Saïm Bouziane, président de la cour de Médéa, Membres: MM. Hadj Saïd Mohammed, Djezzar Abdelhouahab, juges au tribunal de Médéa.

Département de Mostaganem :

Président: M. Tahlaïti Saïd, président de chambre à la cour de Mostaganem, Membres: MM. Ammarguellat Abdelkader, Mekki Ahmed, juges au tribunal de Mostaganem.

Département des Oasis :

Président: M. Boudraa Mahmoud, président de chambre à la cour d'Ouargla, Membres: MM. Taouti Abderrahmane, Aïssaoua Mohammed, juges au tribunal d'Cuargla.

Département d'Oran :

Président: M. Francis Abdelkader, président de la cour d'Oran, Membres: MM. Benmenni Mohammed, Benfreha Habib, juges au tribunal d'Oran Département de Saïda :

Président: M. Djebbari Ahmed, vice-président de la cour de Mascara, Membres: MM. Mokhtar-Kharoubi Mohammed, vice-président du tribunal de Mascara, Laroussi Ammar, juge au tribunal de Mascara.

Département de la Saoura :

Président: M. Beghdadi Abdesselem, vice-président de la cour de Béchar, Membres: MM. Bensaïm Ahmed, Hadj-Said Slimane, juges au tribunal de Béchar.

Département de Sétif :

Président: M. Benmanseur Abdelkader, conseiller à la cour de Sétif, Membres: MM. Benhalla. Lahcène, Benleksibet Mohamed, juges au tribunal de Sétif.

Département de Tiaret :

Président: M. Delhoum Hadj, président de chambre à la cour de Tiaret, Membres: MM. Kahloula Khaled, Abdessemed Mahmoud, juges au tribunal de Tiaret.

Département de Tizi Ouzou':

Président: M. Cheriet Saïd, président de la cour de Tizi Ouzou, Membres: MM. Seddik Bachir, vice-président du tribunal de Tizi Ouzou, Hammoum Mohammed-Tahar, juge au tribunal de Tizi Ouzou.

Département de Tlemcen :

Président: M. Kara-Terki Mustapha, vice-président de la cour de Tlemcen, Membres: MM. Hamzaoui Ahmed, vice-président du tribunal de Tlemcen, Bendelhoum Mustapha, juge all tribunal de Tlemcen.

Le directeur des affaires judiciaires au ministère de la justice est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Fait à Alger, le 24 janvier 1967.

Mohammed BEDJAOUR MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE 27 janvier 1967 6 La France:

Généralités physiques, économiques et humaines.