CONVENTIONS ET ACCORDS INTERNATIONAUX - LOIS, ORDONNANCES ET DECRETS, ARRETES, DECISIONS, CIRCULAIRES, AVIS, COMMUNICATIONS ET ANNONCES (Traduction trançaise) SOMMAIRE LOIS ET ORDONNANCES Ordonnance n° 72-67 du 13 novembre 1972 complétant l’ordonnance n° 71-78 du 3 décembre 1971 fixant les conditions d’attribution de bourses, de présalaires et de traitements de stages, p. 1314. DECRETS, ARRETES, DECISIONS ET CIRCULAIRES MINISTERE DE L’INTERIEUR Décret du 13 novembre 1972 portant nomination du directeur de l’infrastructure et de l’équipement au conseil exécutif de la wilaya de l’Aurès, p. 1315. Décret du 13 novembre 1972 mettant fin aux fonctions du directeur de l’infrastructure et de l’équipement du conseil exécutif de la wilaya de Constantine, p. 1315. Décret du 13 novembre 1972 mettant fin aux fonctions du directeur de l’infrastructure et de l’équipement du conseil exécutif de la wilaya de Mostaganem, p. 1315. Décret du 13 novembre 1972 portant nomination du directeur de l’infrastructure et de l’équipement au conseil exécutif de la wilaya d’El Asnam, p. 1315. MINISTERE DE L’AGRICULTURE ET DE LA REFORME AGRAIRE Décrets du 8 décembre 1972 portant nomination de sous-directeurs p. 1315.

1314 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE 26 décembre 1972 SOMMAIRE (Suite) MINISTERE DE LA JUSTICE Décrets du 8 décembre 1972 portant mouvement dans le corps de la magistrature, p. 1315. MINISTERE DES ENSEIGNEMENTS PRIMAIRE ET SECONDAIRE Décret n° 72-208 du 5 octobre 1972 complétant le décret n° 68-302 du 30 mai 1968 portant statut particulier des professeurs d’enseignement moyen (rectificatif), p. 1315. Décret du 8 décembre 1972 portant nomination d’un sous-directeur, p. 1316. MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE Décret du 14 décembre 1972 portant nomination d’un conseiller technique, p. 1316. MINISTERE DES TRAVAUX PUBLICS ET DE LA CONSTRUCTION Décret du 8 décembre 1972 mettant fin aux fonctions du directeur du laboratoire national des travaux publics et du bâtiment (L.N.T.P.В.), p. 1316. MINISTERE DE L’INDUSTRIE ET DE L’ENERGIE Décret du 8 décembre 1972 mettant fin aux fonctions du directeur général de la société nationale des industries du liège (SN.L.), p. 1316. MINISTERE DES FINANCES Décret du 8 décembre 1972 portant nomination d’un sous-directeur, p. 1316. Arrêté interministériel du 14 février 1972 fixant les modalités d’application de l’article 78 de l’ordonnance nº 70-93 du 31 décembre 1970 portant loi de finances pour 1971 exonérant certains matériels scientifiques, p. 1316. SECRETARIAT D’ETAT A L’HYDRAULIQUE Décret du 8 décembre 1972 portant nomination du directeur général de la société nationale des grands travaux hydrauliques et d’équipement rural (SONAGTHER), p. 1358. ACTES DES WALIS Arrêté du 15 juin 1972 du wali de Tizi Ouzou, portant modification de l’arrêté du 14 avril 1972, p. 1358. Arrêté du 14 juin 1972 du wali de Tlemcen, portant réintégration dans le domaine privé de l’Etat, d’un immeuble sis à Saf Saf (Tlemcen) et affectation gratuite dudit immeuble au profit du ministère de l’enseignement originel et des affaires religieuses, pour servir de salle d’ablutions, p. 1358. Arrêté du 17 juin 1972 du wali de l’Aurès, portant attribution d’une licence de débit de boissons, p. 1358. Arrêté du 20 juin 1972 du wali de Tlemcen, portant réintégration dans le domaine privé de l’Etat, d’un terrain d’une superficie de 45 m2 sis à Maghnia et autorisation de vente, à titre onéreux, au profit de la SONELGAZ, dudit terrain, pour servir à la construction d’un poste de distribution électrique de 30 KV n° 7346, p. 1358. Arrété du 23 juin 1972 du wali d’Oran, rapportant l’arrêté du 30 avril 1970 portant annulation d’un certificat de non-vacance, p. 1358. Arrêté du 30 juin 1972 du’ wali de Médéa, portant concession gratuite, au profit de la commune de Zoubiria, d’une parcelle de terrain dévolue à l’Etat, d’une superficie de 30 ares, sise au lieu dit «Tahalit», dépendant du domaine << Belakrout, nécessaire à la construction de locaux scolaires, p. 1358. Arrêté du 30 juin 1972 du wali de Médéa, portant concession gratuite, au profit de la commune de Berrouaghia, d’une parcelle de terrain d’une superficie de 1200 m2, sise au lieu dit « Merdjet Boumlih», dépendant du domaine << Si Tayeb El Doughlali», nécessaire à la construction de locaux scolaires, p. 1358. Arrêté du 30 juin 1972 du wali de Médéa, portant affectation d’une parcelle de terrain dévolue à l’Etat, d’une superficie de 33 ha 29 a 00 ca, sise à Aïn El Aloui (domaine Sidi El Aloui), au profit du ministère de l’agriculture et de la réforme agraire (conservation des forêts et de la D.R.S. de la wilaya de Médéa; pour servir à la création d’une pépinière, p. 1358. Arrêté du 30 juin 1972 du wali de Médéa, portant concession gratuite, au profit de la commune de Médéa, d’une parcelle de terrain sise au quartier Béni Atteli, nécessaire à l’implantation de locaux scolaires du 1er degré, p. 1359. Arrêté du 21 juillet 1972 du wali des Oasis, portant déclaration d’utilité publique pour la construction d’une polyclinique à Ouargla, p. 1359. Arrêté du 21 juillet 1972 du wali des Oasis, portant déclaration de cessibilités des propriétés nécessaires à la réalisation du projet de construction d’une polyclinique à Ouargla, p. 1359. Arrêté du 14 septembre 1972 du wali de Tiemcen, portant autorisation de prise d’eau, par pompage, sur l’oued Tafna, p. 1359. AVIS ET COMMUNICATIONS Marchés Appels d’offres, p. 1360. LOIS ET ORDONNANCES Ordonnance n 72-67 du 13 novembre 1972 complétant l’ordonnance no 71-78 du 3 décembre 1971 fixant les conditions d’attribution de bourses, de présalaires et de traitements de stages. AU NOM DU PEUPLE, Le Chef du Gouvernement, Président du Conseil des ministres, Sur le rapport du secrétaire d’Etat au plan, Vu les ordonnances no 65-182 du 10 juillet 1965 et 70-53 du 18 djoumada I 1390 correspondant au 21 juillet 1970 portant constitution du Gouvernement; Vu l’ordonnance no 66-133 du 2 juin 1966 portant statut général de la fonction publique; Vu l’ordonnance no 69-106 du 26 décembre 1969 portant création des instituts de technologie, modifiée par l’ordonnance no 70-78 du 10 novembre 1970; Vu l’ordonnance no 71-78 du 3 décembre 1971, fixant les conditions d’attribution de bourses, de présalaires et de traitements de stages: Ordonne : Article 1г. L’article 2 de l’ordonnance no 71-78 du 3 décembre 1971, est complété et rédigé comme suit : << Art. 2. Les dispositions de la présente ordonnance sont opposables aux élèves, étudiants, agents et fonctionnaires admis en formation à la rentrée universitaire ou scolaire 1971-1972. Les obligations relatives au service civil prévues par la présente ordonnance; prendront effet à compter du 1er novembre 1972. Ces obligations sont applicables également à ceux qui achèveront, à partir de cette date, leur service national. Sont exclus de l’obligation de servir, les membres de l’ALN et de l’OCFLN. Dans le cadre de l’accomplissement du service civil, les élèves et étudiants auront les mêmes droits et obligations pour des

26 décembre 1972 JOURNAL OFFICIEL DE LA formations équivalentes et devront exercer de façon durable, dans les spécialités pour lesquelles ils ont été formés et selon leurs aptitudes. Le statut du service civil ainsi que sa mise en œuvre, seront fixés ultérieurement. REPUBLIQUE ALGERIENNE 1315 Art. 2. La présente ordonnance sera publiée au Journαί officiel de la République algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger, le 13 novembre 1972. Houari BOUMEDIENE. DECRETS, ARRETES, DECISIONS ET CIRCULAIRES MINISTERE DE L’INTERIEUR Décret du 13 novembre 1972 portant nomination du directeur de l’infrastructure et de l’équipement au conseil exécutif de la wilaya de l’Aurès. Par décret du 13 novembre 1972, M. Ali Herzallah est nommé directeur de l’infrastructure et de l’équipement au conseil exécutif de la wilaya de l’Aurès. Ledit décret prend effet à compter de la date de sa signature. Décret du 13 novembre 1972 mettant fin aux fonctions du directeur de l’infrastructure et de l’équipement du conseil exécutif de la wilaya de Constantine. Par décret du 13 novembre 1972, il est mis fin aux fonctions de directeur de l’infrastructure et de l’équipement au conseil exécutif de la wilaya de Constantine, exercées par M. Abdelmadjid Chiali, appelé à d’autres fonctions. Ledit décret prend effet à compter de la date de sa signature. Décret du 13 novembre 1972 mettant fin aux fonctions du directeur de l’infrastructure et de l’équipement du conseil exécutif de la wilaya de Mostaganem. Par décret du 13 novembre 1972, il est mis fin aux fonctions de directeur de l’infrastructure et de l’équipement au conseil exécutif de la wilaya de Mostaganem, exercées par M. Mohamed Tiab, appelé à d’autres fonctions. Ledit décret prend effet à compter de la date de sa signature. Décret du 13 novembre 1972 portant nomination du directeur de l’infrastructure et de l’équipement au conseil exécutif de la wilaya d’El Asnam. MINISTERE DE L’AGRICULTURE ET DE LA REFORME AGRAIRE Décrets du 8 décembre 1972 portant nomination de sous-directeurs. Par décret du 8 décembre 1972, M. Ahmed Benaïssa esi nommé sous-directeur des campagnes agricoles d’intérêt national. Ledit décret prend effet à compter de la date de sa signature Par décret du 8 décembre 1972, M. Mohamed Tahar Sais est nommé sous-directeur de l’enseignement agricole. Ledit décret prend effet à compter de la date de sa signature. MINISTERE DE LA JUSTICE. Décrets du 3 décembre 1972 portant mouvement dans le corрь de la magistrature. Par décret du 8 décembre 1972, Mile Ourida Boussad cat nommée juge au tribunal de Constantine Par décret du 8 décembre 1972, M. Ahcène Kezzar est nominė juge au tribunal de Constantine. Par décret du 8 décembre 1972, M. Mostéfa Zbentout est nommé conseiller à la cour d’Alger. Par décret du 8 décembre 1972, M. Mohamed Salah Zerkane est nomné conseiller à la cour de Tizi Ouzou. MINISTERE DES ENSEIGNEMENTS PRIMAIRE ET SECONDAIRE Décret n° 72-208 du 5 octobre 1972 complétant le décret Par décret du 13 novembre 1972, M. Mohamed Lazhar Bouziane est nommé directeur de l’infrastructure et de l’équipement au conseil exécutif de la wilaya d’El Asnam. Ledit décret prend effet à compter de la date de sa signature. n° 68-302 du 30 mai 1968 portant statut particulier des professeurs d’enseignement moyen (rectificatif). J.O. nº 87 du 31 octobre 1972 Page 1122; 2ème colonne; 3ème ligne.

1316 JOURNAL OFFICIEL DE LA Au lieu de: Maîtres-assistants des beaux-arts, Lire : Professeurs d’enseignement moyen. (Le reste sans changement). Décret du 8 décembre 1972 portant nomination d’un sous-directeur. Par decret du 8 décembre 1972, M. Boubekeur Belattar est nommé en qualité de sous-directeur des finances au ministere des enseignements primaire et secondaire. MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE Décret du 14 décembre 1972 portant nomination d’un conseiller technique. Par décret du 14 décembre 1972, M Benali Benzaghou est nomme en qualité de conseiller technique chargé de l’étude des nouvelles conceptions pédagogiques d’enseignement au ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique. Ledit décret prend effet à compter de la date de sa signature. MINISTERE DES TRAVAUX PUBLICS ET DE LA CONSTRUCTION Décret du 8 décembre 1972 mettant fin aux fonctions du directeur du laboratoire national des travaux publics et du bâtiment (L.N.T.P.B.). Par décret du 8 décembre 1972, il est mis fin aux fonctions de M. Ahmed Daheur en qualité de directeur du laboratoire national des travaux publics et du bâtiment (L.N.T.P.B.). Ledit décret prend effet à compter de la date de sa signature. MINISTERE DE L’INDUSTRIE ET DE L’ENERGIE Décret du 8 décembre 1972 mettant fin aux fonctions du directeur général de la société nationale des industries du liège (S.N.L.). Par décret du 8 décembre 1972, il est mis fin aux fonctions de directeur général de la société nationale des liègess (S.N L.) exercées par M. Mohamed Bouchouk. REPUBLIQUE ALGERIENNE 26 décembre 1972 MINISTERE DES FINANCES Décret du 8 décembre 1972 portant nomination d’un sous-directeur. Par décret du 8 décembre 1972, M. Abdelaziz Bari est nommé en qualité de sous-directeur de la fiscalité et du contentieux à la direction des douanes. Arrêté interministériel du 14 février 1972 fixant les modalités d’application de l’article 78 de ‘ordonnance n 70-93 du 31 décembre 1970 portant loi de finances pour 1971 exonerant certains matériels scientifiques. Le ministre des finances, Le ministre des enseignements primaire et secondaire et Le ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique, Vu l’ordonnance n° 70-93 du 31 décembre 1970 portant in de finances pour 1971, notamment ses articles 78 et 79 : Arrêtent : Article”. L’exonération de la taxe unique globale à la production, prévue par l’article 5-B 2 f du code des Laxes sur le chiffre d’affaires au bénefice des etablissements relevant du ministère des enseignements primaire et secondaire et du ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est applicable au materiel dont la liste est donnee en annexe du présent arrêté (annexe I). La conformité du matériel vendu ou importé en exonération de la taxe unique globale à la production avec celui figurant sur la liste visée ci-dessus, ainsi que la qualité de son destinataire, doivent être établies au moyen d’une attestation du modèle figurant en annexe II, délivrée par le chef de l’établissement bénéficiaire ou par le sous-directeur habilité au ministère intéressé : a) au fournisseur, en cas d’acquisition sur le territoire national L’attestation est conservée par le vendeur à l’appui de la comptabilité pour justifier de la vente faite en exonération; b) au service des douanes lorsque le matériel est importé par l’établissement bénéficiaire c) à l’importateur (en double exemplaire) dans l’hypothèse où le matériel est importé pour le compte de l’établissement bénéficiaire. Dans cette éventualité, le nom ou la raison sociale du tiers importateur, doivent figurer sur l’attestation dont un exemplaire est remis à la douane par l’importateur en vue d’obtenir la franchise de la T.U.G.P. pour le matériel considéré, e second étant gardé à titre de justification dans sa comptabilité. Art. 2. Le directeur des impôts et le directeur des douanes sont chargés, chacun en ce qui le concerne. de l’execution du présent arrêté qui sera publié au sournal officiel de la République algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger, le 14 février 1972. Le ministre des enseignements primaire et secondaire, Abdelkrim BENMAHMOUD Le ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche P. le ministre des finances, scientifique. Le secrétaire général, Mohamed Seddik BENYAHIA Mahfoud AOUFI

26 décembre 1972 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE ΑΝΝΕΧΕΙ LISTE DES MATERIELS SCIENTIFIQUES DE L’EXONERATION DE LA T.U.G.P. LORSQU’ILS SONT DESTINES 1317 BENEFICIANT AUX ETABLISSEMENTS RELEVANT DE LA TUTELLE DU MINISTERE DES ENSEIGNEMENTS PRIMAIRE ET SECONDAIRE ET DU MINISTRE DE L’ENSEI- GNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE A. MATERIEL DESTINE AUX ETABLISSEMENTS RELEVANT DU MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE N° de nomenclature DESIGNATION DES PRODUITS N° de nomenclature DESIGNATION DES 12-01 E 6 Graines de ricin. 25-01 B 6 12-01 G VII 42 Graines de tournesol. 25-02 8 12-07 B12 Ecorces de quinquina boyées ou 25-03 A 9 moulues. 12-07 B II 3 25-03 BI 10 Autres écorces de quinquina. 13-02 B 12 Résines de conifères. 25-03 B II 11 13-02 C 15 Autres gemmes résines, résines et bau- 25-04 12 mes naturels. 15-03 BI 5 25-04 13 Huiles de suif pour usages industriels autres que fabrication de produits 25-06 A 5 alimentaires. 15-07 BIX 25-07 AI7 Huile de ricin brute destinée à d’autres usages industriels. 25-07 A II 8 15-07 BIY Autre huile de ricin destinée à d’autres usages industriels. 25-07 A II 9 15-07 Huile de lin brute pour l’industrie. 25-09 В 18 15-07 Huile de tournesol brute pour l’indus- 25-10 19 trie. 15-07 Huile d’amande douce et de noyaux 25-10 20 de fruits, brute pour l’industrie. 15-10 B 16 Acide oleique. 25-10 21 5-10 CI 17 Autres acides gras industriels. 25-10 22 15-10 C II 18 Huiles acides de raffinage. 25-11 A I 23 15-10 D 1 Alcools gras industriels heptyl, octyl, 25-11 A II 24 tronyl, seuls ou mélangés. 25-11 B 25 15-10 D 2 Autres alcools gras industriels. 25-12 26 15-11 A 3 Glycérine brute. 15-11 В 4 Glycerine épurée. 25-13 В ІІ с 9 15-12 B II b 16 Autres graisses et huiles animales ou 25-16 A II 2 vegétales, autrement présentées. 15-17 A 7 Lies ou fèces d’huiles, pâtes de neutra- 25-16 BI 4 lisation. 15-17 B 8 Autres résidus des corps gras. 25-16 B15 17-01 A 1 Sucres de betteraves d’une teneur en 25-17 В 10 saccharose de moins de 99,8 %. 17-01 A 2 Sucres de cannes d’une teneur en sac- 25-19 14 cnarose de moins de 99.8%. 17-01 В 3 Sucres de betteraves et de 25-19 15 cannes d’une teneur en saccharose de 99,8 25-20 16 % et plus. 25-22 1 17-02 В 6 Glucose présenté en poudre cristalline 25-22 2 blanche, même agglomérée. 17-02, B 7 Glucose présenté 25-24 4 sous une autre forme. 17-02 D II 10 Sucres mtervertis 25-26 A 7 , maltose, levulose. 17-03 B III 1 Mélasses destinees à la fabrication de 25-26 B 8 l’acide citrique. 25-27 A 9 17-03 BVb3 Autres mélasses, autres. 17-05 B 9 Autres socres, sirops, mélasses 25-27 BI 10 , etc… 22-08 A II 5 Alcool ethylique dénature tous titres 25-27 B II 11 compte particulier. 22-08 B II 7 Alcool ethylique non dénature de 80° 25-29 13 et plus compte particulier 25-30 14 22-09 A 11 9 Alcool etnylique non dénaturé de 25-30 15 moins de 80° compte particulier. PRODUITS Chlorure de sodium pur. Pyrutes de fer non grillées. Soufres ruts. Soufres non raffinés, même ventilés ou micromisés. Soufres raffinés. Graphite naturel cristallisé. Graphite naturel amorphe. Quartz et quartzites bruts ou simplement dégrossis. Kaolin brut. Autres silicates d’aluminium naturel anhydres et , mullite bruts Kaolin calciné ou pulvérisé. Oxydes de fer, micacés naturels. Phosphates de calcium naturels moulus. Phosphates de calcium naturels non moulus. Autres phosphates moulus. Autres phosphates non moulus. Sulfate de baryum en roche. Sulfate de baryum broyé ou pulvérisé. Carbonate de baryum même calcinė. Terres d’infusoires, farines silicieuses fossiles. Autres abrasifs naturels NDA. Roches dures brutes, dégrossies ou sciées, ue plus de 25 cm. Roches dures sciées, de plus de 4 cm, jusqu’à 25 cm inclus. Roches dures sciées, de 4 cm ou moins. Silex, galets et poudres de pierres des n 25-15 et 25-16. Carbonate de magnésium cru. Carbonate de magnésium calciné. Gypse et anhydrite. Chaux hydraulique. Chaux ordinaire. Amiante (Asbeste). Mica à l’état pulvérisé. Micas autrement présentés, Stearite naturelle, brute, dégrossie ou sciee. Talc en emballages de 1 kg ou moins. Autre stéatite naturelle, broyée ou pulvérisée. Sulfates d’arsenic, naturels. Borates de sodium, Autres borates, sauf ceux extraits des saumures naturelles,

1318 JOURNAL OFFICIEL DE LA N° de nomenclature DESIGNATION DES PRODUITS 25-31 B 18 Feldspath leucite, néphéline. 25-32 19 Vermiculite, perlite et chlorite non expansées. 25-32 20 Minéraux contenant du lithium et du strontium. 25-32 22 Autres matières minérales D.N.C.A. débris de poterie. 26-01 AI 1 Pyrites de fer grillées. 26-01 A II 2 Autres minerais de fer. 26-01 B 3 Minerais de manganèse. 26-01 CI4 Minerais d’uranium et pechblende d’une teneur en uranium supérieure à 5% en poids. 26-01 C II 5 Autres minerais d’uranium. 26-01 DI6 Monazite, urano-thorianite et autres minerais de thérium, d’une teneur supérieure à 20% en poids. 26-01 D II 7 Autres minerais de thorium. 26-01 E 8 Minerais de plomb. 26-01 F 9 Minerals de zinc. 26-01 G 10 Minerals d’aluminium. 26-01 G 11 Minerais de cuivre. 26-01 G 12 Minerais d’étain. 26-01 G 13 Minerais de cobalt. 26-01 G 14 Minerais de chrome. 26-01 G 15 Minerals de molybdène. 26-01 G 16 :: Minerais de tungstène. 26-01 G 17 Minerais de titane. 26-01 G 18 Minerais de béryllium. 26-01 G 19 Minerais de niobium et de tantale. 26-01 G 20 Minerais de vanadium. 26-01 G 21 Minerals de zirconium. 26-01 G 22 22 22 22 Minerais d’antimoine. 26-01 G 23 Autres minerais métallurgiques. 27-01 AI1 Charbons. 27-01 A II 2 Anthracites. 27-01 B 3 Autres combustibles solides. 27-02 B 5 Agglomérés de lignites. 27-03 B 7 Agglomérés de tourbe. 27-04 A 18 Cokes de houille destinés à la fabrication d’électrodes. 27-06 3 Autres goudrons minéraux. 27-07 B II 18 Benzols autres usages. 27-07 B II 21 Autres huiles brutes destinées à d’autres usages. 27-07 DIa 25 Phénoles, crésols et xyléno’s bruts contenant, de 20 à 40% inclus de phenol pur. 27-07 DIb 26 Phénoles. crésols et xylénols bruts corntenant moins de 20% ou plus de 40% de phénol pur. REPUBLIQUE ALGERIENNE 26 décembre 1972 N° de nomenclature DESIGNATION DES PRODUITS 27-07 D II 27 Crésols et xylénols bruts contenant plus de 40 % d’un des isomères du crésol ou du xylénel. 27-08 33 Brai de goudrons minéraux. 27-10 A I Essences de pétrole. 27-10 IV 13 Carburants constitués par mélanges de combustibles liquides. 27-10 BVa24 Huiles de vaseline ou de paraffine (type waterwhite a la sortie d’usine, exercées. 27-10 BVb26 Spindle à la sortie d’usines exercées. 27-10 B V d 2 10 Autres huiles de graissage, et lubrifiants à la sortie d’usine, exercées. 27-11 A II 14 Gaz liquefiables à la sortie d’usines exercées. 27-11 В II 16 Gas non liquéfiables à la sortie d’usines exercees. 27-12 В II 20 Vaseline raffinée à la sortie d’usines exercées. 27-13 A 12 Cire de lignites ou de tourbe brute. 27-13. A II 4 Cire de lignite ou de tourbe autre que brute. 27-13 BIB8 Paratfine à la sortie d’usines exercées. 27-13 B III b 12 Résidus paraffineux à la sortie d’usines exercées. 27-17 11 Energie électrique. 28-01 A 1 Fluor. 28-01 B 2 Chlore, 28-01 C 3 Brome. 28-01 DI4 Iode brut. 28-01 D II 5 Iode autre que brut. 28-02 A 1 Soufre sublimé. 28-02 B-2 Soufre précipité et so ifre colloidal. 28-03 A 4 Noirs d’acétylène. 28-03 B II 7 Autres noirs. 28-04 A 8 Hydrogène. 28-04 B9 Gaz rares. 28-04 CI 10 Oxygène. 28-04 C II 11. Sélénium, d 28-04 C III 13 Arsenic. 28-04 CIV 14 Phosphore blanc. 28-04 CIV 15 Phosphore rouge. 28-04 CV a 16 Azote. 28-04 CV b 17 Silicium. 28-04 CV c 18 Bore. 28-05 AI 19 Sodium. 28-05 A II 20 Potassium. 28-05 A 11: 21 Lithium. 28-05 A IV 22 Césium et rubidium. 28-05 B 23 Métaux alcalino-terreux,

26 décembre 1972 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE Nº de nomenclature DESIGNATION DES PRODUITS 28-05 C 24 Cérium. 28-05 C 25 Autres métaux des terres rares. 28-05 DI 26 Mercure en bonbonnes d’un poids standard de 34,5 kg. 28-05 D II 27 Mercure présenté autrement. 28-06 A 1 Acide chlorhydrique. 28-06 B 2 Acide chlorosulfonique. 28-07 3 Anhydride sulfureux. 28-08 4 Acide sulfurique. 28-08 5 Oléum. 28-09 A II 7 Acide nitrique chimiquement pur. 28-09 B 8 Acides sulfonitriques. 28-10 A 9 Anhydride phosphorique. 28-10 В 10 Acides phosphoriques. 28-11 A 11 Anhydride arsérieux. 28-11 B 12 Anhydride arsénique. 28-11 C 13 Acide arsénique. 28-12 14 Acide et anhydride boriques. 28-13 A 15 Acide fluorhydrique. 28-13 B 16 Anhydride sulfurique. 28-13 C 17 Oxydes d’azote. 28-13 D 18 Anhydride carbonique. 28-13 E 19 Anhydride silicique. 28-13 FI a 20 Acide fluosilicique. 28-13 FIb 21 Autres composés du fluor, sauf l’acide fluorhydrique. 28-13 FIb 22 Composés du chlore, du brome et de l’iode. 28-13 F II 23 Acide sulfamique. 28-13 F II 24 Composés du soufre, autres que l’anhydride et l’acide sulfamique. 28-13 F II 25 Composés sélénium et tellure. 28-13 F II 26 Composes de l’azote, autres que les oxydes d’azote. 28-13 F II 1 Composés du phosphore. 28-13 F II 2 Composés de carbone, autres que l’anhydride carbonique. 28-13 F II 3 Composés du silicium, autres que l’anhydride silicique. 28-13 F II 4 Acides complexes (acide silico-tungstique etc…). 28-14 ΑΙ 5 Chlorures d’iode. 28-14 A II 6 Chlorures de soufre. 28-14 A III 7 Oxychlorures de sélénium. 28-14 A IV a 8 Chlorures de phosphore. 28-14 A IV b 9 Oxychlorure de phosphore. 28-14 A IV с 10 Oxychlorure de carbone. 28-14 A IV d 11 Tétrachlorure de silicium. 1319 N° de nomenclature DESIGNATION DES PRODUITS 28-14 A IV d 12 Autres chlorures et oxychlorures métalloïdes. 28-14 B 13 Autres dérivés halogénés et oxyphalogénés des métalloïdes. 28-15 A 14 Sulfures de phosphore. 28-15 В 15 Sulfures de carbone. 28-15 CI 16 Sulfures d’arsenic. 28-15 C II 17 Autres sulfures métalloïdiques. 28-16 A 18 Ammoniac liquéfié. 28-16 В 19 Ammoniaque. 28-25 1 Oxydes de titane, 28-26 2 Oxyde d’étain, oxyde stanneux, oxyde stannique. 28-27 3 Minium et mine-orange. 28-27 4 Litharge. 28-27 5 Bloxyde de plomb. 28-28 A 6 Oxyde et hydroxyde de lithium. 28-28 BI7 Oxyde et hydroxyde de calcium. 28-28 B II 8 Peroxyde de calcium. 28-28 CI9 Oxyde de béryllium nucléaire. 28-28 CI 10 Oxyde de béryllium autre. 28-28 C 11 Hydroxyde de béryllium. 28-28 DI 12 Oxydes de nickel. 28-28 D II 13 Hydroxydes de nickel. 28-28 EI 14 Trioxyde de molybdène. 28-28 E II 15 Autres oxydes et hydroxydes de moly . bdène. 28-28 FI 16 Trioxyde de tungstène . 28-28 F II 17 Aures oxydes et hydroxydes de tungstène. 28-28 GI 18 Pentoxyde de vanadium. 28-28 G II 19 Autres oxydes et hydroxydes de vana. dium. 28-28 ΗΙ 20 Oxyde de zirconium. 28-28 Η ΙI 21 Oxyde de germanium. 28-28 I.J. I 22 Oxydes de cuivre. 28-28 I.J. II 23 Hydroxydes de cuivre. 28-28 K 24 Oxydes de mercure. 28-28 L 25 Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques. 28-28 M 26 Autres bases, oxydes, hydroxydes et peroxydes inorganiques. 28-29 ΑΙΙ 1 Fluorure d’ammonium, de sodium. 28-29 ΑΙΙΙ 2 Fluorure double d’aluminium et de sodium:. 28-29 AIV 3 Fluorure d’aluminium. 28-29 AIV 4 Autres fluorures. 28-29 B15 Fluosilicate de sodium. 28-29 В III a 8 Autres fluosilicates. 28-30 AI a 10 Chlorure d’ammonium.

