Article 4
* Les tarifs de référence (... sans changement jusqu’à) gélules à libération retardée et comprimé sécable à libération modifié. ......................... (le reste sans changement) .................. ».
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Arrêté
Arrêté du 14 Moharram 1446 correspondant au 20 juillet 2024 modifiant et complétant l'arrêté du 28 Safar 1429 correspondant au 6 mars 2008 fixant la liste des médicaments remboursables par la
Ce texte agit sur
- modifie Décret exécutif n° 18-11
- complète n° 83-11 (hors corpus)
Publication
Texte (10 article(s))
Article 4
Les dispositions relatives aux tarifs de référence prévues par le présent arrêté, prennent effet trois (3) mois, à compter de la date de sa publication au *Journal officiel.*
Article 1er
Le présent arrêté a pour objet de compléter n° 83-11 du 2 juillet 1983 relative aux assurances sociales; les dispositions de l’arrêté du 28 Safar 1429 correspondant Vu le décret présidentiel n° 23-119 du 23 Chaâbane 1444 au 6 mars 2008 fixant les tarifs de référence servant de base correspondant au 16 mars 2023, modifié, portant nomination au remboursement des médicaments et les modalités de leur des membres du Gouvernement; mise en œuvre. Vu le décret exécutif n° 08-124 du 9 Rabie Ethani 1429
Article 2
Les dispositions de l’*alinéa 1er* de l’*article 4* de correspondant au 15 avril 2008 fixant les attributions du l’arrêté du 28 Safar 1429 correspondant au 6 mars 2008 ministre du travail, de l’emploi et de la sécurité sociale; susvisé, sont complétées *in fine* comme suit : ##### 8 septembre 2024 *«
Article 1er
Le présent arrêté a pour objet de modifier et de compléter la liste des médicaments remboursables par les organismes de sécurité sociale, annexée à l'arrêté du 28 Safar 1429 correspondant au 6 mars 2008 fixant la liste des médicaments remboursables par la sécurité sociale, comme suit : CONDITIONS PARTICULIERES DOSAGE DE REMBOURSEMENT ||......................................... (sans changement) ...............................................
Article 5
Le présent arrêté sera publié au *Journal officiel* de la République algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger, le 14 Moharram 1446 correspondant au 20 juillet 2024. ##### Fayçal BENTALEB. ##### MINISTERE DE L’ENVIRONNEMENT ET DES ENERGIES RENOUVELABLES
Article 2
Le présent arrêté sera publié au *Journal officiel* de la République algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger, le 14 Moharram 1446 correspondant au 20 juillet 2024. Fayçal BENTALEB. **————**H**————** **Arrêté du 14 Moharram 1446 correspondant au** Vu l'arrêté interministériel du 15 Ramadhan 1416 **20 juillet 2024 complétant l’arrêté du 28 Safar 1429** correspondant au 4 février 1996 fixant les conditions et les **correspondant au 6 mars 2008 fixant les tarifs de** modalités de présentation et d'apposition des vignettes sur **référence servant de base au remboursement des** les produits pharmaceutiques; **médicaments et les modalités de leur mise en œuvre.** Vu l'arrêté interministériel du 17 Joumada Ethania 1424 ———— correspondant au 16 août 2003, modifié et complété, portant création et fixant les missions, l'organisation et le fonctionnement du comité de remboursement du médicament, notamment son Le ministre du travail, de l’emploi et de la sécurité sociale, article 15; Vu la loi n° 83-11 du 2 juillet 1983, modifiée et complétée, Vu l’arrêté du 28 Safar 1429 correspondant au 6 mars relative aux assurances sociales, notamment son article 59; 2008, modifié et complété, fixant la liste des médicaments Vu l’ordonnance n° 05-05 du 18 Joumada Ethania 1426 remboursables par la sécurité sociale; correspondant au 25 juillet 2005 portant loi de finances Vu l’arrêté du 28 Safar 1429 correspondant au 6 mars complémentaire pour 2005, notamment ses articles 14 à 18; 2008, modifié et complété, fixant les tarifs de référence servant de base au remboursement des médicaments et les Vu la loi n° 18-11 du 18 Chaoual 1439 correspondant au modalités de leur mise en œuvre, notamment son article 2; 2 juillet 2018, modifiée et complétée, relative à la santé; Vu le décret n° 84-27 du 11 février 1984, modifié et **Arrête :** complété, fixant les modalités d'application du titre II de la loi
Article 3
La liste des tarifs de référence de remboursement applicables aux médicaments remboursables par les organismes de sécurité sociale, annexée à l’arrêté du 28 Safar 1429 correspondant au 6 mars 2008 susvisé, est complétée comme suit : |CODE|DENOMINATION COMMUNE|TARIF DE|CONDITIONS PARTICULIERES| |---|---|---|---| |DCI|INTERNATIONALE|REFERENCE UNITAIRE (DA)|D’APPLICATION DU TARIF DE REFERENCE| FORME DOSAGE ||......................................... (sans changement) ...............................................
