Article 25

La dissolution de l'entreprise ne peut être prononcée que par un texte à caractère législatif qui disposera de la liquidation et de la dévolution de l'universalité de ses biens.

ANNEXE II ENTREPRISE NATIONALE DE COMMERCE D'OUTILS DE QUINCAILLERIE ET D'EQUIPEMENT MENAGER 69.11 Vaisselle et articles de ménage ou de toilette en porcelaine. 69.11.21 Services à thé ou à café en porcelaine blanche ou unicolore. 69.11.22 Articles de ménage, etc..., en porcelaine blanche ou unicolore. 69.11.31 Services à thé ou à café en porcelaine colorée. 60.11.32 Articles de ménage autres en porcelaine, non dorés ni argentés. 69.11.33 Articles de ménage autres, dorés ou argentés. 69.12 Vaisselle et articles de ménage ou de toilette en autres matières céramiques. 69.12.01 Vaisselle et articles de ménage, etc..., en terre commune. 69.12.11 Vaisselle et articles de ménage, etc..., en grés. 69.12.22 Vaisselle et articles de ménage, etc..., en faïence ou poterie fine blanche ou de couleur uniforme. 69.12.23 Vaisselle et articles de ménage, etc..., en faïence ou poterie fine colorée. 69.12.34 Vaisselle et articles de ménage, etc..., en autres matières céramiques. 69.13 Statuettes, objets de fantaisie, d'ameublement, d'ornement ou de parure. 09.13.01 Statuettes, objets de fantaisie, etc..., en terre commune. 09.13.51 Statuettes, objets de fantaisie, etc... en porcelaine. 69.13.61 Statuettes, objets de fantaisie, etc..., en grés. 69.13.62 Statuettes, objets de fantaisie, en faïence ou poterie fine. 09.13.65 Statuettes, objets de fantaisie, autres matières céramiques. 60.14 Autres ouvrages en matières céramiques. 69.14.01 Autres ouvrages en matières céramiques en terre commune. 69.14.31 Bouchons mécaniques munis d'un dispositif en fil métallique. 69.14,32 Boutons ou têtes pour bouchons dits mécaniques. 69.14.33 Autres bouchons dits mécaniques, etc... 69.14.41 Autres ouvrages en faïence ou poterie fine, imitations de porcelaine. 69.14.44 Autres ouvrages en matières céramiques.

Ex 70.12. B Ampoules en verre pour récipients isolants, finies ou non. 70.12.11 Ampoules pour récipients isolants finies de trois litres ou moins. 70.12.12 Ampoules pour récipients isolants finies de plus de trois litres. 70.13 Objets en verre pour le service de table, de cuisine, de toilette, pour le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires, à l'exclusion des articles du n° 70.19. 70.13.01 Objets en verre à faible coefficient de dilatation pour la table et la cuisine. 70:13.11 Objets en cristal pour la table et la cuisine. 70.13.12 Objets en cristal autres que pour la table et la cuisine. 70.13.21 Objets en autre verre, non taillés ou dépolis, etc..., pour la table et la cuisine. 70.13.22 Objets en autre verre taillés, dépolis, etc... 70.13.24 Objets en autre verre, autres que pour la table et la cuisine, taillés, dépolis, etc..., autrement que par simple moulage.

REPUBLIQUE ALGERIENNE 30 mars 1971 73.23 73.23.04 Pots à lait en fer ou acier non inox de plus de 50 litres. 73.23.05 Pots à lait en autres matières de plus de 50 litres. 73,23.11 Pots à lait en fer ou acier non inox de plus de 18 litres. 73.23.15 Pots à lait en autres matières de plus de 18 litres. 73.23.16 Pots à lait de 18 litres ou moins. 73.25 Câbles, cordages, tresses, élingues et similaires, en fils de fer ou d'acier, à l'exclusion des articles isolés pour l'électricité. 73.25.00 Câbles, cordages et similaires en fils de fer ou d'acier. 73.26 Ronces artificielles, torsades, barbelés ou non, en fil ou en feuillard de fer ou d'acier. 73.26.00 Ronces, torsades, etc..., en fils ou feuillards de fer ou acier.

Ex 73.29 Chaines et chaînettes autres que de transmission, maillons, anneaux, anneaux brisés, anneaux à ressort, tés, tourets et articles similaires pour chaînes et chaînettes autres que de transmission, 73.29.11 Chaines et chaînettes autres que de transmission. 73.29.21 Maillons, anneaux, etc..., pour chaines autres que de transmission. 73.32.11 Rondelles brisées non filetées pour faire ressort. 73.32.12 Autres articles de boulonnerie ou visserie non filetés en fer ou en acier non inox. 73.32.13 Autres articles de boulonnerie ou visserie non filetés en acier inox. 73.32.22 Tire-fonds filetés. 73.32.23 Crochets et pitons à pas de vis filetés. 73.32.24 Autres articles de boulonnerie ou visserie avec filetage à bois ou à filets tranchants. 73.32.25 Autres articles de boulonnerie, visserie avec filetage à métaux en fer ou en acier non inox. 73.32.26 Autres articles boulonnerie, visserie avec filetage à métaux en acier inox.

