ج.ر عدد 88 لسنة 1976
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CONVENTIONS ET ACCORDS INTERNATIONAUX - LOIS, ORDONNANCES ET DECRETS, ARRETES, DECISIONS, CIRCULAIRES, AVIS, COMMUNICATIONS ET ANNONCES (TRADUCTION FRANÇAISE) SOMMAIRE LOIS ET ORDONNANCES Ordonnance n° 76-89 du 23 octobre 1976 portant création de l’institut de développement de l’élevage équin, p. 988. DECRETS, ARRETES, DECISIONS ET CIRCULAIRES MINISTERE DE LA JUSTICE Décret du 23 octobre 1976 portant acquisition de la nationalité algérienne, p. 990. MINISTERE DU COMMERCE Décision du 7 juillet 1976 portant homologation des indices salaires et matières des travaux publics et du bâtiment, pour les 1er et 2èmes semestres 1975, utilisés pour la révision des prix des marchés publics, p. 995. AVIS ET COMMUNICATIONS S.N.T.F. - Avis d’homologation de propositions, p. 1002.

988 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE 3 novembre 1976 LOIS ET ORDONNANCES Ordonnance n° 76-89 du 23 octobre 1976 portant création de l’institut de developpement de l’élevage équin. AU NOM DU PEUPLE, Le Chef du Gouvernement, Président du Conseil des ministres, Sur le rapport du ministre de l’agriculture et de la réforme agraire, Vu les ordonnances n 65-182 du 10 juillet 1965 et 70-53 du 18 djoumada I 1390 correspondant au 21 juillet 1970 portant constitution du Gouvernement; Vu la charte de la révolution agraire; Vu l’ordonnance n° 71-73 du 8 novembre 1971 portant révolution agraire; Vu l’ordonnance n° 66-78 2 11 avril 1966 portant création de l’institut national de la recherche agro..omique d’Algérie, modifiée et complétée par l’ordonnance n° 70-66 du 14 octobre 1970; Vu l’ordonnance n° 75-4 du 9 janvier 1975 relative au transfert de siège des établissements et entreprises publics; Ordonne : TITRE I DISPOSITIONS GENERALES Chapitre 1. Dénomination Personnalité Siège Article 1”. Il est créé sous la dénomination d’institut de développement de l’élevage équin ci-après désigné l’institut, un établissement public à caractère administratif, doté de la personnalité civile et de l’autonomie financière. Art. 2. L’institut de développement de l’élevage équin est placé sous la tutelle du ministère de l’agriculture et de la réforme agraire. Art. 3. Le siège de l’institut est fixé à Alger; il peut être transféré en tout autre endroit du territoire national, Chapitre II Objet, buts et moyens Art. 4. L’institut est chargé du développement de l’élevage équin dans le cadre des objectifs généraux de la politique agricole. A cet effet, il contribue à l’élaboration de la politique nationale pour la production équine, assure la mise en application des programmes de développement, fournit l’assistance technique aux éleveurs des secteurs coopératif, autogéré et privé et entreprend tous travaux de recherche appliquée et ce, tels que définis ci-dessous : a) l’institut contribue à l’élaboration de la politique nationale en matière d’élevage équin par : l’établissement et le contrôle des plans de développement, la proposition des mesures techniques ou réglementaires liées à ces élevages, l’établissement et le contrôle de plans de production et d’approvisionnement en chepteľ sélectionné, et les plans de conservation et d’amélioration du cheptel équin national. b) l’institut entreprend les études et travaux de recherche appliquée et d’expérimentation portant sur les problèmes posés par la production équinę et notamment : l’amélioration des conditions d’élevage par le choix des races et la sélection, ia recherche des meilleures rations alimentaires et de la nutrition en général,

  • l’étude et la mise au point des bâtiments destinés à ces élevages, la rationalisation de l’utilisation du matériel agricole adapté aux conditions de production du cheptel équin, la surveillance sanitaire de ce cheptel en liaison avec l’institut national de la santé animale, la valorisation des produits et sous-produits, la création d’un centre de documentation. c) l’institut assure la multiplication du cheptel de race sélectionnée et gère des centres d’élevage (dépôts de reproducteurs, jumenteries, asineries, production mulassière, production de chevaux de trait, de selle, de sport), ainsi que la tenue des stud-books, d) l’institut fournit son assistance technique aux éleveurs et producteurs en organisant des campagnes de vulgarisation, des stages de recyclage et en participant à la formation professionnelle, e) il participe, en collaboration avec l’institut national de la santé animale, aux campagnes de protection du cheptel, f) il contrôle techniquement le déroulement des sports équestres et les courses hippiques, g) il prend toutes initiatives et organise toute manifestation aux fins d’encouragement de l’élevage équin, h) il participe à l’élaboration des programmes d’enseignement de formation des écoles et instituts,
  1. l’institut est chargé, en outre, d’étudier et de promouvoir le développement de l’élevage camelin. L’institut veille à la réalisation et à l’application des tâches définies au présent article. Art. 5. Dans le cadre des attributions qui lui sont conférées en vertu des dispositions de l’article 4 ci-dessus, l’institut collabore avec les organismes et instituts intéressés. A ce titre, il concourt aux travaux de recherche, à l’enseignement et à la formation professionnelle. Art. 6. L’institut réalise les opérations commerciales connexes à ses activités. Art. 7. L’institut a qualité après accord de l’autorité de tutelle et dans le cadre de la réglementation en vigueur : de conclure toute convention ou accord avec les organismes étrangers ou nationaux, relatifs à son programme d’activité,
  • de participer tant en Algérie qu’à l’étranger, aux colloques et séminaires se rapportant à son objet, de proposer l’octroi de bourses de recherche et charger des missions temporaires à but scientifique et technique à l’effet d’effectuer des études, ou enquêtes et recherches ayant trait à ses activités. TITRE II ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT DE L’INSTITUT Art. 8. - L’institut est administré par un conseil d’orientation et placé sous l’autorité d’un directeur général. Chapitre I Le conseil d’orientation Art. 9. Le conseil d’orientation est composé des 25 membres suivants : le directeur de la production animale, président. le directeur des études et de la planification, le directeur de l’administration générale, le directeur de l’éducation agricole,

3 novembre 1976 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE 989 -le directeur général de l’institut national de la recherche agronomique, le directeur de l’école nationale vétérinaire, le directeur général de l’institut national de la santé animale, le directeur du budget e du contrôle du ministère des finances, le directeur des programmes au secrétariat d’Etat au plan, le directeur général de l’office national des aliments du Détail,

  • le directeur général de l’institut des grandes cultures, -2 représentants du personnel de l’institut, 9 représentants des producteurs des secteurs coopératif, autogéré e privé, 1 représentant du ministère de a défense nationale, le président de la fédération des sports équestres, -1 représentant des sociétés des courses. Les représentants des producteurs sont mandatés par les organisations existantes. Le directeur général et le contrôleur financier de l’institut assistent aux réunions du conseil d’orientation à tire consultatif. Le conseil peut entendre toute personne compétente susceptible de l’éclairer dans ses délibérations. Art. 10. Le conseil d’orientation tient au moins deux réunions par an en session ordinaire sur convocation de son président. Il peut se réunir en session extraordinaire à la demande, soit du président, soit du directeur général de l’institut, soit du tiers de ses membres, soit encore de l’autorité de tutelle. Le président établit l’ordre du jour des réunions, sur proposition du directeur général de l’institut. Les convocations accompagnées de l’ordre du jour, sont adressées au moins 15 jours avant la date de la réunion. Ce délai peut être réduit pour les sessions extraordinaires. Art. 11. Le conseil d’orientation ne peut délibérer valablement que si la moitié de ses membres au moins est représentée. Si le quorum n’est pas atteint une nouvelle réunion a lieu dans un délai de 8 jours suivant la date de la réunion antérieurement projetée. Dans ce dernier cas, les délibérations sont valables quel que soit le nombre des membres présents. Les délibérations sont constatées sur des procès-verbaux inscrits sur registre spécial et signés par le président et le secrétaire de séance. Les résultats des délibérations sont adoptés à la majorité simple. En cas de partage des voix, celle du président est prépondérante. Art. 12. Sur le rapport I directeur général de l’institut, le conseil d’orientation délibère sur : l’organisation, le fonctionnement général et le règlement intérieur de l’institut,
  • le programme de travail annuel et pluriannuel ainsi que lės bilans d’activité de l’année écoulée,
  • les conditions générales de passation de conventions, marchés et autres transactions engageant l’institut,
  • les programmes annuels et pluriannuels des investissements ainsi que des emprunts,
  • les états prévisionnels de recettes et dépenses de l’institut, les comptes annuels, le règlement comptable et financier,
  • le statut et les conditions de rémunération du personnel,
  • l’acceptation et l’affectation des dons et legs. Les délibérations du conseil d’orientation sont soumises à l’approbation de l’autorité de tutelle dans les 15 jours suivant leur adoption, Chapitre II Direction de l’institut Art. 13. Le directeur général de l’institut agit dans le cadre des directives d’ordre général de l’institut dans le respect des attributions du conseil d’orientation. Il représente l’institut dans tous les actes de la vie civile ; il exerce l’autorité hiérarchique sur le personnel. Il établit les rapports à présenter aux délibérations du conseil d’orientation. Il les présente pour approbation à l’autorité de tutelle. Il est ordonnateur du budget général de l’institut dans les conditions prévues par la règlementation en vigueur. A ce titre :
  • il établit le budget, engage et ordonne les dépenses de l’institut, il passe tous les marchés, accords et conventions, il peut déléguer sa signature à ses principaux adjoints dans les limites des ses attributions, il met en œuvre les résultats des délibérations du conseil d’orientation approuvés par l’autorité de tutelle, il assure la préparation des réunions du conseil d’orientation dont il tient le secrétariat. Art. 14. Le directeur général est nommé par décret sur proposition du ministre de ‘agriculture et de la réforme agraire. Il est mis fin à ses fonctions dans les mêmes formes. Il est assisté d’un secrétaire général et de chefs de départements. Le secrétaire général et les chefs de départements sont nommés par arrêté du ministre de l’agriculture et de la réforme agraire, sur proposition du directeur général de l’institut Il est mis fin à leurs fonctions dans les mêmes formes. TITRE II TUTELLE ET CONTROLE DE L’INSTITUT Art. 15. Le ministre de l’agriculture et de la réforme agraire dispose à l’égard de l’institut de tout pouvoir d’orientation et de contrôle. A ce titre, le ministre approuve et rend exécutoires les délibérations du conseil d’orientation. L’approbation des résultats des délibérations du conseil est réputée acquise à l’expiration du délai de quinze jours à compter de leur transmission, sauf si l’autorité de tutelle fait opposition. Art. 16. Pour les réalisations 1 de son objet, l’institut dispose: - de services centraux organisés en départements, de services décentralisés au niveau des régions,
  • de centres primaires et de centres secondaires répartis travers le territoire national. a) le centre primaire constitue l’instrument d’exécution de l’objet de l’institut. Il coordonne l’action des centres secondaires. Il regroupe des installations, stations, laboratoires, domainer expérimentaux et autres équipements connexes. b) Les centres secondaires assurent auprès des producteurs, des tâches d’appui technique dans les domaines de la multiplication du cheptel, de la vulgarisation et de l’expérimentation. TITRE IV ORGANISATION FINANCIERE Art. 17. La comptabilité de l’institut est tenue en la forme administrative. La tenue des écritures et le maniement des fonds sont confiés à un agent comptable. Art. 18. L’institut est soumis au contrôle financier de l’Etat. Un contrôleur financier désigné par le ministre des finances est placé auprès de l’institut. Art. 19. - Les ressources de l’institut comprennent notamment:

990 JOURNAL OFFICIEL DE LA les revenus des biens et fonds, les redevances ou rétributions versées à l’occasion de travaux ou d’études effectués par l’institut au profit d’un particulier ou d’une collectivité,

  • les recettes ordinaires d’exploitation constituées par les sommes provenant de la vente de produits agricoles liés à ses activités, le produit de la vente des livres, cartes et ouvrages publiés par l’institut, les subventions de l’Etat, des collectivités ou organismes publics, les dons et legs. Art. 20. Le budget de l’institut est présenté par chapitres et articles. Le budget de l’institut est préparé par le directeur général; il est transmis pour approbation au ministre de l’agriculture et de la réforme agraire puis au ministre des finances, 45 jours au moins avant le début de l’exercice qu’il concerne. L’approbation du budget est réputée acquise dès la publication de la loi de finances relative à l’exercice considéré. Toutefois si, avant l’approbation de ce budget, l’un des ministres fait opposition, cette approbation est remise en cause; dans ce cas, le REPUBLIQUE ALGERIENNE 3 novembre 1976 directeur général de l’institut transmet, dans un délai de trente jcurs à compter de la signification de la réserve, un nouveau projet aux fins d’approbation. Art. 21. Le compte administratif accompagné d’un rapport sur la gestion financière de l’établissement, est soumis par le directeur général de l’institut au conseil d’orientation à sa première séance ordinaire de l’année. Ce compte est ensuite soumis à l’approbation du ministre de l’agriculture et de la réforme agraire. DISPOSITIONS DIVERSES Art. 22. Les stations de l’INRAA ayant pour objet la production équine sont transférées à l’institut de développement de l’élevage équin. Un arrêté du ministre de l’agriculture et de la réforme agraire déterminera les modalités de ce transfert. Art 23. La présente ordonnance sera publiée au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger, le 23 octobre 1976. Houari BOUMEDIENE. DI CRETS, ARRETES, DECISIONS ET CIRCULAIRES MINISTERE DE LA JUSTICE Décret du 23 octobre 1976 portant acquisition de la nationalité algérienne. Par décret du 23 octobre 1976, sont naturalisés Algériens dans les conditions de l’article 10 de l’ordonnance n° 70-86 du 15 décembre 1970 portant code de la nationalité algérienne : Abdallah Mohamed, né le 8 janvier 1935 à Béni Saf (Tlemcen); Abdelaoui Houcine, né le 23 octobre 1951 à Oran et ses enfants mineures: Abdelaoui Nawal, née le 18 janvier 1971 à Oran, Abdelaoui Amal, née le 2 juin 1972 à Oran ; Abdelghani ould Elaïd, né le 16 mai 1945 à Tlemcen, qui s’appellera désormais: Benhamou Abdelghani; Abdelhadi ould Mohamed, né le 17 août 1942 à Tlemcen et ses enfants mineurs: Benamar ould Abdelhadi, né le 23 avril 1961 à Tlemcen, Karima bent Abdelhadi, née le 14 décembre 1962 à Tlemcen, Fatima-Zohra bent Abdelhadi, née le 15 février 1964 à Tlemcen, Nour-Eddine ould Abdelhadi, né le 6 avril 1965 à Tlemcen, Mohammed ould Abdelhadi, né le 31 décembre 1966 à Tlemcen, Salima bent Abdelhadi, née le 11 octobre 1968 à Tlemcen, Abdelhadi ould Abdelkader, né le 10 janvier 1970 à Tlemcen, Nahida bent Abdelhadi, née le 16 novembre 1971 à Tlemcen, qui s’appelleront désormais: Bouidarène Abdelhadi, Bouidarène. Benamar, Bouidarène Karima, Bouidarène Fatima-Zohra, Bouidarène Nour-Eddine, Bouidarène Mohammed, Bouidarène Salima, Bouidarène Abdelhadi, Bouidarène Nahida; Abdelkader ben Mohammed, né le 10 octobre 1948 à Dahra, commune de Taougrite (El Asnam), qui s’appellera désormais: Hamdi Abdelkader; Abdelouab ben Abdelkader, né le 21 novembre 1939 à Ghazalouet (Tlemcen), qui s’appellera désormais Guermat Abdelouab; Abderrahmane ould Djilali, né le 20 juin 1937 à Lamtar, commune de Sidi Ali Boussidi (Sidi Bel Abbès), qui s’appellera désormais: Benomar Abderrahmane; Abderrahmane Mohamed, né en 1926 à Ighachemen, Temsamane, province de Nador (Maroc) et ses enfants mineurs: Youcef ben Abderrahman, mé le 3 août 1957 à Béjaïa, Noria bent Abderrahman, née le 23 décembre 1961 à Béjaïa, Nasser ben Abderrahmane, né le 23 mars 1964 à Béjaïa, Abdelkrim ben Abderrahmane, né le 26 juillet 1966 à Béjaïa, Djelloul ben Abderrahmane, mé le 21 janvier 1970 à Béjaïa Abdesselam ben Mohamed, né le 13 novembre 1937 à Tlemcen et son enfant mineure : Fatma bent Abdesselem, née le 4 avril 1961 à Tlemcen, qui s’appelleront désormais: Benmimoun Abdesselam, Benmimoun Fatma; Abed Abdelkader, né en 1938 à Sidi Ali Bousstidi (Sidi Bel Abbès); Ahmed ben Abdeslem, né en 1915 à Oued Sefioune, commune de Tenira (Sidi Bel Abbès), qui s’appellera désormais: Ouafi Ahmed ; Ahmed ould Ahmed, né en 1907 à Kef El Ghar, province de Taza (Maroc) et son enfant mineure: Chaïda bent Ahmed, née le 25 février 1958 à Aïn Tellout (Tlemcent, qui s’appelleront désormais: Barnoussi Ahmed, Barnoussi Chaïda; Ahmed ben Amar, né en 1914 à Inounaten, Béni Ulichek, province de Nador (Maroc) et ses enfants mineurs: Yamina bent Hamed, née le 3 août 1957 à Sidi Moussa (Blida;, Mohammed ben Hamed, né le 14 mars 1959 à Sidi Moussa, Abdesselam ben Hamed, né le 29 décembre 1960 à Sidi Moussa, Rabah ben Hamed, né le 25 novembre 1962 à Sidi Moussa, Abdelkader ben Hamed, né le 5 janvier 1965 à Sidi Moussa, Fatma-Zohra bent Ahmed, née le 23 janvier 1967 à Sidi Moussa, Houria bent Ahmed, née le 19 février 1969 à Sidi Moussa, Benaïssa ben Ahmed, né le 27 avril 1971 à Sidi Moussa; Ahmed ben Hamed, né le 27 septembre 1945 à Gdyel (Oran); Ahmed ben Lahoussine, né en 1925 au douar Khmad, fraction Aït Jazza, annexe de Biougra, province d’Agadir (Maroc) et ses enfants mineurs: Boucif ould Ahmed, né le 12 octobre 1957 à Béni Saf (Tlemcen), Mokhtar ould Ahmed, né le 14 janvier 1964 à Béni Saf, qui s’appelleront désormais: Bouna Ahmed, Bouna Boucif, Bouna Mokhtar; Ahmed ben Mohamed, né en 1919 à Béni Oulid, province de Fès (Maroc) et ses enfants mineurs: Fatiha bent Ahmed, née le 28 novembre 1957 à Hassi Bou Nif, commune de Bir El Djir (Oran), Hlima bent Ahmed, née le 1er janvier, 1959 à Hassi Bou Nif, Miloud ben Ahmed, né le 16 mai 1961 à Hassi Bou Nif, Mokhtaria bent Ahmed, née le 8 avril 1963 à Hassi Bou Nif, Salahedidine ben Ahmed, né le 21 février 1966 à Hassi Bou Nif, Abdelkader ben Ahmed, né le 18 mars 1971 à Hassi Bou Nif; Ahrif Mama, née le 28 avril 1921 à Béni Saf (Tlemcen); Aïcha bent Ahmed, épouse Garougi Mohammed, née le 9 juillet 1933 à Oran: Aïcha bent Ali, épouse Hennous Afif, née en 1938 à Sidi All (Mostaganem); Aïcha bent Amar, épouse Bensald Slimane, née le 12 juillet 1949 à Oran, qui s’appellera désormais: Bensalid Aicha ;