1320 JOURNAL OFFICIEL DE LA N° de nomenclature DESIGNATION DES PRODUITS 28-30 AI b 11 Chlorure d’aluminium. 28-30 A II 12 Chlorure de baryum. 28-30 A II a 13 Chlorure de calcium. 28-30 A II b 14 Chiorure de magnésium. 28-30 A IV 15 Chlorure de fer. 28-30 A V a 16 Chlorure de cobalt, 28-30 A V b 17 Chlorure de nickel. 28-30 AVI a 18 Chlorure d’étain. 28-30 AVI b 19 Chlorure double d’étain et d’ammonium. 28-30 AVII a 20 Chlorures de zinc et double de zinc et d’ammonium. 28-30 AVII b 21 Chlorure de manganèse. 28-30 AVII с 22 Chlorures de mercure et double de mercure et d’ammonium. 28-80 AVII d 23 Chlorures autres. 28-30 BI a 24 Oxychlorure de cuivre. 28-30 BI b 25 Oxychlorure de plomb. 28-30 В II 26 Autres oxychlorures. 28-31 A 27 Chlorites. 28-31 BIal Hypochlorite de sodium. 28-31 BIb2 Hypochlorite de potassium. 28-31 B II 3 Autres hypochlorites. 28-32 AI a 4 Chlorate de potassium. 28-32 A Ib5 Chlorate d’ammonium. 28-32 A Ib6 Chlorate de sodium. 28-32 A II 7 Chlorate de baryum. 28-32 A III 8 Autres chlorates. 28-32 BI 9 Perchlorates d’ammonium. 28-32 B II 10 Perchlorate de sodium. 28-32 B III 11 Perchlorate de potassium. 28-32 B IV 12 Autres perchlorates. 28-33 13 Bromure de sodium. 28-33 14 Bromure de potassium. 28-33 15 Autres bromures et oxybromures. 28-33 16 Bromates, perbromates et hypobromites. 28-34 A 17 Iodure de sodium. 28-34 A 18 Iodure de potassium. 28-34 A 19 Autres iodures. 28-34 В 20 Iodates. 28-34 C 21 Oxiyodures et périodates. 28-35 AI a 22 Sulfures de potassium. 28-35 A I b 23 Sulfure de baryum. 28-35 AI c 24 Sulfure d’étain ou de mercure. 28-35 A II 25 Sulfure de calcium. 28-35 A II 26 Sulfure d’antimoine. REPUBLIQUE ALGERIENNE 26 décembre 1972 N° de nomenclature DESIGNATION DES PRODUITS 28-35 A II 27 Sulfure de fer. 28-35 A III a 28 Sulfure de sodium. 28-35A III b 29 Sulfure de zinc. 28-35 A III 30 Sulfure de cadmium. 28-35 A III с 31 Autres sulfures. 28-25 BI 32 Polysulfures de potassium, de calcium, de baryum, de fer, d’étain, 28-35 В II 33 Autres polysulfures. 28-36 1 Hydrosulfite de sodium. 28-36 2 Autres hydrosulfites sulfoxylates. 28-37 AI a13 Sulfites de sodium résiduaires de fabrication du phénol. 28-37 A Ia24 Autres sulfites de sodium neutres. 28-37 A Ib5 Sulfites de sodium autres que neutres. 28-37 A II 6 Sulfites de calcium. 28-37 A III 7 Autres sulfites (depotassium, d’ammonium, etc…). 28-37 B 8 Hyposulfites (de sodium, etc…). 28-38 AIa 9 Sulfate de sodium. 28-38 A I b 10 Sulfate de cadmium. 28-38 A II a 11 Sulfate de potassium. 28-38 A II b 12 Sulfate de cuivre. 28-38 A III 13 Sulfate de baryum. 28-38 A III 14 Sulfate de zinc. 28-38 A IV a 15 Sulfate de magnésium. 28-38 A IV b 16 Sulfate d’aluminium. 28-38 A IV с 17 Sulfate de chrome. 28-38 AV 18 Sulfate double de magnésium et de potassium. 28-38 A VI 19. Sulfates de colbalt, de titane. 28-38 A VII a 1 20 Sulfate ferreux. 28-38 A VII a 2 21 Sulfate ferrique. 28-38 A VII b 22 Sulfates de nickel, double de nickel et d’ammonium. 28-38 A VIII a 23. Sulfate de mercure. 23-38 A VIII b 24. Sulfate de plomb. 28-38 A IX a 25. Sulfate double de cuivre et d’ammonium. 28-38 A IX b 26. Autres sulfates à l’exception des aluns. 28-38 BI 1 Aluns d’ammoniaque. 28-38 В II 2 Aluns de potasse. 28-38 3 111 3 Aluns de chrome. 28-38 B IV 4 Autres aluns. 28-33 C 5 Persulfaté de potassium. 26-28 C 6 Autres persulfates. 28-39 A 7 Nifrites. 28-39 BIa8 Nitrare de sodium naturel. 23-39 BIbg. Nitrate de sodium aure.

26 décembre 1972 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° de nomenclature DESIGNATION DES PRODUITS 28-39 B II b 11 Nitrates de potassium autres. 28-39 В III 12 Nitrate de calcium, 28-39 B IV a 13 Nitrate de baryum. 28-39 B IV b 14 Nitrates de béryllium ou de cadmium. 28-39 B IV с 15 Nitrate de cobalt. 28-39 B IV d 16 Nitrate de nickel. 28-39 BVa 17 Nitrate de cuivre. 28-39 BV b 18 Nitrate de mercure. 28-39 B VI 19 Nitrate de plomb. 28-39 B VII 20 Autres nitrates. 28-40 A 21 Phosphites et hypophosphites. 28-40 BI 22 Phosphate d’ammonium. 28-40 В II a 23 Phosphate trisodique de sodium. 28-40 B II b 24 Autres phosphates de sodium. 28-40 B II b 2 26 Autres phosphates de potassium. 28-40 В IIc 1 1 Phosphates monocalciques. 28-40 BII c 2 43 Autres phosphates bicalcignés. 28-40 В ІІ с3y5 Autres phosphates tricalciques. 23-40 B II d 6 Polyphosphates. 28-40 B II e 7 Autres phosphates (de cobalt, etc…). 28-41 AI 8 Arsénite de mercure. 28-41 A II 9 Autres arsénites. 28-41 BI 10 Arséniate de mercure. 28-41 B II a 11 Arséniate de calcium. 28-41 B II b 12 Autres arséniates. 28-42 A I 13 Carbonates d’ammonium. 28-42 A II 14 Carbonate neutre de sodium. 28-42 A II 15 Bicarbonate de sodium. 28-42 A III 16 Carbonate de calcium. 28-42 A IV 17 Carbonate de magnésium. 28-42 A IV 18 Carbonate de cuivre. 28-42 A V a 19 Carbonate de béryllium, de cobalt. 28-42 AV b 20 Carbonate de bismuth. 28-42 A VI a 21 Carbonate de, potassium. 28-42 A VI b 22 Carbonate de baryum. 28-42 A VI c 1 23 Carbonate de plomb. 28-42 A VI c 2 24 Hydrocarbonate de plomb. 28-42 A VI d 25 Carbonate de lithium. 28-42 A VI d 26 Autres carbonates (de zinc, de manganèse, de fer etc…). 28-42 В 1 Percarbonates. 28-43 AI3 Cyanure de potassium. 28-43 BI7 Sulfocyanures (d’ammonium, de sodium, de potassium etc…). 28-43 B II a 8 Ferrocyanure de potassium. 28-43 B II b 9 Ferrocyanure de sodium. 1321 N° de nomenclature DESIGNATION DES PRODUITS 28-43 B II b 10 Autres ferrocyanures. 28-43 B III 11 Ferricyanures (de sodium, de potassium ou prussiate rouge etc…). 28-43 B IV 12 Autres cyanures complexes. 28-44 A 13 Fulminates. 28-44 B 14 Cyanates. 28-45 A 15 Silicate de zirconium. 28-45 BI 16 Silicate de sodium. 28-45 B II 17 Autres silicates. 28-46 AIa 1 18 Borates de sodium anhydres destinés à la fabrication du perborate de sodium. 28-46 AIa 2 19 Autres borates de sodium. 28-46 AI b 20 Borates de sodium hydratés. 28-46 A II 21 Autres borates. 28-46 B 22 Perborates. 28-47 A 1 Aluminates. 28-47 BIa 2 Chromate de zinc. 28-47 BIb3 Chromate de plomb. 28-47 BIc4 Autres chromates (d’ammonium, de sodium, de baryum etc…). 28-47 B II a 5 Bichromate de sodium. 28-47 B II b 6 Bichromate de potassium. 28-47 В ІІ с 7 Autres bichromates (d’ammonium, etc…). 28-47 C 8 Manganites, manganates et permanganates. 28-47 DI9 Antimoniates, 28-47 D II 10 Molybdates. 28-47 EI 11 Zincates (de colbalt, etc…). 28-47 E II 12 Vanadates (d’ammonium, etc…). 28-47 F 13 Autres sels des acides d’oxydes métalliques. 28-48 A 14 Sels simples ou complexes des acides du sélénium ou du tellure. 28-48 В 15 Autres sels et persels des acides inorganiques. 28-49 AI 16 Argent à l’état colloïdal. 28-49 A II 17 Autres métaux précieux à l’état colloïdal. 28-49 В 18 Amalgames de métaux précieux, 28-49 CIa 19 Nitrate d’argent. 28-49 CIa 20 Autres composés inorganiques de l’argent. 28-49 CIb 1 21 Citrate d’argent. 28-49 CIb 2 22 Autres composés organiques de l’argent. 28-49 CII 23 Sels et autres composés de l’or. 28-49 C II 24 Sels et autres composés des autres métaux précieux. 28-50 AI 1 Prométhium ou illinium. 28-50 A II 2 Uranium enrichi par du plutonium, plutonium.

1322 JOURNAL OFFICIEL DE LA N° de nomenclature DESIGNATION DES PRODUITS 28-50 A III 3 Autres éléments chimiques radio-actifs. 28-50 BI4 Uranium enrichi par de l’uranium 235. 28-50 B II 5 Autres isotopes radio-actifs naturels. 28-50 CI6 Thorium enrichi par l’uranium 233, uranium 233. 28-50 C. II 7 Autres isotopes radio-actifs artificiels. 28-50 DI8 Composés de l’uranium 233, de l’uranium enrichi en composés de l’uranium 235, du plutonium. 28-50 D II 9 Alliages contenant du plutonium, de l’uranium enrichi en uranium 235 ou de l’uranium 233. 28-50 D III 10 Composés des autres isotopes radioactifs artificiels. 28-50 D IV II Autres composés des éléments et isotopes radio-actifs. 28-51 A 12 Deuterium (hydrogène lourd). 28-51 A 13 Eau lourde. 28-51 A 14 Paraffine lourde. 28-51 A 15 Mélanges et solutions d’isotopes d’éléments chimiques. 28-51 B 16 Autres composés issus du deuterium. 28-51 В 17 Autres isotopes d’éléments chimiques autres que ceux du n° 28-50 et que ceux issus du deuterium. 28-52 AI al Oxyde de thorium. 28-52 A Ib2 Sels et autres composés inorganiques du thorium. 28-52 A Ib3 Sels et autres composés organiques du thorium. 28-52 A II a 4 Oxyde d’uranium. 28-52 A II b 5 Sels et autres composés inorganiques de l’uranium. 28-52 A II b 6 Sels et autres composés organiques de l’uranium. 28-52 BIa7 Oxyde de cérium. 28-52 BIb18 Chlorure de cérium. 28-52 BIb19 Sulfate de cérium. 28-52 BIb 1 10 Autres sels et composés du cérium. 28-52 BIb 2 11 Autres oxydes des métaux des terres rares. 28-52 B II 12 Autres sels et composés des métaux des terres rares. 28-53 13 Air liquide. 28-54 14 Peroxyde d’hydrogène. 28-55 A 15 Phosphure de calcium. 28-55 B. 16 Phosphure de fer (15% et plus de phosphore). 28-55 C 17 Phosphure de zinc. 28-55 C 18 Phosphure de cuivre. 28-55 C 19 Autres phosphures. 28-56 A 20 Carbure de silicium. REPUBLIQUE ALGERIENNE 26 décembre 1972 N° de nomenclature DESIGNATION DES PRODUITS 28-56 В 21 Carbure de bore. 28-56 C 22 Carbure de calcium. 28-56 D 23 Carbures d’aluminium, de chrome, de molybdène, de tungstène, de vanadium, de tantale, de titane. 28-56 E 24 Autres carbures. 28-57 B 2 Nitrures. 28-57 D 5 Siliciures. 28-58 A 8 Eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté. 28-58 B 9 Amalgames autres que de métaux

• précieux. 29-01 A II a 2 Hydrocarbures acycliques saturés destinés à d’autres usages. 29-01 A II b 3 Ethylène. 29-01 A II b 4 Propylène. 29-01 A II b 8. Autres hydrocarbures acycliques non saturés non carburants ni combustibles. 29-01 BI9 Azulènes. 29-01 B II b 11 Autres hydrocarbures syclaniques et cycliniques non carburants ni combustibles. 29-01 CI 12 Pinères, camphène, dipentène. 29-01 C II 13 Autres hydrocarbures cycloterpéniques. 29-01 DI b 1 17 Benzène non carburant ni combustible. 29-01 DI b 2 18 Toluene non carburant ni combustible. 29-01 DIb 3 x 19 Xylènes mélanges d’isomères non carburants ni combustibles. 29-01 DIb 3 y 20 Orthoxylène non carburant ni combustible. 29-01 DIb3 y 21 Métaxylène non carburant ni combustible. 29-01 D II a 2 25 Ethylbenzène. 29-01 D II b 26 Isopropylbenzène (cumène). 29-01 D III a 27 Naphtalène. 29-01 D III b 28 Anthracène. 29-01 DV 1 Cymènes. 29-01 D VI 2 Divinylbenzène. 29-01 D VI 3 Dodécylbenzène. 29-01 D VI 4 Vinyltoluène. 29-01 ID VI 5 Autres hydrocarbures aromatiques. 29-02 AIa6 Fluorures des hydrocarbures acycliques saturés. 29-02 A II a 2 w 12 Dichlorométhane. 29-02 A II a 2 y 14 Tétrachlorure de carbone. 29-02 A II a 2 z 15 Dichloroéthane. 29-02 A II a 2 z 16 Autres chlorures et polychlorures saturés. 29-02 A II b 3 19 Trichloréthylène. 29-02 A II b 3 20 Tétrachloréthylène. 29-02 A III a 1 24 Bromométhane et bromoéthane.

26 décembre 1972 JOURNAL OFFICIEL DE LA N° de nomenclature DESIGNATION DES PRODUITS 29-02 A III a 2 25 Tribromométhane. 29-02 Α II a 3 26 Dibromoéthanes. 29-02 A III a 4 x 27 Autres bromures saturės. 29-02 A III a 4 y 28 Autres polybromures saturés. 29-02 A IV a 1 Iodure et polyiodures saturés. 29-02 A IV b 12 Iodures non saturés. 29-02 A IV b 23 Polyiodures non saturés. 29-02 A Va4 Dichlorodifluorométhane. 29-02 A Va5 Difluoromonochlorométhane. 29-02 A Va6 Autres dérivés halogénés mixtes saturés d’hydrocarbures acycliques. 29-02 AVb7 Dérivés halogénés mixtes non saturés des hydrocarbures acycliques. 28-02 В 8 Hexachlorocyclohexane. 29-02 Ca 10 Dichlorodiphenyltrichloroéthane (DDT). 29-02 Cb 11 Orthodichorobenzène. 29-02 Cb 12 Ortodichlorobenzène. 29-02 Cb 13 Autres dichlorobenzènes. 29-02 Cb 14 Monochlorobenzène. 29-03 A 17 Dérivés sulfonés des hydrocarbures aromatiques. 29-03 A 18 Dérivés sulfonés des autres hydrocarbures. 29-03 BI 19 Trinitrotoluènes, dinitronaphtalènes. 29-03 B II 20 Trinitrobultylmétaxylène et dinitrobutylparacymène. 29-03 В II 21 Mononitrobenzènes, dinitrobenzènes. 29-03 ВП 22 Mononitrotoluenes, dinitrototulėnes. 29-03 B II 23 Autres dérivés, nitrés et nitrosés d’hydrocarbures aromatiques. 29-03 В II 24 Dérivés nitrés et nitrosés des hydrocarbures non aromatiques. 29-03 CI a 25 Paratoluène sulfochlorure. 29-03 CIb 26 Autres dérivés sulfohalogénés. 29-03 C II 27 Orthomononitrochlorobenzène. 29-03 C II 28 Paramononitrochlorobenzène. 29-03 C II 29 Autres nitrochlorobenzènes. 29-03 C II 30 Autres dérivés nitrohalogénés des hydrocarbures. 29-03 C II 31 Autres dérivés mixtes des hydrocarbures. 29-04 AI11 Alcoo’ méthylique. 29-04 A II 2 Alcool propulique et isopropylique. 29-04 A III a 3 Alcool butylique tertiaire. 29-04 A III b 1 4 Alcool butylique secondaire. 29-04 A III b 2 5 Autres alcools butyliques. 29-04 A IV 6 Alcools amyliques. 29-04 AV a7 Alcools octyliques. REPUBLIQUE ALGERIENNE 1323 N” de nomenclature DESIGNATION DES PRODUITS 29-04 AVb8 Alcools laurique, stéarique et cétylique. 29-04 BI 11 Alcool allylique. 29-04 B II b 14 Alcool otéique. 29-04 CIa 1 16 Ethylneglycols. 29-04 CIa 2 17 Propylèneglycols. 29-04 CIa 3 18 Ethylénéglycol. 29-04 CIa 3 19 Autres diols. 29-04 CIb 20 Pentane, trio, hexane triol. 29-04 CIb 21 Autres triols. 29-04 CI с 22 Trétrols. 29-04 C III 25 Autres polyalcools. 29-04 C IV a 1 26 Hydrate de chloral. 29-04 C IV a 2 27 Autres dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés des diols, trio’s et tétrols. 29-04 C IV b 28 Autres dérivés halogénés, sulfonés, nilés, nitrosés des polyalcools. 29-05 AI1 Cyclohexanol. 29-05 AI 2 Méthyl et diméthyle cyclohexanols. 29-05 A II 3 Menthol. 29-05 A III 4 Stérols. 29-05 A III 5 Inositols. 29-05 A IV 6 Autres alcools cyclaniques, cycléniques, cycloterpéniques. 29-05 BI7 Alcool cinnamique. 29-05 B II a 8 Alcool benzilique. 29-05 B II b 9 Alcool phényléthylique. 29-05 B II b 10. Autres alcools aromatiques. 29-06 AI 11 Phénol et ses sels. 29-06 A II a 1 12 Crésols: mélanges d’isomères. 29-06 A II a 2 13 Ortho, méta, paracrésols et leurs sela. 29-06 A II b 1 14 Xylénols mélanges d’isomères. 29-06 A II b 2 15 Xylénols: isomères non mélangés et leurs sels. 29-06 A III 16 Alphanaphtol et ses sels. 29-06 A III 17 Bétanaphtol et ses sels. 29-06 A IV a 18 Orthophenylphénol et ses sels. 29-06 A IV b 19 Octylphenol et ses sels. 29-06 A IV b 20 Nonylphenol et ses sels. 29-06 A IV b 21 Autres monophénols. 29-06 BI 22 Résorcine et ses sels. 29-06 В II 23 Hydroquinone. 29-06 В III 24 Dithydroxynaphtalènes et leurs sels. 29-06 B Va 25 Autres polyphenols: 2,2 di-propane. 29-06 B V b 26 Autres polyphénols non dénommés. 29-06 C 27 Phénols alcools. 29-07 A 28 Dérivés halogènes des phenols-alcools. 29-07 B 29 Acides naphtosulfoniques et leurs sels

1324 JOURNAL OFFICIEL DE LA N° de nomenclature DESIGNATION DES PRODUITS 29-07 B 30 Autres dérivés sulfonés des phénolsalcools. 29-07 CI1 Trinitrophénol. 29-07 CI2 Trinitrorésorcinate de plomb. 29-07 CI3 Trinitroxylénols et leurs sels. 29-07 C II 4 Dinitrocrésols, trinitrométacrésol. 29-07 C III 5 Mononitrophénols et leurs sels. 29-07 C III 6 Autres dérivés nitrés et nitrosés des phénols-alcools. 29-07 D 7 Dérivés mixtes des phénois-alcools. 29-08 AIa18 Oxyde d’éthyle. 29-08 AIa29 Oxydes d’éthyle dichlorés. 29-08 A III b 13 Oxyde de phényle. 29-08 A III с 14 Mono et dinitrophénétols.. 29-08 A III d 15 Nitroanisols. 29-08 A III d 16 Autres éthers-oxydes aromatiques. 29-08 BI 17 Diéthylèneglycol. 29-08 CI 20 Gaïcol, sulfogaïcolate de potassium. 29-08 C II 21 Autres éthers-oxydes phénols et éthers oxydes alcools phénols. 29-08 D 22 Peroxydes d’alcools et peroxydes d’éthers. 29-09 A 1 Oxyde d’éthylène. 29-09 B 2 Oxyde de propylène. 29-09 B 3 Autres époxydes, époxyalcools, époxyphenols et époxy-éthers, leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés. 29-10 A 4 Pipéronylbutoxide. 29-10 B 5 Autres acétals et dérivés. 29-11 AI6 Méthanal, trioxyméthylène et paraformaldehyde. 29-11 A II 7 Ethanal. 29-11 A III 8 Paraldéhyde. 29-11 A III 9 Métaldéhyde. 29-11 A IV 10 Butar.al. 29-11 A IV 11 Citral et citronellal. 29-11 A IV 12 Aldehyde heptilique. 29-11 AV 13 Autres aldehydes acycliques. 29-11 B 14 Aldehydes cyclaniques, cycléniques et cycloterpéniques. 29-11 CI 15 Aldehyde cinnamique. 29-11 CI 16 Aldehyde benzoïque. 29-11 C II 17 Autres aldehydes aromatiques. 29-11 D 18 Hydroxy-citronellal. 29-11 D 19 Autres aldéhydes-alcools. 29-11 E 20 Aldehyde méthylprotocatéchique.. 29-11 EI 21 Aldehyde éthylprotocatéchique. 20-1111 22 Aldehyde methylène protocatechique. REPUBLIQUE ALGERIENNE 26 décembre 1972 Nº de nomenclature DESIGNATION DES PRODUITS 29-11 E II 23 Autres aldéhydes à fonction oxygénées. 29-12 24 Chloral. 29-12 25 Autres dérivés des aldéhydes à fonctions oxygénées….. 29-13 AI al Acétone. 29-13 A Ib12 Méthyléthylcétone. 29-13 A Ib25 Acétylacétone. 29-13 A II 6 Autres polycétones acycliques. 29-13 BI a 7 Camphre naturel brut. 29-13 BIb9 Camphre synthétique. 29-13 B II a 10 Cyclohexanone et méthylcyclohexanones. 29-13 BIb 11 Înones et méthylionones. 29-13 BI b 12 Autres cétones cyclaniques, cycléniques et cycloterpéniques. 29-13 CI 13 Méthylnaphtylcétone. 29-13 C II 14 Benzilidène-acétone. 29-13 С III 15 Acétophénone. 29-13 C III 16 Autres cétones aromatiques. 29-13 DI 17 Diacétone alcool. 29-13 DIa 18 Autres cétones-alcools et cétones-adehydes acycliques. 29-13 DID 19 Autres cêtones-alcools et cétones-adéhydes. 29-13 D II 20 Cétones-alcools et cétones-adéhydes aromatiques. 29-13 E 21 Cétones-phénols et autres cétones fonctions oxygénées. 29-13 F 22 Anthraquinone. 29-13 F 23 Autres quinones. 29-13 F 24 Quinones-alcools, phénols, aldéhydes et autres quinones à fonctions oxygénées simples ou complexes. 29-13 G II 26 Bromure de camphre. 29-13 G III 27 Autres dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés des cétones. 29-14 AI 1 Acide formique. 29-14 AI2 Sels de l’acide formique. 29-14 A 13: Esters de l’acide formique. 29-14 A II a 14 Acide pyroligneux. 29-14 A II a 25 Autre acide acétique. 29-14 А IIb 16 Pyrolignites. 29-14 A II b 2 7 Acétate de sodium. 29-14 A II b.3.8 Acétate de cobalt. 29-14 A II b 49 Acetate de calcium. 29-14 A II b 4 10 Acérate de cuivre. 29-14 A II b 4 11 7 Autres sels de l’acide acétique

29-14 A IIc1x 12 Acétate dethyle. 29-14 A II ciy 13 Acetate de vinyle monomere,

26 décembre 1972 JOURNAL OFFICIEL DE LA N° de nomenclature DESIGNATION DES PRODUITS 29-14 A II c 1 z 14 Acétates de propyle, d’isopropyle. 29-14 A II c 2 15 Acétate de méthyle. 29-14 A II c 2 x 16 Acétates de butyle, d’isobutyle. 29-14 A II с 2 у 17 Acétates d’amyle, d’isoamyle, de glycérine. 29-14 АП с 3 18 Acétates de paracrésyle, de phénylpropyle, de phénylméthyne, de rhodinyle, de santaiyle, de phényglycol. 29-14 A II c 3 20 Acétate de linalyle, de citronellyle, de géranyle. 29-14 A II c 5 21 Autres esters de l’acide acétique. 29-14 A III 22 Anhydride acétique. 29-14 Α ΙΙΙ 23 Chiorure d’acétyle. 29-14 A IV 24 Autres halogénures de l’acide acétique. 29-14 A IV 25 Acide monochloroacétique, ses sels et ses esters. 29-14 AV 26 Acide trichloroacétique, ses sels et ses esters. 29-14 A VI 1 Acide monobromoacétique, ses sels et ses esters. 29-14 A VII 3 Acide propionique, ses sels et esters. 29-14 A VIII 4 Acides butyriques, leurs sels et leurs esters. 29-14 ΑΙΧ-5 Acides valérianiques, leurs sels et leurs esters. 29-14 A XI a 8 Acide stearique. 29-14 A XI b 189 Stéarates de zinc, de magnésium. 29-14 A XIb2-10 Sels de l’acide stéarique. 29-14 A XI b 2 11 Autres esters de l’acide stéarique. 29-14 A XII 12 Autres monoacides acycliques saturés. 29-14 BI 13 Métacrylate de méthyle monomère. 29-14 BI 14 Autres sels et esters de l’acide méthacrylique. 29-14 В II a 17 Acide oléique. 29-14 В ПІ в 18 Sels et esters de l’acide oléique. 29-14 B IV a 19 Acide sorbique, acide acrylique. 29-14 B IV b 20 Acide linoléique, ses sels et ses esters. 29-14 DI 23 Acide benzoïque. 29-14 DI 24 Sels de l’acide benzoïque. 29-14 DI 25 Esters de l’acide benzoïque. 29-14 D II 26 Chlorure de benzoyle. 29-14 D III 27 Acide phénylacétique, ses sels et ses esters. 29-14 D IV 29 Acides monochloro-dichloro et nitrobenzoïques, leurs sels et leurs esters. 29-15 AI 1 Acide oxalique, ses sels et ses esters. 29-15 A II a 2 Acide malonique, ses sels et ses esters. 29-15 A II b 3 Acide adipique et ses sels. 29-15 A II b 4 Adipate d’octyle. 29-15 A II b 5 Autres esters de l’acide adipique. REPUBLIQUE ALGERIENNE 1325 N° de nomenclature DESIGNATION DES PRODUITS 29-15 A III 6 Anhydride maléique. 29-15 A IV a 8 Acide sébacique. 29-15 A IV b 9 Sébaçate d’octyle. 29-15 A IV b 10 Sels et autres esters de l’acide sébacique. 29-15 A Va 12 Acide maléique, ses sels et ses esters. 29-15 В 15 Polyacides cyclaniques, cycléniques et cycloterpéniques. 29-15 CI 16 12 Anhydride phtalique. 29-15 C II a 1 17 Orthophtalates de dibutyle. 29-15 C II a 1 18 Orthophtalates de dioctyle. 29-15 C II a 2 19 Téréphtalate de diméthyle. 29-15 C II a 3 20 Esters mixtes des acides phtaliques. 29-15 C II a 3 21 Autres sels et esters de l’acide téréphtalique. 29-15 C II b 22 Polyacides aromatiques non dénommés. 29-16 AI 23 Acide lactique, ses sels et ses esters. 29-16 A II 24 Acide malique, ses sels et ses esters, 29-16 A III a 25 Tartrate de calcium brut. 29-16 Α ΙΠΙ a 26 Acide tartrique. 29-16 A III b 27 Autres sels de l’acide tartrique. 29-16 A III b 28 Esters de l’acide tartrique. 29-16 A IV a 1 Acide citrique. 29-16 A IV b 2 Citrate de calcium brut. 29-16 A IV c 3 Citrate de sodium. 29-16 A IV c 4 Autres sels et esters de l’acide citrique. 29-16 AV5 Gluconate de sodium. 29-16 AV6 Autres sels et esters de l’acide gluconique. 29-16 A VI a 8 Acide cholique et ses sels. 29-16 A VII a 9 Acide désoxycholique et ses sels. 29-16 A VII b 10 Esters de l’acide cholique. 29-16 A VII b 11 Esters de l’acide désoxycholique. 29-16 A VIII a 12 Autres acides-alcools acycliques. 29-16 A VIII b 13 Autres acides-alcools cycliques. 29-16 BIa 14 Acide salicylique. 29-16 BI b 15 Sels de l’acide salicylique. 29-16 ВІc 116 Salicylates de méthyle de phényle. 29-16 Вс 2 17 Autres esters de l’acide salicylique. 29-16 Bd 18 Acide acétylsalicylique, ses sels et ses esters. 29-16 В II 19 Acides sulfosalicyliques, leurs sels et leurs esters. 29-16 В III 20 Acide parahydroxybenzoïque, ses sels et ses esters. 29-16 B IV a 21 Acide gallique. 29-16 B IV b 22 Sels et esters de l’acide gallique,