Ex 73.38 Articles de ménage, d'hygiène et d'économie domestique et leurs parties en fonte, fer ou acier. 73.38.03 Articles de fonte autres que sanitaires. 73.38.22 Articles de tôle, de fer ou d'acier non inoxydable, émaillés, autres que baignoires. 73.38.23 Articles de tôle, de fer ou d'acier non inoxydable, zinguées ou étamées, autres que baignoires. 73.38,24 Articles en tôle, de fer ou d'acier non inoxydable autres. 73.38.25 Articles en tôle d'acier inoxydable. 73.38.26 Articles en fil, grillage, treillis ou autres de fer ou d'acier. 73.39 Paille de fer ou d'acier, éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage et usage analogue, en fer ou en acier, 73.39.01 Pailles et mousses métalliques. 73.39.11 Autres articles, Ex 73.40 Autres ouvrages en fonte, fer ou acier, 73.40.21 Echelles et escabeaux, corbeilles à papier. 74.10 Câbles, cordages, tresses et similaires, en fils de cuivre, à l'exclusion des articles isolés pour l'électricité. 74.10.00 Câbles, cordages, etc..., en fil de cuivre. 74.12 Treillis d'une seule pièce, en cuivre, exécutés à l'aide d'une tôle ou d'une bande incisée et déployée. 74.12.00 Treillis d'une seule pièce en cuivre. 74.13 Chaines, chaînettes et leurs parties en cuivre, 74.13.00 Chaînes, chaînettes et leurs parties en cuivre. 74.18 Articles de ménage, d'hygiène et d'économie domestique et leurs parties en cuivre. 74.18.01 Paille, éponges, etc..., pour ménage et usages analogues. 74.18.11 Autres articles de ménage, d'hygiène et d'économie domestique.

Ex 75.06 Ouvrages en nickel. 75.06.04 Articles de clouterie, boulonnerie, visserie, rondelles, en nickel. 75.06.12 Toiles et tissus, grillages et treillis en nickel. 75.06.14 Articles de ménage, d'hygiène en nickel, 75.06.15 Autres ouvrages en nickel. 76.12 Câbles, cordages, tresses et similaires, en fils d'aluminium, à l'exclusion des articles isolés pour l'électricité. 76.12.01 Câbles, cordages, tresses et similaires, en fils d'aluminium non allié, à l'exclusion des articles isolés pour l'électricité. 76.12.02 Câbles, cordages, tresses et similaires, en fils d'aluminium allié, à l'exclusion des articles isolés pour l'électricité. 78.12.03 Câbles, cordages, tresses et similaires, en fils d'aluminium, acier, à l'exclusion des articles isolés pour l'électricité. 76.14 Treillis d'une seule pièce en aluminium, exécutés à l'aide d'une tôle ou d'une bande incisée et déployée. 76.14.00 Treillis d'une seule pièce en aluminium. 76.15 Articles de ménage, d'hygiène et d'économie domestique et leurs parties, en aluminium, 76.15.11 Paille, éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage. 76.15.21 Articles fondus en aluminium. 76.15.22 Autres articles de ménage, d'hygiène et d'économie domestique et leurs parties, en aluminium, 76.16 Autres ouvrages en aluminium. 76.16.12 Articles de clouterie, boulonnerie, visserie, en aluminium.

Ex 80.06 Ouvrages en étain. 80.06.11 Articles de ménage en étain. 80.06.23 Autres ouvrages en étain.

