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CONVENTIONS ET ACCORDS INTERNATIONAUX - LOIS, ORDONNANCES ET DECRETS, ARRETES, DECISIONS, CIRCULAIRES, AVIS, COMMUNICATIONS ET ANNONCES (TRADUCTION FRANÇAISE) SOMMAIRE DECRETS, ARRETES, DECISIONS ET CIRCULAIRES MINISTERE DE L’INTERIEUR Décret n° 76-38 du 20 février 1976 relatif aux commissions de prévention et de protection civile (rectificatif), p. 796. MINISTERE DE LA JUSTICE Décret du 16 juillet 1976 portant acquisition de la nationalité algérienne, p. 796. AVIS ET COMMUNICATIONS Marchés. Appels d’offres, p. 800.
796 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE 13 août 1976 DECRETS, ARRETES, DECISIONS ET CIRCULAIRES MINISTERE DE L’INTERIEUR Décret n° 76-38 du 20 février 1976 relatif aux commissions de prévention et de protection civile (rectificatif). J.O. N° 20 du 12 mars 1976 Page 249, 1ère colonne, dernière ligne : Au lieu de: du directeur du service national de la protection civile, Lire : du directeur général de la protection civile, Page 249, 2ème colonne, 5ème ligne de l’article 3: Au lieu de: Service national de la protection civile. Lire : Direction générale de la protection civile. (Le reste sans changement). MINISTERE DE LA JUSTICE Décret du 16 juillet 1976 portant acquisition de la nationalité algérienne. Par décret du 16 juillet 1976 sont naturalisés Algériens dans les conditions de l’article 10 de l’ordonnance n° 70-86 du 15 décembre 1970 portant code de la nationalité algérienne : Abbas Brahim, né le 13 mars 1951 à Télagh (Sidi Bel Abbès); Abbas ben Mohamed, né le 8 septembre 1947 à Sidi Bel Abbès, qui s’appellera désormais: Mohamed Abbas; Abbès Ahmed Daoudi, né le 29 décembre 1929 à Sougueur (Tiaret), et ses enfants mineurs: Abbès Ahmed, né le 6 avril 1960 à Sugueur, Asb’s Kheira, née le 19 mai 1965 à Sougueur, Abbès Bouazza, né le 3 mai 1967 à Scugueur, Abbès Karima, née le 30 octobre 1968 à Sougueur, Abbès Abdelkader, né le 15 mars 1970 à Sougueur, Abbès Khaled, né le 18 juillet 1971 à Sougueur, Abbès Mohamed, né le 15 août 1972 à Sougueur (Tiaret); Abdelhalek Kenza, épouse Hassaine-Daouadji Mohammed, née le 7 janvier 1923 à Oran; Abdallah ould Mebarek, né le 18 janvier 1954 à Tlemcen; Abdelkader ould Abdallah, né en 1941 à Harartsa, commune de Zemmora (Mostaganem), qui s’appellera désormais : Sekouri Abdelkader; Abdelkader ould Mohamed, né le 20 avril 1950 à Sidi Yacoub (Sidi Bel Abbès), qui s’appellera désormais: Touhami Abdelkader; Abdelkader ben Mohamed, né le 3 janvier 1953 à Oran; Abdelkader Mohamed, né le 23 août 1951 à Arzew (Oran); Abdelkader ould Mohamed, né le 6 février 1932 à Bethioua (Oran); Abd El Khalek Lala Fatima Zohra, épouse Mohamed ben Mohamed, née le 30 mars 1942 à Oran; Abdelkrim ben Mohamed, né le 5 octobre 1952 à Blida, qui s’appellera désormais: Benhamadi Abdelkrim; Abdelkrim ben Mohamed, né le 2 février 1951 à Aïn Témouchent (Sidi Bel Abbès), qui s’appellera désormais : Daffi Abdelkrim; Abderrahmane ben Mohamed, né en 1937 à Béni Chicar, province de Nador (Maroc), et ses enfants mineurs: Djamila bent Abderrahmane, née le 30 janvier 1965 à Oran, Belkheir ben Abderrahmane, né le 2 mai 1966 à Oran, Mokhtaria bent Abderrahmane, née le 14 janvier 1970 à Oran, Nour Eddine ben Abderrahmane, né le 5 avril 1973 Oran, Habib ben Abderrahmane, né le 27 mai 1975 à Oran, qui s’appelleront désormais: Gharbi Abderrahmane, Gharbi Djamila, Gharbi Belkheir, Gharbi Mokhtaria, Gharbi Nour Eddine, Gharhi Habib; Abderrahmane ben Mohamed, né le 27 novembre 1949 à Tlemcen, qui s’appellera désormais: Boutchiche Abderrahmane; Abdesselem Lahdi, né le 30 mai 1935 à El Harrach (Alger); Abdesselem Meriem, épouse Moulay Mohammed, née le 19 janvier 1926 à Alger 3°; Ahmed ben Abdelkader, né le 8 novembre 1960 à Tameksalet, commune de Sidi Medjahed (Tlemcen); Ahmed ben Boudjeman, né le 28 mars 1922 à Bourached, commune d’Aïn Defla (El Asnam); Ahmed ben Hammou, né en 1907 au douar Taourirte Lhad, annexe de Tafingoult, province d’Agadir (Maroc), et ses enfants mineurs: Lahouaria