Article 141

Les produits mentionnés dans les positions tarifaires ci-après POSITIONS sont soumis au tarif douanier comme suit :

TARIFAIRES DESIGNATION DES PRODUITS TAUX 01.05 Coqs poules, canards oies, dindons, dindes et pintades vivants des espèces domestiques, d'un poids n'excédant pas 185 g : 0105.11.10 Poussins dits d'un jour, "clair". 0105.11.20 Autres poussins dits d'un jour. 0105.12.00 Dindes et dindons....... 0105.19.00. Autres.

Autres : 0105.92.00 Coqs et poules d'un poids n'excédant pas 2.000g. 0105.93.00 Coqs et poules d'un poids excédant 2.000g. 0105.99.00 Autres 25 3 15 15 50 50 50 02.06 Abats comestibles des animaux des espèces......; frais, réfrigérés ou congelès. 0206.10.00 De l'espèce bovine, frais ou réfrigérés.

De l'expèce bovine, congelès : 0206.21.00 Langues... 0206.22.00 Foies.. 0206.29.00 Autres. 50 50 50 50 02.10 Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres comestibles, de viandes ou d'abats. 0210.20.00 Viandes de l'espèce bovine 50 Autres, y compris les farines et poudres, comestibles de viandes ou d'abats. 0210.90.10 Farines et poudres, comestibles de viandes ou d'abats. 0210.90.90 Autres Chapitre 3 Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés Sauf les nºs : 0301.99.10 Alevins. 0307.10.10 Naissains 15 40 aquatiques. 50 3 3 0410.00.00 Produits comestibles d'origine animale non dénommés ni compris ailleurs 50 05.08 Corail et matières similaires, leurs poudres et leurs déchets. 50 06.02 Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), champignons. boutures et greffons, blanc de 0602.20.00 Arbres, arbustes, arbrisseaux et buissons, à fruits comestibles, greffés ou non... 15 Autres : 0602.90.10 Plants fruitiers non greffés (sauvageons) 0602.90.20 Jeunes plants forestiers 0602.90.90 Autres 25 40 25 06.03 Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés 06.04 Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, 40 sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés 07.12 Légumes secs mais non autrement préparés TABLEAUX POSITIONS LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 82 41 (Suite) TARIFAIRES DESIGNATION DES PRODUITS TAUX 0712.20.00 Oignons 0712.30.00 Champignons et truffes..

Autres légumes; mélanges de légumes 40 50 : 0712.90.10 Pommes de terre, même coupées en morceaux ou en tranches ou bien broyées ou pulvérisées, mais non autrement préparées. 0712.90.20 Destiné à l'assaisonnement 0712.90.90 Autres 07.14 Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep 40 15 25 , topinembours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en imuline, frais, réfrirgérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier 09.10 Gingembre, safran, curcuman, thym, feuilles de 0910.30.00 Curcuma Autres épices. 50 laurier, curry et autres épices. 15 0910.91.00 Mélanges visés à la note 1 b) du présent chapitre 25 13.01 Gomme laque; gommes, résines, gommes-résines et oléorésines (baumes, par exemple), naturelles.

Autres... 1301.90.10 Baumes naturels 1301.90.90 Autres 25 25 19.01 Extraits de malt; préparations alimentaires.........non dénommées ni comprises ailleurs. 1901.20.00 Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la 50 biscuiterie du n°19.05.

Autres : 1901.90.10 Extraits de malt 50 1901.90.20 Poudres sucrées ou non pour la fabrication de crémes, pudding, etc. 50 1901.90.90 Autres 19.03 Tapioca et ses succédanés préparés à partir de similaires. 50 fécules, sous forme de flocons ou formes 50 19.04 Produits à base de céréales obtenus par soufflage.... non dénommées ni comprises ailleurs: 1904.10.00 Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage... 50 1904.20.00 Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non grillées ou de mélanges de flocons de céréales grillées ou de céréales soufflées 50 1904.90.00 Autres. 19.05 Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou hosties, cachets vides des types utilisés pour 50 de la biscuiterie, même additionnés de cacao; médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuiles et produits similaires. 50 20.02 Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique.