1326 JOURNAL OFFICIEL DE LA Nº de nomenclature DESIGNATION DES PRODUITS 29-16 B V 23 Acides hydroxynaphtoïques, leurs sels et leurs esters. 29-16 B VI 24 Autres acides-phénols. 29-16 CI 25 Acide déhydrocholique et ses sels. 29-16 C II 26 Acétylacétate déthyle et ses sels. 29-16 C III a 1 Autres acides-aldéydes et acides-cétones acycliques. 29-16 C III b 2 Autres acides-aldéhydes et acides-acétores cycliques. 29-16 Da 3 Autres acides à fonctions oxygénées acycliqués. 29-16 D b 4 Autres acides à fonctions oxygénées cycliques. 29-17 5 Esters sulfuriques, leurs sels et dérivés. 29-18 A 6 Dinitroglycol, hexanitromannitol. 29-18 B 7 Trinitroglycérine, tétranitropentaérythrite. 29-18 C 8 Dinitrodiéthylèneglycol. 29-18 D 9 Autres esters nitreux et nitriques et leurs dérivés. 29-19 A 10 Lactophosphates. 29-19 A 11 Acide inositohexaphosphorique, inositohexaphosphates. 29-19 В 12 Tricrésylphosphate. Trichloréthylphosphate. 29-19 В 13 29-19 B 14 Tributylphosphate, triphenylphosphate et trixylénylphosphate. 29-19 C 15 Acide glycérophosphorique et glycérophosphates. 29-19 C 16 Autres esters phosphoriques et leurs sels. 29-20 17 Carbonate de gaïacol. 29-20 18 Autres esters carboniques, leurs sels et leurs dérivés. 29-21 19 Esters siliciques. 29-21 20 Autres esters des acides minéraux, leurs sels et leurs dérivés. 29-22 AI 1 Mono, di et triméthylamine et leurs sels 29-22 A II 2 Diéthylamine et ses sels. 29-22 A III 3 Triéthylamine et ses sels. 29-22 A III 4 Isopropylamine et ses sels. 29-22 A III 5 Autres monoamines acycliques. 29-22 BI6 Hexaméthylène diamine et ses sels. 29-22 B II a 7 Ethylène-diamine et ses sels. 29-22 B II b 8 Autres polyamires acycliques. 29-22 CI9 Cyclohexylamine, N-diméthylcyclohe.. xylamine et leurs sels. 29-22 C II 10 Autres monoamines et polyamines cyclaniques, cycléniques et cyclo-terpéniques, 29-22 DTa 11 Trinitroanilines, tétranitroanilines. 29-22 DIb 12 Aniline et ses sels. REPUBLIQUE ALGERIENNE 26 décembre 1972 Nº de nomenclature DESIGNATION DES PRODUITS 29-22 DI b 2 13 Dérivés halogénés de l’aniline et leurs sels. 29-22 DI b 2 14 Dérivés sulfonés de l’aniline et leurs sels. 29-22 DI b 2 15 Autres dérivés de l’aniline et leurs sels… 29-22 D III 18 Dérivés halogénés des toluidines et leurs sels. 29-22 D III 19 Nitrotoluſdines et leurs sels. 29-22 D III 20 Dérivés sulfonés des toluidines et leurs sels. 29-22 D III 21 Autres dérivés des toluidines et leurs sels 29-22 D IV 22 Xylidines, leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés et leurs sels. 29-22 DVa 23 Hexanitrodiphenylamine (hexyl). 29-22 DVb 24 Diphenylamine et ses sels. 29-22 D VI b 1 Alpha-naphtylamine et ses sels. 29-22 D VI b 2 Acides alpha-naphtylamine sulfoniques et leurs sels. 29-22 D VI b 3 Acide béta-naphtylamine-1-sulfonique agide tobias) et ses sels. 29-22 D VI b 4 Autres dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés de l’alpha et de la bêta-naphtylamine. 29-22 D VII 5 Phényl-bêta-naphtylamine et ses sels. 29-22 D VII 6 Autres mono-amines aromatiques. 29-22 EI7 Phénylènes diamines, leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés et leurs sels. 29-22 EI8 Toluylènes diamines, leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, hitrosés et leurs sels. 29-22 E II 9 N-alkylphénilène diamines, leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés et leurs sels. 29-22 E II 10 Benzidine et ses dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés et leurs seis. 29-22 E II 11 Toluidine et ses dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nftrosés et leurs sels. 29-22 E II 12 Acide diaminostilbène disulfonique et ses sels. 29-22 E II 13 Autres polyamines aromatiques. 29-23 A 1 14 Monoethanolamine et ses sels. 29-23 A II 15 Di-et triethanolamines et leurs sels. 29-23 A II 16 Autres éthers et esters des amino-alcools. 29-23 B II 18 Monoaminophenols mononucléaires et leurs seis. 29-23 В 11 19 Aminonaphtois et leurs sels. 29-23 B II 20 Acide 1-amino-8-naphtol-3, 6 disulfonique (acide H). 29-23 В II 21 Acide 2 amino-8-naphtol-6-sulfonique (acide gamma). 29-23 B II 22 Autres éthers et esters des aminonaphtois et amino-phénols.

26 décembre 1972 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° de nomenclature DESIGNATION DES PRODUITS 29-23 CI 23 Amino-aldéhydes et amino-cétones cycliques, et aminoquinones, leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés, leurs sels et leurs esters. 29-23 СΠΙ Autres amino-aldéhydes, amino-cétones, amino-quinones. 29-23 D III 4 Acide glutamique et ses sels. 29-23 D IV a 5 Acide amino-acétique. 29-23 D IV b 6 Sels de l’acide amino-acétique. 29-23 D IV b 7 Acide orthoaminobenzoïque, ses sels et ses esters. 29-23 D IV b 8 Paraaminobenzoydiéthylaminoéthanol et ses sels. 29-23 D IV b 9 Autres sels et esters de l’acide paraaminobenzoïque. 29-23 E 12 Acides aminosalicyliques, leurs sels et leurs esters. 29-23 E 13 Autres composés amines à fonctions oxygénées, leurs sels et leurs esters. 29-24 A 14 Lécithines et autres phospho-aminolipides. 29-24 B 15 Choline, acétylcholine, méthycholine et leurs sels. 29-24 B 16 Triméthylglycocolle (bétaïne). 29-24 B 17 Autres sels et hydrates d’ammonium quaternaires. 29-25 AI 18 Urée. 29-25 A II 19 Asparagine. 29-25 A II a 20 Sels de l’asparagine. 29-25 A II b 21 Uréides acycliques. 29-25 A III 22 Autres amides acycliques. 29-25 BIa 23 Paraphénétolurée (dulcine). 29-25 BI a 24 Urée de l’acide 2-amino-5-naphtol-7- sulfonique (de l’acide J). 29-25 BI b 25 Autres uréines. 29-25 B II a 26 Phényléthylmalonylurée et ses sels. 29-25 B II b 27 Diéthylmalonylurée et ses sels. 29-25 В IIc11 Autres dérivés barbituriques et leurs sels. 29-25 В II c 22 Autres uréides. 29-25 В III b 1 x 5 Acétylacetanilide et ses sels. 29-25 B III b 2 7 Autres arylides. 29-25 В III b 2 y 9 Autres amides cycliques. 29-26 B II b 14 Hexaméthylènetétramine. 29-26 B II с 15 Triméthylène trinitramine. 29-27 20 Nitrite acrylique (acrylonitrile) monomère. 29-28 23 Composés diazoïques, azoïques ou azoxyques. 29-29 24 Dérivés organiques de l’hydrazine ou de l’hydroxylamine. 29-30 A 25 Tétrazène. 29-30 B 26 Isocyanates. 1327 Nº de nomenclature DESIGNATION DES PRODUITS 29-31 BI2 Disulfure de benzyle dichlore. 29-31 B II 3 Thiodiglycol. 29-31 B II 5 Thiocarbamates. 29-32 10 Acides phénylarsiniques, leurs sels et leurs esters. 29-32 11 Autres composés organo-arséniés. 29-33 12 Autres composés organo-mercuriques. 29-34 A 13 Plomb tétraéthyle. 29-34 BI 14 Composés organo-siliciques. 29-34 B II 15 Fer carbonyle. 29-34 B III 16 Autres composés organo-minéraux. 29-35 A 18 Benzofurane (coumarone). 29-35 E 22 Pyridine et ses sels. 29-35 GI 24 Di-éthylamide de l’acide bétapyridine carbonique et ses sels. 29-35 H 26 Quinoléine et ses sels. 29-35 KI 28 Isopropylanalgésine. 29-35 K II a 29 Analgésine, diméthyl-amino-analgésine et leurs sels. 29-25 K II b 30 Autres dérivés de l’analgésine et du diméthyl-amino-analgésine. 29-35 L 31 Acides nucléiques et leurs sels. 29-35 NI 33 Disulfure de benzothiazyle. 29-35 ΟΙ 1 Diéthylenediamine et diaméthyl, 5 diéthylènediamine et leurs sels. 29-35 Ο ΙΙ 2 Dérivés du carbazole. 29-35 Ο III 3 Dérivés de la quinoléine-8-hydroxyquinoléine et leurs sels. 29-35 O IV 4 Acide phénylcinchoninique, ses sels et ses esters. 29-36 A 14 Paraaminobenzène sulfamide et ses sels 29-36 B 1 15 Sulfaquinoxaline. 29-36 B 1 16 Autres combinaisons du paraaminobenzène avec hétérocycles à atomes d’azote. 29-36 B II 17 Combinaisons du paraaminobzène sulfamide avec d’autres hétérocycles. 29-36 B II 18 Ortho, méta et paratoluène sulfamide. 29-36 C 19 Autres sulfamides. 29-37 AI 20 Santonine. 29-37 A II 21 Coumarine et méthylcoumarine. 29-37 A III 22 Ethylcoumarine. 29-37 A IV 23 Phénolphtaléine. 29-37 AV a 24 Autres lactones acycliques. 29-37 AVb 25 Autres lactones cycliques. 29-38 A II 2 Acide nicotinique. 29-39 A 17 Adrénaline. 29-39 В 18 Insuline. 29-39 CI 19 Hormones gonadotrope.

1328 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE 26 décembre 1972 N° de nomenclature DESIGNATION DES PRODUITS 29-39 CII 20 Autres hormones du lobe antérieur de l’hypophyse. 29-39 DI 21 Cortisone, hydrocortisone et leurs acétates, déshydrocortisone. 29-39 DII 22 Dérivés halogénés des hormones cortico-surrenales. 29-39 D II 23 Autres hormones cortico-surrénales. 29-39 E 24 Autres hormones. 29-40 B 3 Autres enzymes. 29-41 A 4 Digitalines. 29-41 B 5 Glycyrrhizine et glycyrrhiates. 29-41 C 6 Rutine et ses dérivés. 29-41 D 7 Autres hétérosides. 29-42 АП а 10 Morphine diacétylmorphine, éthylmorphine et leurs sels. 29-42 BI 13 Quinine et sulfate de quinine. 29-42 C III 19 Emétine et ses sels, 29-42 C IV 20 Ephédrine et ses sels. 29-42 C VI a 22 Théobromine. 29-42 C VI b 1 23 Sels de la théobromine. 29-42 C VI b 2 24 Autres dérivés de la théobromine. 29-42 C VII 25 Théophyline, théophylline-éthylène diamine et leurs sels. 29-42 X III Autres composés organiqques. 29-43 A 5 Glucose. 29-43 B 6 Lactose. 29-43 C 7 Rhamnose, raffinose, mannose. 29-43 D 8 Autres sucres chimiquement purs. 29-44 C 12 Chloramphenicol. 29-45 A 17 Acéto-arsenite de cuivre. 29-45 B 18 Autres composés chimiques organiques. 30-03 B II b 1 14 Tilleul, camomille et menthe conditionnés pour la vente au détail. 30-03 B II b 2 15 Verveine et oranger conditionnés pour la vente au détail. 31-02 A 3 Nitrate de sodium naturel. 31-02 BIb4 Nitrate d’ammonium. 31-02 BIb6 Sulfenitrate d’ammonium. 31-02 BIb7 Sulfate d’ammonium. 31-02 BIb8 Nitrate de calcium. 31-02 BIb9 Nitrate de calcium et de magnésium. 31-03 A 15 Scories de déphosphoration. 31-03 A II 6 Superphosphates d’os. 31-03 A II 7 Superphosphates autres que d’os. 31-03 A III 8 Phosphates bicalciques. 31-03 A III 9 Phosphates de calcium désagrégés, phosphates aluminocalciques. 31-04 AIb 12 Autre chlorure de potassium. N° de nomenclature DESIGNATION DES PRODUITS 31-04 В 15 Sels de potassium naturels bruts. 31-05 A I 18 Phosphate d’ammonium. 31-05 A I 19 Phosphonitrates et phosphates ammonopotassiques. 32-04 AI 1 Cachou. 32-04 A II 2 Extraits de graines de perse et extraits de garance pastel. 32-04 A III 3 Maurelle. 32-04 A IV 4 Extraits de campêche. 32-04 A IV 5 Rocou, 32-04 A IV 6 Autres colorants végétaux. 32-05 A I 13 Mélanges de sels diazonium stabilisé et de copulants pour production de composés azoïques insolubles. 32-07 AI 1 Noirs minéraux N.D.C.A. 32-07 A III 3 Pigments à base de sulfure de zinc, 32-07 A IV 4 Pigments à base d’oxyde de titane. 32-07 AV 5 Pigments à base de chromates de plomb, baryum, zinc stontium. 32-07 A VI 6 Rouge de molybdate. 32-07 A VII b 1 x 8 Rouge de cadmium. 32-07 A VII bly 9 Autres pigments à base de sels de cadmium. 32-07 A VII b 2 10 Outre-mer. 32-07 A VII b 3 11 Gris de zinc. 32-07 A VII b 4 12 Pigments à base de ferrocyanure ou de ferricyanure. 32-08 B II 20 Lustres liquides et préparations similaires. 32-08 D 21 Fritte de verre sous forme de poudre de grenailles, etc… 32-09 A II 2 y 9 Autres vernis à moins de 3%, etc…, autrement présentés. 32-09 A II 2 y 10 Vernis à 3% et plus de colorants organiques, autrement présentés. 32-12 B 7 Enduits et autres mastics. 33-01 A II b 14 Autres essences du n° 33-01 A II b. 33-01 A II с 15 Essence de géranium bourbon. 33-01 A II с 16 Essence de géranium rosat. 33-01 A II с 19 Essence de cananga. 33-01 A II d 20 Autres essences. 33-04 1 Mélanges entre elles de substances odoriférantes. 33-05 2 Eaux distillées aromatiques, même médicinales. 34-03 A II 2 Lubrifiant contenant des hulles de pétrole ou de schistes à la sortie des usines exercées. 34-03 B 3 Autres lubrifiants. 34-04 A 14 Cires artificielles de polyéthylène. 34-04 A 15 Cires artificielles de polyéthylène-glycol.

26 décembre 1972 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE 1329 N° de nomenclature DESIGNATION DES PRODUITS N° de nomenclature 34-04 A II 6 Chloroparaffines solides. 37-04 B 8 34-04 A II 7 Autres cires artificielles. 37-05 A 9 34-04 B II 10 Autres cires préparées non émulsionnées. 37-05 В 10 34-05 A 11 Cirages et crèmes pour chaussures, encaustiques. 37-06 A 11 24-05 BI 12 Compositions à polir à base de produits abrasifs et de matières grasses ou cireuses. 37-07 A 16 35-02 AI 7 Albumines impropres à l’alimentation humaine. 35-02 A II 8 Autres albumines. 37-08 A 8 35-02 B 9 Albuminates et autres dérivés des al- 37-08 B 9 bumines. 35-03 ВП 12 Gelatines et leurs dérivés. 27-08 В 10 35-06 A II b 4 Autres colles préparées N.D.C.A. 38-01 B 4 36-02 4 Mélinite, xylite, tolite, etc. 36-04 C II 17 Autres amorces, capsules fulminantes 38-02 5 et détonateurs. 36-07 7 Ferro-cerium et autres alliages pyro- 38-03 A 6 phoriques. 38-03 B 7 36-08 A 8 Combustibles solides ou pâteux à base d’alcool. 38-04 A 8 26-08 B 9 Métaldéhyde (méta) et autres combus- 38-07 A 13 tibles similaires. 38-07 BI 14 37-01 1 Plaques en verre sensibilisées. 37-01 2 Plaques en autres matières, sensibili- 38-07 B II a sées sur une face pour images monochromes. 38-07 B II b 37-01 3 Plaques en autres matières, sensibilisées sur une face, pour images 38-08 A 1 polychromes. 38-08 B 2 37-01 4 Plaques en autres matières, sensibilisées sur les deux faces. 38-08 CI3 37-02 A 5 Pellicules non perforées, sensibilisées 38-08 C II 4 sur une face, pour images monochro- 38-08 C II 5 mes. 37-02 A 6 38-08 C II 6 Pellicules non perforées, sensibilisées sur une face pour images polychromes. 38-09 C 10 37-02 A 7 Pellicules non perforées, sensibilisées 38-09 D II 12 sur les deux faces. 37-03 AI1 38-12 AI6 Papiers, cartes et tissus sensibilisés, non developpés, pour image monochromes, azoïques ou pigmentaires. 38-12 A II 7 37-03 A II 2 Papiers cartes et tissus sensibilisés, 38-12 B 8 nor développés, pour images monochromes, aux sels d’argent ou de 38-13 A 9 platine. 37-03 A II 3 Autres papiers, cartes et tissus sensi- 38-13 BI 10 bilisés, non développés pour images monochromes. 38-13 В II 11 37-04 A15 Films cinéma, négatifs et positifs intermédiaires de travail, non développés. 38-14 A 12 37-04 АПав Autres films cinéma, positifs d’actualités, non développés. 38-14 B II a 4 37-04 A II b7 Autres films cinéma, positifs, non développés. 38-14 BIIb5 DESIGNATION DES PRODUITS Aures films cinéma, non développés. Microfilms perforés, impressionnés et ,développés. Autres plaques et pellicules impressionnées et développées. Films cinématographiques négatifs, positifs, intermédiaires de travail, développés. Autres films cinématographiques, négatifs, positifs, intermédiaires de travail, développés. Emulsions sensibles. Autres produits chimiques pour usages photographiques. Colis postaux et envois par la poste du chapitre 37. Graphite à l’état colloïdal autre qu’en suspension dans l’huile. Noirs d’origine animale, y compris le noir animal épuisé. Charbons activités. Autres matières minérales activées. Eaux ammoniacales. Essence térébenthine. Essence de papeterie au sulfate, dipentène brut. 15 Huile de pin. 16 Autres solvants terpéniques de la distillation des conifères. Colophanes. Essence de résine et huiles de résine. Acides résiniques. Sels des acides résiniques. Esters des acides résiniques. Autres dérivés des colophanes et acides résiniques. Méthylène. Huiles d’acétone. Parements préparés à base de matiè res amylacées. Autres parements et apprêts préparés. Préparations pour le mordançage. Compositions pour le décapage des métaux, poudres à souder, etc. Compositions pour enrobage ou fourrage des électrodes etc. Compositions non dénommées pour le soudage des métaux. Préparations antidétonantes à base de plomb tétraéthyle. Préparations antédétonantes à base de plomb tétraméthyle Autres additifs non dénommés.

1330 JOURNAL OFFICIEL DE LA N° de nomenclature DESIGNATION DES PRODUITS 38-18 A 9 Solvants et diluants à base d’acétone et d’acétate de méthyle pour vernis. 38-18 В 10 Autres solvants et diluants pour vernis. 38-19 BI 13 Acides naphténiques. 38-19 В II 14 Sels insolubles dans l’eau et esters des acides naphteniques. 38-19 C 15 Acides sulfonaphténiques et leurs sels insolubies dans l’eau, esters des acides sulfonaphténiques. 38-19 D I 16 Sulfonates et acides sulfoniques d’huiles de schistes à usages pharmaceutiques. 38-19 D II 17 Autres sulfonates. 38-19 GI 21 Echangeurs d’ions à base de charbons sulfones ou en matières minérales naturelles. 38-19 GII 22 Autres echangeurs d’ions. 38-19 Η II 2 Autres catalyseurs. 38-19 I.J. 3 Compositions absorbantes pour parfaire le vide dans les tubes ou valves électriques. 38-19 K 4 Mélanges non agglomérés de carbures métalliques. 38-19 M 6 Oxydes de fer alcalinés pour l’épuration des gaz. 38-19 N 7 Pâtes pour électrodes, à base de matières carbonées. 38-19 0 8 Compositions pour accumulateurs à base d’oxyde de cadmium ou à base d’hydroxyde de nickel. 38-19 P 9 Charbons en compositions métallographitiques ou autres. 38-19 Q I 10 Liants pour transmissions hydrauliques. 38-19 Q IV d 16 Montres fusibles pour le contrôle de la température des fours. 38-19 Qh 20 Lessives de soude résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose. 38-19 Q IV J 21 Alkylaryls én mélanges. 38-19 Q IV K 22 Coke imprégné d’iodure d’argent. 38-19 Q IV K 23 Polyéthylénéglycols à l’état liquidé. 38-19 Q IV K 24 Polypropylénéglycols à l’état liquide. 38-19 Q IV L 25 Chloroparaffines liquides. 38-19Q IV L 26 Autres produits des industries chimiques n.d.a. 39-01 A 11 Phénoplastes. 39-01 A II 2 Aminoplastes. 39-01 Α ΠΙ 3 Autres échangeurs d’ions. 39-01 BI 1 Phénoplastes liquides ou en blocs modifiés par adjonction de résines, huiles, etc… 3-01 BIa 2 Phénolplastes solubles dans les huiles siccatives. 39-01 BIa3 Poudres de phénoplastes pour moulage. REPUBLIQUE ALGERIENNE 26 décembre 1972 Nº de nomenclature DESIGNATION DES PRODUITS 39-01 BIa 4 Emulsions et dissolutions de phénoplastes. 39-01 BIa5 Autres phénosplastes présentés en blocs, morceaux, grumeaux, etc… 39-01 BIb16 Phénoplastes non polymérisés présentés en fils, plaques, etc… 39-01 BIb27 Phénoplastes polymérisés présentés en fils, plaques etc… 39-01 В II a 8 Poudres d’aminoplastes pour moulage. 39-01 B II a 9 Emulsions et dissolutions d’aminosplastes. 39-01 В II a 10 Aminaplastes présentés en blocs, morceaux, grumeaux etc… 39-01 B II b 1 11 Aminoplastes non polymérisés présentés en fils, plaques, feuilles, pellicules, etc… 39-01 B II b 2 12 Aminoplastes polymérisés présentés en fils plaques, feuilles, pellicules, etc. 39-01 В ІІІ 13 Alkydes. 39-01 B III 14 Autres polyesters à chaine linéaire. 39-01 В III 15 Autres polyesters. 39-01 B IV 16 Résines époxydes ou éthoxylines. 39-01 B IV 17 Masses, morceaux, poudre, granulés de polyamides. 39-01 BIV 18 Polyamides, autrement présentés. 39-01 BV 19 Masses, morceaux, poudres, granulés de polyuréthanes. 39-01 BV 20 Plaques de polyuréthanes. 39-01 B VI 21 Polyuréthanes autrement présentes. 39-01 B VII 22 Silicones. 39-01 B VIII 23 Autres produits de condensation, de polycondensation etc… 39-02 A 24 Echangeurs d’ions. 39-02 BIal Polyéthylène fondant à moins de 115 C: pâteux ou en blocs. 39-02 BIa 2 Polyéthylène fondant à 115° C ou plus påteux ou en bloc. 39-02 BIb3 Polyéthylènė fondant à moins de 115 C: plaques féuilles. 39-02 BIb4 Polyéthylène fondant a moins de 115 C tuyaux. 39-02 BIb5 Polyéthylène fondant à moins de 115 C fils, pellicules etc… 39-02 BIb6 Polyethylène fondant à 115° C ou plus plaques, feuilles. 39-02 BIb7 Polyéthylène fondant à 115° C ou plus tuyaux. 39-02 BIb8 Polyéthylène fondant à 115° C ou plus fils, pellicules etc… 39-02 В II 9 Polytétrahaloéthylènes. 39-02 В III 10 Polysulfohaloéthylènes. 39-02 B IV 11 Polypropylèné. 39-02 B V 12 Polyisobutylène.

26 décembre 1972 JOURNAL OFFICIEL DE Nº de nomenclature DESIGNATION DES PRODUITS 39-02 B VI a 13 Produits liquides, pâteux, blocs, morceaux, eve, en polystyrène. 39-02 B VI & 14 Procuits liquides. pâteux, blocs, morceaux etc., en copolymères. 39-02 B VI a 15 Plaques, feuilles en polystyrène et copolymères. 39-02 B VI b 16 Fils. pellicules, bandes. etc., en polystyrène et copolymères. 39-02 B VII a 17 Chlorure de polyvinyle liquidė, påteux, en blocs, morceaux. 39-02 B VII b 18 Chlorure de polyvinyle : plaques, feuilles. 39-02 B VII b 19 Chlorure de plyvinyle, fils, pellicules, bandes ou lames. 39-02 B VIII a 20 Chlorure de polyvinylidène. 39-02 B VIII b 21 Copolymeres de chlorure de vinylidène et de vinyle. 39-02 B IX 22 Emulsions et dissolutions d’acétate de polyvinyle. 39-02 B IX 23 Acétate de polyvinyle autre qu’en émulsions et dissolutions. 39-02 B x 24 Copolymères de chlorure et acétate de vinyle plaques feuilles. 39-02 B x 25 Copolymères de chlorure et acétate de vinyle, autres qu’en plaques, feuilles. 39-02 BX 6 27 Autres alcools, acétals et éthers polyvinyliques. 39-02 В XII 28 Polymères acryliques, méthacryliques, còpolymères acrylométhacryliques, en émulsions. 39-02 В XII 29 Polymères acryliques, méthacryliques, copolymères, acrylométhacryliques en plaques, feuilles. 39-02 В XII 30 Polymères acryliques, méthacryliques, copolymèrès acrylométhacryliques autrés qu’en émulsion, plaques, feuilles. 39-02 В XIII 31 Résines de coumarone, d’indène et de coumaronéindène. 39-02 B XIV b13 Chloracétate, maléate-acétale, etc…, fils plaques, feuilles, etc… 39 A II a 27 Autres feuilles. bandes, etc…, de cellulose, à surface non traitée de moins de 0,75 millimètre. 39-02 A II b 29 Cellulose régénérée présentée sous d’autres formes. 39-02 BIa 11 Collodions et colloïdine. 39-02 BI b 12 Autres nitrates dè cellulose non plastifiés. 39-03 BUa11 Pellicules plastifiées de nitrates de cellulose en rouleaux pour cinéma et photographie. 39-03 B1a22 Nitrates de cellulose plastifiés présentes sous d’autres formes. 39-03 CI 4 Acétates de la cellulose non plastifiés 39-03 C II C 7 Feuilles, bandes, etc., d’acétate de cellulose plastifié de moins de 0,75 millimètre d’epaisseur. REPUBLIQUE ALGERIENNE 1331 N° de nomenclature DESIGNATION DES PRODUITS 39-03 CII d 29 Acétatès de la céllulose, plastifiés, pré sentés autrement. 39-03 DI10 Autres ésters de la cellulose non plastifiés. 39-03 D II b 12 Autres estèrs de cellulosè plastifiés: pelliculés pour cinématographie ou photographie. 39-03 II с 13 Autres esters de cellulose plastifiès : feuilles, bandes etc…, de 0,75 millimètre ou moins d’épaisseur. 39-03 D II d 2 15 Autres esters de cellulose plastifiés: présentés autrement. 39-03 EI a 16 Ethylcellulose non plastifiée. 39-03 E II b 1 19 Ethylcellulose plastifiée. 39-04 1 Matières albuminoïdes durcies (cast ne durcie, gélatine durcié). 39-05 A 2 Gommes fondues. 39-05 B°3 Gommes esters. 39-06 AI 6 Acide alginique, ses séls ét sès éstérs à l’état sec. 39-06 A II 7 Acide alginique, ses sels, sès esters: autrement qu’à l’état sec. 39-06 BIS Linoxyne. 39-06 B II 9 Autres hauts polymèrés, résinės artifi cielles, etc… 39-07 A I 10 Ouvrages en cellulose régénérés obtenus par moulage de granulės, poudres, etc… 39-07 ΑΙΙ 11 Ouvrages en cellulose régénéréè obténus autrement. 40-02 A 2 Caoutchouc butyle. 40-02 A 3 Polybutadiène èn émulsion. 40-02 A 4 Polybutadiene autrement qu’en émulsion. 40-02 A 5 Polychlorobutadiene en émulsion. 40-02 A 6 Polychlorobutadiène autrement qu’ émulsion. 40-02 A 7 Polybutadiène. 40-02 A 8 Polyisoprène. 40-02 A 9 Autres caoutchoucs synthétiques. 40-05 13 Plaques, feuilles et bandes en caoutchouc non vulcanisé .. . 40-06 A 14 Solutions et dispersions de caoutchoue non vulcanisě. 40-06 В 15 Adhésif sur tout support, en caoutchouo non vulcanisé. 40-06 C 16 Autres articles en caoutchouc non vulcanisé. 40-07 A II 2 Fils. cordès récouverts de têxtiles, en caoutchouc vulcanisé. 40-07 B 3 Fils textiles imprégnés ou recouverts de caoutchouc vulcanisé. 40-08 A II 5 Autres plaques, feuilles et bandes en caoutchouc vulcanisė. 40-08 B 6 Profilés en caoutchouc vulcanise.