3 novembre 1976 JOURNAL OFFICIEL DE LA Aïcha bent Mohamed, épouse Brinekane Mohammed, née en 1930 à M’Talsa, cercle de Louta, province de Nador (Maroc); Aicha bent Mohamed, épouse Boutouil Ahmed, née le 28 décembre 1925 à Youb. (Saïda), qui s’appellera désormais: Megharbi Aïcha; Aït Kébir Rabah, né le 30 septembre 1954 à Alger 3ème; Ali Ben Hadj M’Barek, né en 1923 à Tagounit, province de Ouarzazate (Maroc) et ses enfants mineurs : Hasnia bent Ali, née le 18 avril 1961 à Mostaganem, Hafida bent Ali, née le 27 août 1963 à Mostaganem, Fatima bent Ali, née le 6 octobre 1965 à Mostaganem, Fatiha bent Ali, née le 9 mai 1968 à Mostaganem, Lahcène ben Ali, né le 25 novembre 1969 Mostaganem ; Ali ben Hamadi, né le 3 juin 1946 à El Affroun (Blida), qui s’appellera désormais Bouzarich Ali; Allouch ben Chaïb, né en 1920 à Dar Kebdani, Béni Saïd, province de Nador (Maroc) et son enfant mineur: Hassane ben Allouche, né le 9 mars 1969 à Mohammadia (Mascara); Arbia bent Messaoud, née le 7 mars 1952 à Aïn Tédelés (Mostaganem); Asaïdi Abdeslam, né en 1934 au douar Hadria, annexe de Tizi-Ouzli, province de Taza (Maroc) et ses enfants mineurs: Fetouh bent Abdeslam, née le 5 septembre 1957 à Sig (Mascara), Mohammed ben Abdeslan, né le 28 mai 1959 à Sig, Nacéra bent Abdeslam, ée le 10 révrier 1962 à Oran, Nora bent Abdeslam, née le 11 juillet 1963 à Sig, Dalila bent Abdeslam, née le 6 janvier 1966 à Sig, Karima bent Abdes’am, née le 22 décembre 1966 à Sig. Rachid ben Abdeslam, né le 9 avril 1970 à Sig; lesdits enfants mineurs s’appelleront désormais: Asaïdi Fetouh, Asaïdi Mohammed, Asaïdi Nacéra, Asaïdi Nora, Asaïdi Dalila, Asaïdi Karima Asaïdi Rachid; Atmani Larbi, né en 1927 à Béni Ouassine, commune de Maghnia (Tlemcen); Azzaoui Bouhana, épouse Benarbia Mohammed, née en 1927 à Béni Saf (Tlemcen); Bahor Amar, né le 15 octobre 1929 à Aïn Tolba (Sidi (Bei Abbes) et ses enfants mineurs: Bahor Zahra, née le 24 octobre 1958 a Aïn Tolba, Bahor Ahmed, né le 25 avru 1961 à Aïn Tolba. Baghor Yamna, née le 1er janvier 1964 à Ain Tolba, Bahor Tahar, né le 3 mai 1966 à Aïn Tolba, Banor Kheididja, née le 27 mars 1969 à Aïn Tolba, Bahor Chaib, ne le 30 novembre 1970 à Aïn Tolba; Bélaïd ould Larbi, né en 1920 à Tiznit, province d’Agadir (Maroc) et ses enfants mineurs: Larp ben Belaïd. ne e 9 avril 1960 à Oran, Lakhdar ben Belaid, ne le 21 juin 1961 à Oran, Abdelkader ben Belaïd, né le 18 janvier 1963 à Oran, Chahrazède bent Belaïd, née le 29 mars 1964 à Oran, qui s’appelleront désormais: Benlarbı Belaid, Beniarbi Larbi, Benlarbi Lakhdar, Benlarbi Abdelkader, Beularbi Chahrazėde Bel Amri Abdelkader, né le 3 novembre 1923 à Aïn El Arba (Sidi Bel Abbes); Bela Abdelkader, né en 1917 à Oujda (Maroc) et ses enfants mineurs: Belaouchi Malika, née le 26 octobre 1959 Oujda, Belaonchi Mouhsine Abdellah, ne le 6 mai 1961 à Oujda, Belacuchi Fatiha, née le 5 novembre 1962 à Oujda Beraouchi Saliha, née le 9 janvier 1964 à Oujda, Belaoueni Embarek, né le 4 avril 1965 à Oran. Belaguchi Mohammed. ne le 26 mars 1971 à Oran, Belaouchi Abdelkader, né le 19 novembre 1973 à Oran ; Belhacène Smaïn, né le 20 mai 1955 à El Asnam; Belhadj Bouazza, né le 27 octobre 1946 à Aïn El Arba (Sidi Bel Abbès); Benaïssa Houcine, né le 29 janvier 1948 à Aïn Témouchent (Sidi Bel Abbes); Benali Mohammed, né le 4 octobre 1944 à Oran; Benallal Abdelkader, né en 1945 à Oued Taourira, Télagh (Sidi. Bel Abbes); Benatia Tama, épouse Brahim Mohamed, née en 1925 à Chaabat El Leham (Sidi Bel Abbès); REPUBLIQUE ALGERIENNE 991 Ben Chaib Fatiha, épouse Benhamou Chérif, née le 19 avril 1952 à Mostaganem’; Ben Haddou Mohamed, né le 19 mars 1947 à Aïn Nouissy (Mostaganem); Ben Hamou Mimoun, né en 1950 à Béni Boughafour, province de Nador (Maroc); Benmahammed ben Mohammmed, né le 10 mars 1905 à Béni Ouarsous, commune de Remchi (Tlemcen); Benmohamed Mohamed, né en 1941 à Bou Sfer, commune de Mers El Kébir (Oran); Billali Djilali, né en 1930 au douar Ben Omar, Rehamma, province de Marrakech (Maroc) et ses enfants mineurs Mohamed Doulfikar ben Djillali, né le 23 septembre 1965 à Alger 4ème, Nour El Houda Nawal bent Djillali, née e 2 décembre 1967 à Alger 4ème, Shehrazade Khalida bent Djillali, née le 18 septembre 1969 à Alger 3ème, Basséra bent Djillasi, née le 16 mars 1971 à Alger 3ème, Zahida bent Boudjemaâ, née le 26 septembre 1974 à Alger 4ème lesdits enfants mineurs s’appelleront désormais: Billali Mohamed Doulfikar, Billali Nour El Houda Nawal, Billali Shehrazade Khalida, Billali Basséra, Billali Zahida; Boucetta Hamoud, né le 1er septembre 1951 à Bérard (Blida); Boudjema ben Allel, né le 4 novembre 1920 à Alger ; Boudjemaa Mchammed, né en 1906 à Maaziz, commune de Maghnia (Tlemcen); Bousmaha Miloud, né en 1933 à Tessala (Sidi Bel Abbès! et ses enfants mineurs Bousmaha Djilali, ne le 30 janvier 1959 à Sidi Bel Abbès, Bousmaha Abbas, né le 2 mars 1961 a Sidi Bel Abbès, Bousmaha Abdelkrim, ne le 23 novembre 1962 à Sidi Bel Abbès, Bousmaha Mohammed, né le 11 janvier 1964 à Sidi Bel Abbès, Bousmaha Abdennadji, né le 1er août 1965 à Sidi Bel Abbės, Bousmaha Abdelkader, né le 21 septembre 1967 à Sidi Bel Abbès; Boussif ben Mohamed, né en 1928 à Angad, province d’Oujda (Maroc) et ses enfants mineurs: Rahmouna bent Boucif, nee le 10 mars 1958 à Hammam Bou Hadjar (Sidi Bel Abbès, Haouaria bent Boucif, née le 8 juin 1960 à Kéroulis, commune de Aïn Témouchent (Sidi Bel Abbès), Benyounès ben Boucif ne le 20 septembre 1962 à Kéroulis, qui s’appelleront désormais Safi Boucif, Safi Rahmouna, Safi Hawuaria, Safi Benyounės Brahim M’Hamed, né le 13 octobre 1911 à Oued El Abtal (Mostaganem); Chadli Yamna, épouse Belghazi Mohammed Belhadj, née en 1936 à Oujda (Maroc); Chérifa bent El Ghazi, née le 5 janvier 1952 à El Harrach (Alger), qui s’appellera désormais: El-Ghazi Chérifa; Chérif Louazani Lala Menana, épouse Chérif El Ouazzani Ahmed, née le 8 février 1915 à Oran; Djebiou Ali, né en 1931 à Sidi Ben Adda (Sidi Bel Abbès); Djebli Aïcha, épouse Riffi Miloud, née en 1925 à Sidi Ben Adda (Sidi Bel Abbès); Djebli Yamna, née le 19 février 1949 à El Guetna, commune de lizi (Mascara); Djilali ould Bachir, né le 21 février 1952 à Ben Badis (Sidi Bel Abbès); Djillali ould Mimoun, né le 20 janvier 1941 à Aïn El Hadjar (Saïda), qui s’appellera désormais: Benmehdi Djillali; Doukali Abdelkader, né le 11 décembre 1934 à Boudjebaå, commune de Sfizef (Sidi Bel Abbès); Drisse Fatma, épouse Lakdar ben Abdelkader, née le 17 avril 1939 à Mers El Kebir (Oran); Drissi Hammoudada, né en 1937 à Figuig, province d’Oujda (Maroc) et ses enfants mineurs: Drissi Abdellatif, né ie 24 février 1964 à Mers El Kébir (Oran), Drissi Mohammed, né le 24 mars 1969 à Oran, Drissi Omar, né le 22 juillet 1972 à Oran:

992 JOURNAL OFFICIEL DE LA El Berrichi Mohammed, né en 1995 à Oujda (Maroc) et ses enfants mineurs: El Berrichi Zakaria, né le 29 août 1959 à Oujda, El Berrichi Jamal Eddine, né le 30 novembre 1960 à Oujda, El Berrichi Ilham, née le 5 septembre 1962 à Oujda, El Berrichi Samia, née le 14 septembre 1964 à Oran, El Berrichi Shehrazed, née le 27 janvier 1971 à Oran; El Hadfaoui Fatma, née le 3 mai 1951 à Béchar;

  1. Kalaï M’Hamed, né le 16 février 1945 à Tiaret; El Kharbaoui Mohamed, né en 1922 au douar Flalka, province de Taza (Maroc); El Metalci Sidi Mohammed, né le 14 janvier 1945 à Tlemcen ; Embarek ben Mohamed, né en 1923 au douar Imoussatène, Amejjaou, province de Nador (Maroc) et ses enfants mineurs : Abdelkader ben Mebarek, né le 17 février 1958 à Guertoufa (Tiaret), Khaled ben Embarek, né le 15 février 1960 à Guertoufa; Fadila bent Aïssa, née le 30 mars 1954 à Hussein Dey (Alger), qui s’appellera désormais: Benaïssa Fadila; Farida bent Ahmed, née le 12 août 1951 à Tlemcen, qui s’appellera désormais: Benabdallah Farida; Fathima bent Amar, épouse Atmane Abdenebi, née le 7 janvier 1947 à Bensekrane (Tlemcen), qui s’appellera désormais: Bouhraka Fathima; Fathma bent Embarek, épouse Ambri Abdelkader, née le 3 août 1946 à Arzew (Oran); Fatima bent Abdelkader, épouse Benyoussef Youssef, née De 18 août 1949 à Béchar Djedid; Fatima bent Amar, épouse Belbachir Abdelkader, née le 21 juillet 1936 à Sig (Mascara); Fatima bent Ennaïm, née en 1942 au douar Rchachda, fraction Braga, cercle de Sidi Bennour, province d’El Jadida (Maroc); Fatima bent Moh, épouse Boudjellal Abdelkader, née en 1937 à Béni Boughafor, province de Nador (Maroc), qui s’appellera désormais: El Khadri Fatima; Fatima bent Mohamed, épouse Gachi Saïd, née le 18 novembre 1948 à Bou Thális (Oran), qui s’appellera désormais: Nasri Fatima; Fatima bent Mohammed, née le 24 juillet 1949 à Remchi (Tlemcen), qui s’appellera désormais: Boukhit Fatima; Fatima bent Mohammed, épouse Larabi Ismet, née le 29 septembre 1944 à Tlemcen ; Fatma bent Abdesslam, épouse Zenasni Mehdi, née en 1934 à Taforalt (Maroc), qui s’appellera désormais: Zenasni Fatma; Fatma bent Bachir, née le 17 décembre 1947 à Oran, qui s’appellera désormais: El Hachemi Fatma; Fatma bent Faska, épouse Bouazza Brahim, née en 1941 à Béchar, qui s’appellera désormais: Aïtkhama Fatma; Fatma bent Hamadi, née le 31 octobre 1951 à Tlemcen, qui s’appellera désormais: Chebabi Fatma; Fatma bent Moh, épouse Mehdaoui Mohamed, née en 1935 à Béni Chicar, province de Nador (Maroc); Fatna bent Khaled, épouse Abbad Djelloul, née le 9 décembre 1934 à Sidi Bel Abbès; Fekak Laaiza, épouse Seninet Abderrahmane, née en 1950 à Meknès (Maroc); • Filel Mohammed, né le 4 février 1932 à Béni Ouassine, commune de Maghnia (Tlemcen) et ses enfants mineurs: Filal Khadra, née le 13 mai 1960 à Béni Ouassine, Filal Lahcène, né le 15 septembre 1962 à Maghnia, Filal Ali, né le 9 mars 1966 à Maghnia, Filal Mohammed, né le 26 décembre 1968 à Maghnia, Filal Rachida, née le 17 août 1971 à Maghnia, Filal Rachid, né le 27 juillet 1974 à Maghnia; Fodil Mohamed, né le 9 janvier 1949 à Tharet ; Gherbaoui Chenaa, veuve Benali Kaddour, née en 1906 Béni Saf (Tlemcen) REPUBLIQUE ALGERIENNE 3 novembre 1976 Habiba bent Djillali, veuve Miotrami Mebarek, née en 1929 à Abadila (Béchar); Habiba bent Mohammed, épouse Abir Abdelkader, née le 18 mai 1927 à Koléa (Blida); Haddou Abdallah, né le 6 octobre 1933 à Aïn Tédelès (Mostaganem); Hadhoum bent Mohammed, veuve Khazani Mohammed, née en 1925 à Ghazaouet (Tlemcen), qui s’appellera désormais: Khazani Hadhoum; Halima bent Hami, née le 18 mars 1952 à Aïn Youcef (Tlemcen), qui s’appellera désormais: Belbachir Halima; Hamadi Hamadi, né le 31 décembre 1942 à Aïn Témouchent (Sidi Bel Abbès) et ses enfants mineurs: Hamadi Houaria, née le 7 mai 1973 à Aïn Témouchent, Hamadi Yamine, né le 19 septembre 1974 à Aïn Témouchent, Hamadi Habiba, née le 20 décembre 1975 à Aïn Témouchent; Hamam Mohamed, né en 1947 à Bou Hanifia El Hammamet (Mascara) et son enfant mineur: Hamam Lahcène, né le 21 novembre 1971 à Bou Hanifia El Hammamet; Hamed ben Smaïn, né le 20 novembre 1950 à Bou Sfer, commune de Mers El Kébir (Oran); Hamou ben Ali, né en 1903 à Ouled Brahim, Kaf El Ghar, province de Taza (Maroc) et ses enfants mineurs: Alcha bent Hammou, née le 5 mai 1958 à Bou Arfa (Blida), Naçr-Eddine ben Hammou, né le 23 juillet 1960 à Blide, Leila bent Hammoud, née le 14 octobre 1962 à Blida, Hassina bent Hammou, née le 28 novembre 1963 à Blida, Farid ben Hammou, né le 10 mai 1966 à Blida, Hacène ben Hammou, né le 11 mai 1969 à Blida, qui s’appelleront désormais: Arata Hammou, Arata Aïcha, Arata Naçr-Eddine, Arata Lella, Arata Hassina, Arata Farid, Anata Hacène ; Hassan ben Ahmed, né en 1919 à Aït Brahim, Aït Boulmane, province de Ouarzazate (Maroc) et son enfant mineure : Hamida benit Hassan, née le 25 septembre 1968 à El Harrach (Alger); Hassen ben Mohamed, né le 5 février 1945 à Mers El Kebir (Oran) et son enfant mineur : Abdelkader ben Hassan, né le 9 juillet 1971 à Oran; Hechouma bent Moulay Chérif, née le 20 mai 1949 à Aïn Témouchent (Sidi Bel Abbès), qui s’appellena, désormais: Moulay Chérif Héchouma; Hocine Malika, épouse Refas Moussa, née le 21 avril 1936 à Boudouaou (Alger); Idelcadi Aïda, épouse Hedroug Mohamed, née le 7 août 1948 à Tindouf (Béchar); Kaddour Louiza, épouse Messaoud Mohamed, née en 1950 à Aïn El Hadjar (Saïda); Kebdani Fatima, épouse Djebbour Ahmed, née le 6 octobre 1932 à Béni Saf (Tlemcen); Kebdani Fatna, épouse Bennouna Djelloul, née le 13 mai 1929 à Sidi Ben Adda (Sidi Bel Abbès); Kebdani Hamidène, né en 1904 à Kréan, commune de Sabra (Tlemcen) ; Khadra bent Brahim, épouse Halmi Hassen, née en 1929 à Aïn Tolba (Sidi Bel Abbès); Khaldi Habiba, veuve Ahmed ould Amar, née en 1928 à Béni Saf (Tlemcen); Khaldi Orkia, épouse Benyassine Safi, née le 30 juin 1942 à Béni Saf (Tlemcen); Khedidja bent Amar, épouse Mohamed ben Aïssa, née le 6 août 1932 à Blida; Kheira bent Belaïd, veuve Mohamed ben Ahmed, née en 1927 à Béni Haoua (El Asnam) et ses enfants mineurs: Safia bent Mohamed, née le 26 janvier 1958 à Gouraya (Blida), Djamal ben Mohamed, né le 25 octobre 1967 Gouraya; Lahoussine Nadjia, épouse Yahi Mohand, née le 16 octobre 1947 à Aïn Benian (Alger);