Autres... 2002.90.10 Double concentré de tomate, dans la matière séche soluble n'excéde pas 28% 50 2002.90.20 Triple concentré de tomate, dont la matière séche soluble est comprise entre 36% et 38% 40 2002.90.90 Autres TABLEAUX (Suite) 31 décembre 1995 POSITIONS DESIGNATION DES PRODUITS TAUX TARIFAIRES 21.06 Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs.

Autres. 2106.90.90 Autres préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs.. 25 23.09 Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux. 2309.90.40 Concentré minéral vitaminé et/ou azoté 28.20 Oxydes de manganèse.. 2820.10.00 Dioxyde de manganèse 40 7 28.36 Carbonates; peroxocarbonates (percarbonates); (carbonates d'ammonium du commerce contenant du carbonate d'ammonium). 283692.00 Carbonates de strotium.. 28.40 Borates; peroxoborates (perborates) 28.41 Sels des acides cosmétiques où peroxométalliques.

Manganites, manganates et permanganates. 2841.61.00 Permanganates de potassium 2841.69.00 Autres 30.06 Préparations et articles pharmaceutiques visés à la note 4 du 7 7 7 7 7 présent chapitre. 3006.60.00 Préparations chimiques contraceptives à base d'hormones ou de spermicides. 32.08 Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou 3 de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux; solutions définies à la note 4 du présent chapitre.....

A base de polyester. 3208.10.10 Peintures 3208.10.20 Vernis A base de polymères acryliques ou vinyliques. 3208.20.10 Peintures Autres. 3208.90.10 Peintures 3208.90.20 Vernis 7 50 50 50 50 32.09 Peintures à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu aqueux.

A base de polymètres acryliques ou vinyliques. 3209.10.10 Peintures 3209.10.20 Vernis Autres. 3209.90.10 Peintures 3209.90.20 Vernis 3211.00.00 Siccatifs préparés 34.01 Savons, produits et préparations organiques tensio-actifs pains, en morceaux ou en sujets frappés, même contenant et non tissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon Savons, ou de détergents...

De toilette (y compris ceux à usages médicaux). 3401.11.90 Autres 50 50 50 50 50 à usage de savon, en barres, en du savon; papier, ouates, feutres ou de détergents.

TABLEAUX ( Suite) POSITIONS DESIGNATION DES TARIFAIRES Autres.. 3401.19.10 Produits et préparations tensio-actifs à usage de 3401.19.90 Autres 34.02 Agents de surface organiques autres que celles du n PRODUITS TAUX savon 40 50 ° 34.01.

Agents de surface organiques, même conditionnés pour la vente au détail. 3402.11.00 Anioniques.. 3819.00.00 Liquides pour freins hydrauliques et autres liquides 25 préparés pour transmissions hydrauliques, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumeux ou en contenant moins de 70% en poids 39.03 Polymères du styrène, sous formes primaires.

Polystyrène : 3903.11.00 Expansible 3903.19.00 Autres.. 3903.20.00 Copolymères de styrène acrylonitrile (SAN) 3903.30.00 Copolymères d'acrylonitrile -butadiène-styrène ( 25 3 3 3 ABS) 3 39.05 Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle, sous formes primaires; autres polymères de vinyle, sous formes primaires.

Polymère d'acétate de vinyle. 3905.11.00 En dispersion aqueuse 39.07 Polyacétals.......sous formes primaires.

Résines alkydes : 3907.50.10 Polyalkydes glycérophtaliques 39.17 Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes Tubes et tuyaux rigides. 3917.23.00 En polymères de chlorure de vinyle (PVC) 39.20 Autres plaques..........sans support.

En cellulose ou en ses dérivés chimiques En cellulose régénérée : 3920.71.10 Imprimées 3920.71.90 Autres En autres matières plastiques : 3920.99.10 Imprimées 3920.99.90 Autres 15 25 , par exemple), en matières plastiques.. 50 : 40 25 40 25 39.21 Autres plaques, feuilles, pellicules .en matières plastiques.

Produits alvéolaires. 3921.13.00 En polyuréthannes 50 39.23 Articles de transport ou d'emballage........en matières plastiques.

Sacs, sachets, pochettes et cornets : 3923.21.00 En polyméres de l'éthylène..

TABLEAUX (Suite) POSITIONS TARIFAIRES DESIGNATION DES PRODUITS TAUX 40.01 Caoutchouc naturel, balata, gutta-percha, guayle, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes.

