Décrets présidentiels du 31 octobre 1989 mettant fin aux fonctions de présidents de Cours, p1087

Décrets présidentiels du 31 octobre 1989 mettant fin aux fonctions de présidents de Cours.

Par décret présidentiel du 31 octobre 1989, il est mis fin aux fonctions de président de la Cour d'Adrar, 1 exercées par M. Tahar Elaroubi.

Par décret présidentiel du 31 octobre 1989, il est mis fin aux fonctions de président de la Cour de Chlef, exercées par M. Djamel Bouzertini, appelé à exercer une autre fonction.

Par décret présidentiel du 31 octobre 1989, il est mis fin aux fonctions de président de la Cour de Laghouat, exercées par M. Benaoumeur Maachou, appelé à exercer une autre fonction.

Par décret présidentiel du 31 octobre 1989, il est mis fin aux fonctions de président de la Cour de Batna, exercées par M. Ahmed Labiod.

Par décret présidentiel du 31 octobre 1989, il est mis fin aux fonctions, de président de la Cour de Biskra, exercées par M. Ahmed Debbi.

Par décret présidentiel du 31 octobre 1989, il est mis fin aux fonctions de président de la Cour de Blida, exercées par M. Mokhtar Mokdad, admis à la retraite.

Par décret présidentiel du 31 octobre 1989, il est mis fin aux fonctions de président de la Cour de Bouira, exercées par M. Allaoua Laouamri.

Par décret présidentiel du 31 octobre 1989, il est mis fin aux fonctions de président de la Cour de Tébessa, exercées par M. Mohamed Tayeb Mellah, admis à la retraite.

Par décret présidentiel du 31 octobre 1989, il est mis fin aux fonctions de président de la Cour de Tizi-Ouzou, exercées par M. Mohamed Salah Zerkane.

Par décret présidentiel du 31 octobre 1989, il est mis fin aux fonctions de président de la Cour d'Alger, exercées par M. Salah Salem.

Par décret présidentiel du 31 octobre 1989, il est mis fin aux fonctions de président de la Cour de Djelfa, exercées par M. Messaoud Berrabah.

Par décret présidentiel du 31 octobre 1989, il est mis fin aux fonctions de président de la Cour de Jijel, exercées par M. Salah Abderrezak.

Par décret présidentiel du 31 octobre 1989, il est mis fin aux fonctions de président de la Cour de Sétif, exercées par M. Abdelhamid Abdelaziz. 新 Par décrét présidentiel du 31 octobre 1989, il est mis fin aux fonctions de président de la Cour de Sidi Bel Abbès, exercées par M. Khaled Berrezoug.

Par décret présidentiel du 31 octobre 1989, il est mis fin aux fonctions de président de la Cour de Guelma, exercées par M. Mokhtar Halia.

Par décret présidentiel du 31 octobre 1989, il est mis fin aux fonctions de président de la Cour de Constantine, exercées par M. Ahmed Boulemaiz, appelé à exercer une autre fonction.

Par décret présidentiel du 31 octobre 1989, il est mis fin aux fonctions de président de la Cour de Médéa; exercées par M. Rachid Boumaza.

Par décret présidentiel du 31 octobre 1989, il est mis fin aux fonctions de président de la Cour de Mostaganem, exercées par M. Abdennebi Adnane.

Par décret présidentiel du 31 octobre 1989, il est mis fin aux fonctions de président de la Cour de M'Sila, exercées par M. Boudaoud Ayadat.

Par décret présidentiel du 31 octobre 1989, il est mis fin aux fonctions de président de la Cour de Mascara, exercées par M. Abdelkader Benahmed.

Par déçret présidentiel du 31 octobre 1989, il est mis fin aux fonctions de président de la Cour d'Oran, exercées par M. Ahmed Taleb.