REPUBLIQUE ALGERIENNE 309 Ex 82.01 Bêches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, fourches, crocs, râteaux et racloirs, faux et faucilles, couteaux à foin ou à paille, cisailles à haies, coins et autres outils agricoles, horticoles et forestiers, à main. 82.01.01 Fourches et crocs. 92.01.21 Faux et faucilles, 82.01.31 Haches, serpes et outils similaires à taillants. 82.01,41 Autres outils à taillants, agricoles, horticoles, etc..., à main. 82.02 Scies à main montées, lames de scies de toutes sortes (y compris les fraises, scies et les lames non pour le sciage) : 82.02.01 Scies à main montées. 82.02.21 Lames de scies à ruban pour le travail du bois. 82.02.22 Lames de scies à ruban pour matières autres que bois. 82,02,23 Lames de scies circulaires à dents ou à segments rapportés. 82.02.24 Lames de scies circulaires à bois, à dents non rapportées. 82.02.25 Lames de scies circulaires autres, à dents non rapportées. 82.02.26 Lames de scies non dentées pour le sciage. 82.02.27 Autres lames de scies pour le travail du bois. 82.02.28 Autres lames de scies, autres que pour le bois de 16 mm ou moins. 82.02.29 Autres lames de scies, autres que pour le bois, de plus de 16 mm. 82.03 Tenailles, pinces, brucelles et similaires, même coupantes, clés de serrage; emporte-pièces, coupe-boulons et similaires, cisailles à métaux, limes et râpes à main. 82.03.11 Limes et rapes à main. 82.03.23 Clés de serrage à main. 82.03.24 Tenailles, pinces, brucelles et similaires, à main. 82.03.25 Emporte-pièces, coupe-tubes et boulons, cisailles à métaux, à main. 82.04 Autres outils et outillage à main, à l'exclusion des articles repris dans d'autres positions du présent chapitre; enclumes, étaux, lampes à souder, forges portatives, meules montées à main ou à pédale et diamant de vitriers montés. 82.04.01 Etaux, serre-joints, articles similaires. 82.04.11 Lampes à souder, à braser, à décaper et similaires 82.04.21 Forges portatives. 82.04.31 Meules montées, à main ou à pédale. 82.04.41 Outils spéciaux pour horlogers. 82.04.51 Outils de perçage, de filetage et de taraudage. 82.04.61 Cercleuses, cloueuses d'étiquettes, agrafeuses et similaires. 82.04.71 Outils domestiques non mécaniques entièrement en métal ou avec manche en bois, en céramique ou en verre. 82.04.72 Outils domestiques non mécaniques, autre qu'entièrement en métal ou avec manche en bois en céramique ou en verre. 82.04.81 Mèches à bois, tarrières, vrilles. 82.04.82 Articles de martellerie. 82.04.85 Pistolets de scellement. 82.04.86 Autres outils à main en fonte, fer ou acier non inoxydable. 82.04.87 Autres outils et outillage à main. 82.08 Moulins à café, hache-viande, presse-purée et autres appareils mécaniques des types servant à des usages domestiques, utilisés pour préparer, conditionner, servir, etc... les aliments et les boissons d'un poids de 10 kg et moins : 82.08.11 Hache-viande. 82.08.12 Presse, presse-purée, coupe-frites, légumes, coupefruits, moulins à légumes et similaires. 82.08.22 Moulins à café, à poivre et similaires. 82.08.23 Autres appareils mécaniques domestiques de 10 kg et moins. 82.09 Couteaux (autres que ceux du n° 82.06), à lame tranchante ou dentelée, y compris les serpettes fermantes. 82.09.01 Couteaux fermants et canifs à manche en ivoire, nacre, etc... ou en métaux communs dorés ou argentés. 82.09.02 Autres couteaux fermants et canifs. 82.09.11 Couteaux de table non fermants, à manche en ivoire, nacre, etc... ou en métaux communs dorés ou argentés. 82.09.12 Autres couteaux de table. 82.09.13 Autres couteaux non fermants. 82.10 Lames des couteaux du n° 82.09. 82.10.00 Lames de couteaux tranchants ou dentelés. 82.11 Rasoirs et leurs lames (y compris les ébauches en bandes); pièces détachées métalliques de rasoirs de sûreté. 82.11.02 Rasoirs droits. 82.11.04 Autres rasoirs. 82.11.21 Lames de rasoirs de sûreté non finies, y compris les ébauches. 82.11.22 Lames de rasoirs de sûreté finies. 82.11.23 Lames et couteaux de rasoirs droits. 82.11.25 Lames et couteaux d'autres rasoirs. 82.11.32 Autres parties et pièces détachées d'autres rasoirs. 82.12 Ciseaux à double branche et leurs lames. 82.12.00 Ciseaux à double branche et leurs lames.

Ex 82.13 Autres articles de coutellerie (y compris les sécateurs, tondeuses, fendoirs, couperets, hachoirs de bouchers et d'office et coupe-papier; outils et assortiments d'outils de manucure et analogues (y compris les limes à ongles) : 82.13.21 Tondeuses à main et leurs pièces détachées.