Latex de caoutchouc naturel 4001.10.10 Plaques, feuilles ou bandes d'une 4001.10.20 Plaques feuilles ou bandes d'une 4001.10.90 Autres 40.02 Caoutchouc synthétique et factice , même prévulcanisé : épaisseur égale ou inférieure à 20 mm... 50 épaisseur supérieure à 20 mm 25 3 , pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes mélanges des produits de la présente position sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes.

Caoutchouc styrème-butadiène (SBR): Caoutchouc styrène butadiène carboxylé (XSBR) :

Latex : 4002.11.10 Plaques, feuilles ou bandes d'une épaisseur égale ou inférieure à 20 mm.. 25 4002.11.20 Plaques, feuilles ou bandes d'une épaisseur supérieure à 20 mm.... 7 4002.11.90 Autres Autres : 4002.19.10 Plaques, feuilles ou bandes d'une 4002.19.20 Plaques, feuilles ou bandes d'une 4002.19.90 Autres Caoutchouc butadiène (BR) 4002.20.10 Plaques, feuilles ou bandes d'une 3 épaisseur inférieure ou égale à 20 mm 25 épaisseur inférieure ou égale à 20 mm 7 3 : épaisseur égale ou inférieure à 20 mm 25 4002.20.20 Plaques, feuilles ou bandes d'une épaisseur supérieure à 20 mm... 7 4002.20.90 Autres 3 Caoutchouc isobutère -isoprène (butyle) (IIR): 4002.31.10 Plaques, feuilles ou bandes d'une épaisseur égale ou inférieure à 20 mm 25 4002.31.20 Plaques, feuilles ou bandes d'une épaisseur supérieure à 20 mm... 7 4002.31.90 Autres....

Autres : 4002.39.10 Plaques, feuilles ou bandes d'une 3 épaisseur égale ou inférieure à 20 mm 25 4002.39.20 Plaques, feuilles ou bandes d'une épaisseur supérieure à 20 mm.. 25 7 4002.39.90 Autres 3 Caoutchouc chlorprène (chlorobutadiène (CR).

Latex : 4002.41.10 Plaques, feuilles ou bandes d'une 4002.41.20 Plaques, feuilles ou bandes d'une 4002.41.90 Autres Autres. épaisseur égale ou inférieure à 20 mm 25 épaisseur supérieure à 20 mm... 7 3 4002.49.10 Plaques, feuilles ou bandes d'une épaisseur égale ou inférieur à 20 mm 25 4002.49.20 Plaques, feuilles ou bandes d'une 4002.49.90 Autres épaisseur supérieure à 20 mm... 7 TABLEAUX (Suite) POSITIONS DESIGNATION DES PRODUITS TAUX TARIFAIRES Caoutchouc acrylonitrile butadiène (NBR):

Latex : 4002.51.10 Plaques, feuilles ou bandes d'une épaisseur égale ou inférieure à 20 mm 25 4002.51.20 Plaques, feuilles ou bandes d'une épaisseur supérieure 4002.51.90 Autres Autres : à 20 mm... 25 7 3 4002.59.10 Plaques, feuilles ou bandes d'une épaisseur égale ou inférieure à 20mm 25 4002.59.20 Plaques, feuilles ou bandes d'une épaisseur supérieure 4002.59.90 Autres Caoutchouc isoprène (IR). à 20 mm... 25 7 3 4002.60.10 Plaques, feuilles ou bandes d'une épaisseur égale ou inférieure à 20 mm 25 4002.60.20 Plaques, feuilles ou bandes d'une épaisseur supérieure 4002:60.90 Autres à 20 mm... 7 3 Caoutchouc éthylène propylène-diène non conjugue (EPDM). 4002.70.10 Plaques, feuilles ou bandes d'une épaisseur égale ou inférieure à 20 mm 25 4002.70.20 Plaques, feuilles ou bandes d'une épaisseur supérieure 4002.70.90 Autres.

Mélanges des produits du n°40.01 avec des produits de la à 20 mm... 7 3 présente position : 4002.80.10 Plaques, feuilles ou bandes d'une épaisseur égale ou inférieure à 20 mm 25 4002.80.20 Plaques, feuilles ou bandes d'une épaisseur supérieure 4002.80.90 Autres.