1332 JOURNAL OFFICIEL DE LA N° de nomenclature DESIGNATION DES PRODUITS 40-09 7 Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanise, non durci non combiné avec d’autres matières. 40-09 8 Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé, non durci combiné avec d’autres matières, sans armature métallique. 40-09 9 Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé, non durci combiné avec d’autres matières, avec armature métallique. 40-10 10 Courroies en caoutchouc vulcanisé, de section trapézoïdale. 40-10 11 Autres courroies transporteuses en caoutchouc vulcanisé. 40-10 12 Autres courroies de transmission en caoutchouc vulcanisé. 40-12 A 26 Tétine, capuchons, stérilisateurs et articles similaires. 40-12 В 1 Poires à injections; poires pour compte-gouttes, vaporisateurs. 40-13 Α ΙΠ 8 Autres gants en caoutchouc. 40-14 BI 12 Articles à usages techniques en caoutchouc vulcanisé non durci. 40-14 B II 14 Autres ouvrages en caoutchouc vulcanise non durci. 40-15 A 15 Caoutchouc durci, en masse ou blocs, en plaques, en feuilles ou bandes, en bâtons, en profilés ou en tubes. 48-15 C 6 Bobines pour monotypes et similaires. 48-15 F 11 Feuillets mobiles perforés, présentés sans reliure. 48-15 F 12 Papiers et cartons découpés pour autres usages. 48-21 BV 17 Carcasses pour bobinages électriques. 48-21 B VII 19 Cartes statistiques imprimées. 48-21 B VIII 20 Joints et articles similaires. 49-01 A 1 Livres, brochures, reliés en cuir ou succédanés, édités depuis plus de 50 ans. 49-01 A 2 Livres, brochures reliés en cuir ou succédanés, édités depuis moins de 50 ans. 49-01 A 3 Livres, brochures autrement présentés en français édités depuis plus de 50 ans. 49-01 A 4 Livres, brochures autrement présentés en français édités depuis moins de 50 ans. 49-01 A 5 Livres, brochures autrement présentés autrement qu’en français, édités depuis plus de 50 ans. 49-01 A 6 Livres, brochures autrement présentés autrement qu’en français, édités depuis moins de 50 ans. 49-01 B 7 Parties de livres, de brochures, etc… sur feuilles isolées. 49-02 B 9 Publications non quotidiennes, au moins trimestrielles. 49-02 C 10 Autres journaux et publications périodiques, même illustrés. REPUBLIQUE ALGERIENNE 26 décembre 1972 Nº de nomenclature DESIGNATION DES PRODUITS 49-08 A 16 Décalcomanies pour usages industriels. 49-11 BIb13 Brochures et catalogues à caractère officiel d’intérêt. 49-11 BIb24 Autres brochures et catalogues. 59-15 00 Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires en matières textiles. 59-16 1 Courroies transporteuses de transmission en matières textiles. 68-12 P 20 Autres ouvrages en amiante-ciment, cellulose-ciment, etc… 68-13 B II bl 5 Fils en amiante avec âme en acier. 68-13 B II b 26 Autres fils en amiante. 68-13 В II с 7 Cordons, cordes, tresses et bourrelets en amiante. 68-13 В Ша 8 Cartons, feutres et papiers en amiante 68-13 В III a 9 Feuilles en amiante-caoutchouc pour Joints. 68-13 В III b 10 Plaques filtrantes en amiante. 68-13 В III b 11 Autres ouvrages en amiante. 68-13 СП 14 Ouvrages à base de carbonate de magnésium, amiante. 68-16 B 2 Filtres, rondelles, joints pour usages autres qu’électriques. 69-03 C II 4 Cornues, creusets réfractaires n.d.a. 69-09 AI1 Appareils et articles pour laboratoires en porcelaine. 69-09 A II 2 Autres appareils et articles pour usages chimiques en porcelaine. 69-09 BI3 Appareils et articles pour usages chimiques, etc…, en terre commune. 69-09 В Па 4 Appareils et articles pour usages chimiques ou techniques en grés. 69-09 В III 6 Appareils et articles pour usages chimiques, etc…, en autres matières céramiques. 69-14 BI9 Bouchons mécaniques munis d’un dispositif en fil métallique. 60-14 BI 10 Boutons ou tétes pour bouchons dits mécaniques. 60-14 В ІП 11 Autres bouchons dits mécaniques, etc. 70-03 A 4 Barres, baguettes, etc…, en verre à faible coefficient de dilatation non travaillé. 70-03 BIa 26 Tubes, diamètre supérieur à 0.1 mm, en autre verre non travaillé. 70-03 В II 8 Barres, baguettes, billes en autre verre non travaillé. 70-10 A II a 3 Bonbonnes, flaçons, etc…. en verre non taillé, ni dépoli, etc. non gainė. etc…, de 0.30 litre à 2.60 litres inclus en verre incolore. 70-10 A II b 29 Bonbonnes. flacons, etc…, taillés, dépolis, etc., en verre. 70-10 C 15 Bouchons et autres dispositifs de fermeture en verre. 70-11 A 16 Ampoules, etc. en verre à faible coefficient de dilatation.

26 décembre 1972 JOURNAL OFFICIEL DE LA N° de nomenclature DESIGNATION DES PRODUITS 70-11 A 17 Ampoules, etc., en silice fondue ou en quartz fondu. 70-11 A 18 Tubes en verre. 70-11 В 19 Ampoules en verre de dimension transversale de moins de 130 mm. 70-12 AI 21 Ampoules pour récipients isolants non finies, en verre à faible coefficient de dilatation. 70-12 A II 22 Ampoules pour récipients isolants non finies en autre verre. 70-12 BI 23 Ampoules pour récipients isolants finies de 3 litres ou moins. 70-12 В П 24 Ampoules pour récipients isolants finies de plus de 3 litres. 70-14 AIa8 Verres à facettes. plaquettes, etc., pour appareils électriques, en cristal. 70-14 A I be Verres à facettes, plaquettes, etc., pour appareils éclairage électrique, en autre verre. 70-17 AIa 19 Objets de verrerie non gradués ni jaugés en silice fondue ou en quartz fondu pour le laboratoire, l’hygiène etc. 70-17 AI b 20 Objets de verrerie gradués ou jaugés en silice fondue ou en quartz fondu pour le laboratoire, l’hygiène, etc. 70-17 A II all Verrerie de laboratoire, etc. en verre à faible coefficient de dilatation non graduée ni jaugée. 70-17 A II a 2 2 Verrerie de laboratoire, etc., en verre à faible coefficient de dilatation graduée ou jaugée. 70-17 A II b 13 Verrerie de laboratoire, etc., en autre verre non graduée ni jaugée. 70-17 A II b 2 4 Verrerie de laboratoire, etc., en autre verre graduée ou jaugée. 70-17 B 5 Ampoule pour sérums de plus de 30 cm3. 70-17 B 6 Ampoules pour sérums de moins de 30 cm3. 70-18 В 11 Verres d’optique, etc, autres qu’en blocs ou en plateaux. 70-20 A 13 Fibres et ouvrages en fibres de verre non textiles brutes. 70-21 A I 13 Tubes de niveau, bacs, etc, en verre à faible coefficient de dilatation. 70-21 A II 14 Articles en autre verre pour l’industrie. 70-21 A II 15 Articles en autre verre autres que pour l’industrie. 70-21 B 1 16 Autres articles en verre à faible coefficient de dilatation en cristal, en silice ou quartz fondu. 70-21 В П 17 Autres articles en autre verre. 71-02 A 7 Quartz brut à usage piézo-électrique pour usages industriels. 71-02 A 8 Quartz brut autre pour usages industriels. 71-02 BI a 10 Articles en quartz piézo-électrique, taillé, travaillé. REPUBLIQUE ALGERIENNE 1333 Nº de nomenclature DESIGNATION DES PRODUITS 71-05 A 22 Argent et alliages d’argent bruts. 71-05 В 23 Barres, fils et profilés, feuilles, etc, en argent ou alliages. 71-05 C 24 Tubes, tuyaux et barres creuses en argent ou alliages d’argent. 71-05 D 1 Feuilles en livrets d’une épaisseur de 0,15 mm ou moins. 71-05 D 2 Feuilles d’argent de 0,15 mm ou moins non en livrets. 71-05 E 3 Poudres. cannetilles, copeaux, etc., d’argent ou d’alliages. 71-07 A 8 Or et alliages d’or (y compris l’or platine) bruts autres que destinés aux banques). 71-07 B 9 Or en barres, fils et profilés de section pleine, planches etc. 71-07 C 10 Or et alliages en tubes, tuyaux et barres creuses. 71-09 A 1 15 Platine et alliages bruts y compris le noir de platine. 71-09 A II 16 Barres fils et profilés, feuilles, etc, de platine et d’alliages. 71-09 A III 17 Tubes, tuyaux, barres creuses de platine et d’alliages. 71-09 A IV 18 Feuilles minces d’une épaisseur de 0,15 mm ou moins en platine. 71-09 B1 20 Palladium et alliages de palladium bruts. 71-09 BI 21 Osmium, rhodium, rhuténium, iridium et leurs alliages bruts. 71-09 В II 22 Palladium et alliages de palladium mi-ouvrés. 71-09 В II 23 Osnium, rhodium, rhuthénium. iridium et leurs alliages mi-ouvrés. 71-14 A 15 Autres ouvrages en métaux précieux. 71-14 В 16 Autres ouvrages en plaqués ou doublés de métaux précieux. 73-01 A I Fonte spiegel. 73-01 BI2 Fontes hematites plus 1,50 manganèse. 73-01 B II 3 Fontes hématites 1,50 % manganèse. 73-01 CI 4 Fontes phosphoreuses 1% ou moins silicium. 73-01 C II 5 Fontes phosphoreuses plus 1% silicium. 73-01 DI6 Fontes non dénommées 0,3 à 1% titane et 0,5 à 1% vanadium. 73-01 D Π 7 Fontes non dénommées autres. 73-02 A18 Ferro-manganès, contenant plus 2% carbone. 73-02 A II 9 Ferro Manganèse autres. 73-02 В 10 Ferro-aluminium, ferro-silico-aluminium, ferro-silico-mangano-aluminium. 73-02 C 11 Ferro-silicium. 73-02 D 12 Ferro-silico-manganèse. 73-02 E 1 13 Ferro-chrome.

1334 JOURNAL OFFICIEL DE LA Nº de nomenclatura DESIGNATION DES PRODUITS 73-02 E II 14 Ferro-silico-chrome. 73-02 F 15 Ferro-titane et ferro-silico-titane. 73-02 16 Ferro-tungstène et ferro-silico-tungstène. 73-02 H 17 Ferro-molybdenę. 73-02. Η 18 Ferro-vanadium. 73-02 IJ I 19 Ferro-nickel. 73-02 IJ II 20 Ferro-silico-alumino-calcium. 73-02 IJ III 21 Ferro-silico-magnésium. 73-02 IJ III 22 Ferro-silico-zirconium. 73-02 IJ III 23 Autres ferro-alliages. 73-03 A 24 Ferrailles non triées ni classées. 73-03 BI 25 Ferrailles triées de fonte. 73-03 B II 26 Ferrailles triées de fer étamé. 73-03 B III & 27 Ferrailles triées d’aciers alliés. 73-03 B III 4 28 Ferrailles triées autres. 73-04 1 Grenailles de fonte, fer, acier. 73-05 A 2 Poudre de fer carbonyl. 73-05 A 3 Autres poudres de fer ou acier. 73-05 B 4 Fer et acier spongieux. 73-06 A 5 Massiaux. 73-06 BIa в Lingots non plaqués en acier non allié spécial. 73-06 BIb7 Lingots non plaqués autres. 73-06 B 11 8 Lingots plaqués. 73-06 C 9 Masses. 73-07 AIa 1 10 Blooms et billettes laminés non plaqués en acier non allié spécial. 73-07 AI a 2 11 Blooms et billettes laminés non plaqués autres. 73-07 AI b 12 Blooms et billettes laminės plaqués. 73-07 A II 13 Blooms et billettes forgés. 73-07 BIa1 14 Brames et largets laminés non plaqués en acier non allié spécial. 73-07 BIa 2 15 Brammes et largets laminés non plaqués autres. 73-07 BIb 16 Brames et largets laminés plaqués. 73-07 B II 17 Brames et largets forgés. 73-07 C 18 Ebauches de forge. 73-08 A I 19 Ebauches non plaquées d’une largeur de moins de 1,50 mètre. 73-08 АП 20 Ebauches non plaquées d’une largeur de 1,50 mm ou plus. 73-08 B 21 Ebauches plaquées. 73-09 A 22 Larges plats non plaqués. 73-09 B 23 Larges plats plaqués. 73-10 A l’al Fil machine en acier, non allié spécial. laminé ou filé à chaud. 73-10 AIb2 Fil machine, laminé ou filé à chaud, autre. REPUBLIQUE ALGERIENNE 26 décembre 1972 N° de nomenclature DESIGNATION DES PRODUITS 73-10 A II a 3 Barres pleines en acier non allié spéciai, laminées ou filées à chaud. 73-10 A II Þ Barres pleines, laminées ou filles chaud, autres. 73-10 B 6 Barres simplement forgées. 73-10 C 7 Barres obtenues à froid en fer ou en acter. 73-10 DIa18 Barres simplement plaquées, laminées, filées à chaud fil machine. 73-10 DIa 29 Barres simplement plaquées, laminées, filées à chaud autres. 73-10 DI b 10 Barres plaquées en fer ou en acier. 73-10 D II 11 Barres autrement ouvrées à la surface en fer ou en acier. 73-11 AIa 1 12 Profilés en U, I, H, laminés, filés à chauo de moins de 80 mm de haut. 73-11 AIa 2 13 Profiles en U, I, H, laminés, filés chaud, de 80 mm ou plus. 73-11 AIb 14 Profilés Zorès simplement laminés ou filés à chaud. 73-11 AI с 15 Autres profilés simplement laminé ou filés à chaud. 73-11 A II 16 Profilés simplement forgés. 73-11 A III & 17 Profilés pleins obtenus à froid en far ou en acier. 73-11 A III b 18 Profilés pliés obtenus à froid en fer ou en acier. 73-11 IV a 1 19 Profilés simplement plaqués, laminés ou filés à chaud en fer on en acier. 73-11 IV a 2 20 Profilés simplement plaqués obtenus ou parachevés à froid, en fer ou en acier. 73-11 IV b 21 Profilés autrement ouvrés à la surface en fer ou en acier. 73-12 A 1 Feuillards simplement laminés à chaud, même décapés. 73-12 B12 Feuillards fer ou acier laminés à froid pour fer-blanc. 73-12 B II 3 Feuillards fer ou acier laminés à froid non destinés fer-blanc. 73-12 CI4 Feuillards fer ou acier argentés dorés ou platinés. 73-12 C II 5 Feuillards fer ou acier émaillés. 73-12 C III a 6 Feuillard fer ou acier étamés fer-blanc. 73-12 C III b 7 Feuillards fer ou acier étamés autres que le fer-blanc. 73-12 C IV 8 Feuillards fer ou acier zingués ou prombés. 73-12 CV a19 Feuillards simplement plaqués, laminés à chaud. 73-12 C Va 2 10 Feuillards fer ou acier piaqués. Feuiliards fer ou acier autrement trai- 73-12 CV b 11 tés à la surface. Feuillards fer ou acier autrement fa- 73-12 D 12 ouvrés. çonnés ou

26 décembre 1972 JOURNAL OFFICIEL DE LA N° de nomenclature DESIGNATION DES PRODUITS 73-13 A I 13. Tôies magnétiques ayant une perte en watts inférieure ou égale à 0,75 watt. 73-13 A II a 14 Tôles magnétiques autres, d’une épaisseur de plus de 1 mm. 13-13 A II b 15 Tôles magnétiques autres, d’une épatsseur de 1 mìn ou moins. 73-13 Blalx 16 Autres tõles laminées à chaud, non décapées, de 5 mm ou plus, en acier non allié spécial. 73-13 BIal y 17 Autres tôles laminées à chaud. non decapées, de 5 mm ou plus, autres. 73-13 BIa 2 x 18 Autres tôles laminées à chaud, non décapées de 3 à 5 mm, en acier non allié spécial. 73-13 BIa2y 19 Autres tôles laminées à chaud, non décapées, de 3 à 5 mm, autres. 73-13 BIb 1 20 Autres tõles laminées à chaud, non décapées de 2 à 3 mm en acier non allie spécial, 73-13-B I b 2 21 Autres tõles laminées à chaud, non décapées de 2 à 3 mm, autres. 73-13 BIclxl. Autres tôles laminées à chaud. nan decapées, de 1 à 2 mm. en acier non allié spécial. 73-13 BIcly 2 Autres tôles laminées à chaud, non décapées, de 1 à 2 min, autres. 73-13 В 1 c23 Autres tõles laminées à chaud, non décapées, de 0.5 à 1 mm. en acier, non allié spécial. 73-13 BIc2y Autres toles laminées à chaud, non décapées, de 0,5 à 1 mm autres 73-13 BId15 Autres tôles laminées à chaud, non décapées de moins de 0,5 mm en acier non allié spécial. 73-13 BI d 26 Autres tõles laminées à chaud non décapées, de moins de 0.5, autres. 73-13 B II alx7 Autres tôles laminées à chaud, décapées, de 5 mm ou plus, en acier non allié spécial. 73-13 В Паly 8 Autres tôles laminées à chaud, decapees, de 5 mm ou plus, autres qu’en acier non allié spécial. 73-13 B II a 3 x 9 Autres tôles laminées à chaud, décapees. de 3 à 5 mm en acier non allié spécial. 73-13 B II a 2 y 10 Autres tõles laminées à chaud, decapées de 3 à 5 mm, autres ‘qu’en acier non allié spécial. 73-13 B IIb 111 : Autres toles laminées à chaud. décapees, de 2 à 3 mm, en acier non allié special. 73-13 В ПЬ 2 12 Autres tôles laminées à chaud, décapées, de 2 à 3 mm, autres qu’en acier non allié spécial.. 73-13 В Псіх 13 Autres tôles laminées à chaud et décapées, de 1 à 2 mm, en acier non allie spécial. 73-13 В II с 1 у 14 Autres toles laminées à chaud et décapées, de 1 à 2 mm. autres. 73-13 ВП с 2 х 15 Autres tôles laminées à chaud et décapées, de 0,5 à 1 mm, en acier non allié spécial. REPUBLIQUE ALGERIENNE 1335 N de nomenclature DESIGNATION DES PRODUITS 73-13 В II с 2 у 16 Autres tôles laminées à chaud et décapées, de 0,5 à 1 mm, autres. 73-13 B II d 1 17 Autres tôles laminées à chaud, décapées, de moins de 0,5 mm, en acier non allié spécial. 73-13 B II 1 2 18 Antres toles laminées à chaud et décapées de moins de 0,5, autres qu’en acter non allié spécial. 73-13 В III a 1 19 Autres roles laminées à froid, même decapées, de 3 mm ou plus, en acier non allié special. 73-13 В III a 2 20 Autres tôles laminées à froid, même décapées. de 3 mm ou plus, autres. 73-13 В III b 1 21 Autres tôles laminées à froid, même décapées, de 2 à 3 mm, en acier non allié spécial. 73-13 В III b 2 22 Autres tôles laminées à froid, même décapées, de 2 à 3 mm, autres. 73-13 В ПІс 1 x 1 Autres to’es laminées à froid, même décapées, de 1 à 2 min, en acier nou allie spécial. 73-13 В III с 12 Autres toles laminées à froid, même décapées, de 1 à 2 mm, autres. 73-13 В III c 2 x 3 Autres tõles laminées à froid, même décapées. de 0,5 à 1 mm en acier non allié spécial. 73-13 В III C 24 Autres tõles laminées à froid, même décapées, de 0,5 a 1 mm, autres. 73-13 В III d 15 Autres tôles laminées à frold même décapées, de moins de 05 mm, en acier non allié spécial. 73-13 В III d 2 6 Autres tôles laminées à froid, même decapées, de moins de 0,5 mm, autres 73-13 B IV a 7 Autres tôles lustrées, polies, glacées, en acier allié spécial. 73-13 B IV 1 را 1 Autres tôles lustrées, polies, glacées, autres.. 73-13 B Va 10 Autres tôles, argentées, forées ou platinées. 73-13 B Vb 11 Autres toles émaillées. 73-13 BVc112 Autres tôles étamées fer-blanc. 73-13 B Vc 2 13 Autres toles éramées, autres que fer-blanc. 73-13 BV d 14 Autres tôles zinguées ou plombées. 73-13 B Ve115 Autres tôles étamées et imprimées. 73-13 B Ve 2 16 Autres tôles métallisées. 73-13 B Ve 217 Autres tôles plaquées. 73-13 B Ve 2 18 Autres tõles autres. 73-13 B VI a 1 19 Autres tôles découpées, sauf en carré ou rectangle, argentées, forées, pla- : tinées. 73-13 B VI a 2 20 Autres tôles découpées, sauf en carré ou rectangle, émaillées. 73-13 B VI à 3 21 Autres tôles découpées, sauf en carré ou rectangle, autres. 73-13 E 6 b 23 Autres tôles perforées, cintrées, embouties etc.

1336 JOURNAL OFFICIEL DE LA N° de nomenclature DESIGNATION DES PRODUITS 73-14 A 1 Fils en fer ou en acier nus, bruts ou parachevés. 73-14 B 2 Fils revêtus en fer ou en acier métallisés. 73-14 B 3 Fils revêtus en fer ou en acier autres. 73-14 C 4 Fils en fer ou en acier plaqués. 73-15 AIa 5 Lingots, blooms, billettes, brames, largets forgés. 73-15 A Ib 27 Blooms, billettes, brames, largets, autres que forgés. 73-15 A 18 Ebauches de forge. 73-15 A III a 9 Ebauches en rouleaux pour tõles. 73-15 A IV a 1 11 Barres simplement forgées. 73-15 A IV a 212 Profilés simplement forgés. 73-15 A IV b 1 14 Fil machine spécial pour fabrication ressorts et cordes à piano. 73-15 A IV b 2 16 Barres simplement laminées ou filées à chaud. 73-15 A IV b 3 17 Profilés simplement laminés ou filés à chaud. 73-15 A IV c 1 18 Barres obtenues à froid en acier fin au carbone. 73-15 A IV c 2 x 19 Profilés pleins obtenus à froid en acier fin au carbone. 73-15 A IV c2 y 20 Profilés pliés obtenus à froid en acier fin au carbone. 73-15 A IV d 1 aa 22 Barres simplement plaquées, laminées, ou filées à chaud 73-15 A IV d 1 aa 23 Profilés simplement plaqués, laminés ou filés à chaud. 73-15 A IV d 1 bb 24 Barres plaquées en acier fin au carbone 73-15 A IV d I bb 25 Profilés plaqués en acier fin au carbone. 73-15 A IV d II x 26 Barres autrement ouvrées à la surface en acier fin au carbone. 73-15 A IV diiy 27 Profilés autrement ouvrés à la surface en acier fin. 73-15 A Val Feuillards simplement laminés à chaud même décapés. 73-15 A Vd6 Feuillards en acier fin au carbone autrement façonnés ou ouvrés. 73-15 A VI a 7 Tôles simplement laminées à chaud non décapées. 73-15 A VI b 8 Tôles simplement laminées à chaud et décapées. 73-15 A VI c 19 Tôles laminées à froid même décapées de 3 mm ou plus d’épaisseur. 73-15 A VI c 2 10 Tôles laminées à froid, même décapées, de moins de 3 mm d’épaisseur.’ 73-15 A VI d 1 11 Tôles simplement plaquées. 73-15 A VI d 2 12 Tôles métallisées. 73-15 A VI d 2 13 Tôles revêtues autrement que par le métal. REPUBLIQUE ALGERIENNE 26 décembre 1972 Nº de nomenclature DESIGNATION DES PRODUITS 73-15 A VI d 3 14 Tôles polies ou autrement traitées la surface. 73-15 A VI e 1 15 Tôles simplement découpées de forme autre que carrée ou rectangulaire. 73-15 A VI e 2 16 Tôles perforées, cintrées, embouties, gravées, etc. 73-15 BIa 1 19 Lingots, blooms, billettes, brames, largets forgés. 73-15 BIa 2 20 Lingots, blooms, billettes, brames, largets forgés. 73-15 B1b2x5 Blooms, billettes, brames, largets non plaqués, en aciers alliés construction. 73-15 BIb2y6 Blooms, billettes, brames, largets non plaqués, en autres aciers alliés. 73-15 B II 8 Ebauches de forge en autres aciers alliés. 73-15 В III a 19 Ebauches en rouleaux pour tôles, en aciers alliés construction. 73-15 В III a 2 10 Ebauches en rouleaux pour tôles, en autres aciers alliés. 73-15 B IV a 1 13 Barres forgées en acier allié construction. 73-15 B IV a 1 14 Barres forgées en autres aciers alliés. 73-15 B IV a 2 15 Profilés forgés, en aciers alliés construction. 73-15 B IV a 2 16 Profilés forgés en autres aciers alliés. 73-15 B IV b2 x2 Barres laminées ou filées à chaud, en aciers alliés construction. 73-15 B IV b2 y3 Barres laminées ou filées à chaud, en autres aciers alliés. 73-15 B IV b3 x 4 Profilés percés, laminés ou filés à chaud, en aciers alliés construction. 73-15 B IV b2y5 Profilés percés, laminés ou filés à chaud, en autres aciers alliés. 73-15 B IV b 4 x 6 Profilés non percés laminés ou filés à chaud, en aciers alliés construction. 73-15 B IV b 4 x 7 Profilés non percés, laminés ou filés à chaud, en autres aciers alliés. 73-15 B IV cl x 8 Barres obtenues à froid en aciers alliés de construction. 73-15 B IV cl y 9 Barres obtenues à froid en autres aciers alliés. 73-15 B IV c 2 x 10 Profilés pleins obtenus à froid en aciers alliés de construction. 73-15 B IV с 2 у 11 Profilés pleins obtenus à froid en autres aciers alliés. 73-15 B IV c 3 x 12 Profilés pliés obtenus à froid en aciers alliés de construction. 73-15 B IV с 3 у 13 Profilés pliés obtenus à froid en autres aciers allies. 73-15 B IV dla a ux14 Profilés percés, plaqués, laminés à chaud en aciers alliés de construction. 73-15 B IV dlaauy 15 Profilés percés, plaqués, laminés à chaud en autres aciers alliés.

