Article 81

Les taux des droits de douane applicables aux produits dont la tiste est donnée ci-après, sont modifiés comme suit :

N An- Nou du tarif Désignation des produits ciens veaux douanier taux tax 02-03 Crustacés et mollusques, y compos les coquillages (méme separes de leur carapace ou coquille), trais (vivants ou morts), réfrigeres congelés, séches, salés ou en saumure. crustacés non decorti qués, simplement cuits à l'eau 40 70 Ex 04-04 Fromages toutes qualités. 25 40 04-05 A Œufs de gibier, à l'exclusion des œufs destinés à la couvaison du gibier. Ex 100 Ex 05-07 Peaux et autres parties d'oiseaux, revêtues de leurs plumes ou de leur duvet. 40 100 08-01 B Bananes fraiches. 25 40 No An- Nou- du taril Désignation des produits ciens veaux douanier taux taux 08-06 Pommes, poires et coings frais. 40 70 08-10 Frits, cuits ou non à l'état congelé, sans addition de sucre. 40 70 08-12 B Fruits séchés (autres que ceux des numéros 08-01 & 08-05 inclus). 40 70 Ex 21-04 A Harissa. 10 25 22-01 Eaux minérales, eaux gazeuses, glaces et neige. 25 70 25-15 Marbres, traversins écaussines et autres pierres calcaires de tallle ou de construction d'une densité apparente, supérieure ou égale à 2,5 et albâtre, bruts, dégrossis ou simplement débités par sciage 40 70 25-16 Granit, porphyre, basalte, grès et autres pierres de taille ou de construction, bruts, dégrossis ou simplement débités par sciage. 40 70 44-24 Ustensiles de ménage en bois. 40 70 46-03 Ouvrages en vannerie obtenus directement en forme ou confectionnés à l'aide des articles des numéros 46-01 et 46-02, ouvrages en luffa. 25 70 Ex 58-05 A Rubannerie en soie, en schappe et en bourrette de soie, en laine ou en poils. 40 70 Ex 58-07 D Articles contenant de l'or ou du platine. 70 100 60-02 Ganterie de bonneterie non élastique, ni caoutchoutée. 70 100 Ex 61-02 Autres robes de soie et de schappe B III pour femmes. 70 100 Ex 61-05 Mouchoirs et pochettes de sole 70 100 64-02 Chaussures è semelles extérieures en cuir naturel artificiel ou reconstitue, chaussures (autres que celles du n° 64-01), à semelles exterieures en caoutchouc ou en matières plastiques artificielles 70 100 65-01 A Cloches pour chapeaux en feutre de poils ou de laine et de poils. 70 100 Ex 65-02 C Cloches en laine, soie, crin nature] ou autres fibres végétales. 70 100 Ex 66-01 Parapluies, parasols et ombrelles avec couvertures en soie ου scheppe. 40 100 66-02 Cannes (y compris les cannes i alpinistrses cannes siegest fouets, cravaches et similaires. 70 100 No An- Nou- du tarif Désignation des produits ciens veaux douahier taux taux 60-10 A Eviers, lavabes, bidets, etc., an porcelaine. 25 100 09-11 A et B Vaisselle et articles de ménage ou de toilette en porcelaine colorée, dorée ou argentée. 40 100 Ex 69-18 Vaisselle et articles de ménage :

D En autres matières céramiques. 25 40 71-01 Perles fines, brutes ou travaillées, non serties, ni montées, même enfilées pour la facilité de transport, mais non assorties. 70 100 Ex 71-08 B Autres diamants, saphirs, rubis, émeraudės brutes ou travaillées, autres. 70 100 71-03 B Pierres synthétiques ou reconstituées, brutes ou travaillées, autres. 70 100 72-01 Monnaies. Ex 100 Ex 73-40 B Boîtes à poudre et à fard, étuis à cigarettes ou à cigares, boites à tabac et similaires, gainés, dorés ou argentés. 25 70 Ex 74-19 Poudriers, bonbonnières et articles similaires, étuis à fard et similaires dorés, argentés ou émaillés. 25 70 Ex 78-16 Poudriers, bonbonnières, étuis à cigarettes, etc … , en aluminium. 25 70 Etuis à fard et similaires en aluminium dorés, argentés ou é maillés. > > Ex 80-06 Artieles de ménage en étain. 25 70 Ex 82-09 Couteaux fermants et canifs à manche en ivoire, nacre 40 100 Couteaux de table non fermants, à manche en ivoire. > Ex 85-15 Appareils récepteurs de télévision 10 25 en couleur, combines ou non avec appareil récepteur de radiodiffusion.

Ex 87-09 Motocycles et vélocipèdes avec moteur d'une cylindrée égale ou Inférieure à 50 cm3. 40 70 Ex 87-10 Vélocipèdes sans moteur, à l'exclusion des vélos de course. 25 40 Ex 87-14 Remorques pour le camping. 25 70 Ex 94-01 Sièges, même transformables en lits et leurs parties, à l'exclusion de ceux et leurs parties spécialement conçus pour aérodynes et voitures automobiles. 40 70 Ex 95-01 Ouvrages en écaille. 70 100 Ex 95-02 Ouvrages en nacre. 70 100 No du tarif Designation An- Nou- douanier des produits ciens Veaux taux taux Ex 95-03 Ouvrages en ivoire. 70 100 97-04 B1 Billards diterusses », « japonnais et similaires et billards de table. 40 70 Ex 96-04 Plumes à écrire et pointes pour plumes en or ou en métaux précieux. 10 70