Arrêté du 9 Dhou El Kaâda 1436 correspondant au 24 août 2015 fixant l’organisation interne du centre des archives nationales

En application des dispositions de l'article 7 du décret n° 87-11 du 6 janvier 1987, susvisé, le présent arrêté à pour objet de fixer l'organisation interne du centre des archives nationales.

Sous l'autorité du directeur assisté d'un secrétaire général, le centre des archives nationales comprend :

1- Le département de la conservation et du traitement.

2- Le département des services techniques.

3- Le département de la valorisation et de l'orientation.

4- Le département de l'informatique.

5- Le département de l'administration et des moyens.

6- Les annexes.

Le département de la conservation et du traitement est chargé :

— de la réception des versements d'archives et leur classement ;

— du tri, la classification et la conservation des archives ;

— du traitement scientifique des archives et l'élaboration des instruments de recherche ;

— de la communication des archives au public ;

— de la gestion de la bibliothèque et des salles de lecture ;

— de la gestion des espaces de conservation des archives.

Il comprend trois (3) services :

1- le service des versements et de la conservation ;

2- le service du traitement des archives ;

3- le service de la communication des archives.

Le département des services techniques est chargé :

— de la désinfection et de la stérilisation des archives ;

— de la restauration des archives de différents supports et leur maintenance ;

— de la reprographie des archives de différents supports ;

— de l'impression des documents et des revues en rapport avec les archives.

Il comprend deux (2) services :

1- le service de la restauration et de la désinfection ;

2- le service du microfilmage, de la reprographie et de l'imprimerie.

Le département de la valorisation et de l'orientation est chargé :

— de la valorisation des documents et des fonds historiques ;

— de l'organisation des conférences scientifiques, journées d'études, séminaires et expositions sur les archives ;

— de la traduction des documents d'archives ;

— de l'exploitation des enregistrements audiovisuels des activités scientifiques du centre ;

— de l'organisation et de l'animation des compagnes de sensibilisation sur les archives ;

— du soutien et de l'orientation aux institutions et aux établissements en matière de gestion de leurs archives ;

— de l'édition et de la distribution des revues et des publications du centre.

Il comprend deux (2) services :

1- le service de la valorisation ;

2- le service de l'orientation et du soutien.

Le département de l'informatique est chargé :

— de la gestion électronique des documents et le suivi des opérations de numérisation des fonds d'archives ;

— de l'exploitation des bases de données ;

— de la gestion et de la maintenance des réseaux informatiques du centre ;

— de la gestion du site internet du centre des archives nationales ;

— de la sécurisation et de la protection des systèmes et des données informatiques.

Il comprend deux (2) services :

1- le service de la gestion électronique des documents ;

2- le service des réseaux informatiques.

Le département de l'administration et des moyens est chargé :

— de l'élaboration des plans de gestion des ressources humaines ;

— de l'élaboration et de la mise en œuvre du plan annuel et pluriannuel de formation, de perfectionnement et de recyclage des personnels ;

— de l'élaboration et de l'exécution du budget du centre ;

— de la tenue de la comptabilité du centre ;

— de la dotation du centre en moyens généraux ;

— de la gestion et de la maintenance des biens mobiliers et immobiliers du centre ;

— de l'hygiène et de la sécurité du centre.

Il comprend trois (3) services :

1- le service du personnel et de la formation ;

2- le service du budget et de la comptabilité ;

3- le service des moyens généraux.

Les annexes du centre Chaque annexe du centre des archives nationales est dirigée par un chef d'annexe. Elle comprend deux (2) services :

1- le service de la gestion des archives ;

2- le service des moyens généraux.

Les dispositions de l'arrêté du 10 juin 1991 portant organisation interne du centre des archives nationales sont abrogées.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Fait à Alger, le 9 Dhou El Kaâda 1436 correspondant au 24 août 2015.

Logbi HABBA.

MINISTERE DE LA DEFENSE NATIONALE