CONVENTIONS ET ACCORDS INTERNATIONAUX - LOIS ET DECRETS ARRETES, DECISIONS, AVIS, COMMUNICATIONS ET ANNONCES (TRADUCTION Algérie Tunisie ΑΒΟΝΝΕMENT Maroc ANNUEL Libye Mauritanie 1 An Edition originale…. 1070,00 D.A Edition originale et sa traduction 2140,00 D.A FRANÇAISE) DIRECTION ET REDACTION: ETRANGER SECRETARIAT GENERAL (Pays autres DU GOUVERNEMENT que le Maghreb) Abonnement et publicité: IMPRIMERIE OFFICIELLE 1 An 7,9 et 13 Av. A. Benbarek-ALGER Tél: 65.18.15 à 17 C.C.P. 3200-50 2675,00 D.A ALGER Télex: 65 180 IMPOF DZ BADR: 060.300.000768/KG 5350,00 D.A ETRANGER: (Compte devises): (Frais d’expédition en sus) BADR: 060.320.0600 12 Edition originale, le numéro: 13,50 dinars. Edition originale et sa traduction, le numéro: 27,00 dinars. Numéros des années antérieures: suivant barème. Les tables sont fournies gratuitement aux abonnés. Prière de joindre la dernière bande pour renouvellement, réclamation, et changement d’adresse . Tarif des insertions: 60,00 dinars la ligne.

15 Joumada El Oula 1419 2 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 66 6 septembre 1998 SOMMAIRE ARRETES, DECISIONS ET AVIS PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE Décision du 13 Rabie Ethani 1419 correspondant au 6 août 1998 portant nomination d’un chargé d’études et de synthèse au Haut commissariat chargé de la réhabilitation de l’amazighité et de la promotion de la langue amazighe.. 3 MINISTERE DE LA DEFENSE NATIONALE Arrêté interministériel du 17 Rabie Ethani 1419 correspondant au 10 août 1998 mettant fin aux fonctions de contrôleurs financiers des engagements de dépenses.

Arrêté interministériel du 17 Rabie Ethani 1419 correspondant au 10 août 1998 mettant fin aux fonctions de suppléants aux contrôleurs financiers des engagements de dépenses.. Arrêté interministériel du 17 Rabie Ethani 1419 correspondant au financiers des engagements de dépenses Arrêté interministériel du 17 Rabie Ethani 1419 correspondant au 10 contrôleurs financiers des engagements de dépenses..

10 août 1998 portant nomination de contrôleurs

août 1998 portant nominations de suppléants aux

MINISTERE DE L’INTERIEUR, DES COLLECTIVITES LOCALES ET DE L’ENVIRONNEMENT Arrêté du 29 Dhou El Hidja 1418 correspondant au 26 avril 1998 fixant la composition des commissions paritaires des personnels de l’administration centrale du ministère de l’intérieur des collectivités locales et de l’environnement…… 4 MINISTERE DU TRAVAIL, DE LA PROTECTION SOCIALE ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE Arrêté du 17 Rabie El Aouel 1419 correspondant au 11 juillet 1998 mettant fin aux fonctions du chef de cabinet du ministre du travail, de la protection sociale et de la formation professionnelle. 5 Arrêté du 7 Rabie El Aouel 1419 correspondant au 1er juillet 1998 mettant fin aux fonctions d’un attaché de cabinet du ministre du travail, de la protection sociale et de la formation professionnelle.. 5 MINISTERE DE L’AGRICULTURE ET DE LA PECHE Arrêté du 13 Safar 1419 correspondant au 8 juin 1998 fixant le règlement technique d’homologation des espèces de céréales….

Arrêté du 16 Rabie Ethani 1419 correspondant au 9 août 1998 modifiant et complétant l’arrêté du 21 Dhou El Hidja 1415 correspondant au 21 mai 1995, fixant la liste des variétés de pomme de terre, de céréales, de vigne et des espèces arboricoles autorisées à la production et à la commercialisation… 12

15 Joumada El Oula 1419 JOURNAL OFFICIEL 6 septembre 1998 DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 66 3. ARRETES, DECISIONS ET AVIS PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE Décision du 13 Rabie Ethani 1419 correspondant au 6 août 1998, portant nomination d’un chargé d’études et de synthèse au Haut commissariat chargé de la réhabilitation de l’amazighité et de la promotion, de la langue amazighe. Par décision du 13 Rabie Ethani 1419 correspondant au 6 août 1998, du Haut commissariat chargé de la réhabilitation de l’amazighité et de la promotion de la langue amazighe, M. Laceb Mohand Oul Hadj est nommé chargé d’études et de synthèse au Haut commissariat chargé de la réhabilitation de l’amazighité et de la promotion de la langue amazighe. MINISTERE DE LA DEFENSE NATIONALE Arrêté interministériel du 17 Rabie Ethani 1419 correspondant au 10 août 1998 mettant fin aux fonctions de contrôleurs financiers des engagements de dépenses. Par arrêté interministériel du 17 Rabie Ethani 1419 correspondant au 10 août 1998, il est mis fin, à compter du ler août 1998, aux fonctions des officiers exerçant en qualité, de contrôleurs financiers des engagements de dépenses auprès des régions militaires suivantes : Capitaine Abdelkader Ben Naama, 2ème région militaire; Capitaine: Mokhtar Cherouati, 3ème région militaire ; Capitaine: Abdelhak Achour, 6ème région militaire. Arrêté interministériel du 17 Rabie Ethani 1419 correspondant au 10 août 1998 mettant fin aux fonctions de suppléants aux contrôleurs financiers des engagements de dépenses. Par arrêté interministériel du 17 Rabie Ethani 1419 correspondant au 10 août 1998, il est mis fin, à compter du ler août 1998, aux fonctions des officiers exerçant en qualité de suppléants aux contrôleurs financiers des engagements de dépenses auprès des régions militaires suivantes : Capitaine: Rachid Bendjeddou, lère région militaire; Capitaine: Abdelkrim Mebrek, 2ème région militaire; Lieutenant: Karim Kouza, 4ème région militaire; Capitaine 1 : Abdelaziz Bahloul, 5ème région militaire ; Commandant: Mohamed Latrache, 6ème région militaire. Arrêté interministériel du 17 Rabie Ethani 1419 correspondant au 10 août 1998 portant nomination de contrôleurs financiers des engagements de dépenses. Y Par arrêté interministériel du 17 Rabie Ethani 1419 correspondant au 10 août 1998, les officiers ci-aprés sont nommés, à compter du ler août 1998, contrôleurs financiers des engagements de dépenses auprès des régions militaires suivantes : Capitaine: Saadi Aït Kaci, 2ème région militaire ; Commandant: Ben Ammar Lezgham, 3ème région militaire; Commandant: Mohamed Nazih Zaaimi, 6ème région militaire. Arrêté interministériel du 17 Rabie Ethani 1419 correspondant au 10 août 1998 portant nomination de suppléants aux contrôleurs financiers des engagements de dépenses. Par arrêté interministériel du 17 Rabie Ethani 1419 correspondant au 10 août 1998, les officiers ci-aprés sont nommés, à compter du ler août 1998, suppléants aux contrôleurs financiers des engagements de dépenses auprès des régions militaires suivantes : Capitaine: Chérif Zeghmoum, lère région militaire; Capitaine: Belkacem Atallah, 2ème région militaire; Capitaine: Saïd Meguellati, 4ème région militaire ; Capitaine: Tahar Guernine, 5ème région militaire ; Capitaine: Abdelkrim Mebrek, 6ème région militaire.