Autres :

Latex: à 20 mm. 7 3 4002.91.10 Plaques feuilles ou bandes d'une épaisseur égale ou inférieure à 20 mm 25 4002.91.20 Plaques, feuilles ou bandes d'une épaisseur supérieure 4002.91.90 Autres..

Autres : à 20 mm.... 7 3 4002.99.10 Plaques, feuilles ou bandes d'une épaisseur égale ou inférieure à 20 mm 25 4002.99.20 Plaque, feuilles ou bandes d'une épaisseur supérieure 4002.99.90 Autres à 20 mm... 7 3 40.05 Caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous forme primaires ou en plaques, feuilles ou bandes.

Autres.

Plaques, feuilles ou bandes : 4005.91.10 D'une épaisseur égale ou inférieure à 20 mm 4005.91.20 D'une épaisseur supérieure à 20 mm 15 15 40.06 Autres formes (baguettes, tubes, profilés, par exemple) et articles, (disques, rondelles par exemple) en caoutchouc non vulcanisé. 4006.10.00 Profilés pour le rechapage 4006.90.00 Autres. 25 TABLEAUX (Suite) POSITIONS DESIGNATION DES PRODUITS TAUX TARIFAIRES 40.09 Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci (joints, coudes, raccords par exemple). , même pourvus de leurs accessoires 50 40.14 Articles d'hygiène ou de pharmacie (y compris les tétines) en caoutchouc vulcanisé non durci.

Autres. 4014.90.10 Tétines et articles similaires pour bébé 4014.90.90 Autres 40.16 Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci. 4016.93.00 Joints 4111.00.00 Cuir reconstitué à base de cuir ou de fibres de cuir, enroulées.. 44.03 Bois bruts, même écorcés désaubiérés ou équarris. 7 7 40 en plaques feuilles ou bandes, même 40 4403.10.00 Traités avec peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation 7 4403.20.00 Autres, de mamifères 7 Autres de bois tropicaux visés à la note 1 de sous-position du présent chapitre 4403.41.00 Dark Meranti, Light Red Meranti et Meranti Bakau 7 Autres. 4403.49.10 Okoumé, Obeche, Sapelli, Sipo, Acajou d'Afrique, Makoré et Iroko.... 3 4403.49.90 Autres. 44.08 Feuilles de placage et feuilles pour contre-plaqués.......

De conifères : 4408.10.10 Feuilles de placages 4408.10.20 Feuilles pour contre-plaqués 4408.10.90 Autres. 7 d'une épaisseur n'excédant pas 6mm. 25 25 25 44.08.2010 De bois tropicaux visés à la note 1 de sous-position du présent chapitre.

Dark Meranti, Light Red Meranti et Meranti Bakau. 4408.31.10 Feuilles de placage 4408.31.20 Feuilles pour contre-plaqués 4408.31.90 Autres Autres : 4408.39.10 Feuilles de placage 4408.39.20 Feuilles pour contre-plaqués 4408.39.90 Autres Autres : 408.90.10 Feuilles de placage 4408.90.20 Feuilles pour contre-plaqués 4408.90.90 Autres 25 25 25 25 25 25 25 25 25 44.10 Panneaux de particulies et panneaux similaires, en bois ou en autres matières ligneuses même agglomérés avec des résines ou d'autres liants organiques 25 44.11 Panneaux de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses même agglomérés avec des résines ou d'autres liants organiques.. 44.12 Bois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés 25 similaires. 40 TABLEAUX (Suite) POSITIONS TARIFAIRES DESIGNATION DES PRODUITS TAUX 48.11 Papiers, cartons libellés des nºs 48.03, 48.09 ou 48.10.

