Article 2
Il est ouvert sur 1992, un crédit de soixante cinq millions cinq cent soixante seize mille dinars !
TABLEAU ANNEXE NO DES •CHAPITRES LIBELLES EX-MINISTERE DE L'EQUIPEMENT ET DU Section I Services centraux TITRE III MOYENS DES SERVICES 4ème Partie Ali KAFI.
CREDITS OUVERTS EN DINARS LOGEMENT Matériel et fonctionnement des services 34-01 Administration centrale - Remboursement de frais 34-04 Administration centrale Charges annexes.. 34-90 Administration centrale - Parc automobile.
Total de la 4ème partie. 5me Partie Travaux d'entretien 35-01 Administration centrale - Entretien des immeubles Total de la 5ème partie. 6ème Partie Subventions de fonctionnement 2.200.000 4.300.000 600.000 7.100.000 500.000 500.000 36-01 Subvention à l'école nationale supérieure de l'hydraulique (E.N.S.H). 2.040.000 36-12 Subvention à l'agence nationale des barrages (A.N.B) 5.490.000 36-13 Subvention à l'agence naționale de l'eau potable et industrielle et de l'assainissement (A.G.E.P). 2.430.000 36-21 Subvention aux instituts nationaux de formation des techniciens supérieurs des travaux publics 3.879.000 36-24 Subvention à l'office national de la signalisation maritime (O.N.S.M) 2.600.000
Total de la 6ème partie
Total du titre III
Total de la section I
16.439.000
24.039.000
24.039.000
TABLEAU (Suite)
N° DES LIBELLES · CHAPITRES
Section II
Services déconcentrés de
TITRE III · CREDITS QUVERTS · EN DINARS
l'hydraulique
MOYENS DES SERVICES
2ème Partie
Personnel - Pensions et allocations
32-11 Services déconcentrés de l'hydraulique
Total de la 2ème partie
4ème Partie
Rentes d'accidents de travail 250.000
250.000
Matériel et fonctionnement des service
34-11 Services déconcentrés de l'hydraulique ----
34-12 Services déconcentrés de l'hydraulique -
34-13 Services déconcentrés de l'hydraulique
34-14 Services déconcentrés de l'hydraulique -
34-15 Services déconcentrés de l'hydraulique -
34-91 Services déconcentrés de l'hydraulique -
Total de la 4ème partie
5ème Partie
Remboursement de frais 2.275.000
Matériel et mobilier. 1.285.000
Fournitures 2.070.000
Charges annexes 2.134.000
Habillement 730.000
Parc automobile. 2.250.000
10.744.000
Travaux d'entretien
35-11 Services déconcentrés de l'hydraulique -
35-16 Services déconcentrés de l'hydraulique hydrauliques Total de la 5ème partie Total du titre III Total de la section II Entetien des immeubles 2.100.000
Entretien des petits ouvrages 64.000
2.164.000
13.158.000
13.158.000
TABLEAU (Suite)
NOS DES · CHAPITRES LIBELLES
Section III
CREDITS OUVERTS · EN DINARS
Services déconcentrés des travaux publics
TITRE III · MOYENS DES SERVICES
2ème Partie
Personnel - Pensions et allocations
32-11. Services déconcentrés des travaux publics Rentes d'accidents de
travail.
Total de la 2ème partie.
4ème, Partie
Matériel et fonctionnement
34-11 Services déconcentrés des travaux publics
34-12 Services déconcentrés des travaux publics -
34-13 Services déconcentrés des travaux publics 800.000 800.000 des service Remboursement de frais 2.550.000 Matériel et mobilier 670.000
Fournitures 1.230.000. 34-14 Services déconcentrés des travaux public - Charges annexes 1.660.000 34-15 Services déconcentrés des travaux publics - 34-91 Services déconcentrés des travaux publics - 34-98 Services déconcentrés ds travaux publics d'expertise - Indemnités dues par l'Etat.
Total de la 4ème partie 5ème Partie Habillement 64.000 Parc automobile. 685.000 Frais judiciaires Frais 850.000 7.709.000 Travaux d'entretien 35-11 Services déconcentés des travaux publics Entretien des immeubles 2.130.000 35-12 Services déconcentrés des travaux publics Entretien des routes nationales 35-14 Services déconcentrés des travaux publics domaine maritime 35-15 Services déconcentrés des travaux publics Total de la 5ème partie.
Total du titre III..
Total de la section III Total des crédits ouverts. 16.000.000 Entretien des ports et du 595.000 Entretien des aérodromes 1.145.000 19.870.000 28.379.000 28.379.000 65.576.000