Article Annexe
||| |---|---|---|---| |CANCEROLOGIE|......................................... (sans changement) ...............................................||| |HORMONOTHERAPIE|||| |LEUPRORELINE|PDRE et SOLV.P/ SUSP. INJ.(SC/IM) LP.||3.75 mg/2ml| |LEUPRORELINE|MICROSPHERES et SOL. P/USAGE PARENTERAL (SC/IM) LP. ......................................... (sans changement) ...............................................||11.25 mg/2ml| |LEUPRORELINE, acétate|PDRE. et SOLV. P/ SOL. INJ. SC. à diffusion lente sur 3 mois.||22.5 mg| |LEUPRORELINE, acétate|PDRE. et SOLV. P/ SOL. INJ. SC. à diffusion lente sur 6 mois ......................................... (sans changement) ...............................................||45 mg| |ANTAGONISTE DE LA SEROTONINE|||| **05** **05 E** 05 E 121 05 E 122 05 E 171 05 E 172 **05 K** Remboursable uniquement sur prescription des médecins spécialistes en encologie, urologie, endocrinologie, gynécologie obstétrique et en pédiatrie (pour les cas relevant de la pédiatrie). Remboursable uniquement sur prescription des médecins spécialistes en oncologie, urologie, endocrinologie, gynécologie- obstétrique et en pédiatrie (pour les cas relevant de la pédiatrie). Remboursable uniquement sur prescription des médecins spécialistes en oncologie et en urologie. Remboursable uniquement sur prescription des médecins spécialistes en oncologie et en urologie. ......................................... (sans changement) ............................................... ##### 8 septembre 2024 05 K 230 APREPITANT/APREPITANT GLES. 80 mg/125mg Remboursable uniquement sur prescription des services hospitaliers spécialisés prenant en charge les patients souffrant de cancer, dans les indications suivantes : — chez les adultes dans la prévention des nausées et des vomissements chimio-induits par des chimiothérapies anticancéreuses hautement émétisantes en association à l'ondansétron et à la dexaméthasone; — chez les adolescents à partir de 12 ans dans la prévention des nausées et vomissements chimio-induits par des chimiothérapies anticancéreuses moyennement et hautement émétisantes en association à l'ondansétron avec ou sans dexaméthasone. ||......................................... (sans changement) ...............................................|| |---|---|---| |ENDOCRINOLOGIE ET HORMONES|......................................... (sans changement) ...............................................|| |HORMONES HYPOTHALAMIQUES ET HYPOPHYSAIRES|......................................... (sans changement) ...............................................|| |SOMATROPINE|PDRE. et SOLV. P. SOL. INJ. en stylo pré-rempli|5.3mg/ml| |SOMATROPINE|PDRE. et SOLV. P. SOL. INJ. en stylo pré-rempli ......................................... (sans changement) ...............................................|12 mg/ml| |METABOLISME NUTRITION DIABETE||| |ANTIDIABETIQUES ORAUX|......................................... (sans changement) ...............................................|| **09** **09 J** 09 J 180 Remboursable uniquement sur prescription initiale et annuelle des médecins endocrinologues et pédiatres hospitaliers exerçant dans des services spécialisés d'endocrinologie ou de pédiatrie. Le remboursement est également accordé sur prescription par tout médecin endocrinologue et pédiatre intervenant en renouvellement de la prescription initiale et annuelle. 09 J 181 Remboursable uniquement sur prescription initiale et annuelle des médecins endocrinologues et pédiatres hospitaliers exerçant dans des services spécialisés d'endocrinologie ou de pédiatrie. Le remboursement est également accordé sur prescription par tout médecin endocrinologue et pédiatre intervenant en renouvellement de la prescription initiale et annuelle. **14** **14 A** 14 A 377 DAPAGLIFLOZINE, COMP. PELL. 10 mg Remboursable uniquement sur prescription propanediol des médecins spécialistes en diabétologie, endocrinologie, médecine interne et en cardiologie chez les patients adultes atteints de diabète de type 2 associé à une insuffisance cardiaque chronique avec fraction d’éjection réduite (FEVG ≤ 40%) et/ou insuffisance rénale chronique avec débit de filtration glomérulaire compris entre 25 ml/mn et 75 ml/mn (25<DFG<75 ml/mn). ##### 8 septembre 2024 14 A 377 Ce médicament est remboursable uniquement en (suite) association, après échec de la monothérapie par metformine ou, le cas échéant, par sulfamide hypoglycémiant ou intolérance mise en évidence par un rapport médical probant et comportant les examens nécessaires dans les situations suivantes : — en bithérapie sauf en association à l’insuline; — en trithérapie sauf en association à l’insuline et un sulfamide hypoglycémiant. |GLICLAZIDE|COMP. SEC. LM|60 mg| |---|---|---| |CANAGLIFLOZINE|COMP. PELL. ......................................... (sans changement) ...............................................