MINISTERE DE L’INTERIEUR, 6 septembre 1998 DES COLLECTIVITES LOCALES ET DE L’ENVIRONNEMENT Arrêté du 29 Dhou El Hidja 1418 correspondant au 26 avril 1998 fixant la composition des commissions paritaires des personnels de l’administration centrale du ministère de l’intérieur, des collectivités locales et de l’environnement. Par arrêté du 29 Dhou El Hidja 1418 correspondant au 26 avril 1998, la composition des commissions paritaires des personnels de l’administration centrale du ministère de l’intérieur, des collectivités locales et de l’environnement est fixée selon le tableau ci-aprés: REPRESENTANTS REPRESENTANTS DE L’ADMINISTRATION DES PERSONNELS CORPS ET GRADES Membres titulaires Administrateurs principaux Rachid Benzaoui Administrateurs Abdelaziz Amokrane Ingénieurs en informatique Ahmed Bquáchiba Traducteurs interprètes Documentalistes archivistes Noui Kharchi Architectes Analystes de l’économie Ingénieurs d’application Assistants administratifs principaux Rachid Benzaoui Assistants administratifs Abdelaziz Amokrane Secrétaires de direction. Adjoints administratifs Ahmed Bouachiba Comptables administratifs principaux Comptables administratifs Techniciens en informatique Techniciens Assistants documentalistes archivistes Techniciens de l’administration communale Aides comptables Rachid Benzaoui Agents administratifs Abdelaziz Amokrane secrétaires sténodactylographes Secrétaires dactylographes Ahmed Bouachiba Agents dactylographes Agents de bureau Adjoints techniques en informatique Agents techniques en informatique Ouvriers professionnels hors catégorie Rachid Benzaoui Ouvriers professionnels lère, Abdelaziz Amokrane 2ème et 3ème catégories Ahmed Bouachiba Conducteurs d’automobiles lère et 2ème catégorie Noui Kharchi Appariteurs Membres suppléants Membres titulaires Membres suppléants Abdelkader Abbar Farid Bounab Boumediène Ziane Azzeddine Kerri Mohamed Salah Ghaouti Nabil Mostefai Zeraoulia Abdelkader Samaoui Abdelbaki Ali Zakeze Mustapha Arab Boulekroun Ferhat Malki Mustapha Salah Mansour Abdelkader Abbar Belkacem Saifi Mohamed Bouzergui Azzeddine Kerri Mohamed Smail Yacef Abdelbaki Guecioueur Fatma Sidmoun Boulekroun Mohamed Adnane Abdelkader Abbar Houria Ouriachi Fatiha Hasni Azzeddine Kerri Djaouida Salima Kadri Guachtou Farid Kamel Abdelbaki Boulekroun Mahfoudh Serrir Abdelkader Abbar M’Barek Sellami Abdelaziz Oulkhiar Azzeddine Kerri Ali Rachedi Brahim Aidoussi Nabil Mostefaï Omar Chegrane Mounir Bendekoum Abdelbaki Salah Azzizi Ali Aloui Boulekroun

15 Joumada El Oula 1419 JOURNAL OFFICIEL 6 septembre 1998 MINISTERE DU TRAVAIL DE LA PROTECTION SOCIALE ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE Arrêté du 17 Rabie El Aouel 1419 correspondant au 11 juillet 1998 mettant fin aux fonctions du chef de cabinet du ministre du travail, de la protection sociale et de la formation professionnelle. Par arrêté du 17 Rabie El Aouel 1419 correspondant au 11 juillet 1998, du ministre du travail, de la protection sociale et de la formation professionnelle, il est mis fin aux fonctions de chef de cabinet du ministre du travail, de la protection sociale et de la formation professionnelle, exercées par M. Abdelaziz Boutaleb, appelé à exercer une autre fonction. Arrêté du 7 Rabie El Aouel 1419 correspondant au 1er juillet 1998 mettant fin aux fonctions d’un attaché de cabinet du ministre du travail, de la protection sociale et de la formation professionnelle. Par arrêté du 7 Rabie El Aouel 1419 correspondant au 1er juillet 1998, du ministre du travail, de la protection sociale et de la formation professionnelle, il est mis fin, à compter du 1er mars 1998, aux fonctions de chef de cabinet du ministre du travail, de la protection sociale et de la formation professionnelle, exercées par M. Rédha Amine Bendali. MINISTERE DE L’AGRICULTURE ET DE LA PECHE Arrêté du 13 Safar 1419 correspondant au 8 juin 1998 fixant le règlement technique d’homologation des espèces de céréales. Le ministre de l’agriculture et de la pêche, Vu le décret présidentiel n° 97-231 du 20 Safar 1418 correspondant au 25 juin: 1997 portant nomination des membres du Gouvernement; Vu le décret exécutif n° 90-12 du 7 janvier 1990 fixant les attributions du ministre de l’agriculture; Vu le décret exécutif n° 92-133 du 28 mars 1992 portant création du centre national de certificats des semences et plants; Vu le décret exécutif n° 93-284 du 9 Joumada Ethania 1414 correspondant au 23 novembre 1993 fixant la réglementation relative aux semences et plants; DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 66 5 Arrête : Article 1er. En application des dispositions de l’article 19 du décret exécutif n° 93-284 du 9 Joumada Ethania 1414 correspondant au 23 novembre 1993, susvisé, le présent arrêté a pour objet de définir le règlement technique d’homologation des espèces de céréales. Art. 2. - Les conditions d’homologation des espèces visées à l’article 1er ci-dessus sont définies par le règlement technique annexé au présent arrêté. Art. 3. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger, le 13 Safar 1419 correspondant au 8 juin. 1998. Benalia BELAHOUADJEB. ANNEXE REGLEMENT TECHNIQUE D’HOMOLOGATION DES ESPECES t DE CEREALES Le présent règlement technique d’homologation fixe les conditions requises pour l’inscription au catalogue officiel, les protocoles d’essais, les témoins de référence à utiliser, les échelles de notation ainsi que tout autre paramètre à prendre en compte pour les espèces de céréales suivantes : • Blé dur: Triticum durum Desf; • Blé tendre: Triticum aestivum L. emend Fiori et Paol; • Orge: Hordeum vulgare L. • Avoine: Avena sativa L. • Triticale: X Triticalosecale Wittm. CHAPITRE I I. DEFINITIONS

1. 1. Variété On entend par “variété”, tout cultivar, clone, lignée pure, souche, hybride et quelques fois souche d’origine naturelle ou selectionnée cultivée ou susceptible de l’être.
2. 2. Lignée pure Ensemble de plantes ou d’individus qui reproduisent fidèlement les caractères morphologiques et physiologiques des parents.
3. 3. Nouveauté Une variété est considérée comme nouvelle si, à la date du dépôt de la demande d’inscription, elle se distingue particulièrement des variétés inscrites ou proposées à l’inscription.
4. 4. Obtenteur On entend par obtenteur, la personne physique ou morale qui a créé ou qui a découvert et mis au point la variété.