bent Ahmed, née le 13 juillet 1959 à Oran, Abderrahmane ben Ahmed, né le 24 mars 1962 à Oran, Fatiha bent Ahmed, née le 24 novembre 1963 à Oran, Fadila bent Ahmed, née le 29 décembre 1966 à Oran, Lahouari ben Ahmed, né le 3 novembre 1968 à Oran; Ahmed ben Kaddour, né en 1930 à Béni Ulichek, province de Nador (Maroc); Ahmed ben Mohamed, né le 26 octobre 1952 à Télagh (Sidi Bel Abbès), qui s’appellera désormais: Khaldi Ahmed; Aïcha bent Abdellah, épouse Bouleghbar Mohammed, née le 24 novembre 1950 à Blida; Aïcha bent Ahmed, épouse Ahmed ben Mohamed, née en 1934 à Béni Chicar, province de Nador (Maroc); Aïcha bent Brik, épouse Rahmani Mohamed, née en 1930 à Ksar Boudenib El Kabir, cercle et province de Ksar Es Souk (Maroc), qui s’appellera désormais: Brik Aïcha; Aïcha bent Hmimine, veuve Medjat Hamza, née en 1921 à Ksar Maâdid, cercle d’Erfoud, province de Ksar Es Souk (Maroc), qui s’appellera désormais: Medjat Aïcha; Aïcha bent Mohamed, veuve Tikour Laïd, née en 1923 à Sidi Khaled, commune de Sidi Lahssen (Sidi Bel Abbès); Aïcha bent Mohammed, épouse Bennadri Mohammed, née en 1946 à Bouanane, province de Ksar Es Souk (Maroc), qui s’appellera désormais: Addou Aïcha; Aissa ben Haddouch, né en 1905 à Azrou, Béni Younès, province de Taza (Maroc), et ses enfants mineurs: Fatima Zohra bent Aïssa née le 7 acût 1960 à Alger, Hayat bent Aïssa, née le 16 mars 1967 à Alger 1°, Mohamed ben Aïssa, né le 20 juin 1968 à Alger 4°, qui s’appelleront désormais : Haddouche Aïssa, Haddouche Fatima-Zohra, Haddouche Hayat, Haddouche Mohamed;
13 août 1976 JOURNAL OFFICIEL DE LA Ali ben El Maarouf, né le 14 novembre 1951 à Oran: Ali ben Lahcène, né le 6 juin 1942 à Oran; Ali Mohamed Fatima, née le 10 avril 1950 à Sig (Mascara), qui s’appellera désormais: Namane Fatima; Allamtaoui El Hachemi, né en 1932 à Ouled Aïssa, province de Ksar Es Souk (Maroc), et ses enfants mineurs: Mohamed ben Hachemi, né le 27 mars 1960 à Oran, Sid Ahmed ben Hachemi, né le 9 novembre 1962 Oran, Abdelkrim ben Hachemi né le 17 septembre 1964 à Oran, Badra bent Hachemi, née le 3 septembre 1972 à Oran, lesdits enfants mineurs s’appelleront désormais: Allamtaoui Mohamed, Allamtaoui Sid Ahmed, Allamtaoui Abdelkrim, Allamtaoui Badra; Attabi Fatma, veuve Mohamed ben Ahmed née en 1912 à Kherba (El Asnam); Attigui Mimoun, né le 13 janvier 1951 à Hassi El Ghella (Sidi Bel Abbès); Bachir ould Abdelaziz, né le 20 août 1948 à Sidi Halloui (Tlemcen) qui s’appellera désormais: Maarouf Bachir; Bahia bent Abdallah, épouse Aidoun Mustapha, née le 14 octobre 1930 à Alger 3°, qui s’appellera désormais: Chtini Bahia; Barnoussi Abdeslam, né en 1920 à Ouled Abou, province de Taza (Maroc); Basso Al né le 5 février 1943 à Aïn Sultan, commune d’Ouled Khaled (Saïda); Bekenadil ben Abdesslem, né le 28 mars 1951 à Chaabet El Leham (Sidi Bel Abbès), qui s’appellera désormais Abdelaali Bekenadil; Bekenadil ben Ahmed, né le 8 septembre 1941 à Chaabet El Leham (Sidi Bel Abbès), qui s’appellera désormais: Oujdi Bekenadil; Belabed Abdelkader, né en 1906 à Kef, commune de Sidi Medjahed (Tlemcen); Belhacène Abed Elrazak, né le 25 novembre 1935 à Relizane (Mostaganem); Belhadj Salah, né le 3 février 1950 à Alger 5°; Belmokhtar Fatma, épouse Bensedik Abdelkader, née en 1910 à Berkane, province d’Oujda (Maroc); Ben Abbou Fatna, épouse Archaoui Fatah, née en 1917 à Ksar Bouanane, province de Ksar Es Souk (Maroc); Benali Boualem, né en 1932 à Ouled Bougheddou, commune de Dahmouni (Tiaret); Benali Fatma, épouse Bennadri Laïd, née en 1920 à Aïn Chaïr, cercle de Bouanane, province de Ksar Es Souk (Maroc); Benallal Noureddine, né en 1929 à Béni Saïd, province de Nador (Maroc) et ses enfants mineurs: Benallel Djamila, pée le 9 décembre 1962 à Oran, Benallel Malika, née le 30 mars 1965 à Oran, Benallel Mohammed, né le 30 octobre 1966 à Oran, Benallel Abbès, né le 23 janvier 1968 à Oran, Benallel Zinelabiddine, né le 9 octobre 1969 à Oran, Benallar Khadidja, née le 8 septembre 1972 à Oran; Bendaoud Abdallah, né le 7 mars 1950 à Mascara; Bensalah Abdelkader, né