3 novembre 1976 JOURNAL OFFICIEL DE LA Lapuari ben Mohamed, né le 18 décembre 1947 Mers El Kébir (Oran), qui s’appellera désormais: Benmohamed Lahouari; Larbi Ali, né en 1927 à Ghriss (Mascara); Larbi ben Mohamed, né le 21 juin 1940 & Tlemcen et ses enfants mineurs: Mohammed ould Larbi, né le 21 septembre 1967 à Tlemcen, Nourreddine ould Larbi, né le 21 mai 1970 à Tlemcen, Khadidja bent Larbi, née le 9 juillet 1971 à Tlemcen, qui s’appelleront désormais: Benmimoun Larbi, Benmimoun Mohammed, Benmimoun Nourreddine, Benmimoun Khadidja; Lellouche Daya Zoubida, nés te 5 février 1949 à Alger Lhachemi Zehira, née le 26 décembre 1944 à Thénia (Alger); Lhoucine ben Mohamed, né en 1940 à Ajdir, Béni Bouidir, province de Nador (Maroc) et ses enfants mineurs: Fatma- Zohra bent Hocine, née le 21 février 1900 à El Asnam, Fatiha bent Hocine, née le 6 mai 1060 à Asnam, Leïla bent Hocine, née le 23 septembre 1970 à El Asnam, Hassan ben Hocine, né le 24 août 1971 à El Aspam, Khedidja bent Hocine, née le 8 août 1973 à Ell Aanam, Ali ben Hocine, né le 10 février 1975 à El Asnam, Fouzis bent Hosine, née le 3 mai 1976 à El Asnam, qui s’appelleront désormais: Sahli Lhoucine, Sahli Fatma-Zohra, Sahli Fatiha, Bahli Leila, Sahli Haasan, Sahli Khedidja, Sahli Ali, Sehli Fouzia; Mahmoud ben Ahmed, né le 8 avril 1945 à Boufarik (Blida), qui s’appellera désormais: Guedoun Mahmoud; Malika bent Si Mohammed, épouse Farès Mohamed, nee en 1985 & Doui Thabet (Saïda), qui s’appellera désormais: Said Malika; Mama bent Moha, épouse Sahraoui Habib, née en 1909 à Béni Saf (Tlemcen), qui s’appellera désormais: Sahraoui Mama; Mazouz Ali, né en 1913 à Béni Ouassine, commune de Maghnia (Tlemcen) et ses enfants mineurs: Mazouz Hocine, né le 17 novembre 1957 à Maghnja (Themoen), Mazouz Mostéfa, né le 26 avril 1962 à Maghnta, Mazouz Omar, né le 1” mai 1966 à Maghnia; Megharbi Nourreddine, né le 14 décembre 1940 à Oulad Djerad, commune de Djebel Nador (Tiaret); Megharbi Ahmed, né en 1934 à Aloun El Baranis, commune d’Ouled Brahim (Salda); Megherbi Ali, né le 12 août 1945 à Frenda (Tiaret); Megherbi Habib, né le 18 janvier 1948 à Frenda (Tlaret); Megharbi Layachi, né en 1933 à Ouled Kharroubi, commune de Si Abdelghani (Tiaret); Megherbi Mohamed, né en 1941 à Aloun El Baranis, commune d’Ouled Brahim (Saida); Meliani ben Mohan, né le 18 septembre 1952 à El Amria (Sidi Bel Abbès), qui s’appellera désormais: Benyahia Meliani, Melika bent Hamed, née le 25 octobre 1951 à Dousouda (Blıda); Menouar ben Amar, né en 1885 & Berkane, province d’Oujda (Maroc); Messaoud ben Lahcen, né le 16 octobre 1950 à Mouzaïa (Blida); Messaoud Yamina, épouse Greine Mohamed, née le 31 juillet 1933 à El Mahgoun, commune d’Arzew (Oran); M’Hamed ben Abderrahmane, né le 19 avril 1947 à Bou Hanifia El Hammamet (Mascara); M’Ahmed ben Mohamed, né le 27 mars 1950 à Sidi Chami, commune d’Es Senia (Oran); Mimoun ben Mimoun, né le 26 août 1951 à Aïn El Hadjar (Saïda), qui s’appellera désormais: Belmadi Mimoun; Mohamed Abdelkader, né le 23 novembre 1910 à Tessala (Sidi Bel Abbès), qui s’appellera désormais: Mahiaoui Abdelkader; REPUBLIQUE ALGERIENNE 993 Mohamed ben Abid, nó en 1902 Ear Ouled Youssef, annexe de Rissani, province de Ksar Es Bouk (Maroc) et son enfant mineure: Kheïra bent Mohamed, née le 23 juillet 1961 à Oran; Mohamed ben Alsea, né en 1925 à Iffaten, Béni Anouab, province de Nador (Maroc) et ses enfants mineures: Nadia bent Mohamed, née le 2 mars 1959 à Blida, Souaade bent Mohamed, née le 28 janvier 1962 à Blida, Nacéra bent Mohamed, née la 6 janvier 1964 à Blida, Zoubida bent Mohamed, née le 5 juillet 1965 à Blida, Fadhéla bent Mohamed, née le 7 avril 1970 à Blida; Mohamed ben Amar, né en 1937 & Souahlia, commune de Nédroma (Tlemcen), qui s’appellera désormais: Houari Mohamed; Mohamed ben Ali, né en 1919 à Aïn El Arba (Sidi Bel Abbès) et ses enfants mineurs: Aicha bent Mohamed, née le 26 mai 1958 à Aïn El Arba, Abdelkader ben Mohamed, né le 8 novembre 1962 à Aïn El Arba, Miloud ben Mchamed, né le 3 avril 1966 à Aïn El Arba, qui s’appelleront désormais: Benali Mohamed, Benali Archa, Benali Abdelkader, Benali Miloud; Mohamed ben Benaïssa, né en 1935 à Telilat, commune de Zahana (Mascara) et ses enfants mineurs: Ben Aïssa Abdelkrim, ne le 17 octobre 1964 à Oran, Zohra bent Mohammed, née le 3 septembre 1967 à Oran; Mohamed ben Brahim, hé le 24 juin 1934 à Ain Sultan, commune de Khemis Miliana (El Asham); Mohamed ben Embarek, né en 1900 à Regada, province d’Agadir (Maroc) et ses enfants mineurs: Yamina bent Mohamed, née le 1 février 1959 à Maghnia (Tlemcen), Mostefa ben Mohamed, né le 11 mars 1961 & Maghnia, Fatiha bent Mohamed, née le 13 mai 1964 à Maghnia, Rachida bent Mohamed, née le 26 octobre 1966 à Maghnia; Mohamed ould Lahoussine, né le 18 avril 1963 à Sour, commune de Aïn Tédelès (Mostaganem); Mohamed ben Larbi, né en 1910 à Ben Barika, Sidi Bonnour, province d’El Jadida (Maroc) et ses enfants mineurs: Abdallah ben Mohammed, né en 1960 à El Eulma (Sétif), Khedidja bent Mohammed, née le 21 octobre 1963 à Él Eulma, Azzedine ben Mohamed, né le 15 février 1964 à El Eulma, Halima bent Mohammed, née le 6 juillet 1965 à El Eulma, Hacène ben Mohammed, né le 2 novembre 1906 à El Eulma, Aïcha bent Mohammed, née le 28 juillet 1969 à El Eulma, Fatima bent Mohammed, née le 8 mars 1971 à El Eulma, Abdelkader ben Mohammed, né le 22 décembre 1972 à El Eulma; Mohamed ben Messaoud, né en 1915 à Béni Bouayach, province d’Al Hoceima (Maroc) et ses enfants mineurs: Saléha bent Mohamed, née be 7 juillet 1959 à El Harrach (Alger), Salah ben Mohamed, né le 22 novembre 1961 a Alger 4ème ; Mohamed ben Mohamed, né en 1920 à Kebdani, Béni Sald, province de Nador (Maroc) et ses enfants mineurs: Mohammed Tahar, né le 13 juillet 1950 à Téfeschoun, commune de Bou Ismail (Blida), Mohammed Rabah, né le 18 septembre 1960 à Téfeschoun, Kheira bent Mohamed, né le 6 janvier 1965 à Koléa (Blida), Ali ben Mohamed, né le 2 février 1966 a Téfeschoun, Fatma-Zohra bent Mohamed, née le 18 mars 1967 à Koléa, Amar ben Mohamed, né le 4 avril 1970 Téfeschoun, Yamina bent Mohammed, née le 26 mars 1975 à Koléa, qui s’appelleront désormais: Machour Mohamed, Machour Tahar, Machour Rabah, Machour Kheira, Machour Ali, Machour Fatma-Zohra, Machour Amar, Machour Yamina; Mohamed ben Mohamed, né en 1921 à Rbia Trougout, Temsamane, province de Nador (Maroc)et ses enfants mineurs : Ali ben Allel, né le 22 avril 1959 à El Affroun (Blida), Nacer ben Allel né le 20 octobre 1962 à El Affroun, Djilali ben Allel, né le 6 novembre 1964 à El Affroun, Fatima bent Allel, née le 16 février 1970 à El Affroun, Fatiha bent Allel, née le 7 octobre 1972 à El Affroun; Mohamed ben Mchamed, né en 1920 à Béni Akki, Béni Touzine, province de Nador (Maroc) et ses enfants mineurs: Brahim ben Mohamed, né le 30 octobre 1958 à Sidi Moussa (Blida), Mustapha ben Mohamed, né le 22 février 1860 à Sidi Moussa, Hacène ben Mohamed, né le 15 mars 1953 à Sidi Moussa, Mokhtar ben Mohamed, né le 8 août 1966 à Alger 9ème ;