|100 mg| |NEUROLOGIE||| |ANTI-EPILEPTIQUES ET ANTI-CONVULSIVANTS|......................................... (sans changement) ...............................................|| |TOPIRAMATE|GLES.|15 mg| |TOPIRAMATE|GLES.|25 mg| |TOPIRAMATE|GLES. COMP. PELL.|50 mg| |TOPIRAMATE|COMP. PELL.|100 mg| |TOPIRAMATE|COMP. PELL.|200 mg| 14 A 391 14 A 397 Remboursable à la posologie de 100 mg/j uniquement sur prescription des médecins spécialistes en diabétologie, endocrinologie et en médecine interne chez les patients adultes atteints de diabète de type 2 associé à une maladie rénale chronique de stades 2 et 3 avec albuminurie en association au traitement standard. Ce médicament est remboursable uniquement en association, après échec de la monothérapie par metformine ou, le cas échéant, par sulfamide hypoglycémiant ou intolérance mise en évidence par un rapport médical probant et comportant les examens nécessaires et dans les situations suivantes : — en bithérapie sauf en association à l’insuline; — en trithérapie sauf en association à l’insuline et un sulfamide hypoglycémiant. **15** **15 A** 15 A 080 Remboursable uniquement sur prescription des médecins spécialistes en neurologie et en pédiatrie (pour les cas relevant de la pédiatrie), et pour les seules indications relatives au traitement des épilepsies. 15 A 081 Remboursable uniquement sur prescription des médecins spécialistes en neurologie et en pédiatrie (pour les cas relevant de la pédiatrie), et pour les seules indications relatives au traitement des épilepsies. 15 A 082 Remboursable uniquement sur prescription des médecins spécialistes en neurologie et en pédiatrie (pour les cas relevant de la pédiatrie), et pour les seules indications relatives au traitement des épilepsies. 15 A 083 Remboursable uniquement sur prescription des médecins spécialistes en neurologie et en pédiatrie (pour les cas relevant de la pédiatrie), et pour les seules indications relatives au traitement des épilepsies. 15 A 084 Remboursable uniquement sur prescription des médecins spécialistes en neurologie et en pédiatrie (pour les cas relevant de la pédiatrie), et pour les seules indications relatives au traitement des épilepsies. ......................................... (sans changement) ............................................... ##### 8 septembre 2024 SIROP 10 mg/ml |LACOSAMIDE|COMP. PELL.|150 mg| |---|---|---| |LACOSAMIDE|COMP. PELL. ......................................... (sans changement) ...............................................|200 mg| |ANTIPARKINSONIENS|......................................... (sans changement) ...............................................|| |ROPINIROLE|COMP. PELL.|2 mg| |ROPINIROLE|COMP. PELL. ......................................... (sans changement) ...............................................|5 mg| |SCLEROSE EN PLAQUE|......................................... (sans changement) ...............................................|| |DIMETHYL FUMARATE|GLES. GASTR. RESIST.|120 mg| |DIMETHYL FUMARATE|GLES. GASTR. RESIST.|240 mg| |15 A 141 LACOSAMIDE|Remboursable sur prescription du neurologue| |---|---| ||ou du pédiatre.| |15 A 144|Remboursable sur prescription du neurologue.| |15 A 145|Remboursable sur prescription du neurologue.| Remboursable uniquement sur prescription du neurologue. Le remboursement de ce médicament doit être soumis à l’accord préalable de l’organisme de sécurité sociale lors de la primo prescription de l’association (ROPINIROLE – LEVODOPA). Remboursable uniquement sur prescription du neurologue. Le remboursement de ce médicament doit être soumis à l’accord préalable de l’organisme de sécurité sociale lors de la primo prescription de l’association (ROPINIROLE – LEVODOPA). **15 D** 15 D 139 15 D 140 **15 G** 15 G 127 Remboursable chez l’adulte uniquement sur prescription initiale et annuelle des services hospitaliers spécialisés en neurologie. Le remboursement est également accordé sur prescription hospitalière ou celle d’un établissement public de santé de proximité par un médecin neurologue intervenant en renouvellement de la prescription initiale et annuelle. En outre, le remboursement de ce médicament doit être soumis à l’accord préalable de la caisse de sécurité sociale lors de la première demande de remboursement et tous les six (6) mois. Ce médicament n’est remboursable que si les critères de remboursement consignés sur la fiche technique de la sécurité sociale sont remplis (critères diagnostiques, cliniques, d’évolution de la maladie, thérapeutiques-réponse du patient au traitement). Remboursable chez l’adulte uniquement sur prescription initiale et annuelle des services hospitaliers spécialisés en neurologie. Le remboursement est également accordé sur prescription hospitalière ou celle d’un établissement public de santé de proximité par un médecin neurologue intervenant en renouvellement de la prescription initiale et annuelle. En outre, le remboursement de ce médicament doit être soumis à l’accord préalable de l’organisme de sécurité sociale lors de la première demande de remboursement et tous les six (6) mois. Ce médicament n’est remboursable que si les critères de remboursement consignés sur la fiche technique de la sécurité sociale sont remplis (critères diagnostiques, cliniques, d’évolution de la maladie, thérapeutiques-réponse du patient au traitement). 