Papiers et cartons enduits, imprégnés ou recouverts de matière plastique (à l'exclusion des adhésifs): Blanchis, d'un poids au m2 excédant 150 g. 4811.31.10 Imprimés 4811.31.90 Autres Autres. 4811.39.10 Imprimés 4811.39.90 Autres 25 15 25 15 Papiers et cartons enduits, imprégnés ou recouverts de cire, de parrafine, de stéarine d'huile ou de glycérol : 4811.40.10 Imprimés 4811.40.90 Autres 48.19 Boîtes, sacs.......et similaires. 25 15 Boîtes et cartonnages, pliants en papier ou carton non ondulé. 4819.20.10 Imprimés 4819.20.20 Non imprimés 50 40 49.02 Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité... 3 54.02 Fils de filaments synthéthiques (autres que les fils à coudre ), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex. 5402.10.00 Fils à haute tenacité de nylon. ou d'autres polyamides 5402.20.00 Fils à haute tenacité de polystèrs Fils texturés : 5402.31.00 De nylon ou d'autres polyamides titrant en fils simples 50 5402.32.00 De nylon ou d'autres polyamides titrant plus de 50 tex 5402.33.00 De polysters 5402.39.00 Autres Autres fils simples sans torsions ou d'une torsion n'excédant 5402.43.00 De polesters, autres 5402.49.00 Autres Autres fils simples d'une torsion excédant 50 tours par mètre 5402.51.00 De nylon ou d'autres polyamides 5402.52 00 De polyesters 5402.59 00 Autres. 56.02 Feutres, même imprégnés, enduits recouverts ou stratifiés.

Feutres aiguilletés et produits consustricotés : 5602.10.10 Articles en feutre 15 15 tex ou moins 15 15 15 15 pas 50 tours par mètre. 15 15 15 15 15 40 Autres feutres, non imprégnés ni enduits ni recouverts ni stratifiés :

D'autres matières textiles : 5602.29.10 Articles en feutre TABLEAUX ( Suite) POSITIONS DESIGNATION DES PRODUITS TAUX TARIFAIRES Autres. 5602.90.10 Articles en feutre 56.07 Ficelles, cordes et cordages tressés....ou de matière De jute ou d'autres fibres textiles libériennes du nº 40 plastique 53-03. 5607.10.10 Cordes et cordages de cisal ou d'autres fibres textiles du genre grave.. 25 Autres. 5607.29.10 Cordes et cordages D'abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee) 5607.30.20 Cordes et cordages Autres : 5607.49.10 Cordes et cordages D'autres fibres synthétiques : 5607.50.20 Cordes et cordages Autres. 5607.90.20 Cordes et cordages 56.08 Filets à mailles nouées.......en autres textiles. 25 ou d'autres fibres (de feuilles) dures: 25 25 25 25 En matière textiles synthétiques ou artificielles : 5608.11.00 Filets confectionnés pour la pêche. 5608.19.00 Autres Autres. 5608.90.10 Filets pour pêche 5608.90.90 Autres 25 50 25 25 58.02 Tissus bouclés autres que les produits du n° 57.03 50 58.06 Rubannerie...... et encollés (bordures).

Autres rubanneries. 5806.32.00 De fibres synthétiques ou artificielles. 25 59.03 Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matières plastiques ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que ceux du nº 59.02 59.07 Autres tissus imprégnés .... ou usages analogues. 5907.00.10 Toiles cirées et autres tissus huilés ou recouverts 50 d'un enduit à base d'huile 25 5907.00.20 Toiles peintes pour décors de théâtre, fonds d'ateliers ou usages analogues. 25 5907.00.90 Autres.. 60.01 Velours, peluches en bonneterie TABLEAUX (Suite) POSITIONS DESIGNATION DES PRODUITS TAUX TARIFAIRES 60.02 Autres étoffes de bonneterie. 63.05 Sacs et sachets d'emballage. 63.06 Bâches et stores d'extérieur articles de campement 50 50 50 63.07 Autres articles confectionnés y compris les patrons de vêtements. 50 64.01 Chaussures étanches à semelles par ces mêmes procédés. 50 64.02 Autres chaussures à semelle matière plastique Sauf le n°: 6402.12.00 Chaussures de ski et chaussures pour le surf des neiges 64.03 Chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc, Sauf le n° reconstitué et dessus en cuir naturel. 6403.12.00 Chaussures de ski. 64.04 Chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc, reconstitué et dessus et matière textile 64.05 Autres chaussures. 50 40 matière plastique, cuir naturel ou 50 40 matière plastique, cuir naturel ou 50 50 64.06 Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures); et leurs parties.