26 décembre 1972 JOURNAL OFFICIEL DE LA N° de nomenclature DESIGNATION DES PRODUITS 73-15 BIV dl aa v x 16 Profilés autres que percés, en aciers alliés de construction. 73-15 B IV dlaavx 17 Fil machine plaqué, filé à chaud, en aciers alliés de construction. 73-15 B IV dlaavx 18 Barres plaquées, laminées ou filées à chaud, en aciers alliés de construction. 73-15 B IV dlaavy 19 Profilés autres que percés, en autres aciers alliés. 73-15 B IV dlaavy 21 Barres plaquées, laminées ou filées à chaud, en autres aciers alliés. 73-15 B IV dlbbx1 Barres plaquées en aciers alliées de construction. 73-15 B IVdlbbx2 Profilés plaqués en aciers alliés de construction. 73-15 B IV dlbby3 Barres plaquées en autres aciers alliés. 73-15 B IV dlbby4 Profilés plaqués en autres aciers alliés. 73-15 B IV d2my5 Barres autrement ouvrées à la surface en aciers alliés de construction. 73-15 B IV d2my6 Barres autrement ouvrées à la surface en autres aciers alliés. 73-15 B IV d 2 n x 7 Profilés autrement ouvrés à la surface en aciers alliés de construction. 73-15 B IV d2ny8 Profilés autrement ouvrés à la surface en autres aciers alliés. 73-16 BV al 9 Feuillards laminés à chaud, même décapés, en aciers alliés de construction. 73-15 B Va 2 10 Feuillards laminés à chaud, même décapés, en autres aciers alliés. 73-15 B5 B 2 12 Feuillards en autres aciers alliés laminés à froid même décapés. 73-15 B Vd 13 Feuillards en aciers alliés de construction autrement façonnés ou ouvrés. 73-15 B V d24 Feuillards en autres aciers alliés façonnés ou ouvrés. 73-15 B VI a 15 Tôles magnétiques ayant une perte en watts inférieure ou égale à 0,75 watt. 73-15 B VI a 26 Tôles magnétiques autres. 73-15 B VI b 1 x 7 Autres tôles laminées à chaud non décapées, en aciers alliés de construction. 73-15 B VI bly8 Autres tôles laminées à chaud, non décapés en autres aciers alliés. 73-15 B VI b 2 x 9 Autres tõles laminées à chaud, décapées, en aciers alliés de construction. 73-15 B VI b 2 y 10 Autres tôles laminées à chaud et décapees en autres aciers alliés. 73-15 B VI b 3 aaux 11 Autres tôles laminées à froid de 3 mm. ou plus. moins 4 alliage en aciers alliés de construction. 73-15 B VI b 3aa u y12 Autres tôles laminées à froid autres en autres aciers alliés. 73-15 B VI b 3aa y 13 Autres tôles laminées à froid, même décapées, de 3 min ou plus. REPUBLIQUE ALGERIENNE 1337 N° de nomenclature DESIGNATION DES PRODUITS 73-15 B VI b 3bb x 14 Autres tôles laminées à froid de moins de 3 mm en aciers alliés de construction. 73-15 B VI b 3 bb y 15 Autres tôles laminées à froid, même décapées, de moins de 3 mm en autres aciers alliés. 73-15 B VI b 4 mx 1 Autres tôles plaquées de construction. 73-15 B VIb4my 2 Autres tõles plaquées autres que de construction, 73-15 B VIb4nx3 Autres tôles revêtues ou traitées à la surface, de construction. 73-15 B VI b 4 ny 4 Autres tôles revêtues ou autrement traitées à la surface, autres que de construction. 73-15 B VI b 5 aa x 5 Autres tôles découpées de forme autre que carrée ou rectangulaire de cons truction. 73-15 B VI b5aa y 6 Autres tôles découpées, de forme autre que carrée ou rectangulaire, autres que de construction. 73-15 B VI b 5 bb x 7 Autres tôles perforées, cintrées, embouties, ciselées, etc. de construction. 73-15 B VI b5 bby 8 Autres tôles perforées, cintrées, embouties, ciselées, etc., autres que de construction. 73-15 B VII a 1 x9 Fils nus ou revêtus aciers alliés de construction, non plaqués, avec alliage inférieur à 4%. 73-15 B VII a 1 y 10 Fils nus ou revêtus aciers alliés de construction, non plaqués, autres. 73-15 B VII a 2 y11 Fils nus ou revêtus en autres aciers alliés, non plaqués, avec 10 à 15% d’alliage. 73-15 B VII b 1 12 Fils nus ou revêtus en autres aciers alliés, non plaqués, autres. 73-15 B VII b 2 13 Fils nus ou revêtus aciers alliés de construction plaqués. 73-15 B VII b 2 14 Fils nus ou revêtus en autres aciers alliés plaqués. 73-17 13 Tubes et tuyaux à ailettes. 73-17 14 Autres tubes et tuyaux. 73-18 A I a 15 Tubes et tuyaux droits à paroi d’épaisseur uniforme bruts, sans soudure, de section circulaire, etc, en aciers alliés. 73-18 AI b 16 Tubes et tuyaux droits à parol d’épaisseur uniforme sans soudure, de section circulaire, etc., autres qu’en aciers alliés. 73-18 A II a 17 Tubes et tuyaux droits à paroi d’épaissevi uniforme autres, d’une longueur maximum de 4,50 m en acier allié etc. 73-18 A II b 1 x 18 Tubes et tuyaux droits à paroi d’épaisseur uniforme, autres, n.d. bruts en aciers alliés. 73-18 A II bly 19 Tubes et tuyaux droits à parol d’épaisseur uniforme autres nd bruts, autres qu’en aciers alliés sans soudure.

1338 JOURNAL OFFICIEL DE LA Nº de nomenclature DESIGNATION DES PRODUITS 73-18 AII bly 20 Tubes et tuyaux droits à paroi d’épaisseur uniforme autres, n.d., autres qu’en aciers alliés, soudés par tous procédés. 73-18 A IIb 1 y 21 Tubes et tuyaux droits à parol d’épaisseur uniforme autres, n.d. bruts alutres qu’en aciers alliés à bords simplement rapprochés. 73-18 AI bly 22 Tubes et tuyaux droits à parol d’épaisseur uniforme autres n.d. bruts autres qu’en aciers alliés, rivés, agrafés, etc. 73-18 A II b 2 x 23 Tubes et tuyaux droits à paroi d’épaisseur uniforme autres n.d., polis ou revêtus en aciers alliés. 73-18 A II b 2 y 24 Tubes et tuyaux droits à paroi d’épaisseur uniforme autres, n.d., polis ou revêtus, autres qu’en aciers alliés, sans soudure. 73-18 A II b 2 y 25 Tubes et tuyaux droits à paroi d’épaisseur uniforme autres, n.d., polis ou revêtus, autres qu’en aciers alliés, soudés par tous procédés. 73-18 A II b 2 y 26 Tubes et tuyaux droits à paroi d’épaisseur uniforme autres, n.d., polis ou revêtus, autres qu’en aciers alliés, à bords simplement rapprochés. 73-18 A II b 2 y 27 Tubes et tuyaux droits à paroi d’épaisseur uniforme autres n.d. polis ou revêtus, autres qu’en aciers alliés, rivés agrafés, etc. 73-18 BI1 Autres tubes et tuyaux en aciers alliés. 73-18 B II 2 Autres tubes et tuyaux, autres qu’en aciers alliés, sans soudure. 73-18 B II 3 Autres tubes et tuyaux, autres qu’en aciers alliés, soudés par tous procédés. 73-18 В П Autres tubes et tuyaux, autres qu’en aciers alliés à bords simplement rapprochés. 73-18 В П 5 Autres tubes et tuyaux autres qu’en aciers alliés rivés, agrafés, etc. 73-20 A 7 Accessoires tuyauteries en fonte. 73-20 B 8 Accessoires tuyauteries en fonte malléable 73-20 C 9 Accessoires tuyauteries en tôle acier. 73-20 C 10 Bride de raccords. 73-20 C 11 Autres accessoires de tuyauterie. 78-21 A 12 Constructions et parties constructions en fonte. 73-31 B 13 Constructions et parties constructions en fer ou acier. 73-22 A 14 Réservoirs avec calorifugeage en ébonite de plus de 300 litres. 73-22 BI 15 Réservoirs avec calorifugeage en ébonite de plus de 300 litres. 73-22 B II 16 Autres réservoirs en fonte, fer ou acier de plus de 300 litres. 73-25 4 Cables, cordages et similaires en fils de fer ou d’acier. REPUBLIQUE ALGERIENNE 26 décembre 1972 Nº de nomenclature DESIGNATION DES PRODUITS 73-27 A 6 Toiles et tissus en fil de fer ou d’acier 73-27 B 7 Grillages et treillis en fils de fer ou d’acier. 73-29 8 Treillis d’une seule pièce en fer ou en acier. 73-29 AIa9 Chaine de transmission à maillons, une pièce en fonte fer ou acier non inox. 7733-29 10 Chaine de transmission à maillons en une pièce, autres. 73-29 A II a 11 Chaine de transmission à maillons avec axes en fonte, fer ou acier non inox. 73-29 AI ь 12 Chaine de transmission à maillons avec axes autres. 73-29 A III 13 Parties et pièces détachées de chalnes de transmission. 73-29 B 14 Chaines et chainettes autres que de transmission. 73-29 B 15 Maillons, anneaux, etc., pour chaines autres que de transmission. 73-31 A 1 Pointes ou dents pour équipement machines textiles. 73-31 B13 Autres pointes. 73-31 B14 Clous. semences, chevilles coniques. 73-31 B15 Crochets et pitons sans pas de vis. 73-31 В III 7 Autres articles de pointerie et clouterie 73-32 AI 8 Rondelles brisées non filetées pour faire ressort. 73-32 A II a 9 Autres articles de boulonnerie ou visserie non filetés en fer ou acier non inox. 73-32 A II b 10 Autres articles de boulonnerie ou visserie non filetée en acier inox. 73-32 B III a 13 Autres articles de boulonnerie ou visserte avec filetage à bois ou à filets tranchants. 73-32 В III b 1 14 Autres articles de boulonnerie, visserie avec filetage à métaux en rer ou en acier non inox. 73-32 B III b 2 15 Autres articles boulonnerie, visserie avec filetage à métaux en acier inox. 73-35 A II 6 Autres ressorts à lames. 73-35 C 7 Ressorts en volute. 73-35 C 8 Ressorts spiraux plats. 73-35 D II 10 Autres ressorts. 73-36 A 12 Autres appareils à combustibles solides 73-36 B 14 Autres appareils à combustibles liquides. 73-36 C 15 Appareils à combustible gazeux y compris appareils mixtes à gaz et combustibles iquides. 73-37 A 16 Radiateurs en fonte. 73-37 A 17 Autres articles en fonte.

26 décembre 1972 JOURNAL OFFICIEL DE LA Nº de nomenclature DESIGNATION DES PRODUITS 73-37 B 18 Autres articles. 73-39 2 Autres articles. 78-40 A II & 5 Réservoirs en fonte de 300 litres ou moins avec revêtement en ébonite. 73-40 A II be Autres réservoirs en fonte de 300 11- tres ou moins. 73-40 A III 7 Autres ouvrages en fonte 73-40 BIa 8 Réservoirs fer ou acier de 300 litres ou moins avec revêtement ébonite. 73-40 BIb9 Autres réservoirs en fer ou acier de 300 litres ou moins. 73-40 B IX 19 Accessoires pour lignes de transports de force et lignes de traction. 73-40 B IX 21 Autres ouvrages en fer ou acier. 74-01 A 1 Cuivre allié au beryllium. 74-01 B 2 Mattes de cuivre. 74-01 B 3 Cuivre pour affinage à 99% ou moins. 74-01 B 4 Cuivre affiné thermique ou électrolytique à plus de 99 . 74-01 B 5 Cuivre allié à 10% ou plus de zinc avec ou sans autres métaux à l’exclusion de l’étain. 74-01 B 6 Cuivre allié à 5% ou plus d’étain avec ou sans autres métaux. 74-01 B 7 Autres alliages de cuivre. 74-01 B 8 Déchets et débris de cuivre non allié. 74-01 B 9 Déchets et débris de cuivre allié à 10 et plus de zinc, à l’exclusion de l’étain. 74-01 В 10 Déchets et débris de cuivre allié à 5% ou plus d’étain. 74-01 B 11 Autres déchets et débris de cuivre. 74-02 12 Cupro alliages. 74-03 AI 13 Barres, fils, etc. de section pleine, en cuivre non allié, dorés ou argentés. 74-08 A JI 14 Barres et profilés de section pleine, en cuivre non allié, non dorés, ni argentés. 74-03 A II 15 Fils de section pleine, en cuivre non allie, autres que dorés ou argentés. 74-03 B 16 Barres, fils, etc. de section pleine en cuivre allié à 10% ou plus de zinc, dorés ou argentés. 74-03 В 17 Barres et profilés de section pleine en cuivre allié à 10 ou plus de zinc, non dorés ni argentės. 74-03 B 18 Fils de section pleine, en cuivre allié à 10 ou plus de zinc, non dorés ni argentés. 74-03 CI 19 Barres, fils, etc, de section pleine, en cuivre allié au beryllium. 74-03 C II a 20 Barres, fils, etc, en autres alliages de cuivre, dorés ou argentés. 74-03 C II b 21 Barres et profilés, en autres alliages de cuivre, dorés ou argentes. 74-03 CII b 22 Fils en autres alliages de cuivre, non dorés ni argentés. REPUBLIQUE ALGERIENNE 1339 N° de nomenclature DESIGNATION DES PRODUITS 74-04 A 1 Tôles, planches, etc, de plus de 0,16 mm en cuivre non allié à surface brute. 74-04 A 2 Tôles. planches, etc., de plus de 0,18 mm en cuivre non allié, dorées ou argentees. 74-04 B 3 Tôles, planches, etc, de plus de 0.15 mm, en cuivre allié à 10% ou plus de zinc, à surface brute. 74-04 B 4 Tôles, planches, etc, de plus de 0.15 mm, en cuivre allié à 10 ou plus de zinc doré ou argenté. 74-04 CI5 Tôles. planches, etc, de plus de 0,15 mm, en cuivre allié au beryllium. 74-04 С Пав Tôles, planches, etc…, de plus de 0,15 mm, en autres alliages de cuivre dorées ou argentées. 74-04 C II b7 Tôles, planches, etc…, de plus de 0,15 mm, en autres alliages de cuivre, à surface brute. 74-04 CII b8 Tôles, planches, etc…, de plus de 0,15 mm, en autres alliages de cuivre, autres. 74-05 A 9 Feuilles, bandes en cuivre non allié, de 0,15 mm ou moins, fixées sur support. 74-05 A 10 Feuilles, handes de 0.15 mm ou moins en cuivre allié à 10 ou plus de zinc, fixées sur support. 74-05 A 11 Feuilles, bandes, de 0,15 mm ou moins en autres alliages de cuivre, fixées sur support. 74-05 B 12 Autres feuilles, bandes de 0.15 mm ou moins, en cuivre non allié. 74-05 B 13 Autres feuilles. bandes de 0,15 mm ou moins, en cuivre allié à 10 ou plus de zinc. 74-05 B 14 Autres feuilles, bandes de 0,15 mm ou moins an autres alliages de cuivre. 74-06 A 16 Poudre de cuivre non impalpable pour d’autres usages. 74-06 B II 18 Poudre impalpable et paillettes de cuivre pour d’autres usages. 74-07 AI a 19 Tubes, tuyaux et barres creuses en cuivre allié, non façonnés, dorés ou argentés. 74-07 A I b 20 Tubes, tuyaux et barres creuses en cuivre non allié, non façonnés, à surface brute. 74-07 AIb 21 Autres tubes, tuyaux et barres creuses en cuivre non alliés, non façonnés. 74-07 A II 22 Tubes et tuyaux barres creuses on cuivre non allié, façonnés. 74-07 BIal Tubes, tuyaux et barres creuses on cuivre allië, non façonnés, dorés ou argentés. 74-07 BIb2 Tubes, tuyaux et barres creuses en cuivre allié non façonnés, à surface brute. 74-07 BIb3 Autres tubes, tuyaux et barres creuses en cuivre allié, non façonnés,

1340 JOURNAL OFFICIEL DE LA N° de nomenclature DESIGNATION DES PRODUITS 74-07 В П 4 Tubes, tuyaux et barres creuses en cuivre non allié, façonnés. 74-07 CI5 Tubes, tuyaux et barres creuses en cuivre allié au beryllium. 74-07 C II a 16 Tubes, tuyaux et barres creuses en autres alliages de cuivre, non façonnés, dorés ou argentés. 74-07 C II a 17 Tubes, tuyaux et barres creuses en autres alliages de cuivre, à surface brute. 74-07 С Па 28 Autres tubes, tuyaux et barres creuses en autres alliages de cuivre. 74-07 СПb9 Tubes, tuyaux et barres creuses en autres alliages de cuivre, façonnés. 74-08 10 Accessoires de tuyauterie en cuivre (raccords, coudes, joints, manchons, brides, etc.). 74-09 A 11 Réservoirs, foudres, etc., en cuivre, de plus de 300 litres avec calorifugeage ou revêtement ébonite. 74-09 B 12 Autres réservoirs. foudres, etc., en cuivre de plus de 300 litres. 74-10 13 Câbles, cordages, etc, en fils de cuivre. 74-11 A I 14 Toile continue ou sans fin. 74-11 ΑΙΙ 15 Toiles et tissus présentés autrement. 74-11 B 16 Grillages et treillis. 74-12 17 Treillis d’une seule pièce en cuivre. 74-13 18 Chaines, chaînettes et leurs parties, en cuivre. 74-14 20 Pointes, clous, etc. en cuivre à l’exclusion des punaises. 74-15 A 1 Rondelles brisées et autres destinées à faire ressort. 74-15 B 2 Boulens, écrous, etc, non filetés. 74-15 В 3 Boulons, écrous, etc, avec filetage à bois ou à filets tranchants. 74-15 B 4 Boulons, écrous, etc., avec filetage à métaux. 74-16 A 5 Ressorts en fil de cuivre. 74-16 B 6 Autres ressorts en cuivre. 74-17 A 7 Réchauds à pression à combustible liquide, leurs parties et pièces détachées. 74-19 A 1 11 Réservoirs, cuves etc., de 300 litres ou moins avec calorifugeage ou revêtement en ébonite. 74-19 A 2 12 Autres réservoirs, cuves, etc., de 300 litres ou moins. 74-19 В 13 Epingles de sûreté. 74-19 F 20 Accessoires lignes de transport de force et lignes de traction. 74-19 F 21 Autres ouvrages en cuivre. 76-01 A 1 Alliages de nickel brut en lingots à plus de 10% et moins de 50% de nickel, 10 ou plus de fer et sans manganèse. 76-01 A 2 Alliages de nickel brut en lingots à 50 ou plus de nickel, 10% ou plus de fer et sans manganèse. REPUBLIQUE ALGERIENNE 26 décembre 1972 N° de nomenclature DESIGNATION DES PRODUITS 75-01 B 3 Mattes et speiss de nickel à moins de 50% je nickel. 75-01 B 4 Mattes et speiss de nickel de 50% ou plus de nickel. 75-01 B 5 Autres produits de la métallurgie du nickel à 50% ou plus de nickel. 75-01 В 6 Nickel brut non allié. 75-01 B 7 Alliage de nickel brut, en lingots, à plus de 10% et moins de 50% de nickel, 10% ou plus de fer, avec manganėse. 75-01 B 8 Alliages de nickel brut en lingots à plus de 10% et moins de 50% de nickel et à moins de 10% de fer. 75-01 B 9 Alliages de nickel brut en lingots à 50 % ou plus de nickel, 10 % ou plus de fer avec manganėse. 75-01 В 10 Alliages de nickel brut en lingots 50% ou plus de nickel et à moins de 10% de fer. 75-01 B 11 Déchets et débris de nickel à moins de 10% de fer. 75-01 B 12 Déchets et débris de nickel à 10% ou plus de fer. 75-02 AIal Barres, profilés et fils de section pleine en nickel non allié, non dorés, ni argentés, filės ou laminés. 75-02 AIb2 Barres, profilés et fils de section pleine en nickel non allié, non dorés, ni argentés, étirés. 75-02 AIC 3 Barres, profilés et fils de section pleine en nickel con allié, non dorés, ni argentés, tréfilés et autres. 75-02 A II 4 Barres, profilés et fils de section pleine en nickel non allié, dorés ou argentes. 75-02 BIa15 Barres, fils etc. à plus de 10% et moins de 50% de nickel et moins de 10% de fer, non dorés ni argentés, filés, laminés, etc. 75-02 BIa 26 Barres, fils, etc, à plus de 10% et moins de 50% de nickel et à moins de 10% de fer, non dorés, ni argentés, tréfilés et autres. 75-02 BIb7 Barres, fils etc., à plus de 10 % et moins de 50% de nickel et à moins de 10% de fer dorés ou argentés. 75-02 В II a 8 Barres, fils etc., à plus de 10% et moins de 50% de nickel et à 10% et plus de fer, filés ou laminés. 75-02 B II b 9 Barres, fils etc., à plus de 10% et moins de 50% de nickel et à 10% et plus de fer, étirés ou calibrés. 75-02 В II с 10 Barres, fils etc. à plus de 10% et moins de 50% de nickel et à 10% e plus de fers, tréfilés et autres. 75-02 CIa 11 Barres, fils, etc., en nickel-chrome à 50 ou plus de nickel, sans fer ou à moins de 10% de fer, filés, laminés ou étirés. 75-02 CIb 12 Barres fils, etc., en nickel-chrome 50 ou plus de nickel sans fer ou à moins de 10% de fer tréfilés et autres.

26 décembre 1972 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° de nomenclature DESIGNATION DES PRODUITS 75-02 C II a 13 Barres, fils, etc., en alliages à 50% ou plus de nickel et à 10% ou plus de fer, filés ou laminés. 75-02 C II b 14 Barres, fils etc., en alliages à 50% ou plus de nickel et à 10% ou plus de fer, étirés ou calibrés. 75-02 C II с 15 Barres, fils etc.. en alliages à 50% ou plus de nickel et à 10% ou plus de fer, autres. 75-02 C III 1 a 16 Barres, fils, etc., en alliages à 50% ou plus de nickel et autres, non dorés ni argentés, filés, laminés ou étirés. 75-02 C III 1 b 17 Barres, fils, etc., en alliages à 50% ou plus de nickel et autres, non dorés ni argentés, tréfilés et autres. 75-02 C III 2 18 Barres, fils, etc., en alliages à 50% ou plus de nickel et autres, dorés ou argentés. 75-03 AIa 19 Tôles, planches, etc., en nickel non allié, dorées ou argentées. 75-03 A Ib 1 20 Tôles, planches etc. en nickel non allié autres de plus de 0,20 mmm d’épaisseur. 75-03 AI b 2 21 Tôles, planches, etc., en nickel non allié autres de 0,20 mm ou moins d’épaisseur. 75-03 A II 22 Tôles, planches, etc., en alliages à plus de 10% et moins de 50% de nickel. 75-03 A III a 1 Tôles, planches, etc., en nickel-chrome à 50% ou plus de nickel et à moins de 10% de fer. 75-03 A III b 2 Tôles, planches, etc., en alliage à 50 ou plus de nickel et à 10% ou plus de fer. 75-03 A III с 3 Tôles, planches, etc.., en alliages à 50% ou plus de nickel, autres. 75-03 B 4 Poudres et paillettes de nickel. 75-04 Ala 5 Tubes et tuyaux, etc., en nickel non allié, dorés ou argentés. 75-04 AIb16 Tubes et tuyaux, etc., en nickel non allié autres pesant plus de 700 g. le mètre linéaire. 75-04 AIb27 Tubes et tuyaux, etc., en nickel non allie autres pesant de 50 g. exclus à 700 g. inclus le mètre. 75-04 AIb38 Tubes et tuyaux, etc. en nickel non allié autres pesant 50 g. ou moins le mètre linéaire. 75-04 A II a 9 Tubes et tuyaux, etc., en alliages à plus de 10 et moins de 50 de nickel et à moins de 10 de fer. 75-04 A II b 10 Tubes et tuyaux, etc., en alliages à plus de 10 et moins de 50 de nickel et à 10 ou plus de fer. 75-04 A III 1 11 Tubes et tuyaux, etc., en alliages à 50 ou plus de nickel et à moins de 10% de fer, dorés ou argentés. 75-04 A III 2 x 12 Tubes et tuyaux, etc., en alliages à 50 ou plus de nickel et à moins de 10 de fer autres pesant plus de 700 g. le mètre linéaire. 13-11 Nº de nomenclature DESIGNATION DES PRODUITS 75-04 A III 2 y 13 Tubes et tuyaux, etc., en alliages & 50% ou plus de nickel et à moins de 10% de fer autres pesant plus exclus de 700 g. inclus le métre. 75-04 A III 2 z 14 Tubes et tuyaux etc., en alliages à 50% ou plus de nickel, moins de 10% de fer autres pesant 50 g. ou moins le mètre linéaire. 75-04 A III b 15 Tubes et tuyaux etc., en alliages à 50 ou plus de nickel et à 10% et plus de fer. 75-04 B 16 Accessoires de tuyauterie en nickel. 75-05 A 17 Anodes pour nickelage brutes de coulée ou d’électrolyse. 75-05 В 18 Anodes pour nickelage en barres simplement laminées ou filées. 75-05 C 19 Anodes pour nickelage ouvrées. , 75-06 A 1 Articles de clouterie, boulonnerie, visserie, rondelles en nickel. 75-06 BI2 Toiles et tissus. grillages et treillis en nickel. 75-06 B II 3 Ressorts en nickel. 75-06 B IV 5 Autres ouvrages en nickel. 76-02 7 Barres et profilés, fils de section pleine, en aluminium non allié. 76-02 8 Barres et profilés et fils de section pleine, en aluminium allié. 76-02 9 Fils de section pleine, en aluminium. 76-03 10 Tôles. planches, etc. en aluminium non allié, d’une épaisseur de 0,15 à 0,20 millimètre exclus. 76-03 11 Tôles, planches, etc.., en aluminium non allié, d’une épaisseur de 0,20 militmètre et plus. 76-03 12 Tôles. planches, etc., en aluminium allié, d’une épaisseur de 0,15 à 0.20 millimètre exclus. 76-03 13 Tôles. planches. etc., en aluminium allié, d’une épaisseur de 0,20 millimètre et plus. 76-04 BIa 15 Feuilles et bandes en aluminium, non fixées simplement laminées, battues ou oxydées, de 0,05 à 0,15 mm. 76-04 BIb 16 Feuilles et bandes en aluminium, non fixées, simplement laminées, battues ou oxydées, de 0,05 mm ou moins. 76-04 B II a 1 Feuilles et bandes, en aluminium, non fixées, autres d’une épaisseur de 0,05 à 0.15 millimètre inclus. 76-04 B II b 2 Feuilles et bandes, en aluminium, non fixees, autres d’une épaisseur de 0,05 millimètre ou moins. 76-05 AI 3 Poudre non impalpable, en aluminium non allié. 76-05 A II 4 Poudre non impalpable, en aluminium allie. 76-05 B15 Poudre impalpable et paillettes, en aluminium non allié. 76-05 B II 6 Poudre impalpable et paillettes, en luntinium allié.

1342 JOURNAL OFFICIEL DE LA N° de nomenclaturė DESIGNATION DES PRODUITS 76-06 7 Tubes, tuyaux ét barres creuses, droits et d’épaisseur uniforme, en aluminium non allié. 76-06 8 Tubes, tuyaux et barres creuses, droits et d’épaisseur uniforme, en aluminium allié. 76-06 9. Autres tubes, tuyaux et barres creuses, en aluminium non allié. 76-06 10 Autres tubes, tuyaux et barrés creuses en aluminium allié. 76-07 11 Accessoires de tuyauterie en aluminium. 76-08 12 Constructions et leurs parties, tôles, barres, etc., en aluminium. 76-09 13 Réservoirs, foudres, etc., d’une contenance supérieure à 300 litres, sans dispositifs mécaniques ou thermiques. 76-12 1 Câbles, cordages,tresses et similaires, en fil d’aluminium non allié, à l’exclusion des articles isolés pour l’électricité. 76-12 2 Câbles, cordages, tresses et similaires, en fil d’aluminium acier, à l’exclusion des articles isolés pour l’électricité. 76-12 3 Cables, cordages, tresses et similaires, en fil d’aluminium acier à l’exclusion des articles isolés pour l’électricité. 76-13 A 4 Toiles et tissus en aluminium. 76-13 B 5 Grillages et treillis en aluminium. 76-16 B 12 Articles de clouterie, boulonnerie, visserie, en aluminium. 76-16 CI 13 Récipients du genre de ceux visés au n° 76-09, d’une contenance de 300 litres ou moins. 78-16 С П 14 Chaines et chainettes autres que de transmission montées ou non, en aluminium. 76-16 C III 15 Ferrures pour lignes électriques, filetées ou non, en aluminium. 76-16 C VII 21 Autres accessoires en aluminium pour lignés de transport, de force et lignés de traction. 76-16 C VII 22 Autrès ouvrages en aluminium. 77-01 A 1 Magnésium brut non allié. 77-01 A 2 Magnesium brut allié. 77-02 A 5 Barres, profilés et fils de section pletne. 77-02 A 6 Tôles planches, feuilles èt bandes dé toute épaisseur. 77-02 A 7 Tournures calibrées. 77-02 B 8 Tubes, tuyaux et barres creuses. 77-02 C 9 Poudres et paillettes. 77-03 10 Ouvrages en magnésium. 77-04 A 11. Beryllium brut nucléairė. 77-04 A 12 Autre béryllium brut. REPUBLIQUE ALGERIENNE 26 décembre 1972 Nº de nomenclaturė DESIGNATION DES PRODUITS 77-04 A 13 Béryllium ouvre nucléaire: barrès, profilés, fils etc. 77-04 B 1 14 Autre béryllium ouvré barres, profilés, etc. 77-04 BI 15 Autre béryllium nucléaire ouvré. 77-04 B II 16 Autre béryllium ouvré, autre que nucléaire. 78-01 A 1 Plomb brut non allié (plomb doux). 78-01 A 2 Plomb brut allié. 78-01 A 3 Plomb brut d’œuvre et argentifère. 78-02 5 Barres, profilés et fils de section pleine en plomb. 78-03 6 Tables, feuilles et bandes èn plomb, plus de 1,700 kg àu mètre carré. 78-04 AI7 Feuilles et bandes minces en plomb, fixées sur support. 78-04 A II 8 Autres feuilles et bandes minces en plomb. 78-04 B 9 Poudres et paillettes de plomb. 78-05 A 10 Tubes et tuyaux et barres creuses. 78-05 A II 12 Autres accessoires de tuyauterie. 78-06 A 1 Emballages en plomb, contre les radiations radioactives. 78-06 B 3 Autres ouvrages en plomb. 79-01 AI 1 Zinc brut non allié. 79-01 A II 2 Zinc brut allié. 79-01 B 3 Déchets et débris de zinc. 79-02 A 4 Barres en zinc non allié. 79-02 B 5 Barres en zinc allié. 79-03 A16 Planches en zinc non allié, à surface brute. 79-03 AI 7 Autres planches, feuilles et bandes en zinc non allié. 79-03 A II 8 Planches, feuilles et bandés en zine allie. 79-03 B19 Poussièrès de zinc. 79-03 B II 10 Poudres et paillettes de zinc. 79-04 A 1 11 Poudrés ét tuyaux en zinc allié. 79-04 A II 12 Tubes et tuyaux en zinc allié. 79-04 В 13 Accessoirés de tuyauteries en zinc. 79-05 14 Gouttières, faſtages. lucarnes et autres ouvrages façonnés, en zinc, pour lé bâtiment. 79-06 A 15 Toiles et tissus, grillages et treillis zinc. 79-06 B 16 Crochets à ardoises et similaires en zinc. 79-06 C 17 Autres ouvrages en zinc. .80-024 Barrés, profilés et fils de sections pleines, en étain. 80-03 5 Tables (tôles), planches, feuilles et bardés, en étain d’un poids au mètre carré de plus de 1 kg.