6 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE 1 5. Représentant ou détenteur légal On entend par représentant ou détenteur légal, la personne physique ou morale dûment habilitée par l’obtenteur pour l’exploitation de sa variété. 1.6. Demandeur Personne physique ou morale qui dépose la demande d’inscription de la variété. Ne peuvent présenter les demandes d’inscription que les obtenteurs ou les détenteurs légaux précédemment définis. II. CONDITIONS D’INSCRIPTION Pour être inscrite au catalogue officiel, la nouvelle variété doit être distincte, homogène, stable et présenter une valeur agronomique et technologique. Elle doit porter une dénomination qui ne peut être confondue avec celle d’une variété déjà existante. 2.1. Distinction Une variété est “distincte”, si elle possède un caractère important, précis et peu fluctuant ou plusieurs caractères combinés, qui la distinguent nettement de toute autre variété inscrite. 2.2. Homogénéité Une variété est “homogène”, si toutes les plantes qui la composent sont semblables ou génétiquement identiques pour l’ensemble des caractères qui l’identifient. 2.3. Stabilité Une variété est “stable”, si elle conserve toutes ses principales caractéristiques tout au long de ses reproductions ou multiplications successives. 2.4. Valeur agronomique et technologique Une variété possède une valeur agricole, si elle présente, par rapport aux variétés inscrites, une amélioration significative pour la culture, la productivité ou l’utilisation des produits qui en sont issus. III. LISTES DES VARIETES 3.1. Liste A La liste A comporte les variétés ayant subi avec succès les différentes épreuves DHS et VAT. L’inscription de ces variétés au catalogue officiel est prononcée par arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche sur proposition du comité technique d’homologation. L’inscription est valable pour une durée de dix (10) ans, renouvelable pour une période de cinq (5) ans, si l’importance de son maintien se justifie, et pour autant que les conditions prévues pour sa distinction, son homogénéité et sa stabilité soient remplies. 3.2. Liste B La liste B comporte, à titre provisoire, les variétés qui, bien que ne réunissant pas toutes les conditions requises pour leur homologation, présentent cependant un intérêt ALGERIENNE N° 66 15 Joumada El Oula 1419 6 septembre 1998 pour la production agricole ou peuvent être destinées à l’exportation. L’inscription de ces variétés et la durée de leur validité sont prononcées par arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche sur proposition du comité technique d’homologation. Les listes variétales (A et B) du catalogue officiel sont révisées périodiquement pour éliminer les variétés devenues sans intérêt et celles qui n’ont pas fait l’objet d’une demande de réinscription à l’expiration de la durée de validité de l’inscription ou de la réinscription. Les variétés radiées du catalogue sont mentionnées sur une liste fixée par arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche sur proposition du comité technique d’homologation. IV. MODALITES DE DEMANDE D’INSCRIPTION En application des dispositions de l’article 14 du décret exécutif n° 93-284 du 9 Joumada Ethania 1414 correspondant au 23 novembre 1993, susvisé, la demande d’inscription au catalogue officiel doit être introduite suivant les formulaires établis par le centre national de contrôle et de certification des semences et plants, et annexés à l’original du présent règlement. V. INSTRUCTION DES DEMANDES D’INSCRIPTION L’instruction des demandes d’inscription sera effectuée par la section spécialisée “grandes cultures” à la dernière décade du mois de septembre. VI. CAUSES DE REJET DES DEMANDES • dépôt de la demandes hors délai; • la dénomination proposée par le demandeur risque d’être confondue avec une variété déjà existante; • dossier présenté incomplet. CHAPITRE II EPREUVES D’HOMOLOGATION EPREUVE (D.H.S) L’épreuve DHS est conduite pour toute variété nouvelle, proposée à l’inscription au catalogue officiel, en vue de déterminer sa distinction, son homogénéité et sa stabilité. Cette épreuve a pour objectif de définir l’identité et le niveau de pureté de la variété en question.

1. Durée d’étude L’épreuve “DHS” est étalée sur une période minimale de trois (3) cycles successifs de production.
2. Echantillons demandés Pour la réalisation de l’étude “DHS”, le demandeur doit fournir les échantillons indiqués ci-après :

15 Joumada El Oula 1419 JOURNAL 6 septembre 1998 OFFICIEL Matériel végétal nécessaire à l’épreuve “DHS”: ECHANTILLONS DATE LIMITE ESPECES DEMANDES DE RECEPTION (nature et quantité) Blé dur Blé tendre Orge Avoine 200 épis ou panicules 01 septembre Triticale non battus Ces échantillons seront adressés au centre national de contrôle et de certification des semences et plants. Lignées • Le nombre de grains par épi ou panicule doit être : ➡supérieur ou égal à 30 pour le blé, triticale et l’orge; → supérieur ou égal à 35 pour l’avoine. • La faculté germinative doit être égale au minimum à 85%.

3. Matériel minimum observé au cours de l’étude
4. 1. En lère année d’étude • Lignées : 100 épis-lignes, • Semences essais : l’identité et la pureté variétale sont vérifiées sur un échantillon semé en comparaison avec les lignées (1).
5. 2. En 2ème année d’étude • Descendances de : 6 familles prélevées dans les lignées épis-lignes étudiées en lère année • Semences essais : l’identité et la pureté variétale sont vérifiées sur un échantillon.semé en comparaison avec le matériel déposé en lère année.
6. 3. En 3ème année d’étude • Semences essais : l’identité et la pureté variétale sont vérifiées sur un échantillon semé en comparaison avec le matériel déposé en lère année.
7. Protocole d’étude 4.1. Etude de la distinction La distinction est établie à partir des observations recueillies pendant toute la durée du cycle de l’étude, sur les épis, sur les descendances des épis (lignées et familles) et les plantes issues des semences essais. 4.2. Etude de l’homogénéité L’étude de l’homogénéité porte sur les épis et les familles qui en sont issus. Elle devra être comparé par rapport à la norme de tolérance instituée par l’UPOV. Celle-ci stipule que sur les 100 épis-lignes installés en lère année d’étude, seule la présence de 3 épis-lignes ou familles issues d’épis lignes de lère année différentes est toléré. DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 66 7 Les autres normes de tolérance établies par la même institution dans le cas où pour des raisons de force majeure, le nombre d’épis observés venait à être inférieur au minimum requis : • 5 < épis-lignes: 0 épis-ligne • 35 épis-lignes: 1 épis-ligne • 36 à 82 épis-lignes: 2 épis-lignes • 82 à 137 épis-lignes: 3 épis-lignes Ces normes de tolérance sont doublées pour le triticale. 4.3. Etude de la stabilité La stabilité est observée durant l’étude en fonction des échantillons fournis et de l’homogénéité du matériel observé. 4.4. Etude de la pureté et de l’identité variétale L’étude de la pureté et de l’identité variétale porte sur les semences destinées aux essais agronomiques. Le taux d’impuretés variétales des semences observées ne doit pas être supérieur à 3%0 (6% pour le triticale) pour admettre la validité des essais agronomiques. 4.5 Admission à l’épreuve DHS Une variété n’est admise à l’épreuve DHS que si elle est reconnue simultanément distincte, homogène et stable. Causes de rejet des variétés.

1. Un défaut de distinction par rapport aux variétés existantes ou ayant existé entraîne automatiquement le rejet de la variété. د • lère année d’étude
2. Lignées : Plus de trois (3) épis lignes différents ou une pureté variétale inférieure à 990 % dans les lignées (tous hors - tous types confondus à l’exception des plantes présentes dans les lignées jugées différentes).
3. Semences essais: identité des semences des essais lère année VAT non conforme aux lignées ; pureté variétale inférieure à 990% hors mutants. • 2ème année d’étude
4. Familles : Plus de trois (3) familles différentes ou la confirmation que plus de trois épis lignes étaient différents en lère année.
5. Semences essais : identité du nouvel échantillon non conforme aux lignées ; pureté variétale inférieure à 995 %0, hors mutants. • 3ème année d’étude (1): seules, sont soumises à cette observation, les variétés déposées sur la liste A en vue d’effectuer un contrôle de l’homogénéité et de l’identité des semences destinées aux essais agronomiques dans le but d’apprécier la validité de ces essais et la conformité des différents echantillons fournis.