994 JOURNAL OFFICIEL DE LA Mohammed ben Mohammed, né le 21 septembre 1930 à Sebaâ Chioukh, commune de Remchi (Tlemcen), qui s’appellera désormais: Belbachir Mohammed; Mohammed Touhami ben Mohammed, né le 8 juillet 1905 à Annaba, qui s’appellera désormais: Korchi Mohammed Touhami; Mohammadi Mohammed, né le 15 mars 1944 à Saïda; Moktar Khadra, épouse Bencella Bouabdallah, née le 2 octobre 1947 à Bou Sfer (Oran); Moulay Ahmed, né le 15 novembre 1950 à Oran ; Mostefa ben Bouarfa, né le 26 juin 1950 à Hassi El Ghella (Sidi Bel Abbès), qui s’appellera désormais: Thamimi Mostefa; Namous Fatima, épouse Djamaï Khalifa, née le 27 novembre 1947 à Kenadsa (Béchar); Omar ben Mohamed, né en 1930 à Béni Touzine, province de Nador (Maroc) et ses enfants mineurs Djilali ben Amar, né le 18 décembre 1957 à El Ançor, commune de Bou Tlélis (Oran), Orkia bent Amar, née le 9 novembre 1959 à Oran, Mouloud ben Amar, né le 24 août 1961 à El Ançor, Amar Hassan, né le 26 novembre 1962 à El Ançor, Baghdad ben Amar, né le 23 août 1965 à Oran, Abdelaziz ben Amar, né le 13 juin 1967 à Mers El Kébir (Oran), Aziza bent Amar, née le 27 avril 1974 à Oran, qui s’appelleront désormais: Benmohamed Omar, Benmohamed Djilali, Benmohamed Orkia, Benmohamed Mouloud, Benmohamed Hassan, Benmohamed Baghdad, Benmohamed Abdelaziz, Benmohamed Aziza; Ouazani Mohammed, né le 11 juillet 1951 à Béchar, ; Ould Elgadoum Fattouma, épouse Moumeni Amara, née en 1943 à Erfoud, province de Ksar Es Souk (Maroc); Ould Miloud Aïcha, épouse Bensmaïn Habib, née le 13 octobre 1944 à Mostaganem ; Oumria bent Ali, épouse Guelailia Mohamed Bachir, née le 22 janvier 1933 à Mascara; Outret Abderrahmane, né en 1906 à Béni Saf (Tlemcen) et ses enfants mineurs Outret Mahmed, né le 26 octobre 1958 à Aulnay-Sous-Bois, Dpt Saint-Denis (France), Outret Malika, née le 23 février 1960 à Aulnay-Sous-Bois, Outret Yamina, née le 15 mai 1961 à Aulnay-Sous-Bois, Outret Ouaria, née le 5 septembre 1962 à Aulnay-Sous-Bois, Outret Rabha, née le 2 août 1964 à Béni Saf (Tlemcen), Outret Safi, né le 25 décembre 1965 à Béni Saf; Rabah ben Abdallah, né le 25 novembre 1951 à Mékarta, commune d’El Hamadia (Sétif); Rabéa bent Hamed, née le 29 juin 1952 à Alger 3ème, qui s’appellera désormais Ben Hamed Rabéa; Rahnia bent Abdelkrim, épouse Bouadad Mohammed, née le 8 février 1936 à Boufarik (Blida); Rahou Boudjemâ, né en 1933 à Benchaïb, commune de Aïn Youcef (Tlemcen); Rekia bent Mebarek, épouse Ahmed Brahmi Mohamed, née en 1924 à Aïn Manaa, commune de Aïn El Hadjar (Saïda), qui s’appellera désormais Smahi Rekia; Sadia bent Ahmed, épouse Moulaï Ahmed, née le 15 mars 1944 à Remchi (Tlemcen), qui s’appellera désormais Belkacemi Sadia; Saïd ben Mohamed, né en 1911 à Béni Mezguilda, province de Rabat (Maroc), qui s’appellera désormais Bensaid Saïd: Saharaoui Mohamed, né le 9 décembre 1936 à Lamtar, commune de Sidi Ali Boussidi (Sidi Bel Abbès); REPUBLIQUE ALGERIENNE 3 novembre 1976 Sahraoui Abdesselam, né en 1943 à Ouled Kharroubi, commune de Si Abdelghani (Tiaret); Sahraoui Mohamed, né en 1919 à Gdyel (Oran); Sahraoui Rabah, né le 26 juin 1947 à Djebala, commune de Nédroma (Tlemcen); Settouti Zoulikha, épouse Tahar ben Mimoun, née le 15 juillet 1944 à Béni Saf (Tlemcen); Seghier Miloud, né en 1919 à Tiout Soualah, commune de Aïn Sefra (Saïda) et ses enfants mineurs: Seghier Nouria, née le 23 avril 1960 à Tlemcen, Seghier Fatiha, née le 15 juillet 1962 à Ghazaouet (Tlemcen), Seghier Arbia, née le 25 octobre 1963 à Ghazaouet, Seghier Farida, née le 18 juillet 1966 à Ghazaouet, Seghier Boucif, né le 27 novembre 1969 à Béni Saf (Tlemcen), Seghier Norreddine, né le 8 janvier 1972 à Ghazaouet; Sidi Mohamed ben Sidi Madani, né le 21 décembre 1947 à Oran, qui s’appellera désormais: Sidi Madani Sidi Mohamed; Tahar ben Abderrahmane, né en 1925 à Ksar Oulad Maatallah, Erfoud, province de Ksar Es Souk (Maroc) et ses enfants mineurs: Tahar Abderrahmane, né le 19 juillet 1961 à Alger 2ème, Tahar Lahbib, né le 25 février 1963 à Alger 2ème, Tahar Zoubida, née le 5 avril 1964 à Alger 2ème, Tahar Mohamed, né le 18 juillet 1965 à Alger 3ème, Tahar Souad, née le 30 septembre 1967 à Alger 2ème, Tahar Karima, née le 21 février 1970 à Alger 2ème, Tahar Aïcha, née le 4 mars 1973 à Alger 2ème, Tahar Sabah, née le 1 avril 1975 à Alger 2ème; Tayeb ben Didouh, né en 1930 à Aïn Témouchent (Sidi Bel Abbès), qui s’appellera désormais: Meziane Tayeb ; Tidjani ould Ahmed, né en 1938 à Djebala (Tlemcen); Tijani Fatma, épouse Ghaïmani Bensouda, née le 21 janvier 1923 à Sidi Ben Adda (Sidi Bel Abbès); Tijani Sfia, épouse Boukhaled Mohammed, née le 16 mars 1933 à Sidi Ben Adda (Sidi Bel Abbès); Yamine ben Mohamed, né le 21 juin 1951 à Aïn Témouchent (Sidi Bel Abbès), qui s’appellera désormais: Belhadi Yamine; Yamna bent Omar, épouse Bendjebbour Rabah, née en 1914 à Nédroma (Tlemcen), qui s’appellera désormais: Benabdelkhalek Yamna; Youssfi Salah, né en 1940 à Ouled Boutchich, province d’Oujda (Maroc) et ses enfants mineurs: Youssfi Menouer, né le 15 mai 1972 à Oran, Youssfi Aïcha, rée le 16 janvier 1976 à Oran; Zahra bent Lahcène, épouse Ghomari Boumediène, née le 8 février 1953 à Mers El Kébir (Oran); Zahra bent Miloud, épouse Mahroug Mohamed, née le 16 juillet 1938 à Chaabat El Leham (Sidi Bel Abbès); Zahra bent Mohamed, née le 11 février 1951 à Chaabat El Leham (Sidi Bel Abbès); Zenasni Abdelkader, né le 9 juillet 1933 à Hennaya (Tlemcen) ; Zenasni Fatiha, née le 24 janvier 1949 à Béni Saf (Tlemcen); Zenasni Fatima, épouse Kebdani Mimoun, née le 28 octobre 1939 à Aïn Tolba (Sidi Bel Abbès); Zenasni Rabha, né en 1938 à Béni Saf Tlemcen); Zenasni Rahma, épouse Benhadda Bouziane. née le 8 mars 1945 à Béni Saf (Tlemcen); Zenasni Safi. né le 24 septembre 1928 à Béni Saf (Tiemcen); Zenasni Yamina, épouse Belati Safi, née en 1925 à Béni Saf (Tlemcen); Ziani Barka, né en 1921 à Béchar; Zohra bent Abdellah, épouse Boukhalkhal Mir, née en 1932 a El Aouinete, annexe de Jerada, province d’Oujda (Maroc);

