Article 14

La direction de la communication, des publications, de la documentation et des archives est chargée de la mise en forme et de la réalisation de l'ensemble des documents et supports issus des travaux du Conseil, d’une part. Elle est chargée aussi du portail internet du Conseil et de la gestion de ses comptes sur les réseaux sociaux, d’autre part. En outre, la direction est chargée de réunir la documentation utile aux travaux du Conseil et de les mettre à la disposition des membres, ainsi que de la collecte, du traitement et de la conservation des archives du Conseil.

La direction de la communication, des publications, de la documentation et des archives comprend trois (3) sous-directions :

— la sous-direction des publications et de la documentation ;

— la sous-direction de la communication et de la traduction ;

— la sous-direction des archives.

Le directeur de la communication, des publications, de la documentation et des archives est assisté d’un (1) chef d’études chargé des bulletins officiels et des comptes rendus des travaux du Conseil.