Article 5

Le titre d'une œuvre de l'esprit, dès lors présente un caractère original, qu'il elle est protégé comme l'œuvre -même.

Nul ne peut, même si l'œuvre n'est plus protégée aux termes de la présente ordonnance, utiliser ce titre pour individualiser une œuvre du même genre dans des conditions susceptibles de provoquer une confusion dans l'esprit du public.