TITRE VII — Dispositions générales
Article 4
La sous-direction des recherches, de l'application et de l'information pédagogiques a, pour tâche, les recherches, la documentation, l'étude, l'application ainsi que la sélection et la production des méthodes et moyens d'enseignement et de formation.
Elle comprend quatre bureaux : 1º le bureau pédagogique de conception et d'expérimentation en langue arabe; 2º le bureau pédagogique de conception et d'expérimentation en langue française.
Ces deux bureaux sont chargés, respectivement, de la conception et de l'expérimentation, ainsi que de l'organisation des stages d'enseignement dans les quatre sections suivantes : lettres, sciences et mathématiques,
- sciences humaines, expérimentation et stages. 3º le bureau pédagogique chargé de la recherche fondamentale et appliquée, ainsi que de l'animation des groupes de recherches; 4° le bureau de l'information de la documentation et des publications, chargé : de la bibliothèque, de l'accueil et du renseignement auprès des enseignants, des publications.