Article 86

La présente ordonnance sera publiée au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Fait à Alger, le 23 octobre 1976.

Houari BOUMEDIENE.

TABLE DES MATIERES TITRE I Des principes généraux de l'éducation physique et sportive p. 1012 TITRE II De l'enseignement de l'éducation physique et sportive et de la formation des cadres p. 1012 Chapitre I De l'enseignement de l'éducation physique et sportive ........ p. 1012 Chapitre II De la formation des cadres p. 1012 Section 1 La formation polyvalente de longue durée p. 1012 Section 2 La formation spécialisée de longue durée p. 1012 Section 3 La formation spécialisée de courte durée p. 1013 Section 4 La formation des cadres para-sportifs. p. 1013 Section 5 La formation permanente ... p. 1013 Chapitre III De l'organisation des établissements .. p. 1013 Chapitre IV Des conditions de délivrance des diplômes et d'exercice des fonctions d'enseignant et d'ahimateur sportifs p. 1013 TITRE III De l'organisation du mouvement sportif national p. 1013 Chapitre I De l'association sportive .. p. 1013 Chapitre II Des ligues sportives p. 1013 Section 1 Des ligues omnisports p. 1013 Section 2 Des ligues spécialisées p. 1013 Chapitre III Des fédérations sportives . p. 1013 Section 1 Des fédérations omnisports ........ p. 1013 Section 2 Des fédérations spécialisées p. 1014 Chapitre IV Du comité olympique algérien p. 1014 REPUBLIQUE ALGERIENNE 10 novembre 1976 Chapitre V Des conseils des sports .... ...... p. 1014 Section 1 Du-conseil communal des sports p. 1014 ...

Section 2 Du conseil de wilaya des sports .... p. 1014 Section 3 Du conseil national des sports p. 1014 TITRE IV De l'équipement et du matériel sportif. p. 1014 Chapitre I Des constructions et aménagements d'instal lations sportives ... p. 1014 Chapitre II De l'entretien et de la gestion des installations sportives ..... p. 1014 Chapitre III De l'utilisation des installations sportives p. 1014 Chapitre IV Du matériel sportif et socio-éducatif... p. 1015 TITRE V De la protection des pratiquants du sport p. 1015 Chapitre I Du contrôle médical .. p. 1015 Chapitre II De la protection des pratiquants et des éducateurs p. 1015 Chapitre III - Des droits et obligations des athlètes de haute performance, des éducateurs et animateurs sportifs p. 1015 Section 1 Des athlètes de haute performance .... p. 1015 Section 2 Des éducateurs et animateurs sportifs. p. 1015 TITRE VI Des dispositions financières .............. .......... p. 1015 DECRETS, ARRETES, DECISIONS ET CIRCULAIRES MINISTERE DE LA JUSTICE