Arrêté du ler avril 1979 portant homologation des indices salaires et matières des travaux publics et du bâtiment pour le deuxième trimestre 1978 utilisés pour ta révision des prix dans les contrats de bâtiment et de travaux publics

Sont homologués les indices salaires et matières du deuxième trimestre 1978, définis aux cableaux joints en annexe au présent arrête, utilisés pour la révision des prix dans les contrats de bâtiment et de travaux publics.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Fait à Alger, le ler avril 1979.

Abdelghani AKBI.

ANNEXE Tableaux des indices salaires et matières du deuxième trimestre 1975 homologues par arrêté du ler avril 1979 1/ INDICES SALAIRES DU DEUXIEME TRIMESTRE 1978 1°) Indices salaires-bâtiment et travaus pubines Base 1.000 Janvier 1975. 264 JOURNAL OFFICIEL DE LA Mois Gros-œuvre Plomberie chauffage Avell 1.264 1.395 Mai 1.264 1.395 juin 1.264 1.395 2°) Coefficient de raccordement permettant de calculer a partir des indices-base 1.000 en janvier 1975, les indices-base 1.000 en janvier 1968.

Gros-œuvre 1,288 Plomberie chauffage 1,552 Menuiserie 1,244 Electricité .... ............... 1,423 Peinture - vitrerie 1,274 ... .... .........

EQUIPEMENT B. - Coefficient « K » des charges sociales:

A compter du 1er janvier 1971, deux coefficients de charges sociales sont applicables selon les cas prévus ci-dessous, dans les formules de variations de prix : 1°) Un coefficient de charges sociales « K » qui est utilisé dans tous les contrats à prix révisables REPUBLIQUE ALGERIENNE 17 avril 1979 EQUIPEMENT Menuiserie Electricité Peinturevitrerie 1.357 1.396 1.378 1.357 1.396 1.378 1.357 1.396 1.378 conclus antérieurement au 31 décembre 1970. Ce coefficient « K » sera publié jusqu'à la clôture des contrats en cours d'exécution conclus antérieurement au 31 décembre 1970, 2°) Un coefficient << K > des charges sociales à utiliser dans les contrats à prix révisables conclus postérieurement au 1er janvier 1971.

Pour 1978, le coefficient des charges sociales s'établit comme suit : 1°) Coefficient «K» (utilisable pour les marchés conclus antérieurement au 31 décembre 1970).

Deuxième trimestre 1978: 0,6200 2°) Coefficient « K > (utilisable pour les marchés conclus postérieurement au 1er janvier 1971).

Deuxième trimestre 1978: 0,5330 C/ INDICES MATIERES: Deuxième trimestre 1978.

MAÇONNERIE Symboles Désignation des produits Acp Plaque ondulée amiante ciment Act Tuyau ciment comprimé Adp Fil d'acier dur pour précontraint Ap Poutrelle acier IPN 140 Ar Acier rond pour béton armé At Acier spécial tor ou similaire Bms Madrier sapin blanc Bre Briques creuses Brp Briques pleines Caf Carreau de faïence Cail Caillou 25/60 pour gros béton Co Carreau de ciment Avril Mai Juin 1978 1978 1978 1709 1709 1709 1000 1000 1000 846 846 846 1816 1816 1816 1527 1527 1527 1368 1368 1368 794 794 794 1420 1420 1420 1420 1420 1420 1311 1311 1311 1000 1000 1000 1000 1000 1000 MAÇONNERIE Symboles Désignation des produits Cg Carreau granito Che Chaux hydramique Cim Ciment CРА 325 Fp Fer plat Gr Gravier Hts Ciment HTS Lmn Laminés marchands Moe Moellon ordinaire Pg Parpaing en béton vibré Pl Plâtre Pm Profilés marchands Sa Sable de mer ou de rivière Sac Sapin de sciage qualité coffrage Te Tuile Tou Tout-venant PLOMBERIE - CHAUFFAGE Symboles Désignation des produits Atn Tube acier noir Ats Tôle acier thomas Bai Baignoire Bru Brûleur gaz Buf Bac universei Chac Chaudière acier Chaf Chaudière fcrite Cs Circulateur Cut Tuyau de cuivre Grf Groupe frigorifique Iso Coquille de laine de roche (suite) Avril Mal Juin 1978 1978 1978 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1286 1286 1286 1895 1895 1895 1302 1302 1302 2318 2318 2318 1805 1805 1805 1174 1174 1174 1000 1000 1000 1716 1716 1716 1792 1792 1792 1239 1239 1239 883 883 883 1416 1416 1416 1412 1412 1412

