TITRE II — BOISSONS ET LIQUEURS › Chapitre I — Alcools › Section V — Dénaturation des alcools
Article 152
Les cuves dans lesquelles s'opère le mélange de l'alcool - avec les substances dénaturantes, doivent être isolées, bien éclairées et reposées sur des supports à jour ayant une hauteur d'un mètre au moins au-dessus du sol.
Il doit exister tout autour des cuves un espace libre d'au moins 60 cm.
Chacun de ces récipients est muni de deux indicateurs à niveau, avec des tubes en verre et curseur, gradués par hectolitre et par décalitre et fixés sur les points désignés par le service. Les tubes à niveau peuvent être remplacés par des jauges métalliques graduées de la même façon.
Le couvercle des cuves doit être mobile dans toutes ses parties et dispose de manière à pouvoir être entièrement enlevé lors des opérations.