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6. Semence essais : identité du nouvel échantillon non conforme aux lignées; pureté variétale inférieure à 997 %0 hors mutants. Les clausses 2, 3, 4, 5, 6 entraînent l’arrêt complet des études, mais n’excluent pas la possibilité de voir la variété faire l’objet d’une nouvelle demande d’inscription. EPREUVE (V.A.T) L’épreuve V.A.T est caractérisée par l’implantation d’un réseau d’essais expérimentaux devant couvrir l’ensemble des zones agro-climatiques du territoire national. Le jugement porte sur la productivité, la valeur d’utilisation et les facteurs intervenant sur la régularité de rendement de la variété présentée à l’inscription au catalogue officiel

1. Durée d’étude L’épreuve V.A.T est étalée sur une période minimale de trois (3) cycles successifs de production.
2. Echantillons demandés Pour la réalisation de l’étude V.A.T, le demandeur doit fournir les échantillons indiqués ci-après : Matériel végétal nécessaire à l’épreuve V.A.T : ECHANTILLONS DATE LIMITE ESPECES DEMANDES DE RECEPTION (nature et quantité) Blé dur Pour une inscription sur la liste A Blé tendre 20 Kg de semences Orge ler septembre Avoine Pour une inscription sur la liste B Triticale 5 Kg de semences Ces échantillons seront adressés au centre national de contrôle et de certification des semences et plants. Les semences destinées aux essais agronomiques doivent répondre aux conditions suivantes : • les semences ne doivent pas avoir été traitées chimiquement; • la faculté germinative des semences envoyées doit être égale au minimum à 85%. Le demandeur est tenu d’indiquer le poids de 1000 grains des semences transmises.
3. Protocole d’étude
4. 1. Zones d’expérimentations Les essais valeurs agronomiques seront menés dans les différentes zones agro-climatiques du territoire national. De ce fait, le zonage a été effectué de la façon suivante : ALGERIENNE N° 66 15 Joumada El Oula 1419 6 septembre 1998 • Zone I : Plaines et piedmonts littoraux et sublittoraux de pluviométrie > 600 mm • Zone II : Plaines intérieures de pluviométrie entre 500 à 600 mm. • Zone III : Hautes plaines telliennes de pluviométrie 400 à 600 mm • Zone IV : Basses plaines telliennes de pluviométrie 350 à 500 mm • Zone V : Sud
5. 2. Protocoles expérimentaux Les essais sont conduits selon un protocole expérimental défini par espèce. Les protocoles définis par espèce sont élaborés par la section spécialisée.
6. 2. 1. Essai de productivité L’objectif de cet essai est d’apprécier la nouvelle variété par rapport au facteur variétal dans les meilleures conditions de culture et mené dans les différentes zones agro-climatiques. La productivité de la nouvelle variété est appréciée par rapport à deux (2) témoins de référence définis annuellement pour chaque zone d’essais, constitués par deux variétés les plus performantes et les plus cultivées de la zone considérée. Le rendement de chaque variété est comparé par rapport à un rendement de référence défini pour chaque zone d’essais. Ce rendement de référence est constitué par la moyenne des rendements de deux (2) variétés témoins les plus cultivées et les plus performantes de la zone considérée. Le nombre d’essais est fixé à trois (3) au minimum et doivent être installés dans les sites les plus représentatifs de la zone. Pour l’évaluation de la qualité technologique, un autre témoin de référence est introduit dans chaque série variétale si les deux (2) premiers témoins retenus ne constituent pas une référence pour cet aspect.
7. 2. 2. Essai de facteurs de régularité de rendement L’objectif de cet essai est de favoriser l’expression des sensibilités ou des résistances des variétés aux facteurs de régularité de rendement.
8. 3. Décisions d’admission V.A.T Les résultats des expérimentations de valeur agronomique et de valeur d’utilisation en demande d’inscription sur la liste A sont rassemblés dans un dossier qui sera examiné par la section spécialisée “grandes cultures” en fonction des critères d’appréciation liés à chaque espèce.

15 Joumada El Oula 1419 JOURNAL OFFICIEL 6 septembre 1998. Les variétés admises “valeur agronomique et technologique” ne sont proposées à l’inscription sur la liste A du catalogue que si elles ont préalablement satisfait à l’examen de distinction, d’homogénéité et de stabilité. BLE DUR, BLE TENDRE, ORGE AVOINE, TRITICALE Le jugement porte sur la productivité, la valeur d’utilisation et les facteurs de régularité du rendement de la variété présentée à l’inscription sur la liste A.

1. • PRODUCTIVITE L’estimation de la productivité d’une variété déposée à l’inscription est établie sur la base des résultats de trois (3) essais au moins par zone et par année. Chaque essai doit être mené avec un minimum de trois (3) répititions. A l’issue des trois (3) années d’expérimentation, il sera procédé au regroupement des résultats. Pour qu’une variété soit proposée à l’inscription, il faut qu’elle présente une productivité au moins égale ou supérieure au témoin. 2.. VALEUR D’UTILISATION 2.1. Blé dur L’appréciation de la qualité des blés durs repose sur les critères suivants : valeur semoulière; aspect des pâtes alimentaires; qualité culinaire des pâtes alimentaires. Les méthodes d’appréciation de la valeur d’utilisation ainsi que le classement des variétés en fonction de leur qualité technologique sont décrits dans le chapitre III du présent règlement. 2.2. Blé tendre La qualité des blés tendres est appréciée par les critères suivants : caractéristiques alvéographiques (W.G); Teneur en protéines ; indice de Zeleny; essais de panification. Les méthodes d’appréciation de la valeur d’utilisation ainsi que le classement des variétés en fonction de leur qualité technologique sont décrits dans le chapitre III du présent règlement. 2.3 Orge La valeur d’utilisation des variétés d’orge proposées à l’inscription est appréciée par les caractéristiques suivantes : poids de 1.000 grains ;

• calibrage; teneur en protéines. DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 66 9 Les méthodes d’appréciation de la valeur d’utilisation ainsi que le classement des variétés en fonction de leur qualité technologique sont décrits dans le chapitre III du présent règlement. 2.4. Avoine La valeur d’utilisation est appréciée par les caractéristiques suivantes : poids de 1.000 grains; teneur en protéines. Les méthodes d’appréciation de la valeur d’utilisation ainsi que le classement des variétés en fonction de leur qualité technologique sont décrits dans le chapitre III du présent règlement. 2.5. Triticale L’appréciation de la valeur d’utilisation repose sur la détermination de la teneur des protéines totales et l’aspect général du grain.

3. FACTEURS DE REGULARITE DE RENDEMENT Les variétés ayant satisfait aux normes de productivité et de valeur d’utilisation, doivent également présenter des caractéristiques pouvant assurer une régularité de leur rendement dans les zones de production où elles ont été expérimentées. Ces caractéristiques ont deux (2) sortes d’influence : une influence favorable sur le niveau et la régularité du rendement si les variétés proposées à l’inscription présentent une résistance élevée vis à vis des maladies et des aléas climatiques;

• une influence défavorable sur le rendement si les variétés proposées à l’inscription présentent une sensibilité vis à vis des maladies et des aléas climatiques. La liste des caractéristiques ainsi que leur appréciation sont définies par la section spécialisée “Grandes cultures”.

