Décret présidentiel
Décret présidentiel du 18 Moharram 1423 correspondant au 1er avril 2002 mettant fin aux fonctions du directeur du centre national des organes et structures d’animation et d’organisation du sport. ———— Par décret présidentiel du 18 Moharram 1423 correspondant au 1er avril 2002, il est mis fin aux fonctions de directeur du centre national des organes et structures d’animation et d’organisation du sport, exercées par M. Abdelkader Guendouz , appelé à exercer une autre fonction. ————#————
اسأل عن هذا النص
Décret présidentiel du 18 Moharram 1423 correspondant au 1er avril 2002 mettant fin aux fonctions du directeur du centre national des organes et structures d’animation et d’organisation du sport. ———— Par décret présidentiel du 18 Moharram 1423 correspondant au 1er avril 2002, il est mis fin aux fonctions de directeur du centre national des organes et structures d’animation et d’organisation du sport, exercées par M. Abdelkader Guendouz , appelé à exercer une autre fonction. ————#————
لا يتضمن هذا النص مواد مرقّمة، شأنه شأن مراسيم التعيين وإنهاء المهام. والعبرة بنسخة الجريدة الرسمية.
نص أُعيد تركيبه آليًا من الجريدة الرسمية. لا يُعتدّ إلا بالنسخة المنشورة.