le 4 février 1925 à Mascara; Bensalah Yamina, née le 19 août 1928 à Mascara; Bouadellah ben Lakhlafa, né le 22 septembre 1951 à Oran; Boucif ben Abdelkader, né le 21 janvier 1929 à Béni Mishel, commune de Nédroma (Tlemcen), qui s’appellera désormais: Bensaada Boucif; REPUBLIQUE ALGERIENNE 797 Boucif ben Dadda, né le 18 septembre 1950 à Béni Saf (Tlemcen), qui s’appellera désormais Dadde Boucif; Boudellali Ahmed, né le 21 décembre 1952 à Bérard (Blida); Boudjema Laïd, né en 1924 à Djouidat, commune de Hammam Boughrara (Tlemcen) et ses enfants mineurs : Boudjema Ghariba, née le 14 avril 1958 à la ferme d’Etat de Bavi (Viet-Nam), Boudjema Brahim, né le 10 mai 1960 a la ferme d’Etat de Bavi (Viet-Nam); Boussaid Mohammed, né en 1950 à Aïn Tellout (Tlemcen); Bousseta Abdelkader, né le 14 août 1950 à Tlemcen; Chirrane Aïcha, épouse Belaïd Mohammed, née en 1926 a Figuig, province d’Oujda (Maroc); Chehlafi Abdelli, né le 7 août 1950 à Sidi Abdelli (Tlemcen); Djamaa bent Mohamed, épouse Allaoui Belkhir, née en 1918 à Figuig, province d’Oujda (Maroc), qui s’appellera désormais: Rahmani Djamaâ; Djelloul ben Cheikh, né en 1926 au douar Ouled Kaddour, tribu Es-Séjaâ, annexe d’El Aïoun, province d’Oujda (Maroc), et ses enfants mineurs: Miloud ould Djelloul, né le 9 octobre 1958 à El Malah (Sidi Bel Abbès), Kheira bent Djelloul, née le 3 janvier 1961 à El Malah, Bouziane ould Djelloul, né le 24 août 1963 à Aïn Témouchent, Saïd ould Djelloul, né le 12 novembre 1964 à El Malah, Abdelkader ould Djelloul, né te 7 septembre 1966 à El Malah, Cheikh ould Djelloul, né le 17 novembre 1967 à Aïn Témouchent, Malika bent Djelloul, née le 29 octobre 1972 à Aïn Témouchent (Sidi Bel Abbès); Djilali ould Mébarek, né le 8 juillet 1947 à El Ksar, commune de Zahana (Mascara), qui s’appellera désormais : Ezzine Djilali; Driss ould Ali, né en 1944 à Kef El Ghar, province de Taza (Maroc), et son enfant mineur: Ahmed ben Driss, né le 20 février 1975 à Aïn Témouchent; El Hamzaoui Sassi, né en 1928 à Tendrara, province d’Oujda (Maroc), et ses enfants mineurs: El Hamzaoui Rabia, née le 23 mai 1961 à Oujda (Maroc), Yahia ould Sassi, né le 1er août 1963 à Tlemcen, Djamila bent Sassi, née le 13 juillet 1965 à Tlemcen, Fatima-Zohra bent Sassi, née le 21 juin 1967 à Tlemcen, Yamina bent Sassi, née le 28 mai 1969 à Tlemcen, Hayat bent Sassi, née le 2 janvier 1972 à Tlemcen, lesdits enfants mineurs s’appelleront désormais: El Hamzaoui Yahia, El Hamzaoui Djamila, El Hamzaoui Fatima-Zohra, El Hamzaoui Yamina, El Hamzaoui Hayat; El Marzougui Mimouna, veuve Charef Abderrahmane, née en 1916 à Ksar Béni Bassia, annexe de Béni Tajjite, province de Ksar Es Souk (Maroc); Fadila bent Mohammed, née le 16 avril 1952 à Béchar, qui s’appellera désormais: Lahlouhi Fadila; Fadina bent Ali, née le 14 octobre 1951 à Oran; Faradji Fatma épouse Berka Benyahia, née en 1936 à Béni Sidel, province de Nador (Maroc); Fassi Fatima, épouse Mohamed ben Hamou, née en 1943 à Berkane, province d’Oujda (Maroc); Fatiha bent Abdesslam, née le 17 décembre 1950 à Aïn Témouchent (Sidi Bel Abbès); Fatiha bent Naceur, veuve Arrouf Youcef, née le 10 février 1949 à Oran; Fatma bent Abdallah, épouse Souafi Abdelkader, née le 1** décembre 1940 à El Amria (Sidi Bel Abbès).; Fatima bent Abdelkader, épouse Mansouri Yahia, née en 1909 à Béni Hassen, province de Kenitra (Marcc); Fatima bent Abdeslam, épouse Sidi Yacoub Mohammed, née le 23 août 1945 à Nédroma (Tlemcen); Fatima bent Bassidi, née le 14 août 1951 à Oran; Fatima bent Laoucine, épouse Abdelkhirane Mohammed, née en 1925 à Béni Saf (Tlemcen), qui s’appellera désormais : Zenasni Fatima;