3 novembre 1976 JOURNAL OFFICIEL DE LA Zaliha bent M’Hamed, épouse Bel Adef Madani, née le 4 mai 1942 à Aïn Tolba (Sidi Bel Abbès), qui s’appellera désormais: Zenasni Zaliha; Zoulikha bent Bachir, épouse Haddou Abdelkader, née le 20 octobre 1950 à Aïn Témouchent (Sidi Bel Abbès); Zoulikha bent Mohamed, née en 1952 à El Gada, commune de Zahana (Mascara), qui s’appellera désormais: Moulay Zoulikha; Bellaha Boualem, né en 1938 à Béni Mengouch, Berkane, province d’Oujda (Maroc) et ses enfants mineurs: Ghania bent Boualem, née le 2 mars 1959 à El Harrach (Alger), Ahmed ben Boualem, né le 25 janvier 1962 à Alger 4ème, Fawzi ben Boualem, né le 9 juillet 1963 à Alger 4ème, Bellaha Hacène, né le 7 août 1965 à Berkane, Oujda (Maroc), Abdelkader ben Boualem, né le 11 novembre 1968 à El Harrach, Fatma-Zohra bent Boualem, née le 23 avril 1970 à El Harrach; lesdits enfants mineurs s’appelleront désormais: Bellaha Ghania, Bellaha Ahmed, Bellaha Fawzi, Bellaha Abdelkader, Bellaha Fatma-Zohra. REPUBLIQUE ALGERIENNE 995 MINIŞTERE DU COMMERCE Décision du 7 juillet 1976 portant homologation des indices salaires et matières d travaux publics et du bâtiment, pour les 1 et 2ème semestrès 1975, utilisés pour la révision des prix des marchés publics. Par décision du 7 juillet 1976, sont. homologués comme suit, les indices salaires et matières utilisés pour la révision des prix dans les contrats de bâtiment et de travaux publics. A.- INDICES SALAIRES DES 1** ET 2ème SEMESTRES 1975. 1º Indices salaires Bâtiment et travaux publics Base 1.000 en janvier 1975. EQUIPEMENT MOIS GROS-ŒUVRE Plomberie Menuiserie Electricité Peinture Chauffage Vitrerie JANVIER 1000 1000 FEVRIER 1000 1000 MARS 1000 1000 AVRIL 1004 1006 ΜΑΙ 1004 1006 JUIN 1004 1006 JUILLET 1010 1023 AOUT 1010 1023 SEPTEMBRE 1010 1023 OCTOBRE 1017 1039 NOVEMBRE 1017 1039 DECEMBRE 1017 1039 2° Coefficient de raccordement permettant de calculer à partir des indices-base 1000 en janvier 1975, les indices-base 1000 en janvier 1968. Gros-œuvre 1,288 Plomberie-chauffage 1,552 Menuiserie 1,244 Equipement Electricité 1,423 Peinture-vitrerie 1,274 B. COEFFICIENT «K» DES CHARGES SOCIALES, A compter du 1er janvier 1971, deux coefficients de charges sociales sont applicables, selon les cas prévus ci-dessous, dans les formules de variations de prix: 1º Un coefficient de charges sociales «K1» qui est utilisé dans tous les contrats à prix révisables conclus antérieurement au 31 décembre 1970. Ce coefficient « K1 » sera publié jusqu’à la clôture des contrats en cours d’exécution conclus antérieurement au 31 décembre 1970, 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1003 1004 1008 1003 1004 1008 1003 1004 1008 1009 1008 1015 1009 1008 1015 1009 1008 1015 1018 1013 1019 1018 1013 1019 1018 1013 1019 2º Un coefficient «K» des charges sociales à utiliser dans les contrats à prix révisables conclus postérieurement au 1er janvier 1971. Pour 1975, le coefficient des charges sociales s’établit comme suit : 1º Coefficient « K 1 (utilisable pour les marchés conclus antérieurement au 31 décembre 1970): 1er semestre 1975: 0,6200 2ème semestre 1975: 0,6200 2° Coefficient «K» (utilisable pour les marchés conclus postérieurement au 1er janvier 1971): 1er semestre 1975: 0,5330 2ème semestre 1975: 0,5330 с. INDICES MATIERES : 1” ET 2ème SEMESTRES 1975,

INDICES MATIERES ANNEE 1975

INDICES MATIERES BASE 1000 EN JANVIER 1975 MAÇONNERIE Produits (hors-taxes) Coeffi- Symboles (MAÇONNERIE) cients Janvier Février Mars Avril Mai Acp Plaque ondulée amiante ciment 1,000 1000 1000 1000 1000 1000 Act Tuyau ciment comprimé 1,099 1000 1000 1000 1000 1000 Aup Fil d’acier dur pour précontraint 1,775 1000 1000 1000 1000 1000 Ap Poutrelle acier I.P.N. 140 1,000 1000 1000 1000 1000 1000 Ar Acier rond pour béton armé 1,000 1000 1000 1000 *000 1000 A Acier spécial tor ou similaire 1,000 1000 1000 1000 1000 1000 Ems Madrier sapin blanc 3,735 1000 1000 1000 950 950 Brc Briques creuses 1,469 1000 1000 1205 1205 1205 Brpe Briques pleines 2,107 1000 1000 1203 1203 1203 Caf Crreau de faïence 0,986 1000 1000 1000 1311 1311 Cail Caillou 25/60 pour gros béton 2,084 1000 1000 1000 1000 1000 Co Carreau ciment 1,834 1000 1000 1000 1000 1000 Cg Carreau granito 1,218 1000 1000 1000 1000 1000 Che Chaux hydraulique 1,188 1000 1000 1000 1000 1000 Cim Ciment CFA 325 1,176 1000 1000 1000 1000 1000 Fer Fer plat 1,000 1000 1000 1000 1000 1000 Gr Gravier 1,477 1000 1000 1302 1302 1302 Hts Ciment H.T.S. 1000 1000 1000 1000 1000 Lmn Laminés marchands 1,000 1000 1000 1000 1000 1000 Moe Moellon ordinaire 1,277 1000 1000 1000 1000 1000 Pq Prorpaing en béton vibré 1,639 1000 1000 1000 1000 1000 P1 Plâtre 1,375 1000 1000 1000 1000 1000 PM Profilés marchands 1,000 1000 1000 1000 1000 1000 Ba Sable de mer ou de rivière 2,686 1000 1000 1239 1239 1239 Sac S. pir. de sciage qualité coffrage 2,909 1000 1000 1000 950 950 Te Tuile 1,008 1000 1000 1270 1270 1270 Tout Tout-ver ant 1,710 1000 1000 1412 1412 1412 Juin Juillet Août Sept. Octobre Nov. Décembre 1000 1141 1141 1141 1141 1141 1141 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1517 1517 1517 1517 JOURNAL 1000 1000 1000 1483 1483 1483 1483 1000 1000 1000 1525 1525 1525 1525 950 855 855 855 775 775 775 OFFICIEL 1205 1205 1205 1205 1205 1205 1205 1203 1203 1203 1203 1203 1203 1203 1311 1311 1311 1311 1311 1311 1311 DE 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 LA 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 REPUBLIQUE 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1571 1571 1571 1571 ALGERIENNE 1302 1302 1302 1302 1302 1302 1302 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1515 1515 1515 1515 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1507 3 1000 1000 1000 1507 1507 1507 novembre 1239 1239 1239 1239 1239 1239 1239 950 855 855 055 855 855 855 1270 1270 1270 1270 1270 1270 1270 1976 1412 1412 1412 1412 1412 1412 1412

PLOMBERIE CHAUFFAGE Symboles Désignation des produits Coeffi- Janvier Février Mars Avril cients Atm Tube acier noir 0,958 1000 1000 1000 1000 Ats Tôle acier thomas 1,000 1000 1000 1000 1000 Bai Baignoire 2,231 1000 1000 1000 1000 Bru Brûleur gaz

  • 1000 1000 1000 1000 Buf Bac universel 1,004 1000 1000 1000 1000 Chac Chaudière acier 1000 1000 1000 1000 Chaf Chaudière fonte 1000 1000 1000 1000 Cs Circulateur 1000 1000 1000 1000 Cut Tuyau de cuivre 1,284 1000 1000 825 825 Grf Groupe frigorifique 1000 1000 1000 1108 Iso Coquille de laine de roche 1,945 1000 1000 1000 1000 Le Lavabo et évier 1,000 1000 1000 1000 850 Fot Plomb en tuyau 1,318 1000 1000 1000 1000 Pac Radiateur acier 1000 1000 1000 1000 Raf Radiateur fonte 2,303 1000 1024 1024 1029 Reg Régulation 1000 1000 1000 1000 Res Réservoir de production d’eau 1,834 1000 1000 1000 1000 chaude Rin Re’ inetterie industrielle 1000 1000 1000 1000 Rol Robinetterie laiton poli 0,975 1000 1000 1000 1000 Rsa Robinetterie sanitaire 1,176 1000 1000 1000 1000 Tac Tuyau amiante ciment 1,000 1000 1000 1000 1000 Tag Tube acier galvanisé 1,156 1000 1000 1000 1000 Top Tuyau en chlorure de polyvinyle 1,766 1000 1000 1000 1000 Trf Tuyau et raccord en fonte 1,321 1000 1000 1000 1000 Znl Zinc laminé 2,783 1000 874 874 874

novembre

  • CLIMATISATION Mai Juin Juillet Août Sept. Octobre Nov. Décembre 1976 1000 1000 1000 1000 1500 1500 1500 1500 1000 1000 1000 1000 1320 1520 1530 1530 1000 1000 1000 1000 1413 1413 1413 1413 JOURNAL 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1040 1040 1040 1040 1040 1040 1000 1000 1000 1000 OFFIOIEL 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 745 745 745 629 629 629 629 649 1108 1108 1113 1113 1113 1113 1113 1113 DE 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 LA 850 850 850 850 1005 1005 1005 1005 REPUBLIQUE 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1214 1214 1214 1029 1029 1029 1029 1029 942 942 942 1000 1000 1047 1047 1047 1047 1047 1047 ALGERIENNE 1000 1000 1000 1000 1000 980 980 980 1000 1000 1011 1011 1011 1011 1011 1011 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1500 1500 1500 1500 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1596 1596 1596 1596 874 874 874 874 874 874 711 711