4. • ADMISSION VALEUR AGRONOMIQUE

• ET TECHNOLOGIQUE La valeur agronomique et technologique de chaque nouvelle variété est appréciée en fonction de trois (3) composantes : rendement par rapport au témoin ; valeur d’utilisation; caractéristiques de régularité de rendement. En fonction de l’intérêt et de l’importance des caractéristiques liées à chaque composante, la section apprécie s’il y a lieu d’être plus tolérant ou sévère. Pour chaque variété, les résultats de valeur agronomique et technologique d’au moins trois (3) années d’expérimentation sont rassemblés dans le dossier agronomique qui sera présenté à la section spécialisée “Grandes cultures”. La section examine le dossier en fonction des critères de la valeur agronomique et technologique, élabore un rapport détaillé et le transmet au comité technique d’homologation.

10 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE CHAPITRE III LES METHODES D’APPRECIATION DE LA VALEUR D’UTILISATION

1. BLE DUR 1.1. Valeur semoulière La valeur semoulière est appréciée par les tests suivants : 1.1.1. Poids de 1.000 grains (ΝΑ.730.1991.E.ISO 520) On détermines le poids de 1.000 grains par comptage de grains de blé entier. Les résultats sont exprimés en poids de grains secs. 1.1.2. Taux de mitadinage On entend par “taux de mitadinage” le pourcentage en nombre de grains de blé dur non entièrement vitreux. Un grain de blé dur présentant la moindre trace farineuse entre dans la catégorie des grains mitadinés. La détermination est faite sur 600 grains en comptant les grains mitadines après les avoir coupés transversalement à l’aide du farinotope de PHL. 1.2. Aspect des pâtes alimentaires 1.2.1. Moucheture des grains On détermine le poids de grains mouchetés présents dans 20 grs de grains propres. L’appréciation de moucheture est visuelle. Seuls sont considérés comme mouchetés, les grains qui présentent à d’autres endroits que sur le germe des colorations situées entre le brun et le noir-brunâtre. Les résultats sont exprimés en grammes de grains mouchetés pour 100 grs d’échantillons. 1.2.2. Détermination de la coloration des pâtes L’aspect des pâtes alimentaires est déterminé sur les produits obtenus par transformation des grains en semoule, puis de semoule en pâte.

• Fabrication des semoules 2 Kg de blé nettoyé sont conditionnés par addition de la quantité d’eau nécessaire pour porter l’humidité du grain à 17% (matière humide), agitation pendant une (1) heure et repos pendant 24 heures. Après conditionnement, les blés sont transformés en semoule dans un moulin et un sasseur chopin. Le rendement moyen de transformation est de l’ordre de 50%. Fabrication des pâtes: La semoule est transformée en pâte dans une mini-presse. 800g de semoule sont hydratés à 45-48% (matière sèche), malaxés pendant 20 mn à 120 tours/mn et extrudés à 30° c sous une presse de 100 Kg/cm2 environ et sous vide partiel. Après extrusion, les pâtes sont séchées dans une enceinte pendant une durée de 13 heures dont environ 10 heures entre 65 et 70º cet environ 75% d’humidité relative.

15. Joumada El Oula 1419 ALGERIENNE N° 66 6 septembre 1998

• Détermination de la coloration des pâtes: Les indices de brun (IB) et de jaune (IJ) sont déterminés à l’aide d’un spectrophotomètre. 1.3. Qualité culinaire 1.3.1. Teneur en protéines (méthode Kjedahl ΝΑ 1158-1990, ISO 1871) La teneur en protéines des grains est déteriminée par la méthode Kjedahl; le coefficient de transformation de l’azote est de 5,7. Les résultats sont exprimés en % MS. 1.3.2. Essai de la qualité culinaire La qualité culinaire est déterminée sur les pâtes obtenues dans les conditions décrites dans le point 1.2.2 précédemment défini. La qualité culinaire est appréciée à différents temps de cuisson pour déterminer la fermeté des pâtes cuites et l’état de surface des pâtes. Essai de cuisson 100g de pâtes sèches coupées en brin de 20 cm.sont versés dans 3 litres d’eau salée à 7 g/l et maintenus à franche ébullition. Le temps T est déterminé en prélevant des brins de pâte en cours de cuisson en les écrasant entre deux plaques de verre et en suivant la disparition d’une ligne centrale blanche dont la présence témoigne que l’amidon situé au coeur de la pâte est cru. La cuisson est poursuivie jusqu’à des temps T + 6 et T + 11 mn de cuisson. Appréciation de la fermeté des pâtes : L’épaisseur initiale (E) des pâtes cuites, l’épaisseur après écrasement sous une charge constante (el) et l’épaisseur après retrait de cette charge (e2) sont déterminées avec un viscoelastographe. Les mesures sont faites au temps de cuisson T +6 et T + 11 sur 5 brins de pâtes cuites. A partir des valeurs obtenues, on déduit :

• la compressibilité ou tendreté de la pâte C = (Eel)/E;
• la recouvrance relative R = e2 - el/e-el;
• l’indice de viscoelasticité IV = R/C. D’où l’on calcule la valeur moyenne de l’indice de viscoelasticité (IVm) utilisé pour la notation des variétés. IVm = [ IV (T + 6) + IV (T + 11)] / 2 Etat de surface Au temps de cuisson T + 6 et T + 11, les pâtes sont notées de 1 à 9 (1 = très mauvais; 9 = excellent) par un jury spécialisé, sur la base de deux caractères : la délitescence (par rapport à des photos témoins) et la tendance à coller.. On calcule la valeur moyenne de l’état de surfaec (ESm) utilisée pour la notation des variétés. ESm = [ES (T + 6) + ES (T+11) / 2 En fonction des notations attribuées à ces caractères, les variétés de blé dur sont classées en différentes catégories indiquées ci-dessous.

15 Joumada El Oula 1419 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 66 11 6 septembre 1998 DIFFERENTES CATEGORIES DE QUALITE TECHNOLOGIQUE QUALITE SEMOULIERE ASPECT DES PATES ALIMENTAIRES QUALITE CULINAIRE Poids de 1.000 Grains Mitadinage Moucheture Classe A 26 25 26 Classe B 2.5 ≥5 ≥ 5 Classe C 24 ≥4 ≥ 4 Refus <4 <4 <4 Chaque caractéristique technologique étudiée est traduite en note de 1 à 9, en référence à des témoins aux qualités reconnues.

