Décret du 1er novembre 1986 portant nomination d'un directeur et de sous-directeurs au ministère de l'enseignement supérieur
Décret du 1er novembre 1986 portant nomination d'un directeur et de sous-directeurs au ministère de l'enseignement supérieur, p. 1264. Décret au 1er novembre 1986 portant nomination de travailleurs, nommés par decret, à une fonction supérieure, à la tête de structures de l'administration centrale du ministère de la culture et du tourisme
لا يتضمن هذا النص مواد مرقّمة، شأنه شأن مراسيم التعيين وإنهاء المهام. والعبرة بنسخة الجريدة الرسمية.
نص أُعيد تركيبه آليًا من الجريدة الرسمية. لا يُعتدّ إلا بالنسخة المنشورة.