- CLIMATISATION Avril Mai Juin 1978 1978 1978 1913 1913 1913 2167 2167 2167 1641 1641 1641 1215 1215 1215 1000 1000 1000 1385 1385 1385 1325 1325 1325 1168 1168 1168 579 579 579 1412 1412 1412 1000 1000 1000 PLOMBERIE - CHAUFFAGE - CLIMATISATION (Suite) Symboles Désignation des produits Le Lavabo à évier Pbt Plomb en tuyau Rac Radiateur acier Raf Radiateur fonte Reg Régulation Res Réservoir de production d'eau chaude Rin Robinetterie industrielle Rol Robinetterie laiton poli Rsa Robinetterie sanitaire Tac Tuyau amiante ciment Tag Tube acier galvanisé Top Tuyau en chlorure de polyvinyle Trf Tuyau et raccord en fonte Znl Zinc laminé MENUISERIE Symboles Désignation des produits Bo Contre-plaqué okoumé Brn Bois rouge du nord Pa Paumelle laminée Pab Panneau aggloméré de bois Pe Pêne dormant ELECTRICITE Symboles Désignation des produits Cf Fil de cuivre Cpfg Câble de série à conducteur rigide Cth Câble de série à conducteur rigide Avril Mai Juin 1978 1978 1978 1023 1023 1023 1034 1034 1034 1275 1275 1275 1061 1061 1061 1223 1223 1223 1365 1365 1365 1244 1244 1244 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1120 1120 1120 1948 1948 1948 1000 1000 1000 1391 1391 1391 633 633 633 Avril Mai Juin 1978 1978 1978 1125 1125 1125 722 722 722 1000 1000 1000 1234 1234 1234 1000 1000 1000 Avril Mal Juin 1978 1978 1978 1090 1090 1090 1000 1000 1000 1000 1000 1000 ELECTRICITE (Suite) Symboles Désignation des produits Cuf Fil de série à conducteur rigide [t Interrupteur Rf Réflecteur Rg Réglette Ste Stop-circuit Тр Tube plastique rigide PEINTURE - VITRERIE Symboles Désignation des produits Cchl Caoutchouc chloré Ey Peinture époxy Gly Peinture glycérophtalique Fea Peinture anti-rouille Peh Peinture à l'huile Pev Peinture vinylique va Verre armé Vd Verre épais double Vgl Glace Vv Verre à vitre normal ETANCHEITE Symboles Désignation des produits Bio Bitume oxyde Chl Chape souple bitumée Chs Chape souple surface aluminium Fel Feutre imprégné Avrli Mal Juin 1978 1978 1978 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1258 1258 1258 1042 1042 1042 1000 1000 1000 914 914 914 Avrii Ma Juin 1978 1978 1978 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 970 970 970 750 750 750 1187 1187 1187 1144 1144 1144 1000 1000 1000 2183 2183 2183 Avru Man Juin 1978 1978 1978 950 950 950 1588 1588 1588 1477 1477 1477 1489 1489 1489 268 JOURNAL OFFICIEL DE LA TRAVAUX Symboles Désignation des produits Bit Bitume 80 x 100 pour revêtements Cutb Cut-Back REPUBLIQUE ALGERIENNE 17 avril 1979 ROUTIERS Avril Mai Juin 1978 1978 1978 1000 1000 1000 1000 1000 1000 MARBRERIE Symboles Désignation des produits Mf Marbre de filfila Avril Mai Juin 1978 1978 1978 563 563 563 DIVERS Symboles Désignation des produits Al Aluminium en lingots Ea Essence auto Ex Explosifs Gom Gaz-oil vente à la mer Got Gaz-oil vente à terre 1 Pn Pneumatiques Tpf Transports par fer Tpr Transports par route Yf Fonte de récupération NOTA:

A compter du ler janvier 1976, les changements intervenus par rapport à l'ancienne pomenclature des indices matières base 1.000 en janvier 1968 sont les suivants : 1°) MAÇONNERIE :

Ont été supprimés les indices :

Acp: Plaque ondulée amiante ciment.

As: Acier spécial haute résistance.

Cail: Caillou 25/60 pour gros béton.

Te: Tulle petite écaille.

Ont été remplacés les indices :

- Briques creuses 3 trous <brs 3 et briques creuses 12 trous < br 12 » par « briques creuses > (Brs) Avril Mai Juin 1978 1978 1978 1052 1052 1052 1044 1044 1044 1606 1606 1606 1000 1000 1000 1125 1125 1125 997 997 997 1200 1200 1200 1086 1086 1086 1333 1333 1333

- Gravier concassé (Grg) et < Gravier roulé > (Grl) par Gravier (Gr) < Plâtre de camp des chênes (Pl 1) et plâtre de fleurus (P 12) par plâtre » (Pl) Nouvel indice :

Hts: ciment Hts 2°) Plomberie - chauffage :

Ont été supprimés ies indices:

Buf: Bac universel en fonte émaillée Rob: Robinet à pointeau TFC: Tuyau en fonte standard centrifugé Ont été remplacés les indices : < Radiateur idéal classic > (Ra) par radiateur en fonte (Raf): «Tuyau amiante ciment série > (Bâtiment) (Tac) et tuyau amiante ciment, type EUVP (TAP) par tuyau amiante ciment (TAC). 17 avril 1979 JOURNAL OFFICIEL DE LA Nouveaux indices :

Bru: Brûleur gaz Chac: Chaudière acier Chaf: Chaudière fonte Cf: Circulateur Grf: Groupe frigorifique Rac: Radiateur acier Reg: Régulation Rin: Robinetterie industrielle 3°) MENUISERIE :

Pas de changement 4°) ELECTRICITE :

A été supprimé l'indice :

Tutp Tube isolé Tp de 11 mm Ont été remplacés les indices : < Coupe-circuit bipolaire Ccb) par Stop-circuit > (Ste) Réflecteur industriel (Da) par « Réflecteur (Rf) «Tube acier émaillé Tua) par «Tube plastique rigide > (Tp) 5°) PEINTURE - VITRERIE :

Ont été supprimés les indices:

Hl: Gréosote Vd: Verre épais double Nouveaux indices :

Cchl: Caoutchouc chloré Ey: Peinture époxy Gly: Peinture glycérophtalique Vgl: Glace 8 mm 6°) ETANCHEITE :

A été supprimé l'indice « Asphalte avéjan » (Asp) A été introduit un nouvel indice: Chape souple bitumée (Chb). 7°) TRAVAUX ROUTIERS :

Pas de changement. 8°) MARBRERIE :

Pas de changement 9°) DIVERS :

Ont été supprimés les indices :

Al: Aluminium en lingots Fg: Feuillard Gom: Gaz-ol vente à la mer Yf: Fonte de récupération.

Les indices suivants, supprimés, continueront à être calcules mais ne seront applicables qu'aux contrats en cours d'exécution conclus antérieurement à la date du présent arrêté.

REPUBLIQUE ALGERIENNE 269 MAÇONNERIE :

Acp: Plaque ondulée amiante ciment Cail: Caillou 25/60 pour gros béton PLOMBERIE - CHAUFFAGE :

Buf: Bac universel PEINTURE - VITRERIE :

Vd: Verre épais double DIVERS :

Al: Aluminium en lingots Gom: Gaz-oil vente à la mer Yf: Fonte de récupération.

MINISTERE DE LA JUSTICE