798 JOURNAL OFFICIEL DE LA Fatima bent Miloud, épouse Abdelkader ben Mohamed, née le 16 décembre 1947 à El Amria (Sidi Bel Abbès), qui s’appellera désormais: Moussaoui Fatima; Fatima bent Mohamed, née le 7 mai 1954 à Relizane (Mostaganem), qui s’appellera désormais: Benmohamed Fatima; Fatma bent Bellamouri, née en 1948 à Fillaoucène (Tlemcen), qui s’appellera désormais: Ziani Fatma; Fatma bent Makhti, veuve Boukricha Bahous, née en 1933 à Hammam Bou Hadjar (Sidi Bel Abbès), qui s’appellera désormais: Smaïn Fatma; Fatma bent Mohamed Boudaoud, épouse Chikh Benyakhlef, née en 1934 à Medjajta, province de Nador (Maroc); Fatma bent Mohamed, veuve Ahmed ben Mohamed, née en 1914 à Béni Saf (Tlemcen), qui s’appellera désormais : Khaldi Fatma; Fatma bent Mohamed, épouse Assal Ahmed, née en 1937 à la tribu des Béni Boughafor, village de Zerouira, province de Nador (Maroc); Fatna bent Miloud, épouse Bensahra Kebir, née en 1937 à Bouanane, province de Ksar Es Souk (Maroc), qui s’appellera désormais: Benmiloud Fatna; Ghagi Bassou, né en 1910 au douar Lhajjmane, province de Ouarzazate (Maroc), et ses enfants mineurs: Ghagi Farida, née le 6 février 1959 à Alger, Fadila bent Bassou, née le 20 janvier 1960 à El Biar, Mohamed ben Bassou, né le 22 avril 1961 à El Biar, Leïla bent Bassou, née le 17 mars 1963 à Alger 6°, Nadia bent Bassou, née le 27 mars 1966 à Alger 6°, Kenza bent Bassou, née le 23 juin 1970 à Alger 6°, Nassiba bent Bassou, née le 9 mars 1974 à Alger 60, lesdits enfants mineurs s’appelleront désormais: Ghagi Fadila, Ghagi Mohamed, Ghagi Lella, Ghagi Nadia, Ghagi Kenza, Ghagi Nassiba; Ghali Abderrahmane, né en 1938 à Béchar; Ghali ould Abdesselem, né le 25 décembre 1936 à Mostaganem; Guelai Mama, épouse Amirat Sliman, née le 12 novembre 1936 à Bensekrane (Tlemcen); Guendouzi Bachir, né en 1914 à Tiaret; Habiba bent Abdesselam, née le 2 mars 1951 à Chaabet El Leham (Sidi Bel Abbès), qui s’appellera désormais: Hadjri Habiba; Guenguami Abdelkader, né le 27 avril 1934 à Ben Badis (Sidi Bel Abbès) et ses enfants mineurs: Guenguami Mohamed, né le 1er septembre 1957 à Sidi Abdelli (Tlemcen), Guenguami Rabha, née le 22 mai 1959 à Sidi Abdelli, Guenguami Djedid, né le 29 mars 1962 à Sidi Abdelli, Guenguami Mimoun, né le 20 octobre 1965 à Sidi Abdelli, Guenguami Karima, née le 7 décembre 1967 à Sidi Abdelli, Guenguami Rabah, né le 1er janvier 1970 à Sidi Abdelli, Guenguami Abdelkrim, né le 10 février 1971 à Sidi Abdelli, Guenguami Milouda, née le 19 avril 1973 à Sidi Abdelli (Tlemcen); Habiba bent Ahmed, née le 3 janvier 1954 à Tlemcen, qui s’appellera désormais: Benhamadi Habiba; Hachemia bent Ahmed, épouse Benaïssa Boufeldja, née le 23 octobre 1938 à Tlemcen, qui s’appellera désormais: Belkacem Hachemia; Hadda bent Ahmed, née le 5 octobre 1941 à Béni Sạf (Tlemcen), qui s’appellera désormais: Kebdani Hadda; Hadj-Mehdi ben Mohamed, né le 8 juin 1953 à Oran; Haddou Zohra, épouse Moulay N’Beche Abderrahmane, née le 20 janvier 1932 à Hassi Mamèche (Mostaganem); Halima bent Mimoun, épouse Mohammedi Safi, née le 25 décembre 1944 à Béni Saf (Tlemcen); REPUBLIQUE ALGERIENNE 13 août 1976 Halima bent Mohamed, épouse Ali Belarbi Mohammed, née le 28 mars 1934 à Chaabat El Leham (Sidi Bel Abbès); Hammadi ben Chaïb, né en 1937 à Béni Saïd, province de Nador (Maroc), et ses enfants mineurs Benchaïb Aïcha, née le 20 juin 1967 à Boufatis (Oran), Benchaïb Malika, née le 13 septembre 1968 à Boufatis, Benchaïb Abdelkader, né le 14 décembre 1969 à Boufatis, Benchaïb Benyacoub, né le 21 août 1972 à Boufatis, Benchaïb Mohamed, né le 25 janvier 1975 à Boufatis (Oran), ledit Hammadi ben Chaïb, s’appellera désormais: Benchaïb Hammadi; Hamou ben Mohamed, né en 1900 à Iznaguen, Tamzrout, province de Ouarzazate (Maroc), et ses enfants mineurs : Mohammed ben Hamou, né le 10 avril 1959 à Alger 3°, Fatiha bent Hamou, née le 1er mars 1961 à Alger 5°, Dalila bent Hamou, née le 22 mars 1963 à Alger 5°, Aïcha bent Hamou, née le 29 juin 1967 à Alger 4°, qui s’appelleront désormais: Rahal Hamou, Rahal Mohammed, Rahal Fatiha, Rahal Dalila, Rahal Aïcha; Hocine ben Mohamed, né en 1922 à Taza (Maroc), et ses enfants mineurs: Saïd ben Hocine, né le 8 juillet 1960 à Oran, Rahmouna bent Hocine, née le 14 août 1961 à Oran, Fatiha bent Hocine, née le 4 juin 1965 à Oran, Faidia bent Hocine, née le 7 mai 1969 à Oran, Rekia bent Hocine, née le 15 octobre 1970 à Oran; Houari ben Mohamed, né le 13 mars 1951 à Aïn