26 décembre 1972 JOURNAL OFFICIEL DE LA Nº de nomenclature DESIGNATION DES PRODUITS 80-04 A 16. Feuilles et bandes minces d’étain fixées sur support. 80-04 A II 7 Autres feuilles et bandes minces d’étain. 80-04 B 8 Poudres et paillettes d’étain. 80-05 A 9 Tubes tuyaux et barres creuses en étain. 80-05 В 10 Accessoires de tuyauterie en étain. 81-01 AI1 Tungstène brut en poudre. 81-01 A II 2 Autre tungstène brut; déchets et débris. 81-01 B 3 Barres martelées, profilés, fils, filaments de tungstène. 81-01 CI5 Plaquettes de tungstène. 81-01 CI Pastilles de tungstènė. 81-01 C II 7 Ouvrages en tungstène, y compris les tubes et tuyaux. 81-02 AI8 Molybdène brut en poudre. 81-02 A II 9 Autre molybdène brut; déchets et débris. 81-02 BI 10 Profilés de molybdène. 81-02 В ІІ 11. Tôles de molybdène. 81-02 В II 12 Barres martèlées, fils, filaments en mobylène. 81-02 В II 13 Feuilles et bandes de molybdéne. 81-02 CI 14 Pastilles de molybdène. 81-02 C II 15 Plaquettes de molybdène. 81-02 C II 16 Autres ouvrages en molybdene. 81-03 A I 17 Tantale brut en poudre. 81-03 A II 18 Autre tantale brut; déchets et débris. 81-03 BI 19 Barres martelées, fils, filaments, tôles, etc., de tantale. 81-03 ВП 20 Profilės de tantale. 81-08 CI 21 Toiles mecaniques en tantale. 81-03 C II 22 Plaquettes de tantale. 81-03 C III 23 Autres ouvrages en tantale, y compris les tubes ét tuyaux. 81-04 AI1 Bismuth brut; déchets et débris. 81-04 A II 2 Bismuth ouvre. 81-04 BI 3 Cadmium brut déchets et débris. 81-04 B II 4 Cadmium ouvré. 81-04 CI5 Cobalt brut. 81-04 CI6 Déchets et débris de cobalt. 81-04 C II 7 Cobalt ouvré. 81-04 D1 8 Ohrome brut, déchets et débris. 81-04 D II 9 Chrome dúvrė. 81-04 E I 10 Germanium brut déchets et debris. 81-04 È II 11 Germanium ouvré. 81-04 FI 12 Hafnium (celtium) brut, déchets et débris. REPUBLIQUE ALGERIENNE 1343 N° de nomenclature、 DESIGNATION, DES PRODUITS 81-04 F II 13 Hafnium (celțium) ouvré. 81-04 GI 14 Manganese brut, déchets et débris. 81-04 G II 15 Manganèse ouvré. 81-04 Η Ι 16 Niobium (colombium), nucléaire brut; déchets et débris. 81-04 Η Ι 17 Autre niobium brut. 81-04 Η ΙΙ 18 Niobium 6 nucléaire ouvré. 81-04 Η ΙΙ 19 Autre niobium ouvré. 81-04 I.J. I 20 Antimoine brut, déchets et débris. 81-04 I.J. II 21 Antimoine ouvré. 81-04 LI 24 Vanadium brut, déchets et débris. 81-04 L II 25 Vanadium ouvré. 81-04 MI 26 Uranium brut; déchets et débris. 81-04 M1 27 Thorium brut; déchets et débris. 81-04 МПа 28 Uranium ouvré barres, profilés, fils tôles, feuilles et bandes. 81-04 M II a 29 Thorium ouvré barres, profilés, film tôles, feuilles et bandes. 81-04 M II b 30 Autre uraniunı ouvré. 81-04 M II b 31 Autre thorium ouvré. 81-04 NI1 : Zirconium nucléaire brut. déchets et débria. 81-04 NI2 Autre zirconium brut.. 81-04 N II 3 Zirconium nucléaire ourré. 81-04 N II 4 Autre zirconium ouvre. 81-04 ΟΙ 5 Rhénium brut, déchets et débris. 81-04 Ο ΙΙ 6 Rhénjum ouvré. 81-04 PI7 Gallium, indium, thallium bruts; dé chets et débris. 81-04 P II 8 Gallium, indium, thallium ouvrés. 82-01 1 Fourches et crocs. 82-02 A 6 Scies à main montées, 82-02 BIb8 Lamės de scies à ruban pour matières autres que le bois. 82-02 B II a 19 Lames de scies circulaires à dents ou a segments, rapportés. 82-02 B II a 2 y 11 Lames de scles circulaires autres, à deuts non rapportées. 82-02 B II b 1 12 Lames de scies non dentées pour le selage. 82-02 B II b 2 y 14 Autres lames de scies, autres que pour le bois de 16 mun ou moins. 62-02 B II b 2 y 15 Autres lames de scies, autres que pour le bois. de plus de 16 mm 82-03 A 1 Limes et rapes à main. 82-03 BI 2 Clés de serrage à main. 82-03 B II 3 Tenailles: pinces, brucelles et similaires, à main. 82-03 В 11 4 Emporte-pièces, coupe-tubes et bou lons, cisailles à métaux, à man.

1344 JOURNAL OFFICIEL DE LÀ N° de nomenclature DESIGNATION DES PRODUITS 82-04 A 5 Etaux, serre-joints et articles similaires. • 82-04 B 6 Lampes à souder, à braser, à décaper et similaires. 82-04 C 7 Forgés portatives. 82-04 F 10 Outils de perçage, de filetage et de taraudage. 82-04 I 15 Articles de martellerie. 82-04 1 117 Autres outils à main en fonte, fer ou acier non inoxydable. 82-04 I II 18 Autres outils et outillage à main. 82-05 AI 19 Forêts et autres outils de perçage en métaux communs. 82-05 A II 20 Outils de taraudage, d’alésage et de filetage en métaux communs. 82-05 A III 21 Outils de fraisage mandrinage, taillage en métaux communs. 82-05 A IV 1 Outils de tournage et analogues en métaux communs. 82-05 AV2 Filières d’étirage et de tréfilage en métaux communs. 82-05 A VII 5 Autres outils de machine et outillage à main en métaux communs. 82-05 B II 8 Autres outils pour machines et pour outillage à main en carbures métalliques. 32-05 C210 Filières en diamant ou en agglomérés de diamant. 82-05 D 12 Outils en autres matières pour machi- ‘nes et outillage à main. 82-06 A 13 Couteaux circulaires. 82-06 В 14 Autres couteaux et lames tranchantes pour machines et pour appareils mécaniques. 82-07 15 Plaquettes, baguettes, etc., pour outils non montés, constitués par des arbures métalliques agglomérés par frittage. 82-10 6 Lames de couteaux tranchants ou dentelés. 82-12 17 Ciseaux à doubles branches et leurs lames. 83-01 AI 1 Serrures, verrous, cadenas de sûreté et électriques. 83-01 B 3 Parties de serrures, verrous, cadenas, clefs présentées seules. 83-02 A 4 Serrures à ressort, sans clef, etc., autres que sûreté. 83-02 B 5 Ferme portes automatiques; leurs parties et pièces détachées. 83-02 C 10 Autres articles de fermetures et garnitures en métaux communs. 83-04 12 Classeurs, fichiers, boîtes de classement, etc., en métaux communs. 83-07.BIb 13 Autres appareils d’éclairage à pression, à combustible liquide. 83-07 B II a 2 15 Autres appareils à source lumineuse non électrique. REPUBLIQUE ALGERIENNE 26 décembre 1972 N° de nomenclature DESIGNATION DES PRODUITS 83-07 B II b 1 16 Appareils à source lumineuse électrique à éclairage localisé. 83-07 B II b 2 17 Autres appareils à source lumineuse électrique. 83-07 В II с 1 18 Becs de lampes à combustible liquide avec ou sans mèche. 83-07 B II b 2 19 Becs de lampes à gaz, à acétylène et. similaires. 83-08 20 Tuyaux flexibles en métaux communs… 83-09 A 2 Crochets et œillets en métaux communs non fixés sur bandes. 83-08 A 3 Articles similaires en métaux communs non fixés sur bandes. 83-09 B II 5 Rivets en métaux communs. 83-10 9 Perles et paillettes métalliques découpées en métaux communs. 83-11 10 Cloches, sonnettes, etc.., en métaux con.muns fondues. 83-11 11 Cloches, sonnettes, etc., en métaux communs, non fondues. 83-13 AI 13 Capsules déchirables en métaux communs. 83-13 A II a 19 Capsules de surbouchage en métaux communs. : 83-13 A II a 20 Bouchons-verseurs, doseurs et similaires, en métaux communs. 83-13 В 21 Articles de surbouchage en fils métalliques. 83-14 23 Plaques indicatrices, plaques-enseignes etc., chiffres, enseignes diverses en métaux communs. 83-15 A 24 Plaques, pastilles et formes similaires pour soudure à la forge. 83-15 BI25 Electrodes pour soudure à l’arc. 83-15 B II 26 Autres fils, tubes, etc, pour la métallisation par projection. 84-02 7 Appareils auxiliaires pour générateurs de vapeur condenseurs pour machines à vapeur. 84-03 A 8 Gazogènes et générateurs de gaz à l’eau ou de gaz à l’air. 84-03 B 9 Générateurs d’acétylène et générateurs .. similaires. 1 84-06 E II a 2 mw4 Blocs, cylindres, carters et culasses en acier non inoxydable, pour moteurs autres que pour autos et avions. 84-06 B II a 2 mx5 Blocs, cylindres, carters et culasses en fonte, acier inoxydable, en cuivre, ou en métaux légers ou leurs alliages, pour moteurs autres que pour autos et avions. 84-06 BIIa 2 my6 Blocs, cylindres, carters et culasses en autres matières que les n° 84-06- 64 et 84-06-65 et pour moteurs autres que pour avions et autos. 84-06 ВІП a 2 n7 Cylindres et chemises pour moteurs autres que pour avions et autos. 84-06 BII b 2 mx10 Bielles en acier pour moteurs autres que pour avions et autos.

26 décembre 1972 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° de nomenclature DESIGNATION DES PRODUITS 84-06 B II b 2 myll Bielles autres qu’en acier pour moteurs autres que pour avions et autos. 84-06 BII b 2 n 12 Pistons pour moteurs autre que pour avions et autos. 84-06 ВП сly 14 Segments de pistons pour moteurs autres que pour avions et autos. 84-06 В II с 2 у 16 Soupapes. clapets et articles similaires, pour moteurs autres que pour avions et autos. 84-06 В ІІ с 4 18 Injecteurs et porte-injecteurs pour mo teurs autres que d’aviation. 84-06 В II с 5 у 20 Autres parties et pièces détachées pour moteurs autres que d’avions et d’autos. 84-07 A 1 Roues hydrauliques, turbines hydrauliques et autres machines motrices hydrauliques. 84-07 BI2 Roues motrices de turbines hydrauliques. 84-07 B II 3 Appareils régulateurs de turbines hydrauliques. 84-07 B III 4 Pivots et pivots butés, à patin et à film pour machines motrices hydrauliques. 84-07 B IV 5 Autres parties et pièces détachées pour machines motrices hydrauliques. 84-08 AIa6 Turbo-réacteurs d’une poussée de 2.500 kg ou moins. 84-08 AIb7 Turbo-réacteurs d’une poussée de plus de 2.500 kg. 84-08 B II 11 Turbines à gaz autres que turbo-propulseurs. 84-08 C III 14 Moteurs à air comprimé et autres. 84-08 D I 15 Parties et pièces détachées de propulseurs à réaction et de turbo-propulseurs. 84-08 D II a 16 Chambres de combustion pour turbine à gaz. 84-08 D II b 17 Pièces détachées de turbines à gaz. 84-08 D II b 18 Autres parties et pièces détachées d’autres moteurs et machines motrices. 84-11 A Ib2 Parties et pièces détachées du n° 84- 11-01. 84-11 A II 3 Pompes à vapeur de mercure, à vapeur d’huile, à diffusion. 84-11 A II 4 Autres pompes à commande non mécanique. 84-11 A II bly6 Pompes et compresseurs nus, mécaniques alternatifs de 1.000 kg exclus à 25.000 kg incius. 84-11 A Ibly 7 Pompes et compresseurs nus, mécaniques alternatifs, de 250 kg exclus à 1.000 kg inclus. 84-11 A II bIy8 Pompes et compresseurs nus, mécaniques alternatifs, de 250 kg ou moins. 84-11 A II b 2 x 10 Autres pompes et compresseurs nus, mécaniques de plus de 1.000 kg. 1345 N° de nomenclature DESIGNATION DES PRODUITS 84-11 A II b 2 y 11 Pompes et compresseurs nus, mécaniques, centrifugés et axiaux, de 250 kg exclus à 1.000 kg inclus. 84-11 A II b 2 y 12 Autres pompes et compresseurs nus, mécaniques, de 250 kg exclus à 1.000 kg inclus. 84-11 A II b 2 z 13 Pompes et compresseurs nus, mécaniques, centrifugés et axiaux, de 250 kg ou moins. 84-11 A II b 2 z 14 Autres pompes et compresseurs nus, mécaniques, de 250 kg ou moins. 84-11 A II c2ny25 Autres pompes et compresseurs de 2.000 kg ou moins mobiles. 84-11 A II d 2 2 Autres parties et pièces détachées de pompes et compresseurs. 84-11 B 3 Générateurs à pistons libres, leurs parties et pièces détachées. 84-11 C 4 Ventilateurs autres que du n° 85-06. 84-11 C 5 Parties et pièces détachées de ventila teurs. 84-12 6 Groupes pour conditionnement de l’air. 84-13 AI 7 Brûleurs à combustibles liquides. 84-13 A II 8 Autres brûleurs. 84-14 A 11 Fours conçus pour la séparation de combustibles nucléaires irradiés. 84-14 B I 12 Fours de clicherie. 84-14 B II 13 Cubilots. 84-14 B II 14 Parties et pièces détachées de cubilots. 84-14 B III 15 Autres pièces détachées de fours industriels ou de laboratoire. 84-14 B IV a 16 Tuyères et tympes. 84-14 B IV b 17 Autres pièces détachées de fours. 84-15 A 1 Matériel frigorifique non domestique à compression. 84-15 A 2 Matériel frigorifique non domestique absorption. 84-15 C 8 Equipements frigorifiques à compres sion, fixés sur un socle commun. 84-15 C 9 Autres équipements frigorifiques, flxés sur un socle commun. 84-15 D 10 Autres équipements frigorifiques. 84-15 D 11 Parties et pièces détachées d’équipements frigorifiques. 84-16 12 Calandres et laminoirs autres qu’à métaux et à verre. 84-16 13 Cylindres. 04-16 14 Pièces détachées, n.d.a., du n° 84-16- 01. 84-17 A 15 Appareils pour la production des produits du numéro 28-51 Α. 84-17 В 16 Appareils spécialement conçus pour la séparation des combustibles nucléaires irradiés. 84-17 CI 17 Echangeurs de température spécialement conçus pour les machines et appareils pour la production du froid

1346 JOURNAL OFFICIEL DE LA N° de nomenclature DESIGNATION DES PRODUITS 84-17 C II 18 Echangeurs de chaleur pour réacteurs nucléaires. 84-17 C II 19 Autres échangeurs de température. Apparells médico-chirurgicaux de sté- 84-17 EI 22 rilisation, à chauffage électrique. 84-17 E II 23 Appareils médico-chirurgicaux de stérilisation, à chauffage non électrique. 84-17 FIc3 Parties et pièces détachées de chauffe-eau et chauffe-bain. 84-17 F II a 4 Dispositifs aérothermes et aéroréfrigérants pour le conditionnement de l’air. 84-18 A 1 Machines pour la séparation des isotopes de l’uranium. 84-18 B 2 Machines pour la production des produits visés sous le n° 28-5-1 A 84-18 C 3 Machines conçues pour la séparation des combustibles nucléaires irradiés. 84-18 D Ic 7 Machines et appareils centrifuges, n. d.a. 84-18 D II aly9 Filtres et épurateurs pour autres moteurs. 84-18 D II a 3 11 Filtres presses et autres. 84-18 D II b 1 12 Appareils pour épurer les gaz, de 5 kg ou moins. 84-18 D II b 2 u 13 Appareils pour épurer les gaz, de plus de 5 kg, sans filtres. 84-18 D II b 2 v x14 Appareils à filtres en métaux. 84-18 D II b 2 vyl5 Appareils à filtres en autres matières. 84-20 A 9 Bascules et balances à usages spéciaux. 84-20 B 11 Autres instruments de pesage non automatiques. 84-20 В 13 Autres instruments de pesage semi-automatiques et automatiques. 84-20 C1 14 Pièces détachées, en fer ou en acier non inoxydable pour instruments de pesage. 84-20 C II 15 Pièces détachées, en autres matières, pour appareils de pesage. 84-20 D 16 Poids pour toutes balances. 84-21 A 2 Autres appareils, à disperser ou pulvériser des liquides ou poudres. 84-22 A 7 Manipulateurs mécaniques, non maniables. à bras franc, spécialement conçus pour la manipulation des substances radio-actives. 84-22 CIa 1 13 Monte-charge, ascenseurs électriques, de 5.000 kg exclus à 10.000 kg inclus 84-22 CI c17 Pièces détachées pour monte-charge, ascense ir’s, etc. 84-22 C II a 18 Bobinoirs de traction, pour étirer et tréfileres fils métalliques et pièces détachées. 84-22 C II b 23 Autres treuils et cabestans électriques 84-22 C II b 33 Autres treuils mécaniques. REPUBLIQUE ALGERIENNE 26 décembre 1972 N° de nomenclature DESIGNATION DES PRODUITS 84-22 C II b 46 Pièces détachées pour treuil et cabestans. 84-22 C III a 7 Crics et vérins mécaniques. 84-22 C III a 8 Crics et vérins hydrauliques. 84-22 C III b 9 Crics et vérins pneumatiques, électriques, etc. 84-22 C VI 13 Ponts roulants, portiques et bardeurs transbordeurs de wagons, etc. 84-22 C IX 17 Transporteurs mécaniques continus, autres que par câbles. 84-22 C XIII b 22 Autres appareils de levage et manutention N.D.C.A. 84-43 A 12 Convertisseurs. 84-43 B 13 Poches de coulée. 84-43 D 16 Machines à couler. 84-44 A 17 Laminoirs spéciaux conçus pour le recyclage des combustibles nucléaires irradiés. 84-44 B II a 4 Cylindres forgés. 84-44 B II a 5 Cylindres fondus. 84-44 B II b 6 Pièces détachées de laminoirs à l’exception des cylindres. 84-45 A 7 Machines-outils spécialement conçues pour le recyclage des combustibles nucléaires irradiés. 84-45 B 8 Machines-outils opérant par électroérosion. 84-45 CIa19 Tours à charioter, à fileter de plus de 5.000 kg. 84-45 CIa 2 10 Toutrs à charioter, à fileter de 5.000 kg ou moins. 84-45 CIb 1 11 Tours semi-automatiques à tourelles revolver de plus de 3.000 kg. 84-45 CIb 2 12 Tours semi-automatiques à tourelle révolver, de 3.000 kg ou moins. 84-45 CIc113 Tours verticaux de plus de 25.000 kg. 84-45 CIC2 14 Tours verticaux de 25.000 kg ou moins. 84-45 CId 1 15 Tours automatiques de plus de 3.000 kg 84-45 CId 2 16 Tours automatiques de 3.000 kg ou moins 84-45 CIe 17 Tours non dénommés ci-dessus. 84-45 C II a 18 Machines à aléser de plus de 10.000 kg. 84-45 C II b 19 Machines à aléser de 10.000 kg ou moins 84-45 C III a 1 Machines à raboter de plus de 10.000 kg 84-45 C III b 2 Machines à raboter de 10.000 kg ou moins. 84-45 C IV a 24 Etaux-limeurs de 3.000 kg ou moins. 84-45 C IV b 5 Machines à scier ou tronçonner. 84-45 C IV d8 Machines à mortaiser. 84-45 CV a19 Machines à fraiser à tête orientale de plus de 5.000 kg.

26 décembre 1972 JOURNAL OFFICIEL DE LA No de nomenclature DESIGNATION DES PRODUITS 84-45 C Va 2 11 Machines à fraiser à console de 5.000 kg ou moins. 84-45 CVa 2 12 Machines à fraiser à table fixe en hauteur de plus de 5.000 kg. 84-45 CVa 2 14 Machines à fraiser spécialisées. 84-45 CV b 1 15 Machines à percer radiales. 84-45 CV 2 16 Machines à percer non radiales. 84-45 C VI a 1 17 Machines à affûter, rectifier, meuler, etc, avec système de réglage micrométrique, de plus de 10.000 kg. 84-45 C VI a 2 18 Machines à affûter, rectifier, meuler, etc., avec système de réglage micrométrique de 10.000 kg ou moins. 84-45 C VI b 19 Machines à affûter, rectifier, meuler, etc.. sans système de réglage micrométrique. 84-45 C VII 20 Machines à pointer.. 84-45 CX b 2 10 Machines à cisailler, poinçonner, gruper, chanfreiner non hydrauliques. 84-45 C x II a 2 15 Machines à diviser de précision travaillant par enlèvement de matières. 84-46 A 9 Machines continues à doucir ou polir les plaques de verre. 84-46 BI 10 Machines à moulurer, tourner, polir, sauf celles du n° 84-46-01. 84-46 B II 11 Machines à scier les matières minérales. 84-46 B II 12 Autres machines pour le travail des matières minérales. 84-48 A 5 Mandrins et plateaux non magnétiques. 84-48 A 6 Autres porte-pièces et porte-outils. 84-48 BI7 Diviseurs dits optiques. 84-48 B II 8 Autres dispositifs spéciaux se montant sur machines. 84-48 C 9 Pièces détachées et accessoires (n.d.a.) de machines-outils. 84-49 10 Outils et machines-outils pneumatiques, ou à moteur non électrique, à pression ou à percussion. 84-49 11 Outils et machines-outils pneumatiques ou à moteur non électrique, autres qu’à pression ou à percussion. 84-49 12 Pièces détachées d’outils et machines-outils pour emploi à la main. 84-50 A 13 Machines pour décriquage à chaud des lingots d’acier comportant au moins 4 brûleurs. 84-50 B 14 Autres appareils aux gaz pour le soudage. 84-51 II 3 Machines à écrire spéciales (à cryptographier, à écrire la musique, etc.). 84-52 1 3 Machines à calculer électroniques. 84-53 14 Perforatrices et vérificatrices. 84-53 15 Trieuses et interclasseuses. 84-53 16 Calculatrices. REPUBLIQUE ALGERIENNE 1347 No de nomenclature DESIGNATION DES PRODUITS 84-53 17 Tabulatrices. 84-53 18 Autres machines à statistiques. 84-55 B 2 Pièces détachées de machines à statistiques et similaires, à cartes perforée. 84-55 C 4 Touches et claviers. 84-55 C 5 Caractères pour machines à écrire, à calculer, etc. 84-55 C 6 Autres pièces détachées destinées aux appareils des n° 84-51 à 84-54 inclus. 84-56-B 8 Machines à concasser, broyer ou pulvériser les matières minérales. 84-56 C 10 Autres machines à mélanger ou malaxer. 84-57 AI 12 Machines pour la fabrication du verre plat (verre à vitre, glaces, etc.). 84-57 A II b 14 Autres machines pour la fabrication du verre creux. 84-57 A III 16 Autres machines pour la fabrication et le travail à chaud du verre. 84-59 A 1 Appareils mécaniques pour la production des produits visés au nº 28-51 A 84-59 BI2 Réacteurs nucléaires. 84-59 BII a 3 Cartouches actives à uranium naturel pour réacteurs nucléaires. 84-59 B II b 4 Cartouches actives à uranium enrichi pour réacteurs nucléaires. 84-59 В II c 5 Autres parties et pièces détachées pour réacteurs nucléaires. 84-59 C 6 Appareils mécaniques spécialement conçus pour le recyclage des combustibles nucléaires irradiés. 84-59 E II b 14 Mélangeurs, malaxeurs autres que pour les industries du caoutchouc et des matières plastiques. 84-59 E III 15 Broyeurs, concasseurs, pulvériseurs. 84-59 EV 1 Machines dites « à bobiner», à poser les isolants, etc. 84-59 E VII 3 Cuves et bacs d’électrolyse. 84-59 E VII 4 Autres récipients comportant des dispositifs mécaniques. 84-59 E XI 8 Graisseurs automatiques. 84-59 E XIV 12 Humidificateurs et déshumidificateurs d’air. 84-59 E XV 13 Machines à coucher les émulsions photosensibles sur leurs supports. 84-61 A 20 Détendeurs. 84-61 В 13 Autres articles de robinetterie automatiques et leurs parties. 84-61 В II a 4 Autres articles de robinetterie non automatiques en fonte, fer ou acier non inoxydable. 84-61 B II b 5 Autres articles de robinetterie non automatiques en acier inoxydable. 84-61 B II c 6 Autres articles de robinetterie non automatiques en autres matières. 84-62 AI7 Roulements ou butées à billes,

1348 JOURNAL OFFICIEL DE LA No de nomenclature DESIGNATION DES PRODUITS 84-62 A II 8 8 8 Roulements à aiguilles. 84-62 A II 9 Roulements à galets ou à rouleaux. 84-62 BI 10 Billes, alguilles, rouleaux, galets, tonneaux. 84-62 B II a 11 Bagues brutes en fonte, fer ou acier non inoxydable pour roulement. 84-62 B II a 12 Bagues brutes en cuivre pour roulements. 84-62 B II b 13 Autres bagues brutes pour roulements. 84-62 В III 14 Autres parties et pièces détachées de roulements. 84-63 BIal Arbres droits usinés. 84-63 BIb 23 Vilebrequins et arbres à cames pour autres moteurs. 84-63 BIC 4 Autres arbres de transmission, manivelles (n.d.a.) 84-63 B II b 7 Coussinets. 84-63 B III a 8 Engrenages, éléments d’engrenages à dents ou à filets en métal. 84-63 В III a 9 Engrenages et éléments d’engrenage autres. 84-63 B IV 11 Réducteurs, multiplicateurs, boîtes de vitesse mécaniques. 84-63 B IV-14 Réducteurs, multiplicateurs, variateurs non mécaniques, autres. 84-63 B VI a 16 Embrayages mécaniques.ハイ 84-63 B VI b 17 Embrayages non mécaniques. 84-63 B VIII 20 Parties et pièces détachées d’arbres de transmission. 84-64 A 1 Joints métalloplastiques. 84-64 B 2 Jeux ou assortiments de joints de composition différente. 84-64 B 4 Bâtis et socles de machines. 84-65 CIa5 Autres parties et pièces d’engins mécaniques en fonte non travaillées qu ébarbées. 84-65 CIb6 Autres parties et pièces d’engins mécaniques en fonte travaillées. 84-65 C II 7 Autres parties et pièces d’engins mécaniques en fer ou en acier inoxydable. 84-65 C III 8 Autres parties et pièces d’engins mécaniques en cuivre ou en aluminium. 84-65 C IV 9 Autres parties et pièces d’engins, mécaniques en acier inoxydable ou en nickel? 84-65 CV 10 Autres parties et pièces d’engins mécaniques er. deux ou plusieurs métaux. 84-65 C VI 11 Autres parties et pièces d’engins mécaniques en autres matières. -86-01 AI1 Machines électro-magnétiques de 10 kg ou moins. 86-01 A 12 Machines électro-statiques de 10 kg ou moins. REPUBLIQUE ALGERIENNE 26 décembre 1972 No de nomenclature DESIGNATION DES PRODUITS 85-01 A II 3 Ensembles moto-générateurs présentés sur socle commun de plus de 10 kg. 85-01 BIa 8 Transformateurs de mesure de 10 ou moins. 85-01 BIb19 Autres transformateurs de plus de 500 g. 85-01 BIb 2 10 Autres transformateurs de 500 g ou moins. 85-01 BIc 1 11 Bobines à réaction et selfs de plus de 500 g. 85-01 BIc 2 12 Bobines à réaction et selfs de 500 g. ou moins. 85-01 B II a i Transformateurs de mesure de plus de 10 kg. 85-01 В Па 2 Autres transformateurs d’une puissance de moins de 10 kva. 85-01 В Па 3 Autres transformateurs d’une puissance de 10 à 650 kva. 85-01 B II a 4 Autres transformateurs d’une puissance de 650 à 5.000 kva. 85-01 B II a 5 Autres transformateurs d’une puissance de plus de 5.000 kva. 85-01 B II b 6 Bobines à réaction de plus de 10 kg. 85-01 CI7 Redresseurs secs de 10 kg ou moins. 85-01 CI8 Autres convertisseurs de 10 kg ou moins. 85-01 C II a 9 Redresseurs mécaniques à contacts par arbres à cames de plus de 10 kg. 85-01 C II b 10 Redresseurs secs de plus de 10 kg. 85-01 C II b 11 Autres convertisseurs de plus de 10 kg 85-01 DI 12 Collecteurs de machines génératrices de moteurs et convertisseurs rotatifs. 85-01 DI 13 Parties et pièces détachées (n.d.a.) de machines génératrices de moteurs. 85-01 DII 14 Parties et pièces détachées de transformateurs et de convertisseurs. 85-02 A 15 Aimants permanents magnétisés ou non. 85-02 В 16 Electro-aimants et têtes de levage électro-magnétiques. 85-02 C II 18 Freins et ralentisseurs électro-magnétiques autres que pour automobiles. 85-02 D II 20 Embrayages, accouplements et variateurs de vitesse électro-magnétiques autres que pour autos. 85-02 E 21 : Plateaux et autres dispositifs magnétiques ou électroniques de fixation. 85-03 2 Piles électriques autres que pour lampes portatives. 85-04 A 3 Accumulateurs au plomb. 85-04 B 4 Accumulateurs autres qu’au plomb. 85-04 CI5 Séparateurs en bois pour accumulateurs. 85-04 C II a 6 Bacs, couvercles, séparateurs et bouchons en ébonite ou matières piastiques artificielles pour accumulateurs.

