Arrêté du 5 septembre 1992 relatif à l'octroi d'une autorisation de recherche de gisement de plomb, zinc et cuivre à l'office national de recherche géologique et minière sur le périmètre dénommé << Azouar >> (Jijel)
Article 1er
فتح المادةIl est accordé à l'office national de la recherche géologique et minière une autorisation de recherche de gisement de plomb, zinc et cuivre sur le périmètre dénommé "Azouar" situé sur le territoire de la commune de Ziama Mansouriah (wilaya de Jijel).
Article 2
فتح المادةConformément au plan à l'échelle 1/5.000 annexé au dossier, le périmètre de recherche objet de la présente autorisation est constitué par un polygône à côtés rectilignes et dont les sommets ABCD sont représentés comme suit par leurs coordonnées dans le système de projection Lambert-Zone Nord:
X: 742.000 X: 755.000 A C Y: 373.000 Y: 367.000 X: 755.000 X: 742.000 B D Y: 373.000 Y: 367.000
Article 3
فتح المادةL'autorisation de recherche est accordée à l'office national de recherche géologique et minière pour une durée de trois ans à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Article 4
فتح المادةLe présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 5 septembre 1992.
P. Le ministre de l'industrie et des mines, et par délégation, Le directeur du cabinet, Abdelkamel FENARDJI. ☆
شجرة النص
التأشيرات: النصوص التي يستند إليها (3)
- Loi n° 84-06
- Décret n° 88-193
- Décret exécutif
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