REPUBLIQUE ALGERIENNE 30 mars 1971 82.13.22 Outils de manucure, de pédicure et analogues. 82.13,23 Sécateurs. 82.13.24 Autres articles de coutellerie. 82.14 Cuillers, louches, fourchettes, pelles à tarte, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires. 82.14.03 Cuillers, louches, etc... d'une seule pièce. 82.14.06 Cuillers, louches, etc..., d'une seule pièce, en fer ou en acier non inoxydables, dorés ou argentés. 82.14.07 Cuillers, louches, etc..., d'une seule pièce, en fer ou en acier, non oxydables non dorés ni argentés. 82.14.08 Cuillers, louches, etc..., d'une seule pièce, en autres métaux communs, dorés ou argentés. 82.14.09 Cuillers, louches, etc..., d'une seule pièce, en autres métaux communs, non dorés ni argentés. 82.14.11 Autres cuillers, louches, etc..., non emmanchés. 82.14.12 Autres cuillers, louches, etc..., avec manches en métaux communs, non dorés ni argentés. 82.14.13 Autres cuillers, louches, etc..., avec manches en métaux communs, dorés ou argentés. 82.14.14 Autres cuillers, louches, etc..., à manches en matières plastiques artificielles. 82.14.15 Autres cuillers, louches, etc..., avec manches en corne ou en os. 82.14.16 Autres cuillers, louches, etc..., avec manches en bois. 82.14.17 Autres cuillers, louches, etc..., avec manches en autres matières. 82.15 Manches en métaux communs pour articles des n° 82.09, 82.13 et 82.14. 82.15.00 Manches en métaux communs pour articles des n° 82.09, 82.13 et 82.14. 83.01 Serrures (y compris les fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure), verrous et cadenas, à clef, à secret ou électriques et leurs parties en métaux communs : 83.01.01 Serrures, verrous, cadenas, de sûreté et électriques. 83.01.02 Autres serrures, verrous, cadenas avec ou sans clefs. 83.01.11 Parties de serrures, verrous, cadenas, clefs présentées seules. 83.02 Garnitures, ferrures et autres articles similaires en métaux communs, pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, articies de scellerie, malles, coffres, coffrets et autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports, consoles et articles similaires, en métaux communs (y compris les ferme-portes automatiques): 83.02,11 Serrures à ressort, sans clef, etc..., autres que sûreté. 83.02.21 Ferme-portes automatiques, leurs parties et pièces détachées. 83.02.32 Cremones, espagnolettes et leurs parties en métaux communs. 83.02.33 Articles de scellerie en métaux communs. 83.02.37 Tringles et tubes d'ameublement en métaux communs. 83.02.38 Autres articles de fermetures et garnitures en métaux communs. 83.06 Statuettes et autres objets d'ornements intérieurs, en métaux communs : 83.06.11 Objets d'ornement non dorés ni argentés en fer forgé. 83.06.12 Objets d'ornement non dorés ni argentés en acier non inoxydable et en fer non forgé. 83.06.13 Objets d'ornement non dorés ni argentés en fonte. 83.06.14 Objets d'ornement non dorés ni argentés en cuivre moulé. 83.06.16 Objets d'ornement non dorés ni argentés en cuivre non moulé. 83.06.17 Objets d'ornement en antres métaux communs. 83.06.18 Objets d'ornement dorés ou argentés. 83.07 Appareils d'éclairage, articles de lampisterie et de lustrerie, ainsi que leurs parties non électriques, en métaux communs : 83.07.02 Lampes de sûreté et leurs parties autres que les becs. 83.07.04 Becs à combustible liquide avec ou sans mèche. 83.07.05 Becs à gaz, à acétylène et similaires 83.07.11 Lanternes-tempête à pression, à combustible liquide. 83.07.12 Autres appareils d'éclairage à pression, à combustible liquide. 83.07.31 Autres lanternes tempėte 83.07.32 Autres appareils à source lumineuse non électrique. 83.07.35 Becs de lampes à combustible liquide avec ou sans mèche 83.07.36 Becs de lampe à gaz, à acétylène et similaires. 83.08 Tuyaux flexibles en metaux comnuns. 83.08.00 Tuyaux flexibles en métaux communs. 83.09.16 Montures-fermoirs pour sacs de dames en métaux communs. 83.09.17 Rivets en métaux communs. 83.11 Cloches, clochettes, sonnettes, timbres, grelots et similaires (non électriques) et leurs parties, en métaux communs. 83.11.01 Cloches, sonnettes, etc..., en métaux communs, fondues. 83.11.11 Cloches, sonnettes, etc en métaux communs, non fondues. . ود 83.15 Fils, baguettes, tubes, plaques, pastilles électrodes et articles similaires, en métaux communs ou en carbures métalliques enrobés ou fourrés de décapants et de fondants pour soudure ou dépôt de métal ou de carbures métalliques; fils et baguettes en poudre de métaux communs, agglomérés, pour la métallisation par projection, REPUBLIQUE ALGERIENNE 311 83.15.01 Plaques, pastilles et formes similaires pour soudure à la forge. 83.15.11 Electrodes pour soudure à l'arc. 83.15.12 Autres fils, tubes, etc..., pour la métallisation par projection.