2. Blé tendre 2.1. Caractéristiques alvéographiques (Norme ISO 5530/4) Les caractéristiques physiques d’une pâte sont déterminées par la mesure des caractéristiques alvéographiques (W, G; P/L). ➡W: Représente le travail de déformation de la pâte. G: Indice de gonflement qui exprime l’extensibilité de la pâte. P/L: Rapport de configuration; il représente l’équilibre entre la ténacité et l’élasticité de la pâte. DIFFERENTES CATEGORIES Indice de Indice de Teneur en Fermeté des Etat de brun. jaune protéines pâtes cuites surface 27 27 ≥6 ≥7 ≥7 ≥5 25 25 ≥5 25 ≥4 ≥4 ≥4 24 24 <4 <4 • <4 <4 <4 2.2. Teneur en protéines (Méthode Kjedahl NA 1158 1990, ISO 1871) 2.3. Indice de Zeleny (ΝΑ, 1184 1994 E, ISO 5529). Le test de Zeleny donne une indication globale sur la quantité et la qualité du gluten. On admet qu’il existe une relation entre cet indice et la force boulangère des blés selon les échelles de notation suivantes : moins de 18: insuffisant; de 18 à 28 : bonne force boulangère; de 28 à 38 : très bonne force boulangère. 2.4. Essai de panification (méthode CNERNA) En fonction des notations attribuées à ces caractères, les variétés de blé dur sont classées en différentes catégories indiquées ci-dessous. DE QUALITE TECHNOLOGIQUE CLASSE A CLASSE BAU BLE CORRECTEUR CLASSE BPC Blé de force Caractéristiques rhéologiques > 250 W G Teneur en protéines > 13 Indice de Zeleny > 38. Test de panification 220 à 300 Note totale BLE PANIFIABLE BLE A AUTRE COURANT USAGE Blé améliorant

   250 160-220 <130 23 > 20 12 = 12 <12 38 22-38 <22 220 180-220 <180

3. JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE

4. Orge 3.1. Poids de 1.000 grains (NA.730.1991.Ε, ISO 520) 3.2. Calibrage Le calibrage des grains est effectué grâce à un jeu de trois (3) tamis avec couvercle et fond. Le tamis supérieur a des fentes de 28/10 mm (2,80 x 20), le tamis intermédiaire a des fentes de 25/10 mm (2,50 x 20) et le tamis inférieur à des fentes de 22/10 mm (2,20 x 20). Après triage, on pèse sur une balance de précision chacune de ces quatre (4) parties, après avoir enlevé les corps étrangers ou les grains coupés pouvant se trouver dans les tamis. Puis, on établit un pourcentage de chacune de ces parties. 3.3 Teneur en protéines (méthode Kjedahl NA 1158 1990, ISO 1871) La teneur en protéines des grains est déterminée par la méthode Kjedahl; le coefficient de transformation de l’azote est 6,25 (utilisation fourragère). Les résultats sont exprimés en % MS. Pour chaque caractéristique technologique étudiée, les valeurs sont exprimées en pourcentage par rapport au témoin. Les variétés d’orge sont classées dans les différentes catégories de qualité technologique indiquées ci-dessous : classe A: valeur d’utilisation très élevée (par rapport au témoin); classe B: valeur d’utilisation élevée (par rapport au témoin); classe C: valeur d’utilisation moyenne (par rapport au témoin).

5. Avoine 4.1. Poids de 1.000 grains (NA.730.1991.Ε, ISO 520) 4.2. Teneur en protéines (méthode Kjedahl NA 1158 1990, ISO 1871) La teneur en protéines des grains est déterminée par la méthode Kjedahl; le coefficient de transformation de l’azote est 6,25 (utilisation fourragère). Les résultats sont exprimés en % MS. Pour chaque caractéristique technologique étudiée, les valeurs sont exprimées en pourcentage par rapport au témoin. ALGERIENNE N° 66 15 Joumada El Oula 1419 6 septembre 1998 Les variétés d’avoine sont classées dans les différentes catégories de qualité technologique indiquées ci-dessous : classe A: valeur d’utilisation très élevée (par rapport au témoin); classe B: valeur d’utilisation élevée (par rapport au témoin); classe C: valeur d’utilisation moyenne (par rapport au témoin).

6. Triticale Teneur en protéines (méthode Kjedahl NA 1158 1990, ISO 1871) La teneur en protéines des grains est déterminée par la méthode Kjedahl; le coefficient de transformation de l’azote est 6,25 (utilisation fourragère). Les résultats sont exprimés en % MS. Arrêté du 16 Rabie Ethani 1419 correspondant au 9 août 1998 modifiant et complétant l’arrêté du 21 Dhou El Hidja 1415 correspondant au 21 mai 1995, fixant la liste des variétés de pomme de terre, de céréales, de vigne et des espèces arboricoles autorisées à la production et à la commercialisation. Le ministre de l’agriculture et de la pêche, Vù le décret présidentiel n° 97-231 du 20 Safar 1418 correspondant au 25 juin 1997 portant nomination des membres du Gouvernement; Vu le décret exécutif n° 90-12 du 1er janvier 1990 fixant les attributions du ministre de l’agriculture; Vu le décret exécutif n° 92-133 du 28 mars 1992 portant création du centre national de contrôle et de certification des semences et plants; Vu le décret exécutif n° 93-284 du 9 Joumada Ethania 1414 correspondant au 23 novembre 1993 fixant la réglementation relative aux semences et plants; Vu l’arrêté du 21 Dhou El Hidja 1415 correspondant au 21 mai 1995 fixant la liste des variétés de pomme de terre, de céréales, de vigne et des espèces arboricoles autorisées à la production et à la commercialisation;

Arrête : Article 1er. Le présent arrêté a pour objet de modifier et de compléter l’arrêté du 21 Dhou El Hidja 1415 correspondant au 21 mai 1995, susvisé.

15 Joumada El Oula 1419 JOURNAL OFFICIEL 6 septembre 1998 Art. 2. Les listes des variétés de pomme de terre, de céréales, de vigne et des espèces arboricoles autorisées à la production et à la commercialisation annexées au présent arrêté remplacent et annullent celles annexées à l’arrêté 21 Dhou El Hidja 1415 correspondant au 21 mai 1995, susvisé. Art. 3. Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger, le 16 Rabie Ethani 1419 correspondant au 9 août 1998. P. le ministre de l’agriculture et de la pêche, Le secrétaire général Ahmed BOUAKKANE ANNEXE 1 LISTE PROVISOIRE DES VARIETES DE CEREALES AUTORISEES A LA PRODUCTION ET A LA COMMERCIALISATION Espèce: Blé dur : 01 Bidi 17 02 - Aribs (Capeiti) 03 Hedba 03 04 Sebaou (Inrat 69) 05-Tassili (Mexicali 75 Acsad 65) 06 Mohamed Ben Bachir 07 Bibans (Montpellier 37-856) 08 Oued Zenati 368 09 Chougrane (Polonicum) 10 Sahel 11 Hoggar (Vitron) 12 Waha “S” 13 - Zibans (ZbxFg) 14- Gta dur 15 Eider 16 Oum rabi 17 Kebir 18 Cham 3 19 Chen “S” 20 Karim (Yavaros) 21 Belikh 02 22 Ardente 23 Duriac 24 Ouarsenis (Ofanto) 25 Sersou (Simeto) DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 66 13 Espèce: Blé tendre : 01 Hodna (Acsad 59) 02 Anza 03 Beni Slimane (Arz) 04 Chellif (Pavon “S”) 05 Soummam (Dougga x Bjy) 06 Florence aurore 8193 07 Mahon Démias 08 Mimouni (Bt. nº 4) 09 Hiddab (Neelkant, HD 1220) 10 Nesser 11 Sidi Okba (Cham 4) 12 Rhumel (Siété cerros) 13 Tessalah (Mexicano 1481) 14 Isser (Zergoon, Ccnia) 15 Zidane 16 Aïn Abid (AS 81189 “A”) 17 Ziad (Alondra) 18 Strampelli 19 Yacora rojo 20 West Bred Espèce: Orge : 01-Bahria 02 Remada (Acsad 68) 03 Nailią (Acsad 176) 04 Dahbia (Jaidor) 05 Hamra (Barberousse) 06 Rihane 03 07 Saïda 183 08 Tichedrett 09 Express 10 Plaisant 11 Soufara 12 Badia 13 Rebelle 14 Deir Alla 15 Djebel (S. 1411) Espèce: Avoine : 01 Nour (Avon) 02 Guebli (Cowra 977) 03 Lakhal (Noire 912) 04- Bahri (Prévision) 05 Lahmer (Rouge 31) 06 Guelma 4 07 - Gharbi (WWI 78) 08 Amel (S. 4160.23) 09 Kenz (S.2009.23) Espèce: Triticale : 01 Meliani (Clercal) 02-Babor (Beagle) 03 Chenoua (Asseret) 04 Chréa (Drira out cross) 05 Chelia (Juanillo 159) 06 Ifri (IFTT 314) 07 Torpedo 08 Trick 09 Magistral