Témouchent (Sidi Bel Abbès), qui s’appellera désormais: Madani Houari; Ifli Zahra, épouse Maazouzi Mohammed, née le 27 mai 1936 à Aïn Sefra (Saïda); Kaddour ben Abdelkader, né en 1934 à Ghernouiyen, province d’Oujda (Maroc), et ses enfants mineurs: Abdelkader ben Quaddour, né le 4 mai 1963 à Ouled Mimoun (Tlemcen), Zohra bent Quaddour, née le 25 mars 1964 à Ouled Mimoun, Lakhdar ben Quaddour, né le 28 février 1966 à Ouled Mimoun, El Agoubia bent Quaddour, née le 14 mars 1970 à Ouled Mimoun, Fatouma bent Quaddour, née le 8 février 1971 à Ouled Mimoun, qui s’appelleront désormais: Khelifi Kaddour, Khelifi Abdelkader, Khelifi Zohra, Khelifi Lakhdar, Khelifi El Agoubia, Khelifi Fatouma; Katoum bent Ahmed, veuve Mohamed ben Abdeslam, née le 3 avril 1938 à Bou Hanifia (Mascara); Kebdani Hamou, né en 1904 au douar Oulad El Hadj, Kebdana, province de Nador (Maroc), et son enfant mineur : Kebdani Mohamed né le 2 mars 1958 à Béni Saf (Tlemcen); Kebdani Yamina, née le 4 janvier 1942 à Béni Saf (Tlemcen); Khadra bent Kouider, épouse Bellemou Djelloul, née le 8 novembre 1947 à Hammam Bou Hadjar (Sidi Bel Abbès), qui s’appellera désormais: Benyagoub Khadra; Khaldi Safi, né le 22 février 1950 à Béni Saf (Tlemcen); Kheira bent Ali, née le 25 août 1946 à Oran, qui s’appellera désormais: Benali Kheira; Khider Zoubida, née le 28 février 1952 à Kouba (Alger); Kouider ben Ahmed, né le 28 février 1946 à Oran, qui s’appellera désormais: Zenasni Kouider; Kouider ben Mohamed. né le 10 mars 1952 à Oran, qui s’appellera désormais: Bouchta Kouider; Lahcène ben Ali, né le 4 juin 1947 à Oran, qui s’appellera désormais: Raïs Lahcène; Lahgui Abdelkader, né le 10 mars 1935 à Djouidat, commune de Maghnia (Tlemcen); Lahoucine Kheididja, née en 1954 à Tighennif (Mascara); Lakhdar ben Mohammed, né le 14 avril 1951 à Mers El Kebir (Oran);
13 août 1976 JOURNAL OFFICIEL DE LA Latifa bent Lahcen, née le 19 décembre 1951 à El Asnam, qui s’appellera désormais: Slimani Latifa; Maachi Abdelkader, né le 12 juin 1924 à Tiaret; Mabrouka bent Larbi, épouse Bendekhis Mabrouk, née le 1944 à Ksar Bouanane, province de Ksar Es Souk (Maroc), qui s’appellera desormais: Belarbi Mabrouka; Mahdjouba bent El Habib, née le 3 janvier 1951 à Ain Youcef (Tlemcen), qui s’appellera désormais: Benamara Mahjouba; Mama bent Bézah, épouse Besah ben Mohamed, née en 1933 à Béni Saïd, province de Nador (Maroc), qui s’appellera désormais Bezah Mama; Mama bent Maamar, épouse Touhami ould Rabah, née le 7 novembre 1943 à Arzew (Oran); Mama bent Mélouk, veuve Larbi Mohammed, née en 1924 à Hammam Bou Hadjar (Sidi Bel Abbès), qui s’appellera désormais: Belkheir Mama; Mama bent Mimoun, épouse Kedbani Boucif, née le 3 novembre 1946 à Misserghin (Oran), qui s’appellera désormais: Bouhadjadj Mama; Maouadj Aïcha, épouse Aouad Mansour, née le 29 décembre 1909 à Arzew (Oran); Megherbi Mohamed, né en 1923 à Chabet Eddis, commune d’Oued Essalem (Mostaganem); Megherbi Mohammed, né le 1er novembre 1939 à Adélia, commune de Bou-Medfaa (El Asnam); Meghrabi Abdelkader, né le 30 novembre 1930 à Sidi Ali (Mostaganem); Miloud ben Allal, né en 1951 à Remchi (Tlemcen), qui s’appellera désormais: Benallal Miloud; Mimoun ben Mohamed, né le 6 février 1949 à Oran; Mimouna bent Mohamed, née le 16 mai 1945 à Oran; Mimouna bent Mohammed, née le 14 avril 1950 à Béni Saf (Tlemcen), qui s’appellera désormais: Heddi Mimouna; Mohamed ben Abdelkader, né le 11 janvier 1951 à Oran; Mohammed ben Abdellah, né le 25 octobre 1951 à Mers El Kebir (Oran); Mohamed ben Abdeslem, né en 1925 à Bekioua, Berkane, province d’Oujda (Maroc), et ses enfants mineurs: Rabeha bent Mohamed, née le 15 octobre 1959 à El Ançor, commune de Bou Tlélis (Oran), Abdallah ben Mohamed, né le 27 mars 1961 à El Ançor, Zoubida bent Mohamed, née le 9 mars 1966 à Bou Tlėlis, Sabiha bent Mohamed, née le 23 mai 1972 à Bou Tlélis, qui s’appelleront désormais: Berkane Mohamed, Berkane Rabeha, Berkane Abdallah, Berkane Zoubida, Berkane Sabiha; Mohamed ben Ahmed, né en 1913 à Boualma, province de Nador (Maroc), et ses enfants mineurs : Mustapha ben Mohammed, né le 12 avril 1958 à Chaïb, commune de Mékla (Tizi Ouzou), Djamila bent Mohammed, née le 18 janvier 1965 à Chaïb, commune de Mékla, Rezika bent Mohammed, née le 14 septembre 1969 à Chaïb, Abdelkader ben Mohammed, né le 24 mars 1972 à Chaïb, commune de Mékla (Tizi Ouzou); Mohamed ben Ahmed, né en 1934 à Béni Chicar, province de Nador (Maroc) et ses enfants mineurs: Miloud ben Mohamed, né le 13 octobre 1957 à Oran, Hasni ben Mohamed, né le 18 février 1959 à Oran, Kheira bent Mohamed, née le 9 juin 1960 à Oran, Youcef ben Mohamed, né le 11 avril 1962 à Oran, Ahmed ben Mohamed, né le 14 juillet 1965 à Oran; REPUBLIQUE ALGERIENNE 799 Mohamed ould All, né le 28 février 1926 à Aïn Tédelès (Mostaganem); Mohamed ben El Yachi, né le 2 janvier 1948 à Oran; Mohamed ben Hamou, né en 1929 à Béni Chicar, province de Nador (Maroc), et ses enfants mineurs: Habiba bent Mohamed, née le 8 octobre 1959 à Bouznika, province de Rabat (Maroc), Noura bent Mohamed, née le 16 mars 1961 à Bouznika, province de Rabat (Maroc), Mohamed ben Mohamed, né le 17 décembre 1962 à Aïn El Turck (Oran), Houria bent Mohamed, née le 21 août 1966 à Mers El Kebir, Bouameur ben Mohamed, né le 16 décembre 1967 à Mers El Kebir (Oran); Mohamed ben Mahjoud, né en 1923 à Aït Ahmed, province de Marrakech (Maroc), et son enfant mineur: Benbrahim ben Mohamed, né le 12 août 1957 à Frenda (Tiaret); Mohamed ben Rahal, né le 29 août 1943 à Hammam Bou Hadjar (Sidi Bel Abbès); Mohamed ben Sellam, né en 1926 à Béni Bouyacoub, Tensamane, province de Nador (Maroc), et ses enfants mineurs : Chérif ben Mohamed, né le 23 novembre 1957 à Hadjout (Blida), Fatma Zohra bent Mohamed, née le 12 décembre 1960 à Hadjout, Mourad ben Mohamed, né le 2 janvier 1965 à Bou Haroun (Blida), Anissa bent Moamed, née le 18 août 1967 à Bou Haroun, Hassina bent Mohamed, née 19 9 octobre 1975 à Bou Haroun, qui s’appelleront désormais: Bensellam Mohamed, Bensellam Chérif, Bensellam Fatma- Zohra, Bensellam Mourad, Bensellam Anissa, Bensellam Hassina; Mohammed ben Abdallah, né le 16 juillet 1952 à Oran, qui s’appellera désormais: Markik Mohammed; Mohammed ben Ahmed, né le 21 novembre 1919 à Alger 3*, qui s’appellera désormais: Hammadi Mohammed; Mohammed ould Amar, né en 1913 à Sidi Mellouk, El Aïoun, province d’Oujda (Maroc), qui s’appellera désormais: Zenasni Mohammed; Mohammed ben Belaïd, né en 1937 au douar Labkhata, annexe de Jerada, province d’Oujda (Maroc), et ses enfants mineurs: Fatma bent Mohammed, née le 10 juin 1961 à Remchi (Tlemcen), Mohammed ben Mohammed, né le 14 avril 1963 à Remchi, Belhadj ber Mohammed, né le 1er mars 1966 à Remchi, Ahmed ben Mohammed, né le 14 juin 1968 а Remchi, Rafika bent Mohammed, née le 14 janvier 1971 à Remchi, Fouzia bent Mohammed, née le 22 janvier 1973 à Remchi (Tlemcen); Mohammed ben Hamed, né le 11 juin 1948 à Bougars (Blida); Mohammed ben Lahcen, né le 19 janvier 1953 à El Asnam, qui s’appellera désormais: Slimani Mohammed; Mohammed ben Laïech, né le 28 mai 1945 à Bologhine Ibnou Ziri (Alger), qui s’appellera désormais: Karaoui Mohammed; Mohammed ben Mohammed, né le 12 septembre 1950 à Ouled Mimoun (Tlemcen), qui s’appellera désormais: Hadjazi Mohammed; Mohammed ben Mohammed, né le 23 janvier 1946 à Hounet, commune de Youb (Saïda); Mokhtar ould Mohamed, né le 25 novembre 1952 à Aïn Témouchent (Sidi Bel Abbès); Mokhtaria bent Amar, née le 14 juin 1953 à Frenda (Tiaret); Morakechi Fatma, épouse Tahar ben Mohamed, née le 2 mars 1931 à Ksar El Boukhari (Médéa); Moulay Hafida, née le 24 février 1953 à Constantine;