Dessus de chaussures et leurs parties, à l'exclusion des contreforts et bouts durs. 6406.10.10 Tiges 6406.10.20 Empeignes, cleques et doublures 6406.10.30 Brides confectionnées main 6406.10.40 Autres brides 50 50 50 25 Semelles extérieures et talons en caoutchouc ou matières plastiques. 6406.20.10 Semelles extérieures et talons en caoutchouc 6406.20.20 Semelles extérieures et talons en matière plastique Autres.

En autres matières. 6406.99.60 Semelles extérieures et talons en thermo-rubber 65.06 Autres chapeaux et coiffures, même garnis.

Coiffures de sécurité. 6506.10.10 Métalliques pour soudure à l'arc 6506.10.20 Métalliques autres que pour soudure à l'arc 6506.10.30 En matière plastique 50 25 50 40 25 15. 68.05 Abrasifs naturels ou artificiels en poudre..autrements assemblés. 6805.10.00 Appliqués sur tissus en matières textiles seulement 6805.20.00 Appliqués sur papier ou carton seulement ..... 6805.30.00 Appliqués sur d'autres matières. 25 25 40 70.03 Verre dit coulé, en plaques, feuilles ou profilés même à couches absorbantes, réfléchissantes ou non réfléchissantes, mais non autrement travaillé 25 70.10 Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pôts, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre, bocaux couvercles et autres dispositifs de fermeture en verre.. à conserve en verre, bouchons, TABLEAUX (Suite) POSITIONS 31 décembre 1995 TARIFAIRES DESIGNATION DES PRODUITS TAUX Autres, d'une contenance.

Excédant un litre. 7010.91.10 En cristal 7010.91.20 En verre, dépoli 7010.91.90 En autre verre Excédant 0,32 litre mais n'excédant pas un litre. 7010.92.10 En cristal 7010.92.20 En verre, dépoli 7010.92.90 En autre verre Excédant 0,15 litre mais n'excédant pas 0,33 litre. 7010.93.10 En cristal 7010.93.20 En verre, dépoli :. 7010.93.90 En autre verre N'excédant pas 0,15 litre. 7010.94.10 En cristal 7010.94.20 En verre, dépoli 7010.94.90 En autre verre 70.16 Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, formes similaires.

Autres. 7016.90.20 Briques 7016.90.30 Pavés, dalles, carreaux, tuiles et autres articles 71.06 Argent (y compris l'argent doré ou vermeil et l'argent mi-ouvrées, ou en poudre. 7106.10.00 Poudres Autres : 7106.91.00 Sous formes brutes Sous formes mi-ouvrées. 7106.92.10 Cannetilles, paillettes. 50 40 25 50 40 25 50 40 25 50 40 25 en verre pressé ou moulé ou 25 15 platiné), sous formes brutes ou 3 15 15 72.12 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une longueur inférieure à 600 mm, plaqués ou revêtus 72.17 Fils en fer ou en aciers non alliés. 7217.10.00 Non revêtus, même polis 7217.20.00 Zingués 7217.30.00 Revêtus d'autres métaux communs 7217.90.00 Autres 3 15 15 25 15 73.18 Vis, boulons, ....et articles similaires, en fonte, fer ou acier.

TABLEAUX (Suite) POSITIONS DESIGNATION DES PRODUITS TAUX TARIFAIRES Articles filetés : 7318.14.00 Vis autotaraudeuses 25 7318.15.00 Autres vis et boulons, même avec leurs écrous ou rondelles. 25 7318.16.00 Ecrous 7318.19.00 Autres 73.20 Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier. 7320.90.00 Autres 76.04 Barres et profilés en aluminium. 7604.10.00 En aluminium non allié 76.07 Feuilles et bandes minces en alluminum.. 0,2 mm.(support non compris).

Sans support :

Simplement laminées : 7607.11.10 Imprimées 7607.11.90 Autres.

Autres : 7607.19.10 Imprimées 7607.19.90 Autres Sur support : 7607.20.10 Imprimées. 7607.20.90 Autres 82.07 Outils interchangeables pour outillage à main......... ainsi sondage 82-12 Rasoirs et leurs lames (y compris les ébauches en bandes). 25 25 15 40 .d'une épaisseur n'excédant pas 25 15 25 15 25 15 que les outils de forage ou de 7 Lames de rasoirs de sûreté, y compris les ébauches en bandes : 8212.20.00 Finies 84.25 Palans, treuils et cabestans, crics et vérins.

