Article 60

La structure sous-positions des nos 84-43-31-00, 85-17-61-00, 85-17-62-90, 85-17-69-00, 85-17-70-00 et 85-36-70-00, comme indiqué au tableau ci-après : 84-43-91-00, 84-43-99-00, 84-86, est modifiée, complétée et rédigée POSITION SOUS-POSITION DESIGNATION DU 84-43 84-43-3 Autres imprimantes. 21 PRODUIT DD 84-43-31-00 J -- Machines qui assurent une des fonctions suivantes : 5 % impression, ou transmission de télécopie, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l’information ou à un réseau. 84-43-9 Parties et accessoires : 84-43-91.00 F -- Parties et accessoires de machines et d’appareils servant 5 % à l’impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 84-43-99-00 A -- Autres 84-42 5 % 84-86 Machines et appareils utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs d’affichage à écran plat; machines et appareils visés à la note 9 C du présent chapitre; parties et accessoires. 84-86-10-00 T - Machines et appareils pour la fabrication de lingots ou 5 % de plaquettes. 84-86-20-00 E - Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs à 5 % semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques. 84-86-30.00 S - Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs 5 % d’affichage à écran plat. 84-86-40-00 D - Machines et appareils visés à la note 9 C du présent titre. 5 % 84-86-90-00 N - Parties et accessoires. 85-17 85-17-G 85-17-61-00 -- Station de base. 85-17-62- -- Appareils pour la réception, transmission ou la régénération 5 % 5 % la conversion et la de la voix, d’images ou d’autres données, y compris les appareils de commutation et de routage : 85-17-62.90 Z --- Autres 85-17-69-00 M --- Autres 85-17-70-00 W - Parties 5 % 5 % 5 % 85-36 85-36-70-00 T - Connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de 5 % fibres optiques.