Article 200

Outre les titres de navigation énumérés aux articles précédents, les navires sont tenus d'avoir à bord, notamment :

a) le certificat de jaugeage, le certificat de cote ou le certificat de navigabilité;

b) le certificat de sécurité en ce qui concerne les navires transportant plus de douze passagers ;

c) les certificats règlementaires des visites prescrites;

d) le livre de bord;

e) les journaux de la machine et de la radio;

f) les documents douaniers et sanitaires ;

g) tous autres documents prescrits par les règlements.