Autres treuils; cabestans : 8425.31.00 A moteur électrique. 8425.39.00 Autres ( 50 7 7 84.80 Chassis de fonderie, plaques de fond pour moules; .........plastiques 7 85.01 Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes.

Machines génératrices de courant alternatif (alternateurs). 8501.61.00 D'une puisance n'excédant pas. 75 Kva...

TABLEAUX ( POSITIONS 31 décembre 1995 Suite) TARIFAIRES DESIGNATION DES PRODUITS TAUX 85.04 Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs par exemple), bobines de réactance et selfs. 8504.10.00 Ballasts pour lampes et tubes à décharges 85.16 Chauffe-eau et tehermoplongeurs. .résistances Appareils électriques pour le chauffage similaires : 8516.21.00 Radiateurs à accumulation 8516.29.00 Autres 8516.80.00 Résistances chauffantes. 25 chauffantes, autres que celles du nº 85.45. des locaux, du sol ou pour usages 50 50 7 85.31 Appareils électriques de signalisation accoustique ou visuelle autres que ceux des nos 85.12. ou 85.30. 8531.80.00 Autres appareils 85.36 Appareils pour la coupure, le sectionnement, tension n'excédant pas 1.000 V.

Disjoncteurs : 8536.20.10 D'une puissance inférieure à 32 A Relais :

Pour une tension n'excédant pas 60 V. 8536.41.10 d'une puissance inférieure à 40 A Autres appareils : 25 relais, coupe-circuit, étaleurs,....pour une 50 50 50 8536.90.10 Contacteurs d'une puissance inférieure à 40 A 50 8536.90.20 Barrettes. 8536.90.90 Autres 40 7 85.44 Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) ...,munis de pièces de connexion.

Autres conducteurs électriques pour tensions excédant 80 V mais n'excédant pas 1.000 V. 8544.51.00 munis de pièces de connexion 8544.59.00 Autres 87.01 Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° Tracteurs routiers pour semi-remorques. 8701.20.90 Autres 15 25 87-09). 40 87.04 Véhicules automobiles pour le transport de marchandises.

Tombereaux automoteurs conçus pour être utilisés 8704.10.10 d'une capacité inférieure ou égale à 2 m3 87.05 Véhicules automobiles à usages spéciaux. 8705.40.00 Camions bétonnières en dehors du réseau routier.

TABLEAUX (Suite) POSITIONS DESIGNATION DES PRODUITS TAUX TARIFAIRES 87.11 Motocycles.

A moteur à piston alternatif, d'une cylindrée n'excédant pas 8711.10.90 Autres 87.12 Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans 8712.00.20 Collections destinées aux industries de montage 8712.00.90 Autres 87.16 Remorques et semi-remorques pour tous véhicules. 50 cm3. 50 moteur. 25 50 8716.20.00 Remorques et semi-remorques auto-chargeuses ou auto-déchargeuses, pour usage agricole....... 40 8716.31.00 Citernes 8716.40.00 Autres remorques et semi-remorques 40 40 90.04 Lunettes (correctrices, protectrices ou autres) et articles similaires.

Lunettes solaires.

Autres. 9004.90.10 Lunettes protectrices 9004.90.90 Autres 90.18 Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art 9018.90.50 Stérilets intrat-utérins 95.07 Cannes à pêche et, articles de chasse similaires.

Hameçons, même montés sur avançons : 9507.20.10 Montés 9507.20.20 Non montés 96.06 Boutons et boutons-pression; formes pour boutons et boutons-pression; ébauches de boutons.

Boutons. 15 40 dentaire ou l'art vétérinaire. 3 7 7 autres parties de boutons ou de 9606.21.00 En matières plastiques, non recouverts de matières textiles. 50 9606.22.00 En métaux communs, non couverts de matières textiles. 50 9606.29.00 Autres 50 96.09 Crayons (autres que les crayons du n° 96-08), mines pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleurs. 9609.10.00 Crayons à gaine. 9609.20.00 Mines pour crayons ou porte mine 9609.90.00 Autres 25 7