26 décembre 1972 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE No de nomenclature DESIGNATION DES PRODUITS 85-04 C II b 7 Plaques au plomb pour accumulateurs. 85-04 C II b 8 Plaques autres qu’au plomb pour accumulateurs, 85-04 C II b 9 Parties et pièces détachées (n.d.a.) pour accumulateurs. 85-05 10 Outils et machines-outils électromécaniques pour emploi à la main. 85-06 A 11 Aspirateurs de poussières. 85-06 C 14 Autres appareils électromécaniques à usage domestique. 85-08 A II 18 Génératrices et démarreurs autres que d’aviation. 85-11 BIal Têtes et montages de soudage à l’arc, automatiques ou semi-automatiques. 85-11 BIb12 Machines et appareils rotatifs, à arc. 85-11 BIb23 Machines et appareils statiques et autres, à arc. 85-11 В III b 7 Autres machines et appareils électriques à souder, braser ou couper. 85-11 B IV 8 Parties et pièces détachées de machines et apparcils à souder. 85-12 A 9 Chauffe-eau, chauffe-bains et thermoplongeurs électriques. 85-12 В 10 Appareils électriques pour le chauffage des locaux. 85-12 F 16 Résistances chauffantes. 85-13 A I 17 Appareils complets de télécommunication par courant porteur. 85-13 A II 18 Parties et pièces détachées d’appareils de télécommunication par courant porteur. 85-13 BI 1 Appareils pour bélinogrammes ou pour téléphonie. 85-13 B III 4 Parties et pièces détachées d’appareils électriques pour la téléphonie et télégraphie par fil. 85-14 BI6 Haut-parleurs. 85-14 B II b 8 Autres amplificateurs électriques de basse fréquence et appareils d’amplification du son. 85-15 Abx 1 Appareils de radiodiffusion à transistors. 85-15 B 5 Appareils de radioguidage, de radiodétection, de radiosondage et de radio-télécommande. 85-15 CIb7 Meubles et coffrets autres qu’en bois pour appareils de radiotéléphonie, etc. 85-15 C II a 8 Antennes. 85-15 C II a 9 Pièces (n.d.a.), constituant une partie d’appareils radio-électriques. 85-15 C II b 10 Autres parties et pièces détachées (n. d.a.), d’appareils radio-électriques, téléphonie, etc. 85-17 14 Appareils électriques de signalisation, non repris au nº 85-09 et 85-16. 85-18 A 1 Condensateurs électriques fixes au papier. 1349 No de nomenclature DESIGNATION DES PRODUITS 85-18 A 2 Condensateurs électriques fixes au mica. 85-18 A 3 Condensateurs électriques fixes en có ramique. 85-18 A 4 Condensateurs électriques fixes électrolytiques et autres. 85-18 B 5 Condensateurs électriques variables, condensateurs ajustables. 85-19 AI a 1 m. x6 Appareils électriques de coupure, non automatiques, à coupure dans l’air, de plus de 1 kg pour tension inférieure à 1.000 volts. 85-19 A la 1 m. x7 Appareils électriques de coupure, non automatiques, à coupure dans l’air, de plus de 1 kg pour tension de 1.000 volts et plus. 85-19 A I al m. y 8 Appareils électriques de coupure, non automatiques à coupure dans l’air, de 1 kg ou moins. 85-19 A I al n 9 Appareils électriques de coupure, non automatiques, à coupure autre que dans l’air, pour tension inférieure 1.000 volts. 85-19 AI al n 10 Appareils électriques de coupure, non automatiques. autres que dans l’air, pour tension de 1.000 volts et plus. 85-19 A I a2 11 Coupe-circuits pour tension inférieure à 1.000 volts. 85-19 A I a2 12 Autres appareils automatiques de coupure, de plus de 2 kg pour tension inférieure à 1.000 volts. 85-19 A I a2 13 Vibreurs de 2 kg ou moins pour tension inférieure à 1.000 volts. 85-19 A I a2 14 Autres appareils automatiques de coupure de 2 kg ou moins pour tension inférieure à 1.000 volts. 85-19 A I a2 15 Coupe-circuits pour tension de 1.000 volts et plus 85-19 A I a2 16 Autres appareils automatiques de coupure pour tension de 1.000 volts et plus. 85-19 A I a3 17 Parties et pièces détachées d’appareils de coupure électriques. 85-19 A I b1 18 Relais de téléphonie ou de télégraphie. 85-19 A I b2 19 Relais de télécommande ou autres. 85-19 A II a 20 Appareils de protection contre les surtensions pour tension inférieure à 1.000 volts. 85-19 A II a 21 Appareils de protection contre les surtensions pour tension de 1.000 et plus. 85-19 АПb 11 Prises de courant de 250 g. et moins. 85-19 A II b 12 Prises de courant de 250 g. et plus. 85-19 A II b 23 Douilles de lampes de valves de tubes. 85-19 A II b 24 Appareils de branchement ou de connexion (n.d.a.) de plus de 1 kg. 85-19 A II b 25 Appareils de branchement ou de connexion (n.d.a.) de 1 kg et moins. 85-19 BIa6 Fotentiomètres et rhéostats de plus d 1 kg.

1350 JOURNAL OFFICIEL DE LA No de nomenclature DESIGNATION DES PRODUITS 85-19 BIb7 Potentiomètres et rhéostats de 1 kg ou moins. 85-19 В II 8 Résistances non chauffantes de 20 g. ou moins. 85-19 B II 9 Résistances non chauffantes de plus de 20 g. 86-19 C 10 Régulateurs automatiques de tension à commutation par résistance. 85-19 D I 11 Tableaux de commande ou de distribution comportant un ou plusieurs instruments. 85-19 D II a 12 Tableaux de commande ou de distribution nus en matières plastiques artificielles. 85-19 D II 13 Tableaux de commande ou de distributions nus en matières autres que plastiques. 85-20 A 14 Lampes et tubes à incandescence de 5 get moins. 85-20 A 15 Lampes et tubes à incandescence de 5 g. exclus à 25 g. inclus. 85-20 A 16 Lampes et tubes à incandescence de plus de 25 g. 85-20 B 1 Lampes et tubes à décharge tubes fluorescents. 85-20 B 2 Lampes et tubes à décharge autres que tubes fluorescents. 85-20 CI3 Laimpes et tubes à rayons ultra-violets ou infrarouges. 85-20 C II 4 Lampes à arc. 85-20 C III 5 Lampes à allumage électrique pour la production de la lumière éclair. 85-20 DI 6 Pièces détachées d’ampoules et de tubes fluorescents. 85-20 D II 7 Culots. 85-20 D II 8 Autres pièces détachées de lampes électriques. 85-21 AI a 9 Soupape pour appareils à rayon X. 85-21 AI b 10 Tubes redresseurs dans les gaz ou à vapeur de mercure. 85-21 AI b 11 Tubes redresseurs autres que dans les gaz ou a vapeur de mercure. 85-21 A II 12 Tubes analyseurs et transformateurs d’images, tubes multiplicateurs et simuaires. 85-21 A III 13 Tubes cathodiques. 85-21 A III b 1 14 Tubes autres que cathodiques d’un poids, le plus de 60 g. 85-21 A III b 2 15 Tubes autres que cathodiques d’un poids de 60 g. ou moins. 85-21 BI 16 Cellules photo-électriques à vide ou à gaz. 84-21 B II 17 Cellules photo-électriques autres qu’à vide ou à gaz. 4-21 C 18 Diodes, triodes. etc, à cristal. 84-21 D 19 Cristaux piézo-électriques montés. REPUBLIQUE ALGERIENNE 26 décembre 1972 No de nomenclature DESIGNATION DES PRODUITS 84-21 E II 21 Autres pièces détachées de ‘lampes, tubes et valves électroniques. 85-22 A 1 Machines électriques pour la production des produits visés au n° 28-51 A. 85-22 B 2 Machines électriques pour la séparation des combustibles nucléaires irradiés, etc. 85-22 CI3 Générateurs de basse et de haute fréquence. 85-22 C II 4 Accélérateurs, de particules. 85-22 C III 5 Autres machines et appareils électriques N.D.A 85-23 A 6 Fils électriques, etc., avec gaine continue isolés avec des matières plastiques. 85-23 A 7 Fils électriques, etc., avec gaine continue isolés avec du caoutchouc. 85-23 A 8 Fils électriques, etc., avec gaine continue isolés avec du papier, imprégne ou de la toile vernie. 85-23 A 9 Fils électriques, etc., avec gaine continue isolés avec du papier sec ou vernisse des fibres textiles et synthétiques. 85-23 A 10 Fils électriques, etc., avec gaine continue isolés avec d’autres matières. 85-23 BI Fils électriques sans gaine continue, isolés a moyen de vernis de laque d’email ou de sels ou oxydes-métalliques. A 85-23 BI 12 Fils électriques, etc.., sans gaine continue, isolés avec des matieres plastiques. 85-23 B II 13 F’ils électriques, etc.., sans gaine continue isoles avec d’autres matières… 85-24 A 14 Electrodes en graphite pour installations d’électrolyse. 85-24 A 15 Electrodes en carbone amorphe pour installations d’électrolyse. 85-24 В 16 Résistances chauffantes autres que celles du n° 85-12. 85-24 CI Charbons pour arcs. électriques. 85-24 C12 Charbons pour piles électriques. 85-24 C II 3 Electrodes en graphite pour fours électriques. 85-24 C II 4 Electrodes en carbone amorphe pour fours électriques. 85-24 C III 5 Balais pour machines électriques. 85-24 C 111 6 Pièces N.D.A. en charbon ou graphite pour usages électriques ou électrotechniques. 85-25 A 7 : Isolateurs en caoutchouc durci. 85-25 BI8 Isolateurs en porcelaine, faïence ou grès avec parties métalliques. 85-25 BI9 Isolateurs en porcelaine, faïence ou grès sans parties métalliques. 85-25 BII 10 た Isolateurs en autres matières céramiques Pièdes détachees de diodes, triodes, etc.; 85-25 В II 11 Isolateurs en verre avec parties métal- 4-21 E 1 20 à cristal. liques.

26 décembre 1972 JOURNAL OFFICIEL DE LA No de nomenclature DESIGNATION DES PRODUITS 85-25 B II 12 Isolateurs en verre sans parties métalliques. 85-25 B II 13 Isolateurs en autres matières. 85-26 A 14 Pièces isolantes en verre, autre que du n° 85-25. 85-26 A 15 Pièces isolantes en matières céramiques autres que du n° 85-25. 85-26 B 16 Pièces isolantés en caoutchouc durci, en matières asphaltiques ou goudronneuses, autres que du numéro 85-25. 85-26 C 17 Pièces isolantes en matières plastiques artificielles, autres que du no 85-25 85-26 D 18 Pièces isolantes en résines naturelles, autres que du n° 85-25. 85-26 D 19 Pièces isolantes autres que du n° 85-25 en autres matières. 85-27 20 Tubes isolateurs et leurs pièces de raccordement en métaux communs, isolés intérieurement. 85-28 21 Pièces détachées électriques de machines et appareils N.D.A. 87-03 14 Voitures automobiles à usages spéciaux 87-06 B VIII 14 Parties, pièces détachées et accessoires N.D.A. de véhicules automobiles. 87-07 A 15 Chariots automobiles conçus pour le transport des produits radio-actifs. 87-07 C 3 Pièces détachées de chariots de manutention automobiles. 87-14 BI 16 Remorques et semi-remorques pour le transport des produits radio-actifs. 88-01 1 Aérostats. 88-03 A 1 Parties et pièces détachées d’aérostats. 90-01 A II 2 Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d’optique ne constituant pas des éléments de lunetterie. 90-01 В 3 Matières polarisantes, en feuilles ou en plaques constituant des éléments de lunetterie. 90-01 B 4 Matières polarisantes en feuilles ou en plaques ne constituant pas des éléments de lunetterie. 90-02 A 5 Lentilles, prismes, miroirs, etc., montés pour appareils pour la photographie, cinématographie, miroirs optiques montés. 90-02 В 1 Lentilles, prismes, miroirs, etc., montés pour appareils autres que pour la photographie, la cinématographic. 90-07 A II 13 Appareils de prises de vues avec développement et tirage automatiques. 90-07 A II 13 Appareils spéciaux pour radio-photographie. 90-07 A II 14 Appareils d’un format de cliché inférieur à 9 x 12. 90-07 A II 15 Appareils d’un format de cliché supérieur ou égal à 9 x 12 inférieur à 24 x 30. REPUBLIQUE ALGERIENNE 1351 No de nomenclature DESIGNATION DES PRODUITS 90-07 ΑΠ 16 Appareils d’un format de cliché supérieur ou égal à 24 x 30. 90-07 A III a 17 Obturateurs. 90-07 A III b 18 Châssis et châssis-magasins pour plaques et pellicules. 90-07 A III с 19 Autres parties et pièces détachées d’appareils photographiques. 90-07 BI 20 Appareils et dispositifs pour la production de la lumière-éclair en photographie ou cinématographie. 90-07 В II 21 Parties et pièces détachées d’appareils pour la production de la lumièreéclair en photographie ou cinématographie. 90-09 15 Appareils de projection fixe, d’agrandissement ou de réduction photographiques. 90-10 A II 17 Autres bobines pour l’enroulement des films et pellicules. 90-10 CI 1 Appareils des types utilisés dans les laboratoires photographiques. 90-10, C II 2 Appareils de photocopie à tirage par contact, etc. 90-10 C III 3 Appareils des types utilisés dans les laboratoires cinématographiques. 90-11 4 Microscopes et diffractographes électroniques et protoniques. 90-12 5 Microscopes optiques. 90-13 A 6 Projecteurs donnant un éclairage localisé sans ombre portée. 90-13 A 7 Autres projecteurs. 90-13 B 8 Lunettes de visée, lunettes de pointage et similaires. 90-13 C 9 Stéréoscopes. 90-13 C 10 Autres appareils et instruments d’optique (loupes, compte-fils). 90-15 4 Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins avec ou sans poids. 90-16 A 7 Autres instruments de dessin, de traçage et de calcul. 90-16 В III 10 Instruments de mesure linéaire en toutes matières. 90-16 B IV 11 Pieds à coulisse, jauges graduées, palmiers, micromètres etc. 90-17 A 13 Appareils d’électricité médicale. 90-17 B V b6 Matériel médico-chirurgical n.d.a. 90-20 A 19 Appareils à rayon X et appareils de radio-photographie. 90-20 В 1 Appareils utilisant les radiations des substances radio-actives. 90-20 CI2 Tubes à rayon X. 90-20 C II 3 Ecrans radiologiques. 90-20 CIII 4 Trames et grilles antidiffusantes. 90-20 C III 5 Pièces détachées n.d.a. pour apparetis à rayon X.

1352 JOURNAL OFFICIEL DE LA No de nomenclature DESIGNATION DES PRODUITS 90-21 6 Instruments conçus pour la démonstration. 90-22 AI 7. Machines et appareils effectuant des essais de dureté. 90-22 A II 8 Machines et appareils de traction ou de compression. 90-22 Α ΙΠ 9 Machines et appareils n.d.a. pour essais de matières dures. 90-22 A IV 10 Pièces détachées de machines et aрра- reils d’essais de matériaux. 90-23 A 12 Thermomètre à mercure ou autres liquides, à lecture directe. 90-23 В 13 Hygromètres et psychromètres. 90-23 CI 14 Densimètres, aéromètres, pèse-liquides et similaires. 90-23 C II 15 Pyromètres et thermomètres à lecture indirecte. 90-23 C III 16 Baromètres. 90-24 AI 1 Manomètres à spire ou à membrane manomètrique métallique. 90-24 A II a 2 Manomètres autres qu’à spire ou membrane métallique de moins de 3 kg. 90-24 A II b 3 Manomètres autres qu’à spire ou membrane métallique de 3 kg ou plus. Thermostats d’un poids de moins de 90-24 BI 4 3 kg. 90-24 B II 5 Thermostats d’un poids de 3 kg ou plus. 90-24 CI6 Indicateurs de niveau. 90-24 CI7 Régulateurs de tirage. 90-24 C II 8 Débits-mètres. Appareils de mesure, de contrôle et 90-24 C III 9 n.d.a. 90-25 A 10 Analyseurs de gaz ou de fumées. 90-25 В 11 Calorimètres. 90-25 C 12 Microtomes. 90-25 E 14 Instruments et appareils n.d.a. pour analyses et essais de porosité, de dilatation, etc. 90-26 В 16 Compteurs de liquides. 90-27 A I 1 Compteurs de tours de production à fonction unique, de totalisation simple. 90-27 A II 2 Compteurs de tours, de production à fonctions multiples. 90-27 B 3 Indicateurs de vitesse et tachymètres. 90-27 C 4 Stroboscopes. 90-28 A 5 Oscillographes et oscilloscopes. 90-28 A 6 Générateurs de mesure de grandeurs électriques (signaux, impulsion, etc.). 90-28 A 7 Appareils numériques digitaux » pour la mesure de grandeurs électriques. REPUBLIQUE ALGERIENNE 26 décembre 1972 No de nomenclature DESIGNATION DES PRODUITS 90-28 A 8 Appareils pour télécommunication pour la mesure de grandeurs électriques. 90-28 A 9 Appareils de laboratoire pour la mesure de grandeurs électriques. 90-28 A 10 Appareils portatifs à usage industriel pour la mesure de grandeurs électriques. 90-28 A 11 Appareils de tableaux à usage industriel pour la mesure de grandeurs électriques. 90-28 A 12 Autres appareils pour la mesure de grandeurs électriques. 90-28 BI 13 Instruments et appareils de géophysique. 90-28 В II 14 Thermostats. 90-28 B III 15 Appareils de la nature de ceux décrits au n° 90-14 autres que ceux repris au n° 90-28-41. 90-28 B III 16 Appareils de la nature de ceux décrits au n° 90-15. 90-28 В III 17 Appareils de la nature de ceux décrits au n° 90-16. 90-28 В III 18 Appareils de la nature de ceux décrits au n° 90-22. 90-28 В III 19 Appareils de la nature de ceux décrits au nº 90-23. 90-28 B III 20 Appareils de la nature de ceux décrits au n° 90-24 autres que ceux repris au n° 90-28-42. 90-28 В III 21 Appareils pour analyses physiques ou chimiques de la nature de ceux décrits au n° 90-25. 90-28 В III 22 Appareils des types utilisés en photographie ou en cinématographie de la nature de ceux décrits au n° 90-25. 90-28 В III 23 Appareils de la nature de ceux décrits au n° 90-27. 90-28 C 24 Appareils pour la détection ou la mesure des rayonnements alpha, bêta, ganıma ou des rayons X cosmiques et similaires. 90-29 1 Pièces détachées et accessoires pour les appareils des n° 90-23, 90-24, 90-26-01 et 90-27-01 à 90-27-11. 90-29 2 Pièces détachées et accessoires pour les appareils des no 90-26-21, 90-27-21 et 90-28. 90-29 3 Colis postaux et envois par la poste du chapitre 90. 96-02 B 3 Brosses constituant des éléments de machine. 96-02 C III с 10 Articles de brosserie n.d.a. 98-10 BI 1 Allumeurs électriques. 98-10 В II 2 Allumeurs autres qu’électriques. 98-10 C 3 Pièces détachées de briquets et allumeurs.

26 décembre 1972 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE 1353 B. MATERIEL DESTINE AUX ETABLISSEMENTS RELEVANT DU MINISTERE DES ENSEIGNEMENTS PRIMAIRE ET SECONDAIRE (Matériel scientifique et didactique) Position N° DESIGNATION DES ARTICLES tarifaire 1 Pieds à coulisses au 1/10 mm. 90-16 2 Palmers. 90-16 3 Compte-secondes au 1/10. 91-05 4 Horloges électriques au 1/100 s. 91-05 5 Balance Roberval. 90-15 6 Trébuchets. 90-15 7 Balances hydrostatiques. 90-15 8 Dynamomètres étalonnés. 90-22 9 Boîte de poids de 1 kg. 84-20 10 Poids marqués 1 get 2 g. 84-20 11 Boîtes de poids (subdivision du gram- 84-20 me). 12 Thermomètres au 1/5 et hg. 90-23 13 Thermomètre au 1/5 et hg. 90-23 14 Thermomètres au 1/10 et hg. 90-23 15 Loupe de lecture pour thermomètres. 90-13 16 Thermomètres de grande dimension. 90-23 17 Thermomètres projectables. 90-23 18 Ensembles études chute libre et chute 90-28 ralentie. 19 Chute libre d’un cylindre. 90-21 20 Machines de Morin.. 90-21 21 App. composition des forces x et // 90-28 (Τ.Ρ.) 22 App. étalonnage de ressorts. 90-28 23 Plans inclinés statiques ((de démons- 90-21 tration). 24 Pendule de torsion. 90-28 25 App p/l’étude du moment d’une force. 90-28 26 Accéléromètres. 90-14 27 Supports à double crémaillère. 90-21 28 Supports universels simples à 3 noix. 72 90-21 29 Poulies de précision. 84-63 30 App. étude dynamique des rotations. 90-28 31 Forces centripèdes mouvement cuvi- 90-28 ligne. 32 Cylindres pleins pour hydrostatique. 90-15 33 Pompes à vide (P/classes terminales). 84-11 34 Ensemble étude du vide. 90-28 35 Manométres métalliques. 90-24 36 Baromètres à mercure. 90-23 37 Barometres à cadran. 90-23 38 Baromètres aneroäles enregistreurs. 90-23 39 Manoscopes à membrane. 90-28 40 App. compressibilité des gaz (T.P.). 90-25 41 Mercure (empotiche de 100 ml). 28-05 42 Pompes à eau aspirante. 84-10 43 Vases à trop plein. 70-17 N° DESIGNATION DES ARTICLES Position tarifaire 44 Ensembles excep. aérodynamiques (de 90-21 démonstration). 45 Calorimètres simples. 90-25 46 Calorimètres type Dervar. 90-25 47 Etuves sèches (avec j. de 3 masses). 90-21 48 Appareils mesure de J. 90-25 49 Appareils onde surface liquide (de dé- 90-21 monstration). 50 Vibreurs de melde. 90-29 51 Tubes de Kundt. 90-28 52 Microphones d’exploration. 85-14 53 Diapasons entretenus. 92-10 54 Générateurs réglables ‘de basse fré- 86-22 querice. 55 Haut-parleur. 85-14 56 Appareils enregistreurs. 92-11 57 Stroboscopes à moteur. 90-27 58 Miroirs tournants 90-02 59 Arcs électriques. 85-19 60 Boîte de charbon P/arcs électriques. 85-24 62 Lanternes projections hor et vert. 90-09 63 Lampes à vapeur de mercure. 85-20 64 Lampes à vapeur de sodium. 85-20 65 Fentes réglables de précision sur pied. 90-02 66 Diaphragme à iris. 90-02 67 Jeux de quatre lentilles. 90-02 68 Lentilles acromatiques. 90-02 69 Lentilles aber-chromatiques. 90-02 70 Miroirs plans. 90-02 71 Prismes creux. 90-02 72 Prismes à angles variables. 90-02 73 Cuves à faces // avec pieds. 90-02 74 Jeux lentilles et miroirs (T.P.), 90-02 75 Disccptic avec accessoires. 90-02 76 Prismes envers (T.P.). 90-02 77 Bancs d’optique type simple - T.P. 90-02 78 Microscopes d’élèves avec éclairage in- 90-12 terne. 79 Micromètre objectifs. 90-16 80 Oculaire positif avec micromètre. 90-02 81 Chambres claires. 90-11 82 Lunettes astronomiques. 90-06 83 Spectroscopes à vision directe. 90-25 84 Spectrogonomètres. 90-25 85 Jeux de 2 polaroïdes. 90-25 86 Série de 4 verres filtrants. 90-02 87 Miroirs de Fresnem (cours). 90-02

1354 JOURNAL OFFICIEL DE LA DESIGNATION DES ARTICLES Position N° tarifaire 88 Fentes de Young (T.P.). 90-02 89 Poladiscopes. 90-25 90 Boîtes de capacités. 85-18 91 Electroscopes. 90-28 92 Machines de Van de graaf. 90-28 93 Redresseurs 1600 w. 85-01 94 Alternostats. 90-21 95 Rhéostats 23 ohms. 85-19 96 Rhéostats 120 ohms. 85-19 97 Rhécstats 1000 ohms. 85-19 98 Rhéostats pour arc 10 ohms. 85-19 99 Transformateurs démontables. 85-01 100 Galvanomètre de démonstration. 90-28 101 Galvanomètre d’enseignement. 90-28 102 Voltmètre grand cadran. 90-28 103 Voitmètres magnétoélectriques. 90-28 104 Ampéremètre grand cadran. 90-28 105 Milli et ampéremètres magnétoélectri- 90-28 ques. 106 Contrôleurs universels. 90-28 107 Wattmètres. 90-28 108 Modèles d’accumulateur au P.B. 85-04 109 Electrolyseurs au nickel. 90-28 110 Electrolyseurs au platine. 90-28 111 Fil de platine (5/10). 71-09 112 Boîtes de résistance à T. (2 déc.) x 1. 85-19 113 Boîtes de résistance à tourelles 2 d 85-19 x 100. 114 Série de bobines de fil résistant (1.5. 73-14 10 ohms/m). 115 Galvanoniètres à aiguilles. 90-28 116 Aiguilles aimantées sur pivot. 92-13 117 Aimants à molecules orientées (paires). 85-02 118 Jeux de barraux (fer doux et acier). 73-14 119 Aimants en U. 85-02 120 Sonnerie de démonstration. 85-17 121 Champs magnétiques de circuits types. 90-28 122 Appareils loid de Laplace (y compris 2 aimants en U). 90-28 123 Bobines pour le flux maximal. 38-13 124 Appareils à cadre tournant (de démonstration). 90-21 125 Inductances variables à noyau de fer 85-01 doux. 126 Bobines de Ruhmkorff. 85-01 128 Tubes de crookes à déflection magnétique et électrostatique. 85-01 139 Tubes de crookes à moulinet. 85-01 REPUBLIQUE ALGERIENNE 26 décembre 1972 Position N° DESIGNATION DES ARTICLES tarifaire 130 Bobines de Tesla. 85-01 131 Emetteurs d’ondes entretenues et accessoires. 85-15 132 Tubes à rayons X. 90-20 133 Ecrans radioscopiques. 90-20 134 Cellules photoélectriques. 85-21 135 Lampes diodes avec support (T.P.). 85-20 136 Oscilloscopes. 90-28 137 Interrupteur tournant. 85-19 138 Appareils étude radioactivité. 90-20 139 Fours électriques. 85-11 140 Collection Mod-mol éclatées (cours). 90-21 141 Tables périodiques des éléments chimiques. 90-21 142 Unités de verrerie (type C.М.Т.). 70-17 143 Série de fioles jaugées (250.500.1000 ml. 70-17 144 Pipettes de 10 ml graduées en ml. 70-17 145 Série de capsules en terre réfractaire. 69-09 146 Creusets en nickel. 73-40 147 Magnétophone. 90-08 148 Appareil récepteur de télévision. 85-15 149 Microphone. 85-14 150 Appareil de photocopie. 90-10 151 Thermostat. 90-14 152 Squelette humain. 37-05 153 Cage thoracique articulée. 37-05 154 Vertebres cervicales. 37-05 155 Vertèbres lombaires. 37-05 156 Vertebres dorsales. 37-05 157 Squelette de lapin. 90-21 158 Squelette de pigeon. 90-21 159 Squelette de chauve-souris. 90-21 160 Squelette de chien. 90-21 161 Squelette de poisson. 90-21 162 Crane de chat 12. 90-21 163 Crâne de chien 1. 2. 90-21 164 Crâne de cheval. 90-21 165 Crâne de bœuf. 90-21 166 Crâne de porc. 90-21 167 Incisive (dent humaine). 37-05 168 Canine (dent humaine). 37-05 169 Prémolaire. 37-05 170 Coupe verticale de molaire (humaine). 37-05 171 Molaire et incisive de cheval. 90-21 172 Patte posterieure de chat. 90-21 173 Patte anterieure de chat 90-21