MENUISERIE Symboles Désignation des produits Coeffi- Janvier Février Mars Avril Mai cients Ba Contreplaqué okoumé 2,163 1000 1000 1000 1000 1000 Brn Bois rouge du Nord 3,012 1000 1000 1000 950 950 Pa Paumelle laminée 1,781 1000 1000 1000 1000 1000 Pab Panneaux agglomérés de bois 1,554 1000 1000 1000 1000 1000 Pe Pine dormant 1,000 1000 1000 1000 1000 1000. ELECTRICITE Symboles Désignation des produits Coeffi- Janvier Février Mars Avril Mai cients CF il de cuivre 2,158 1000 1000 1000 1090 1090 Cpf{ Câble de série à conducteur rigide 1,120 1000 1000 1000 1000 1000 Cth Câble de série à conducteur rigide 1,170 1000 1000 1000 1000 1000 Cuf Fil de série à conducteur rigide 1,362 1000 1000 1000 1000 1000 It Interrupteur 1,040 1000 1000 1000 1000 1000 Rf Réflecteur 1000 1000 1000 1000 1000 Rg Réglette 0,882 1000 1000 1000 1002 1002 Ste Stop-circuit 1000 1000 1000 1000 1000 Тр Tube plastique rigide 1000 914 914 914 914-

Juin Juillet Août Sept. Octobre Nov. Décembre 1000 900 9000 90 900 900 900 950 855 855 855 855 855 855 JOURNAL 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 OFFICIEL DE LA Juin Juillet Août Sept. Octobre Nov. Décembre REPUBLIQUE 1090 1090 1090 1090 969 969 969 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 ALGERIENNE 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1002 1002 1002 1098 1098 1098 1040 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 3 novembre 914 914 914 914 914 914 914 1976

PEINTURE VITRERIE Symboles Désignation des produits Coeffi- Janvier Février Mars Avril Mai Juin cients Cchl Caoutchouc chloré 1000 1000 1000 1000 1000 1000 Cy Peinture époxy 1000 1000 1000 1000 1000 1000 Cly Peinture glycérophtalique 1000 1000 1000 1000 1000 1000 Pea Peinture antirouille 1,422 1000 1000 1000 1000 1000 1000 Peh Peinture à l’huile 1,308 1000 1000 1000 1000 1000 1000 Pev Peinture vinylique 1,612 1000 1000 1000 1000 1000 1000 Va Verre armé 1,262 1000 1000 1000 1000 1000 1000 Vd Verre épais double 1,809 1000 1000 1000 1000 1000 1000 Vv Verre à titre normal 1,367 1000 1000 1000 1000 1000 1000 Vgl Glace 1000 1000 1000 1000 1000 1000 ETANCHEITE Symboles Désignation des produits Coeffi- Janvier Février Mars Avril Mai Juin cients Bio Bitume oxydé 2,558 1000 1000 1000 1000 1000 1000 Chib Chape souple bitumée 1000 1117 1117 1117 1117 1117 Chs Chape souple surface aluminium 1,404 1000 1086 1086 1086 1086 1086 Fel Feutre imprégné 1,686 1000 1042 1042 1042 1042 1042

novembre 1976 Juillet Août Sept. Octobre Nov. Décembre 1000 1000 1000 1000 1000 1000 JOURNAL 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 OFFICIEL 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1187 1187 1187 1187 1187 1187 : DE 1050 1050 1050 1050 1050 1050 1147 1147 1147 1147 1147 LA 1147 1000 1000 1000 1000 1000 1000 REPUBLIQUE ALGERIENNE Juillet Août Sept. Octobre Nov. Décembre 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1117 1117 1117 1117 1117 1117 1086 1086 1086 1086 1086 1086 1042 1042 1042 1042 1042 1042

TRAVAUX ROUTIERS Symboles Désignation des produits Coeffi- Janvier Février Mars Avril Miati Juin cients Bil Bitume 80 x 100 pour revê- 2,378 1000 1000 1000 1000 1000 1000 tements Cutb Cutback 2,072 1000 1000 1000 1000 1000 1000 MARBRERIE Symbole Désignation du produit Coeffi- Janvier Février Mars Avril Mai Juin cient Marbre de Filfila 1,015 1000 1000 1000 1000 1000 1000 DIVERS Symboles Désignation des produits Coeffi- Janvier Février Mars Avril Mai Juin cients A1 Aluminium en lingots 1,629 1000 1000 1000 1000 1000 1000 Fa Essence auto 1,579 1000 1000 1000 1000 1000 1000 Ex Explosifs 1,399 1000 1000 1000 1000 1000 1000 Gom Gas-oil vente à la mer 1,000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 Got Gas-oil vente à la terre 1,000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 Pn Pneumatiques 1,010 1000 1000 1000 1000 1000 1000 Tpf Transports par fer 1,000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 Tpr Transports par route 1,000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 Yf Fonte de récupération 1,874 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 Juillet Août Sept Octobre Nov. Décembre 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 JOURNAL OFFICIEL Juillet Août Sept. Octobre Nov. Décembre 756 756 756 756 756 756 DE LA REPUBLIQUE Juillet Août Sept. Octobre Nov. Décembre ALGERIENNE 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1068 1068 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 936 945 945 945 945 945 3 novembre 1200 1200 1200 1200 1200 1200 1086 1086 1086 1086 1086 1086 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1976

3 novembre 1976 JOURNAL OFFICIEL DE LA NOTA, A compter du 1er janvier 1975, les changements intervenus var rapport à l’ancienne nomenclature des indices matières ase 1000 en janvier 1968, sont les suivants : • MAÇONNERIE. Ont été supprimés les indices :

  • Aop: Plaque ondulée amiante ciment As: Acier spécial haute résistance. Call: Caillou 25/60 pour gros béton. Te: Tuile petite écaille. Ont été remplacés les indices : -Briques creuses 3 trous Brs 3) et «Briques creuses 12 trous Br 12) par Briques creuses» (Brc). -Gravier concassé» (Grg) et (Ra) par < Radiateur en fonte (Raf). Tuyau amiante ciment série bâtiment (Tac) et « Tuyau amiante ciment type EUVE > (Tap par < Tuyau amiante ciment (Tac). Nouveaux indices : Bru: Brûleur gaz. Chac: Chaudière acier.
  • Chaf: Chaudière fonte. Cs: Circulateur. Grf: Groupe frigorifique. Rac: Radiateur acier. -Reg: Régulation. Rin: Robinetterie industrielle. 3° MENUISERIE. Pas de changement. REPUBLIQUE ALGERIENNE 1001 Ont été remplacés les indices : << Coupe-circuit bipolaire (Ccb) par «Stop-circuit (Ste).
  • Réflecteur industriel (Da) par Réflecteur (RI). < Tube acier émaillé > (Tua) par << Tube plastique rigide (Tp). 5° PEINTURE VITRERIE. Ont été supprimés les indices : HI: Créosote. Vd: Verre épais double, Nouveaux indices : Cchl: Caoutchouc chloré. Ey: Peinture époxy.
  • Gly: Peinture glycerophtalique. Vgl Glace 8 mm. 6° ETANCHETTE. A été supprimé l’indice «Asphalte avéjan» (Asp). A été introduit un nouvel indice : << Chape souple bitumée (Chb). 7° TRAVAUX ROUTIERS. Pre de changement. 8° MARBRERIE. Pas de changement. 9° DIVERS. Ont été supprimés les indices : Al: Aluminium en lingots. Fg: Feuillard. Gom: Gas-oil vente à la mer. Yf: Fonte de récupération, Les indices suivants supprimés continueront à être calculés, mais ne seront applicables qu’aux contrats en cours d’exécution conclus antérieurement à la date de ladite décision. MAÇONNERIE.
  • ACP: Plaque ondulée amiante ciment. CAIL: Caillou 25/60 pour gros béton. PLOMBERIE CHAUFFAGE BUF: Bac universel, PEINTURE VITRERIE
  • VD: Verre épais double. 1° ELECTRICITE. DIVERS. A été supprimé l’indice :
  • Tutp Tube isolé TP de 11 mm. AL: Aluminium en lingots. GOM: Gas-oil vente à la mer. -YF: Fonte de récupération.

1002 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE 3 novembre 1976 AVIS ET COMMUNICATIONS S.N.T.F. Avis d’homologation de propositions. Le ministre d’Etat chargé des transports a homologué la proposition présentée par la société nationale des transports ferroviaires, ayant pour objet l’ouverture du point d’arrèt de Aïn Fezza, au trafic marchandises, voyageurs et bagages, entraînant la modification comme suit, de la nomenclature alphabétique des points d’arrêt EX 5 b (édition du 1er juin 1966). Pages 4 et 5: Inscrire, à leur ordre, les renseignements suivants : Noms N° Code ETS de Numéros des renvois à consulter des points de la de rattad’arrêt ligne gestion chement Voy-Bag et chiens (1) (2) (3) (4) (5) Aïn Fezza 15 22.516 0 Cette nouvelle disposition entre en vigueur le 1 août 1976. Le ministre d’Etat chargé des transports a homologué la proposition présentée par la société nationale des transports ferroviaires, ayant pour objet la fermeture de la gare d’Hussein Noms Code des points Express Détail Wagons trafic d’arrêt (6) (7) (8) (18) (19) 0 0 0 02.00.045 Aïn Fezza Dey au trafic détail, entraînant la modification comme suit de la nomenclature des points d’arrêt EX 5 b (édition du 1er juin 1966). Page 36 et 37: Inscrire, à leur ordre, les renseignements suivants : Noms N° Code Ets de Numéros des renvois à consulter des points de la de rattad’arrêt ligne gestion chement Voy-Bag et chiens (1) (2) (3) (4) (5) Hussein Dey 1 21.004 0

Cette nouvelle disposition entre en vigueur le 1 août 1976. Imprimerie Officielle, Alger 7, 9 et Noms Code des points Express Détail Wagons trafic d’arrêt (6) (7) (8) (18) (19) X X 0 10.21.000 Hussein Dey 13 Avenue Abdelkader-Benbarek