14 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ANNEXE 2 LISTE PROVISOIRE DES VARIETES DE POMMES DE TERRE AUTORISEES A LA PRODUCTION ET A LA COMMERCIALISATION VARIETE A PEAU ROUGE 01 - Asterix 02 - Barna 03 - Bartina 04 - Cardinal 05- Carmine 06- Chieftain 07 - Cleopatra 08-Cornado 09 - Désirée 10 - Kondor 11 - Oléva 12- Red cara 13- Red pontiac 14 - Rosara 15- Stemster 16 - Synfonia VARIETE A PEAU BLANCHE 01 - Accent 02 - Agria 03 - Aida 04 - Ailsa 05 - Ajax 06 - Adjiba 07- Ambo 08 - Akira 09 - Anna 10 - Appolo 11 - Aranka 12 - Ariane 13 - Arinda 14- Atica 15 - Atlas 16 - Baraka 17- Burren 18 - Ceasar 19- Concurent 15 Joumada El Oula 1419 ALGERIENNE N° 66 6 septembre 1998 20 Cosmos 21- Diamant 22- Ditta 23 - Elvira 24 - Estima 25 - Escort 26- Famosa 27 - Folva 28 - Frisia 29- Granola 30 - Idole 31 - Ilona 32- Isna 33- Jaerla 34- Kennebec 35 - Kingston 36 - Korrigane 37- Latona 38 - Liseta 39- Lola 40-Maradona 41-Mirakel 42-Monalisa 43- Mondial 44 - Navan 45 - Nicola 46 - Novita 47 - Obélix 48 - Ostara 49- Osirène 50 - Pamina 51-Pentland dell 52- Pentland Squire 53 - Resy 54-Provento 55- Sahel 56- Samanta 57 - Slaney 58 - Spunta 59 - Super star 60 - Secura 61 - Timate 62 - Tulla 63 - Yesmina

15 Joumada El Oula 1419 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 66 15 6 septembre 1998 ANNEXE 3 LISTE PROVISOIRE DES PORTE-GREFFES AUTORISEES A LA PRODUCTION ET A I- Porte-greffes arboricoles: ESPECES MARCOTTES FRANCS DE SEMIS EM VII Franc Bittenfelder Em IX Franc commun Pommier MM 104 MM 106 MM 109 MM 111 M 25 M 26 M 27 Poirier Cognassier de Provence Franc commun Cognassier BA 29 Franc Kirshensaller Cognassier d’Angers Néflier Cognassier de Provence Franc de semis Cognassier BA 29. Cognassier d’Angers Cognassier Cognassier de Provence Cognassier BA 29 Cognassier d’Angers Grenadier Abricotier Mech Mech Semences de variétés Pêcher Amandes Missour ARBORICOLES ET VITICOLES LA COMMERCIALISATION BOUTURES AUTRES Cognassier de Provence Cognassier BA 29 Cognassier d’Angers Cognassier de Provence Cognassier BA 29 Cognassier d’Angers Cognassier de Provence Francs de pied Cognassier BA 29 Francs de pied Cognassier d’Angers Francs de pied Francs de pied GF 1236 Myrobolan B Mariana GF 8.1 Mariana Myrobolan GF 31 Pêcher X Amandier GF 677 Saint Julien

16 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 66 15 Joumada El Oula 1419 6 septembre 1998 ANNEXE 3 (suite) ESPECES MARCOTTES FRANCS DE SEMIS Nemaguard GF 305 Montclar Rubera Prunier Myrobolan Amandes Cerisier Merisier F 121 Merisier ordinaire Sainte Lucie 64 Sainte Lucie ordinaire Amandier Semis d’amandes GF 305 BOUTURES AUTRES Brompton Damas 1869 Myrobolan B Mariana Mariana GF 8.1. Colt GM 61 Pêcher X Amandier GF 677 Francs de pied Noyer Noix commune (J. Regia) Noix noire (J. Nigra) Pacanier Franc commun Pistachier Pistacia véra Pistacia atlantica Olivier Oléastre Francs Figuier Agrumes Bigaradier Citrange Poncirus Volkamériana Mandarine Cléopatre II- Porte-greffes viticoles : 01- Chasselas X Berlandieri 41 B (à millardet et de grasset) 06- 02-Rupestris X Berlandieri (110 Richter) 07 - 03 - Rupestris X Berlandieri (140 Ruggéri) 08 - 04- Riparia X Berlandieri (SO4) 09- 05- Rupestris X Berlandieri (1103 Paulsen) 10- Francs de pied Francs de pied Rupestris X Berlandieri (99 Richeer) Riparia X Rupestris (3309 Couderc) Rupestris du lot Berlandieri X Rupestris Martin (1447 Paulsen). Riparia X Berlandieri (420) (à millardet et de grasset)

15 Joumada El Oula 1419 JOURNAL OFFICIEL 6 septembre 1998 ANNEXE 4 LISTE PROVISOIRE DES VARIETES DE VIGNE AUTORISEES A LA PRODUCTION ET A LA COMMERCIALISATION 1.- CEPAGES DE TABLE 1 - Adari 2- Ahmeur Bou Ameur 3 Aphonse lavallée 4 - Bezoul El Khadem 5- Cardinal 6 Chaouch blanc 7- Chaouch rose 8- Chasselas 9- Dabouki 10- Dattier de Beyrouth 11 Gros noir des Béni Abbès 12-Guerbez = Gros vert = Saint Jeannet 13- Italia 14- Madeleine du Sahel 15- Muscat d’Alexandrie 16- Muscat de Hambourg 17-Ohanes=UVA d’Alméria 18 - Panse précoce ou sicilien 19- Perle de Ksaba 20- Perlette 21 Reine des vignes 22- Servant blanc 23-Valensi ou Mokrani = Panse de Provence 24- Farana 25- Black Pearl 26- Centenial 27- Argentina 28- King’s ruby 29-Allédo