26 décembre 1972 JOURNAL OFFICIEL DE LA N° DESIGNATION DES ARTICLES Position tarifaire 174 Patte postérieure de lapin. 90-21 175 Patte antérieure de lapin. 90-21 176 Patte postérieure de cheval. 90-21 177 Patte antérieure de cheval. 90-21 178 Patte posterieure de bœuf. 90-21 179 Squelette de grenouille. 90-21 180 Squelette de lézard. 90-21 181 Squelette de couleuvre. 90-21 182 Squelette de poisson. 90-21 183 Ecorché humain (M.A.). 90-21 184 Oeil humain (M.A.). 90-21 185 Oreille humaine (M.A.). 90-21 186 Cœur humain (M.A.). 90-21 187 Cerveau humain (M.A.). 90-21 188 Rein humain (M.A.). 90-21 189 Appareil humain urinaire (M.A.). 90-21 190 Squelette humain (P1). 90-21 191 Vertebre et colonne vertébrale (P1). 90-21 192 Ceinture et membres de l’homme (P1). 90-21 193 Crâne et denture humaine (P1). 90-21 194 Tissus osseux (P1), 90-21 195 Genèse de l’os (P1). 90-21 196 Cerveau genés de l’encephale (PL). 90-21 197 Moeile épinière et arc réflexe (P1). 90-21 198 Tissu nerveux (P1). 90-21 199 Bulbe rachidien (P1). 90-21 200 Voies sensitives et motrices (P1). 90-21 201 Cerveau (P1). 90-21 202 Oreille (P1). 90-21 203 Oeil (P1). 90-21 204 Peau (P1). 90-21 205 Cœur et appareil circulatoire (P1). 90-21 206 Appareil digestif (P1). 90-21 207 Appareil respiratoire (P1). 90-21 208 Rein (P1). 90-21 209 Cellules animale et végétale (P1). 90-21 210 Division cellulaire réduction chroma- 90-21 tique (P1). 211 Squelette et denture de chat (P1). 90-21 212 Squelette et denture chauve-souris (P1). 90-21 213 Squelette et denture de cheval (P1). 90-21 214 Squelette de lapin et denture (P1). 90-21 215 Squelette et denture de bœuf (P1). 90-21 216 Zoologie collection de 30 P1). 90-21 217 Botanique (collection de 20 P1). 90-21 218 Collection de diapositives (classe de 37-05 Sème). REPUBLIQUE ALGÉRIENNE 1355 N° DESIGNATION DES ARTICLES Position tarifaire

219. Collection de diapositives (classe de 37-06 5ème). 220 Collection de diapositives (classe de 37-05 4ème). 221 Collection de diapositives (classe de 37-05 3ème). 222 Projecteur de diapositives. 90-09 223 Ecran de projection.. 90-10 224 Série de 6 instruments de dissection. 90-21 225 Cuvette à dissection. 70-17 226 Loupe sur pied. 90-13 227 Loupe binoculaire. 90-17 228 Microscope T.P. 90-12 229 Boîte vitrée pour collection d’insectes. 70-17 230 Boîte vitrée pour collection de roches. 70-17 231 Boite plastique à fond liège pour in- 39-07 sectes. 232 Boîte épingles à insectes. 73-34 VERRERIE - Unité comprenant : 233 Ballon fond plat de 100 ml. 70-17 234 Ballon fond plat de 520 ml. 70-17 235 Ballon fond plat de 500 ml. 70-17 236 Flacon col droit de 500 ml. 70-17 237 Flacon col droit de 1.000 ml. 70-17 238 Verre à pied à expérience. 70-17 239 Bécher de 100 ml. 70-17 240 Cristallisoir 220 mm. 70-17 241 Cristallisoir 310 mm. 70-17 242 Tube à essais. 70-17 243 Eprcuvette à gaz. 70-17 244 Eprouvette à pied graduée 1.000 ml. 70-17 245 Eprouvette à pied graduée 500 ml. 70-17 246 Eprouvette à pied graduée 250 ml. 70-17 247 Eprouvette à pied graduée 100 ml, 70-17 248 Eprouvette à pied graduée 50 ml. 70-17 249 Pipette graduée. 70-17 250 Boîte de pétri. 70-17 251 Cloche. 70-17 252 Support tube à essais. 90-21 253 Baguette de verre. 90-21 254 Verre de montre. 70-17 255 Lame de verre pour examen microsco- 70-17 pique. 256 Lamelle couvre-objet. 70-17 257 Tube de verre 5 mm. 70-17 258 Flacon à 3 tubulures. 70-17 259 Flacon à tubulure latérale. 70-17 260 Tupe verseur. 70-17

1356 JOURNAL OFFICIEL DE Position No DESIGNATION DES ARTICLES tarifaire 261 Support à éprouvettes. 90-21 262 Chalumeau pour travail de verre. 85-11 263 Acétamide pure. 29-13 264 Acétone. 29-13 265 Acide acétique. 29-13 266 Acide borique. 29-14 267 Acide chlorhydrique. 25-30 268 Anhydrique chronique. 28-06 269 Acide formique. 29-14 270 Acide nitrique. 28-09 271 Acide nitrique fumant. 28-09 272 Acide oxaique. 29-15 273 Aside orthophosphorique. 28-10 274 Acide picrique. 275 Acide sulfurique. 28-08 276 Acide tartrique. 29-16 277 Alcool éthylique 95°. 22-08 278 Aldéxide acétique. 29-11 279 Alumine hydratée. 28-20 280 Alumine calcinée. 28-20 281 Aluminium en poudre. 76-05 282 Aluminium chlorure. 28-30 283 Aluminium carbure. 28-56 284 Aluminium nitrate. 28-39 285 Aluminium sulfate. 28-38 288 Aluminium d’ammoniaque. 28-38 287 Aluminium de potasse. 28-38 288 Amiante platinée. 68-13 289 Amidon soluble. 35-05 290 Ammoniaque. 28-16 291 Ammonium acétate pur. 26-16 292 Ammonium chlorure. 28-30 293 Ammonium nitrate P.Α. 31-02 294 Ammonium exalate P.A. 31-08 295 Ammonium sulfate Ρ.Α. 31-02 296 Aniline. 29-22 297 Antimoine chlorure. 28-30 296 Argent nitrate pur. 28-49 297 Baryum nitrate. 28-39 298 Benzéne. 25-01 299 Brome. 28-01 800 Cadmium chlorure. 28-30 301 Calcium acétate. 28-05 802 Calcium carbonate naturel. 28-05 803 Calcium carbure. 28-05 LA REPUBLIQUE ALGERIENNE 26 décembre 1972 DESIGNATION DES ARTICLES Position No tarifaire 304 Calcium chlorure. 28-05 305 Carbone tétrachlorure. 28-03 306 Chaux vive. 25-22 307 Chaux codée. 25-22 308 Chioroforme. 29-12 309 Cuivre en lame (5/10). 74-04 310 Cuivre en tournure. 74-06 311 Cuivre en poudre. 74-06 312 Cuivre acétate. 29-04 313 Cuivre carbonate. 28-42 314 Cuivre chlorure cuivreux P.A. 28-30 315 Cuivre chlorure cuivreux sec. 28-30 316 Cuivre nitrate pur cristallisé. 28-39 317 Cuivre oxyde noir anhydride en poudre. 28-28 318 Cuivre oxyde cuivreux. 28-28 319 Cuivre sufate pur cristallisé. 28-28 320 Ethylamine en solution à 35°. 29-04 321 Etain chlorure staneux P.A. 28-30 322 Etain rectifié 85°. 29-08 323 Fething liqueur. 28-11 324 Fer en umaille. 73-03 325 Fer cartonate pur. 28-42 326 Fer chlorure ferreux. 28-30 327 Fer nitrate ferreux pur. 28-39 328 Fer oxyde rouge. 28-23 329 Fer oxyde noir. 28-23 330 Fer chlorure ferrique. 28-30 331 Fer sulfate ferreux pur. 28-38 332 Sel de mohr (fer ferreux sulfaté). 28-38 333 Fer sulfate ferrique sec. 28-38 334 Fer sulfure. 28-35 335 Formol. 29-14 336 Glucose massé. 17-02 337 Glycérine pure. 15-11 338 Hydrogène péroxyde. 28-04 339 Iode 28-01 340 Raolin. 20-07 341 Magnésium ruban. 77-02 342 Manganese bioxyde. 26-01 343 Mercure oxyde rouge. 28-05 344 Naphtaleine. 29-01 345 Oxylithe. 28-28 346 Phenol. 29-06 347 Phosphore blanc. 28-04 348 Plomb en lame (5/10). 78-03

26 décembre 1972 JOURNAL OFFICIEL DE N DESIGNATION DES ARTICLES Position tarifaire 349 Plomb en grenailles. 78-03 350 Plomb acétate neutre pur cristallisé. 29-14 351 Plomb oxyde jaune. 28-27 352 Plomb oxyde rouge. 28-27 353 Plomb péroxyde. 28-28 354 Potasse. 29-17 355 Potassium carbonate. 28-42 356 Potassium chlorure. 31-04 357 Potassium chlorate. 31-04 358 Potassium chromate. 28-47 359 Potassium bichromate. 28-47 360 Potassium cyanure. 28-43 361 Potassium serricyanure. 28-43 362 Potassium iodure. 29-34 363 Potassium permanganate. 28-47 364 Potassium phosphate mono. 28-47 365 Sodium métal. 28-09 366 Sodium acétate. 29-14 367 Sodium carbonate. 28-42 368 Sodium bicarbonate. 28-42 369 Sodium chlorure. 25-01 370 Sodium nitrate. 28-39 371 Sodium sulfate. 28-38 372 Sodium sulfite. 28-37 ΑΝΝΕΧΕ Π • MATERIELS DESTINES AUX ETABLISSEMENTS RELEVANT DU MINISTERE DES ENSEIGNEMENTS PRIMAIRE ET SECONDAIRE ET DU MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (Article 78 de l’ordonnance n° 70-93 du 31 décembre 1970 portant loi de finances pour 1971 (suspension du paiement de la TUGP sur certains matériels ou équipements techniques et scientifiques) Le (1) scussigné, certifie que le matériel désigné ci-après (2) acquis sur le territoire national (3) importé par (3) figure sur la liste annexée à l’arrêté du et est destiné à être utilisé par l’établissement (4) A….. le…. (signature) (1) (5) Achat sur le territoire national Le matériel ci-dessus a été acquis auprès de M. (6) …….. pour une valeur hors-taxe de LA REPUBLIQUE ALGERIENNE 1357 N° DESIGNATION DES ARTICLES Position tarifaire 373 Sodium sulfure. 28-35 374 Soude. 28-17 375 Soufre en canon. 28-02

376. Soufre en fleur. 28-02 377 Urée pure. 29-25 378 Zinc en lame (5/AO). 79-03 379 Zinc grenaille. 79-03 380 Zinc acétate pur. 29-14 381 Zinc chlorure purifié sec. 28-30 382 Zinc nitrate pur.’ . 28-39 383 Zinc oxyde. 28-19 384 Zinc sulfate. 28-38 385 Hélianthine. 32-04 386 Phénolphtaleine. 32-04 387 Bleu de promothymol. 32-04 388 Fuchsine. 32-04 389 Papier à l’acétate de plomb. 48-07 390 Papier iode amidonné. 48-07 391 Papier à la phénolphtaleine. 48-07 392 Papier au méthylorange (hélianthine). 48-07 393 Papier au rouge congo. 48-07 394 Papier PH. de 1 à 10 par unité. 48-07 395 Papier filtre courant (verge blanc). 48-15 suivant facture n° …. Α…….. le. … (signature) (1) (7) Importation Le matériel ci-dessus a été dédouané en franchise du patement de la T.U.G.P. suivant D 3 n°…….. du……………. A. le. Le service des douanes (1) Chef de l’établissement auquel le matériel est destiné ou le sous-directeur habilité au ministère intéressé. (2) Nature des équipements. (3) Rayer les mentions inutiles en cas d’importation, préciser le nom et l’adresse de l’importateur (établissement lui-même, tiers importateur). (4) Nom et adresse de l’établissement destinataire. (5) Cadre à remplir si le matériel est acquis en Algérie. (6) Nom du fournisseur qui doit conserver l’attestation. (7) Cadre à remplir par le service des douanes si le matériel est importé. L’un des exemplaires de l’attestation doit être restitué l’importateur dûment complété.

1358 JOURNAL OFFICIEL DE LA SECRETARIAT D’ETAT A L’HYDRAULIQUE Décret du 8 décembre 1972 portant nomination du directeur général de la société nationale des grands travaux hydrauliques et d’équipement rural « SONAGTHER ». Par décret du 8 décembre 1972. M. Bachir Baki est nommé directeur général de la société nationale des grands travaux hydrauliques et d’équipement rural « SONAGTHER ». ACTES DES WALIS Arrêté du 13 juin 1972 du wali de Tizi Ouzou, portant modification de l’arrêté du 14 avril 1972. Par arrêté du 13 juin 1972 du wali de Tizi Ouzou, l’arrêté du 14 avril 1972 est modifié comme suit : Est concédée au ministère de l’intérieur service national de la protection civile), à la suite de la délibération du 7 juin 1971, avec la destination de l’implantation d’une caserne de protection civile, une parcelle de terrain d’une superficie de 1 ha environ, portant le n° 39 du plan cadastral de ladite commune. L’immeuble concédé sera réintégré, de plein droit, au domaine de l’Etat et remis sous la gestion du service des domaines, du jour où il cessera de recevoir la destination prévue ci-dessus ». Arrêté du 14 juin 1972 du wali de Tlemcen, portant réintégration dans le domaine privé de l’Etat, d’un immeuble sis à Saf Saf (Tlemcen) et affectation gratuite dudit immeuble au profit du ministère de l’enseignement originel et des affaires religieuses, pour servir de salle d’ablutions. Par arrêté du 14 juin 1972 du wali de Tlemcen, est réintégré dans le domaine privé de l’Etat, un immeuble sis à Saf Saf, d’une contenance de 100 m2, formant les lots n° 72/2 et 73/2 du plan cadastral de la commune de Tlemcen, précédemment concédé à la localité de Saf Saf par décret du 29 mai 1869. Est affecté gratuitement au profit du ministère de l’enseignement originel et des affaires religieuses, en vue de la construction d’une salle d’ablutions pour la mosquée de Saf Saf, l’immeuble désigné ci-dessus. L’immeuble affecté sera remis, de plein droit, sous la gestion du service des domaines, du jour où il cessera de recevoir l’utilisation prévue ci-dessus. Arrêté du 17 juin 1972 du wali de l’Aurès, portant attribution d’une licence de debit de boissons. Par arrêté du 17 juin 1972 du wall de l’Aurès, une licence de débit de boissons de lère catégorie est attribuée à M. Mabrouk Hamdi, demeurant à Badès, pour l’exploiter Badės (commune de Zeribet El Oued), daïra de Biskra. Le bénéficiaire doit souscrire une déclaration d’exercice suprès de la recette des contributions diverses, se conformer aux lois et règlements fiscaux et de police sur les établissements publics et mettre une plaque portant ses nom et prénom au-dessus de la porte de son café. Ladite autorisation est personnelle ; toute gérance non autorisée par l’administration, entrainera la fermeture immédiate. REPUBLIQUE ALGERIENNE 26 décembre 1972 Arrêté du 20 juin 1972 du wali de Tlemcen, portant réintégration dans le domaine privé de l’Etat, d’un terrain d’une superficie de 45 m2 sis à Maghnia et autorisation de vente, à titre onéreux, au profit de la SONELGAZ, dudit terrain, pour servir à la construction d’un poste de distribution électrique de 30 KV r° 7346. Par arrêté du 20 juin 1972 du wali de Tlemcen, est réintégrée dans le domaine privé de l’Etat, une parcelle de terre d’une superficie de 45 m2 environ, à prélever du lot n° 104, d’une contenance de 18 ha 60 a, sise à Maghnia, ayant fait l’objet d’une concession gratuite à la commune de Maghnia, par décret du 15 septembre 1899. La superficie exacte sera déterminée ultérieurement par le plan du service du cadastre. Est autorisée la vente, à titre onéreux, au profit de la direction de la SONELGAZ à Oran, du terrain précité, pour servir à la construction d’un poste de distribution électrique, d’une puissance de 30 KV n° 7346, en vue de l’alimentation de la cité des 50 logements à Maghnia. Arrêté du 23 juin 1972, du wali d’Oran, rapportant. l’arrêté du 30 avril 1970 portant annulation d’un certificat de non-vacance. Par arrêté du 23 juin 1972 du wali d’Oran, l’arrêté du 30 avril 1970 portant annulation du certificat de non-vacance n° 67/CAB/CX du 14 mai 1969, est rapporté. Arrêté du 30 juin 1972 du wall de Médéa portant concession gratuite au profit de la commune de Zoubiria, d’une parcelle de terrain dévolue à l’Etat, d’une superficie de 30 ares, sise au lieu dit « Tahalit », dépendant du domaine « Belakrout >>> nécessaire à la construction de locaux scolaires. Par arrêté du 30 juin 1972 du wali de Médéa, est concédée à la commune de Zoubiria, à la suite de la délibération du 31 décembre 1970, avec la destination de servir d’assiette à des constructions scolaires, une parcelle de terrain dévolue à l’Etat, d’une superficie de 30 ares, sise au lieu dit « Tahalit >>> telle que ladite parcelle est plus amplement désignée à l’état de consistance annexe à l’original dudit arrêté. L’immeuble concédé sera réintégré de plein droit au domaine de l’Etat et remis sous la gestion du service des domaines du jour où il cessera de recevoir la destination prévue ci-dessus. Arrêté du 30 juin 1972 du wali de Médéa portant concession gratuite au profit de la commune de Berrouaghia, d’une parcelle de terrain d’une superficie de 1200 m2 sise au lieu dit «Merdjet Boumlih » dependant du domaine « Si Tayeb El Doughlali » nécessaire à la construction de locaux scolaires. Par arrêté du 30 juin 1972 du wali de Médéa est concédée à la commune de Berrouaghia, à la suite de la délibération du 30 décembre 1970, avec la destination de servir d’assiette à des constructions scolaires, une parcelle de terrain dévolue à l’Etat, d’une superficie de 1.200 m2 sise au lieu dit « Merdjet Boumlin >>> dépendant du domaine autogéré « Si Tayeb El Boughlali », telle que ladite parcelle est plus amplement désignée à l’stat de consistance annexé à l’original dudit arrété. L’immeuble concédé sera réintégré de plein droit au domaine de l’Etat et remis sous la gestion du service des domaines du jour où il cessera de recevoir la destination prévue ci-dessus. Arrêté du 30 juin 1972 du wali de Médéa portant affectation d’une parcelle de terrain dévolue à l’Etat, d’une superficie de 33 ha, 29 a, 00 ca, sise à Ain El Aloui (domaine Sidi El Aloui) au profit du ministère de l’agriculture et de la réforme agraire (conservation des forêts et de la D.R.S. de la wilaya de Médéa, pour servir à la création d’une pépinière. Par arrêté du 30 juin 1972 du wali de Médéa, les dispositions de l’arrêté du 30 janvier 1971 sont modifiées comme suit :

26 décembre 1972 JOURNAL OFFICIEL DE LA Est affectée au ministère de l’agriculture et de la réforme agraire (conservation des forêts et de la D.R.S. de la wilaya de Médéa), une parcelle de terrain dévolue à l’Etat, d’une superficie de 33 ha 29 a 00 ca, sise à Aïn El Aloui (commune d’Aïn Bessem - daïra de Sour El Ghozlane), pour servir à la création d’une pépinière ». Arrêté du 30 juin 1972 du wali. de Médéa portant concession gratuite au profit de la commune de Médéa, d’une parcelle de terrain sise au quartier Beni Atteli, nécessaire à l’implantation de locaux scolaires du 1” degré. Par arrêté du 30 juin 1972 du wali de Médéa, les dispositions de l’arrêté du 21 novembre 1970, sont modifiées comme suit : Est concédée à la commune de Médéa, à la suite de la délibération du 16 janvier 1970, avec la destination de servir à l’implantation de locaux scolaires du 1er degré, une parcelle de terrain, bien de l’Etat, sise au quartier Béni Atteli, d’une superficie de 90 a 81 ca. Arrêté du 21 juillet 1972 du wali des Oasis, portant déclaration d’utilité publique pour la construction d’une polyclinique à Ouargla. Par arrêté du 21 juillet 1972 du wali des Oasis, les dispositions de l’arrêté du 9 mai 1972 sont rapportées. Est déclarée d’utilité publique, la construction d’une polyclinique à Ouargla. Le wali des Oasis, représentant le ministère de la santé publique, est autorisé à acquérir, soit à l’amiable, soit par voie d’expropriation, les immeubles dont l’acquisition est nécessaire à la réalisation de l’opération envisagée, telle qu’il résulte du plan annexé à l’original dudit arrêté. L’expropriation devra être accomplie dans un délai de cinq ans, à compter de la date dudit arrêté. Arrêté du 21 juillet 1972 du wali des Oasis, portant déclaration de cessibilités des propriétés nécessaires à la réalisation du projet de construction d’une polyclinique à Ouargla. Par arrêté du 21 juillet 1972 du wali des Oasis, les dispositions de l’arrêté du 9 mai 1972, sont rapportées. Sont déclarées cessibles, soit à l’amiable, soit par voie d’expropriation pour cause d’utilité publique, les propriétés nécessaires à la construction de l’opération envisagée et désignées au plan parcellaire établi pour la cause. Le paiement des propriétaires dont la cession est prononcée à l’amiable, sera effectué par mandat administratif. Tous droits et taxes dus au trésor, du fait de cette cession, seront supportés par les cédants. Le ministère de la santé publique sera exonéré des droits d’enregistrement mis à la charge de l’acquéreur se rapportant aux propriétés touchées par cette expropriation d’utilité publique, conformément à l’article 511 du code de l’enregistrement. Arrêté du 14 septembre 1972 du wali de Tlemcen, portant autorisation de prise d’eau, par pompage, sur l’oued Tafna. Par arrêté du 14 septembre 1972 du wali de Tlemcen, M. Abdelkader ould Mohamed Zitouni, est autorisé à pratiquer une prise d’eau, par pompage, sur l’oued Tafna, en vue de l’irrigation de terrains limités par une teinte rose sur le plan annexé à l’original dudit arrêté, qui ont une superficie de 5 ha 01 a et qui font partie de sa propriété. Le débit moyen dont le pompage est autorisé, est fixé à trois litres par seconde. REPUBLIQUE ALGERIENNE 1359 Le débit total de la pompe pourra être supérieur à trois litres par seconde, sans dépasser six litres; mais, dans ce cas, la durée du pompage sera réduite de manière que la quantité d’eau prélevée n’excède pas celle correspondant au débit continu autorisé. L’installation sera fixe. Elle devra être capable d’élever au maximum six litres par seconde, à la hauteur de 8 mètres (hauteur d’élévation comptée au-dessus de l’étiage). L’installation du bénéficiaire (moteur, pompe, tuyaux d’aspiration et de refoulement) sera placée de telle sorte qu’aucune coupure ne soit pratiquée dans les berges et qu’il n’en résulte aucune gêne pour l’écoulement des eaux dans l’oued ou la circulation sur le domaine public. Les agents de l’hydraulique, dans l’exercice de leurs fonctions, auront, à toute époque, libre accès auxdites installations, afin de se rendre compte de l’usage effectif qui en est fait. L’autorisation est accordéc sans limitation de durée. Elle peut être modifiée, réduite ou révoquée à toute époque, sans indemnité, ni préavis, soit dans l’intérêt de la salubrité publique, soit pour prévenir ou faire cesser les inondations, soit pour cause d’inobservation des clauses qu’elle comporte, notamment : a) si le titulaire n’en a pas fait usage dans le délai fixé ci-dessous; b) si les eaux reçoivent une utilisation autre que celle qui a été autorisée; c) si l’autorisation est cédée ou transférée sans approbation du wali, sauf le cas prévu à l’article 10 du décret du 28 juillet 1938; d) si les redevances ne sont pas acquittées aux termes fixés. Le bénéficiaire ne saurait davantage prétendre à indemnité dans le cas où l’autorisation qui lui est accordée, serait réduite ou rendue inutilisable par suite de circonstances tenant à des causes naturelles ou à des cas de force majeure. Aucune indemnité ne saurait non plus être réclamée par le bénéficiaire, dans le cas où le wali aurait prescrit, par suite de pénurie d’eau, une réglementation temporaire ayant pour but d’assurer l’alimentation des populations et l’abreuvement des animaux et de répartir le débit restant entre les divers attributaires d’autorisations de prises d’eau sur l’oued Tafna. L’autorisation pourra, en outre, être modifiée, réduite ou révoquée à toute époque, avec ou sans préavis. pour cause d’intérêt public; cette modification, réduction ou révocation peut ouvrir droit à indemnité au profit du permissionnaire, si celui-ci en éprouve un préjudice direct. La modification, la réduction ou la révocation de l’autorisation ne pourra être prononcée que par le wali, après accomplissement des mêmes formalités que celles qui ont précédé l’octroi de l’autorisation et qui sont fixées par l’article 4 du décret du 28 juillet 1938. L’eau sera exclusivement réservée à l’usage du fonds désigné ci-dessus et ne pourra, sans autorisation nouvelle, être utilisée au profit d’un autre fonds. En cas de cession de fonds, l’autorisation est transférée de plein droit, au nouveau propriétaire qui doit déclarer le transfert au wali de Tlemcen, dans un délai de six mois, à dater de la mutation de propriété. Toute cession de l’autorisation, effectuée indépendamment du fonds au profit duquel elle est accordée, est nulle et entraîne la révocation de l’autorisation sans indemnité. En cas de morcellement du fonds bénéficiaire, la répartition des eaux entre les parcelles doit faire l’objet d’autorisations nouvelles qui se substituent à l’autorisation primitive. Le bénéficiaire sera tenu d’éviter la formation de mares risquant de constituer des foyers de paludisme dangereux pour la santé publique. Il devra conduire ses irrigations de façon à éviter la formation de gîtes d’anophèles. Il devra se conformer, sans délai, aux instructions qui pourront, à ce sujet, lui être données par les agents l’hydraulique ou du service antipaludique.

1360 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE 26 décembre 1972 Ladite autorisation est accordée moyennant le paiement d’une redevance annuelle de vingt dinars (20 DA), à verser à compter du jour de la notification de l’arrêté d’autorisation la caisse du receveur des domaines de Tlemcen. Cette redevance pourra être révisée le 1er janvier de chaque année. En sus de la redevance, le permissionnaire paiera la taxe fixe de vingt dinars (20 DA) instituée par le décret du 30 octobre 1935, étendu à l’Algérie par le décret du 19 juin 1937 et modifié par la décision n° 58-015, homologuée par décret du 31 décembre 1958, révisé par l’article 79 de l’ordonnance n° 69-107 du 31 décembre 1969. Le permissionnaire sera tenu de se conformer à tous les règlements existants ou à venir sur les redevances pour usage de l’eau, la police, le mode de distribution et le partage de cause. Les droits des tiers sont et demeurent réservés. AVIS ET COMMUNICATIONS MARCHES. Appels d’offres MINISTERE D’ETAT CHARGE DES TRANSPORTS ETABLISSEMENT NATIONAL POUR L’EXPLOITATION METEOROLOGIQUE ET AERONAUTIQUE Appel d’offres international No 8/72 Prorogation de délai Le délai de remise des soumissions d’appel d’offres concernant l’étude pour la création du centre météorologique régional d’Alger, prévu initialement pour le 15 décembre 1972, est prorogé Jusqu’au 15 janvier 1973 à 18 heures. (Le reste sans changement). MINISTERE DE L’INTERIEUR WILAYA DE SAIDA Direction de l’infrastructure et de l’équipement PROGRAMME SPECIAL Aménagement du centre professionnel des adultes féminin à Saïda Un appel d’offres ouvert est lancé ayant pour objet l’aménagement du centre de formation professionnelle des adultes féminin à Saïda. Cet appel d’offres porte sur les lots suivants : Lot No 1 Terrassement Maçonnerie V.R.D. Revêtement de sol et murs. Lot No 2 Etanchéité. Lot N° 3 Menuiserie bois. Lot No 5 Plomberie-sanitaire. Lot No 7 Serrurerie. Lot No 9 Peinture Vitrerie. Les entreprises intéressées pourront retirer les dossiers au bureau d’architecture «L.H.K.» (antenne de Saïda) nouvel immeuble des Castors, cage nº 3 3ème étage (tél. 5-68), Saïda, contre paiement des frais de reproduction, La date limite de dépôt des offres au wali de Saïda (bureau des marchés) est fixée au samedi 13 janvier 1973 à 11 heures, délai de rigueur. Imprimerie Officielle, Alger 7, 9 Les entreprises soumissionnaires sont engagées par leurs offres pendant quatre-vingt-dix (90) jours à dater de leur dépôt. MINISTERE DE L’INFORMATION ET DE LA CULTURE RADIODIFFUSION TELEVISION ALGERIENNE Avis d’adjudication La radiodiffusion télévision algérienne met en vente par adjudication, un lot de véhicules réformés. Les adjudicataires intéressés pourront visiter le lot au parc de la R.T.A. sis au 21, Bd des Martyrs - Alger. Les adjudications, sous pli cacheté, seront adressées en recommandé, au directeur de l’administration générale de la R.T.Α. 21, Bd des Martyrs Alger, avant le 30 décembre 1972, délai de rigueur, le cachet de la poste faisant foi. Il est rappelé que les adjudications qui en l’absence de la mention «adjudication, ne pas ouvrir seraient décachetées avant la date prévue, ne pourront être prises en considération. Les adjudicataires devront verser à la caisse de l’agence comptable de la RT.A. 21, Bd des Martyrs Alger, la somme de 100 dinars (100 DA), représentant les frais d’établissement du cahier des charges. Pour tous renseignements et retrait du cahier des charges, s’adresser au service approvisionnement, 1, rue du Danemark, Alger. Les candidats resteront engagés par leurs offres jusqu’à leur information de la suite qui leur sera donnée. DIRECTION DE L’INFRASTRUCTURE Objet de l’appel d’offres : Construction de vestiaires-douches aux stades des lycées.. d’El Golea, Laghcuat, Ouargla et Touggourt. Lieu de consultation des dossiers : Bureau du directeur de l’infrastructure et de l’équipement ‘de la wilaya des Oasis à Ouargla. Lieu, date et heure de réception des offres : Les offres devront parvenir au wali des Oasis, service du budget et des opérations financières bureau des marchés publics à Ouargla, au plus tard, le 30 décembre 1972 à 12 heures. et 13 Avenue Abdelkader-Benbarek