Article 38

Lorsqu'une voie ferrée est établie sur une route ou la traverse à niveau, la priorité de passage appartient aux matériels circulant normalement sur cette voie ferrée.

Tout usager doit à l'approche desdits matériels, dégager immédiatement la voie ferrée de manière à leur livrer passage.

Les conducteurs de troupeaux doivent, notamment, prendre toute mesure leur permettant d'interrompre très rapidement le franchissement par leurs animaux du passage à niveau.

Lorsqu'une traversée n'est pas munie de barrières, l'usager de la route, averti de l'existence de cette traversée par les signaux règlementaires, ne doit s'y engager qu'après s'être assuré qu'il peut le faire en toute sécurité et que l'approche. d'aucun train n'est annoncée.

Lorsqu'une traversée est munte de barrières, l'usager de la route doit obéir aux recommandations du garde et ne pas entraver. le cas échéant, la fermeture de barrières.