Arrêté du 18 mars 1963 portant organisation du service génie rural et de l'hydraulique agricole

Le service du génie rural et de l'hydraulique agricole comprend : un service central à Alger; les six services extérieurs dénommés circonscriptions du génie rural et de l'hydraulique agricole d'Alger, de Bône, de Constantine, de Mostaganem, des Oasis et de la Saoura.

Le service central du génie rural et de l'hydraulique agricole comprend :

Le secrétariat du chef du service du génie rural et de l'hydraulique agricole chargé du courrier, des liaisons et des affaires réservées ; un service des affaires générales; un service des affaires techniques; l'inspection générale du génie rural et de l'hydraulique agricole;

Le service des affaires générales du service central du génie rural et de l'hydraulique agricole comprend : 1°) le bureau des études et affaires générales chargé des études économiques et de gestion, de l'organisation et des méthodes, de la législation et de la règlementation, du contentieux technique de l'hydraulique et des travaux ; 2°) le bureau du personnel et du matériel chargé des nominations, des affectations et de la notation du personnel, de la gestion générale du matériel technique ; 3°) l'agence comptable du budget annexe des irrigations.

Le service des affaires techniques du service du génie rural et de l'hydraulique agricole comprend : 1°) le bureau des programmes ; 2°) le bureau des études techniques, des travaux et des marchés.

Les circonscriptions du génie rural et de l'hydraulique agricole sont dirigées par un ingénieur en chef du génie rural.

Elles comprennent : un bureau technique ; un bureau de comptabilité ; plusieurs subdivisions du génie rural et de l'hydraulique agricole dirigées par des ingénieurs des travaux ruraux.

Les subdivisions sont groupées en arrondissements du génie rural et de l'hydraulique agricole dirigés par des ingénieurs du génie rural, adjoints à l'ingénieur en chef du génie rural. L'ingénieur d'arrondissement dispose d'un bureau technique dirigé par un ingénieur des travaux ruraux.

Les circonscriptions du génie rural et de l'hydraulique agricole groupent les services du génie rural et de l'hydraulique agricole dans les départements suivants :

Circonscription d'Alger: départements d'Alger, de Grande- Kabylie et de Médéa ;

Circonscription de Bône département de Bône et service spécial d'études pour l'aménagement hydraulique de la plaine de Bône;

Circonscription de Constantine: départements de Batna, Constantine et Sétif;

Circonscription de Mostaganem: départements de Mostaganem, Orléansville, et Tiaret;

Circonscription d'Oran: départements d'Oran, Tlemcen et Saïda;

Circonscription des Oasis et de la Saoura avec siège provisoire à Alger: départements des Oasis et de la Saoura.

Le chef du service du génie rural etde l'hydraulique agricole est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Fait à Alger, le 18 mars 1963.

Amar OUZEGANE.