Arrêté du 2 mars 1992 portant ouverture d'instance en vue du classement des monuments et sites historiques, p

Une instance de classement est ouverte en vue du classement des monuments et sites historiques ci-après :

MONUMENTS OU SITES Palais du peuple Palais Mustapha Bacha Prison de Barbarousse Maison Boukenoura Koubba de Sidi Brahim El Mirdassi Vielle-ville de Constantine Prison d'El Koudia Gisement préhistorique d'Aïn Menaâ Grotte de l'Oued Saïda Siège du Khalifat de l'Emir Abdelkader Site de Timzicuine Maison de Lalla Fatma N'Soumeur Centrale hydraulique de Boghni Résidence des Ouled Oukaci ou Aït Kaci Bordj Sebaou ou Bordj Tizi-Ouzou Cippe Romain Mihrab de la mosquée d'Ibn Toumert Citernes Romaines d'El Arouia Camp de Bossuet Camp d'El Djorf Prison centrale d'Oran Maison Meddour Azoui Maison de la famille Baaziz Site de l'Ahaggar Site de Tamentit Vieux K'Sar d'El Meniaa Centrale électrique diesel de Laghouat Mosquée de Sidi Khaled Grande mosquée de Collo Aïn El Fouara Mosquée de la place romaine Tiklat antique Tubusuptu Royaume numide de Syphax dénommé Siga Citadelle des Zianides dénommée Lassouar COMMUNE CONCERNEE WILAYA 1er mai Alger 1er mai Alger Oued Koriche Alger Bologhine Alger Annaba-ville Annaba Constantine-ville Constantine Constantine-ville Constantine Aïn Lahdjar Saïda Saïda Saïda Miliana Aïn Defla Youb Saïda Iferhounane Tizi-Ouzou Illiten Tizi-Ouzou Tizi-Ouzou Tizi-Ouzou Tizi-Ouzou Tizi-Ouzou Béjaia Béjaia Béjaia Béjaia El Kseur Béjaia Dhaya Sidi Bel Abbès Ouled Derradj M'Sila Oran Oran Arris Batna Arris Batna Tamanghasset Tamanghasset In Salah In Guezzam In Amguel Tinzaoutine Tazrouk Abalessa Tamentit Adrar El Meniaa Ghardaia Laghouat Laghouat Sidi Khaled Biskra Collo Skikda Sétif Sétif Cherchel Tipaza El Kseur Béjaia Oulhassa Aïn Témouchent El Kseur Béjaia

Les plans desdits monuments et sites historiques sont annexés à l'original du présent arrêté.

Le présent arrêté ainsi que les plans respectifs feront l'objet d'un affichage au siège des assemblées populaires communales concernées et ce, pendant deux (02) mois consécutifs à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel de la République algérienne démocratique ét populaire.

Le présent arrêté sera également inséré dans les annonces légales d'un quotidien national.

Les propriétaires publics ou privés ont un délai de deux (2) mois à compter de la date d'affichage au siège des assemblées populaires communales concernées pour faire parvenir, par lettre recommandée avec accusé de réception leurs avis et observations au ministre chargé de la culture.

Passé ce délai, tous les effets de classement s'appliquent de plein droit aux monuments et sites cités ci-dessus et ce, en application de l'article 24 de l'ordonnance n° 67-281 du 20 décembre 1967, susvisée.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Fait à Alger, le 2 mars 1992.

Aboubakr BELKAID.

MINISTERE DE L'AGRICULTURE

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