800 JOURNAL OFFICIEL DE LA Moulay Mohammed, né le 20 février 1954 & Oran: Moussaoui Mébarka, épouse Chikhaoui Djelloul, née en 1043 à Erfoud, province de Ksar Es Souk (Maroc); Mustapha ben Miloud, né le 17 mars 1947 à El Harrach (Alger), qui s’appellera désormais: Mouloudi Mustapha; Nasri Ahmed, né le 16 mars 1954 à Kef, commune de Maghnia (Tlemcen); Oumelaid bent Ahmed, épouse Mohammed ben Ahmed, née en 1936 à Abadla (Béchar), qui s’appellera désormais : Djellouli Oumelaïd; Ouraoul Aïssa, né le 8 octobre 1940 à Maghnia (Tlemcen); Rabia bent Abdelmalek, née le 23 août 1953 à Tlemcen, qui s’appellera désormais: Abdelmalek Rabia; Rahma bent Mohamed, née le 18 décembre 1944 à Gdyel (Oran); Rahmani Bachir, né en 1935 à El Amria (Sidi Bel Abbès); Ramdani Khadra, veuve Hamel Mahammed, née en 1915 su douar Ouled Sidi Ramdane, cercle de Berkane, province d’Oujda (Maroc); Ramdani Rahma, épouse Hamel Mohammed, née en 1918 su douar Ouled Sidi Ramdane, cercle de Berkane, province d’Oujda (Maroc); Riffi Ahmed, né le 22 décembre 1936 à Hennayya (Tlemcen) qui s’appellera désormais: Rahou Ahmed; Riffi Ahmed, né le 15 janvier 1934 à Béni Saf (Tlemcen); Riffi Alcha, épouse Yrklef Boualem, née le 5 mai 1943 à Sidi Ben Adda (Sidi Bel Abbès); Riffi Fatna, épouse Hennache Mohammed, née le 26 décembre 1931 à Béni Saf (Tlemcen); Riffi Sfayah, épouse Beklouf Bouazza, née le 25 septembre 1934 à Sidi Ben Adda (Sidi Bel Abbès); Sahel Mohammed, né le 14 novembre 1951 à Béchar; Sahraoui Milouda, épouse Maroc El Habib, née le 19 février 1945 à Béni Saf (Tlemcen); Sehili Fatima, née le 4 novembre 1951 à Remchi (Tlemcen); Senhadji Kouider, né en 1905 à Tlemcen, et ses enfants mineurs: Senhadji Aicha, née le 30 juillet 1957 à Tlemcen, Senhadj Boumediène, né le i janvier 1960 à Tlemcen, Senhadij REPUBLIQUE ALGERIENNE 13 août 1976 Nasreddine, né le 11 décembre 1962 à Tlemcen, Senhadji Zoulikha, née le 30 septembre 1965 à Tlemcen: Souci Fatma, épouse Zitouni Amar, née le 15 mars 1945 à Boudjebaa (Sidi Bel Abbès); Soussi Youb, né le 26 mars 1935 à Béni Saf (Tlemcen); Stitour Cherifa, veuve Kaidelina ben Ali, née le 2 juillet 1946 à Mascara; Tahar-Djilali Kheira, veuve Abdelkader ben Mohamed, née le 8 juin 1911 à Relizane (Mostaganem); Talsi Ali, né en 1908 à Ahfir (Maroc); Tandjaoui Mohamed, né le 22 août 1944 à Meurad (Blida); Tayeb ben Ahmed, né le 21 mars 1948 à El Harrach (Alger); Touati ben Abid, né le 29 janvier 1953 à Mostaganem, qui s’appellera désormais: Bentaleb Touati; Yamina bent Ahmed, née le 21 décembre 1953 à Sidi Bel Abbès, qui s’appellera désormais: Rahmani Amina; Yamina bent Bihi, née le 8 mars 1947 à Ksar El Boukhari (Médéa), qui s’appellera désormais: Bihi Yamina; Yamina bent Mohammed, épouse Guelal Abdelkader, née en 1928 à Kebdana (Maroc), qui s’appellera désormais: Kebdani Yamina; Yamna bent Lahssen, née le 17 novembre 1934 à Oran; Yaya ben Mohammed, né le 26 septembre 1917 à Alger 3°, qui s’appellera désormais: Drissi Yahia; Zahia bent Saïd, épouse Merabet Salah, née le 13 juillet 1940 à Bologhine Ibnou Ziri (Alger), qui s’appellera désormais: Medehar Zahia; Zaimi Abdellah, né le 30 mars 1952 à Gdyel (Oran); Zenasni Aïcha, épouse Zenasni Ahmed, née le 31 mai 1948 à Béni Saf (Tlemcen); Zenasni Mama, née le 12 mai 1951 à Aïn Tolba (Sidi Bel Abbès); Zenasni Rahal, né en 1946 à Sidi Abdelli (Tlemcen); Zenasni Zahra, née le 18 juillet 1946 à Béni Saf (Tlemcen); Zinet Mebarka, veuve Mabrouk ben Boubakeur, née en 1925 à Béchar, et ses enfants mineurs: Djemaa bent Mabrouk, née le 28 octobre 1960 à Kenadsa, (Béchar), Abd Rabi ben Mabrouk, né le 22 octobre 1962 à Kenadsa, Abderrahmane ben Mabrouk, né le 21 avril 1965 à Béchar; Zoulikha bent Lahssen, épouse Grainou Belahcène, née le 10 octobre 1940 à Miliana (El Asnam); AVIS ET COMMUNICATIONS MARCHES. Appels d’offres MINISTERE D’ETAT CHARGE DES TRANSPORTS SOCIETE NATIONALE DES TRANSPORTS FERROVIAIRES (S.N.T.F.) Un appel d’offres ouvert est lancé pour la fourniture de 680.400 rendelles Grower. Toute société fabricant ce matériel (justificatifs et références seront fournis) et désirant soumissionner, devra s’adresser ou écrire a SNTF, ervice de la voie et des bâti. ments. (Approvisionnements), 21/23, Bd Mohamed V Alger. L’ouverture des plis est prévue pour le 17 novembre 1975. Trois appels d’offres ouverts sont lancés pour la fourniture de: 128.000 semelles en caoutchouc cannelees, type chevron de 200 x 165 x 4,5 1.546.000 tirefonds normalisés 560.400 boulons.