15 G 128 ......................................... (sans changement) ............................................... ##### 8 septembre 2024 **PSYCHIATRIE** **16 A ANTIDEPRESSEURS** ......................................... (sans changement) ............................................... 16 A 133 ESCITALOPRAM, oxalate COMP. PELL. 5 mg exprimé en escitalopram ......................................... (sans changement) ............................................... |17|OPHTALMOLOGIE|| |---|---|---| |||......................................... (sans changement) ...............................................| |17 H|MYDRIATIQUES|......................................... (sans changement) ...............................................| |17 H 062|TROPICAMIDE|| COLLYRE 0,5 % Remboursable uniquement sur prescription d’un médecin ophtalmologue, dans les indications prévues à l’annexe de la décision d’enregistrement (RCP et notice). Médicament soumis à l’accord préalable de l’organisme de sécurité sociale. .................................... (le reste sans changement) ......................................
Article Annexe
||| |---|---|---|---| |CANCEROLOGIE|......................................... (sans changement) ...............................................||| |ANTAGONISTES DE LA SEROTONINE|......................................... (sans changement) ...............................................||| |APREPITANT/APREPITANT|GLES. ......................................... (sans changement) ...............................................|80 mg/125mg|1026.66| |ENDOCRINOLOGIE ET HORMONES|......................................... (sans changement) ...............................................||| |HYPOTHALAMIQUES ET HYPOPHYSAIRES|......................................... (sans changement) ...............................................||| |SOMATROPINE|PDRE. et SOLV. P. SOL. 5.3 mg/ml INJ. en stylo pré-rempli||1300.00| |SOMATROPINE|PDRE. et SOLV. P. SOL. 12 mg/ml INJ. en stylo pré-rempli ......................................... (sans changement) ...............................................||1300.00| |METABOLISME NUTRITION DIABETE|||| |ANTIDIABETIQUES ORAUX|||| **05** **05 K** 05 K 230 **09** **09 J** 09 J 180 Tarif de référence intégrant les aiguilles pour l'injection du produit sur présentation du livret ou de la carte CHIFA utilisés dans le cadre du système tiers payant. 09 J 181 Tarif de référence intégrant les aiguilles pour l'injection du produit sur présentation du livret ou de la carte CHIFA utilisés dans le cadre du système tiers payant. **14** **14 A** ......................................... (sans changement) ............................................... ##### 8 septembre 2024 14 A 391 GLICLAZIDE COMP. SEC. LM 60 mg 24.06 |CANAGLIFLOZINE|COMP. PELL.|100 mg|80.84| |---|---|---|---| ||......................................... (sans changement) ...............................................||| |NEUROLOGIE|||| |ANTI-EPILEPTIQUES ET ANTI-CONVULSIVANTS|......................................... (sans changement) ...............................................||| |LACOSAMIDE|SIROP|10 mg/ml|10.12| |LACOSAMIDE|COMP. PELL.|150 mg|121.10| |LACOSAMIDE|COMP. PELL. ......................................... (sans changement) ...............................................|200 mg|151.86| |ANTIPARKINSONIENS|......................................... (sans changement) ...............................................||| |ROPINIROLE|COMP. PELL|2 mg|35.27| |ROPINIROLE|COMP. PELL ......................................... (sans changement) ...............................................|5 mg|73.16| |SCLEROSE EN PLAQUE|......................................... (sans changement) ...............................................||| |DIMETHYL FUMARATE|GLES.GASTR.RESIST.|120 mg|827.37| |DIMETHYL FUMARATE|GLES.GASTR.RESIST. ......................................... (sans changement) ...............................................|240 mg|1075.42| |PSYCHIATRIE|||| |ANTIDEPRESSEURS|......................................... (sans changement) ...............................................||| |ESCITALOPRAM, oxalate exprimé en escitalopram|COMP. PELL.|5 mg|09.10| 14 A 397 **15** **15 A** 15 A 141 15 A 144 15 A 145 **15 D** 15 D 139 15 D 140 **15 G** 15 G 127 15 G 128 **16** **16 A** 16 A 133 ......................................... (le reste sans changement) ...............................................
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