Décret présidentiel
Décret présidentiel du 2 mai 1992 portant nomination d'un directeur d'études à la Présidence de la République. Par décret présidentiel du 2 mai 1992, M. Tayeb Bisker est nommé directeur d'études à la Présidence de la République
Décret présidentiel du 2 mai 1992 portant nomination d'un directeur d'études à la Présidence de la République. Par décret présidentiel du 2 mai 1992, M. Tayeb Bisker est nommé directeur d'études à la Présidence de la République
لا يتضمن هذا النص مواد مرقّمة، شأنه شأن مراسيم التعيين وإنهاء المهام. والعبرة بنسخة الجريدة الرسمية.
نص أُعيد تركيبه آليًا من الجريدة الرسمية. لا يُعتدّ إلا بالنسخة المنشورة.