13 août 1976 JOURNAL OFFICIEL DE LA
Toute société fabricant ce matériel (Justificatifs et références seront fournis) et désirant soumissionner, devra
s’adresser ou écrire à SNTF, service de la voie et des bâtiments. (Approvisionnements), 21/23, Bd Mohamed V - Alger.
L’ouverture des plis est prévue pour le 3 novembre 1976.
SOCIETE NATIONALE DES TRANSPORTS
FERROVIAIRES
Avis d’appel d’offres international
Un appel d’offres international est lancé pour la fourniture
de mécanisme électriques de passage à niveau à 1/2 barrière.
Les documents nécessaires pour soumissionner peuvent être
retirés ou adressés aux soumissionnaires au prix de l’équivalent de quarante (40) dollars U.S. le dossier,
soit en se présentant au siège de la SNTF, 21/23, Bd
Mohamed V Alger (8ème étage), service VB/SES,
soit à l’adresse à laquelle il désire recevoir par voie
postale les documents constituant le dossier d’appel d’offres.
L’envoi du dossier d’appel d’offres ne peut être effectué
qu’après réception par la SNTF, d’un chèque visé, selon les
prescriptions en vigueur dans le pays du soumissionnaire.
Les offres devront parvenir sous pli recommandé à l’adresse
de la SNTF à Alger, avant le 2 novembre 1976 à 16 heures,
terme de rigueur.
Le délai pendant lequel les candidats resteront engagés
par leurs offres est fixé à 90 jours, à compter du 3 novembre
1976.
Avis d’appel d’offres international nº 5/76
Un appel d’offres international est lancé pour l’acquisition
de matériels d’éclairage spécial pour parcs autos des aérodromes d’Alger-Dar El Beida et d’Oran-Es Senia.
Les entreprises intéressées pourront consulter ou retirer les
dossiers au bureau d’équipement de l’établissement national
pour l’exploitation météorologique et aéronautique, 1, avenue
de l’indépendance à Alger.
La remise des offres est fixée à un mois aprés sa
publication au Journal officiel de la République algérienne
démocratique et populaire. et adressée au bureau d’équipement
de l’ENEMA, 1, avenue de l’indépendance à Alger.
L’enveloppe extérieure devra comporter obligatoirement la
mention:
802 JOURNAL OFFICIEL DE LA
Les soumissions doivent parvenir sous double enveloppe
et pli cacheté au ministère de l’information et de la culture,
direction de l’administration générale, 119, rue Didouche
Mourad Alger, avant le 16 octobre 1976.
Le dossier peut être demandé ou retiré à la RTA, direction
des services techniques et de l’équipement, 21, Bd des Martyrs,
Alger, au bureau 332 nouvel immeuble, contre la somme de
cent (100) dinars algériens, représentant les frais d’établissement du cahier des charges.
DIRECTION DE L’INFRASTRUCTURE
ET DE L’EQUIPEMENT DE LA WILAYA DE SETIF
Programme 2ème plan quadriennal
Un avis d’appel d’offres ouvert est lancé en vue de la
réalisation des lots suivants :
Lot n° 3 Menuiseries intérieures, extérieures et fermetures
Lot n° 7Ferronnerie,
Imprimerie Officielle, Alger 7, 9
REPUBLIQUE ALGERIENNE 13 août 1976
Lot n 8- Peinture - vitrerie,
Lot n° 10 Electricité télévision,
Lot n° 11 Chauffage,
Lot n° 12’Plomberie sanitaire.
concernant le collège d’enseignement moyen polytechnique,
type 800 à Sétif.
Le dossier relatif à cet appel d’offres pourra être retiré ou
consulté à la direction de l’infrastructure et de l’équipement
de la wilaya de Sétif, service des marchés.
Les offres doivent être adressées sous double pli cacheté
avec la mention extérieure précisant l’objet de la soumission
à la direction de l’infrastructure et de l’équipement, cité le
Caire, Sétif, accompagnés des pièces réglementaires.
Le délai pour la remise des offres qui a été fixé à vingt et
un jours est prorogé de 15 jours à partir de la publication
du présent avis.
Les soumissionnaires restent engagés pour leurs offres
pendant une durée de 90 jours.
et 13 Avenue Abdelkader-Benbarek