2. • CEPAGES A RAISINS SECS 1- Sultanine 2- Muscat d’Alexandrie 3 4 Corinthe noire 4 King ruby 5- Centenial 3.. - CEPAGES DE CUVE Raisins noirs ou roses 1- Alicante Bouschet 2- Aramon gris 3 Aramon noir 4- Cabernet franc 5-Cabernet sauvignon 6 Carignan 7 Cinsault 8-Grenache noir 9- Grenache rose 10-Grenache velu 10 - Merlot 12- Morastel ou gros Matterou DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 66 17 13 Mourvedre ou Matterou fin 14 Pinot noir 15 Syrah 16- Tipasi-Toustrain, Plant romain 17-Grenache gris Raisins blancs 1- Chardonnay 2- Chenin blanc 3 Clairette pointue 4 Farrana 5- Grenache blanc 6- Macabeu-Macabéo 7- Merseguerra = Listan = Palomino 8- Muscat d’Alexandrie 9 - Sauvignon 10- Tizourine Bou Afrara = S. d’Algérie 11 Ugni blanc ou El Maoui 12 Valency blanc 13 Pinot blanc ANNEXE 5 LISTE PROVISIOIRE DES VARIETES DES ESPECES ARBORICOLES AUTORISEES A LA PRODUCTION ET A LA COMMERCIALISATION 1.- POMMIER 1 Golden delicious 2- Akane 3 Jersey mac 4 Mutsu 5- Charden 6- Granny smith 7- Llorka 8- Idared!
3. Priam 10- Starkrimson 11- Reine des reinettes 12- Golden auvil spur = Golden spur 13- Melrose 14 - Red Spur 15-Magnolia gold 16- Junna gold 17-Ozark gold 18- Cardinal 19-Well spur 20- Anna 21- Ein sheimer 22- Golden dorset 23- Jonnee 24- Richared 25- Royal gala 26- Scarlet wilson 27- Spartam 28- Top Red 29 - yellow spur 30-Royal red delicious 31- Starking delicious

18 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE

2. POIRIER 1 Beurre hardy 2-Dr Jules Guyot 3 Epine du Mas 4- Pakam’s triumph 5 Santa Maria 6 Starkrimson 7- Wilder 8 Beurre precoce morettini 9- Conférence 10 G. leclerc 11 Annabi 12- William’s rouge 13 Passe crassane 14-Alexandrine douillard 15 Belle de juin 16 Doyenne du comice 17 William’s maingot 3 NEFLIER 1 - Champagne 2 Royale 3- Tanaka 4 Taza 5- Dr Trabut
3. COGNASSIER 1 - Champion 2 Géant du vranja 3 Portugal
4. GRENADIER 1 Espagne rouge 2- Corda travita. 3 Moller huesso 4 5 Mellisse 5 Papers shell 6 Gajin 7 Sefri 8- Zemdautomne 9- Sulfani 10 Spanish duoy 11-Selection station 12 - Chelfi 13- Doux de Kolea 14- Messaad ALGERIENNE N° 66 15 Joumada El Oula 1419 6 septembre 1998 6.-ABRICOTIER 1 Amor leuch 2 Bakor 3 Bayadi 4- Bergeron 5- Boccucia
5. Boulachaour 7 Dr Mascle 8- Polonais 9- Rouge roussillon 10-Louzi rouge 11 Luizet 12- Wardi = Priana 13 Zine 14 Canino 15 - Rouget de sernhac 16- Hatif colomer 17- Beliana = Sayeb 18- Bullida 19- Beliana = Sayeb 20- Houcall 21-King abricot
6. • PECHES 1-Cardinal 2- Dixired 3 Red haven 4 J.H.Hale 5- Red robin 6 - Suncrest 7 Springcrest 8 - Springtime 9- Maycrest 10-Genadix 7 11- Loring 12- Southland 13- Fair Haven 14- Redwing 15-Maygrand crest 16- Merrill franciscan 17- Merrill fortyninner 18 May flower
7. • NECTARINES 1 Indépendance 2- Red june 3- Nectarose 4 Morton 5-Nectared 4. 6-Nectared 6 7- Fantasia 8 - Fuzalode

15 Joumada El Oula 1419 JOURNAL OFFICIEL 6 septembre 1998 PAVIES 1 Baby gold 6 2 Vezuvio

9. PRUNIER 1 Formosa 2 - Golden Japan 3 Prune d’Ente 4 Reine Claude Doree 5- Santa rosa 6 Stanley 7 Utility 8 Vickson 9 Prune d’Ente 303 10 Tardicotte 11 Mirabelle de Nancy 12- Reine Claude de Bavay 13- Primacotte 14 Methley 15 Sierra plum 16 prune d’Ente 707

10. CERISIER 1 Bigareau burlat 2 Bigareau Napoléon 3- Bigareau géant d’Hedelfingen 4 Bigareau van 5 Tixeraine 6 Bigareau moreau 7 Bigareau Guillaume 8 Bigareau marmotte 9 - Shirofingen 10 Duroni 11 Reverchon 12 Bigareau Smith

11. AMANDIER 1 ΑΙ 2- Drake 3- Ferraduel 4 Ferragnes 5 Fournat de Brezneaud 6 Marconna 7 Mazetto 8- Princesse 9 Texas 10 Non pareil 11 Nec + ultra DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 66 19

12. FIGUIER 1 Taghanimt 2 Tameriout 3 Dokkar 4 Bakkor blanc 5- Bakkor Noir (Bifere) 6- Reine d’Espagne 7 Bejaoui ou col de cygne 8 Chetoui 9 Azendjer 10 Negro largo 11 Black late 12- Adriatic 13 Mission 14- Hafer el brel 15 Smyrne 16 Hirta du Japon 17 Dottato 18 Ischia black 19 Royal black 20 Gentille 21 Turco 22- Albo (Bifere) 23- Ischia blanche

13. NOYER 1 - Franquette 2 Sharch 3 Nugget 4 Payne 5 Eureka

14. PACANIER 1 Elisabeth 2- Parisienne

15. PISTACHIER 1- Mateur 2- Bandouki 3 Lybie Blanc 4 Batouri 5 Chadi 6 Olymee 7 - Askouri

16. OLIVIER 1 Chemlal 2 Sigoise 3 Azeradj 4 Limli 5 Bouchouk 6 Rougette 7 Grosse du hamma 8 Manzanille 9 Coratine 10 Frontoio 11 Sevillane 12 Blanquette de Guelma 13 Leccino 14 Cyprissimo 15 Rougette de Guelma 16 Neb djmel

17. AGRUMES ORANGERS 1 Navelate 2 Nexhall Navel 3 Salustiana 4 Hamlin 5- Tarocco 6 Valencia late n° 248 7 Washington navel nº 241 8 Thomson navel 215 9 Double fine améliorée n° B7 10 Navelina 11 Sanguinelli 12 Cedenera 13 Valencia olinda 14 Pine apple 15 Morro 24 16 Pearson brown 17 Shamouti n° 85 18 Washington navel nº 205 19 Washington navel nº 39 20 Double fine améliorée n° A5 21 Double fine améliorée n° El 22 Double Fine améliorée n° E2 23 Double Fine améliorée n° E3 24- Valencialate campbell Imprimerie officielle, 7, 9 et 13 6 septembre 1998 MANDARINIERS 1 Avana aperino 2 Avana tardivo 3 kara nº 165 4 Ortanique 5 Commune 6 Satsuma St Jean 7 Satsuma kowano 8 Kimow n° 26 9 Commune n° 118 10 Ananas 11 Murcot 12 Pearson spécial 13 Fairchild 14 Swagton 15 page 16 Pixie 17- Fremon 18 Saigon 228 19 Saigon 225 20 Saigon 231 CITRONNIERS 1 Eureka n° 4 2 Lisbonne n° 6 3 Lisbonne n° 16 4 Femelino 5 Santa Tereza CLEMENTINIERS 1 Clone n° 36 2 - Clone n° 38 3 Clone n° 61 4 Clone n° 62 5 Clone n° 63 6 Clone n° 64 7 Clone n° 71 POMELO 1 Marsh seedless 2 Shambar 3 red blush 4 Thompson 5 Duncan 6 Star ruby 7 Foster LIMETIER 1 Lime Tahiti 2 Limequat eustis CEDRATIER 1 Etrog TANGELO 1 Nova Avenue Abdelkader Benbarek - Alger