Décret

Décrets du 15 octobre 1964 portant acquisition de la nationalité algérienne. Par décrets en date du 15 octobre 1964 sont naturalisés algériens et jouissent de tous les droits attachés à la qualité d'Algérien, dans les conditions de l'article 13 de la loi n° 63-96 du 27 mars 1963 portant code de la nationalité algérienne : Mohamed pen Mohamed, né le 24 octobre 1942 à Oran, Benaïssa Mohamed, nt en 1936 à Aïn-Temouchent, Ben Brahim Abdelkader, né le 11 juin 1901 à Mascara, et sa fille mineure Saliha, née le 28 janvier 1945 à Oran, Bouhlali Djilali Ben M'Hamed, né en 1921 au douar Tinissen (Oujda-Maroc) et ses enfants mineurs, Mekki, né le 21 avril 1946 à Nador, Khaled, né le 6 octobre 1948 à Nador, Bakhta, née le 6 juillet 1951 à Nador, Fatima, née le 16 janvier 1954 à Nador. Driss Mimoun, né en 1930 à Lapasset (Mostaganem), et ses enfants mineurs : Fatiha, née le 12 août 1956, à Oran, Saïd, né le 31 mars 1958 à Oran, Fadéla, née le 10 février 1960 à Oran, Fatma, née le 20 juillet 1962 à Oran. Ferrougui Mohammed, né en 1936 à Béni-Saf Tlemcen, et ses enfants mineurs : Amaria, née le 27 janvier 1960 Béni-Saf, Zahra, née le 21 janvier 1961 à Béni-Saf, Ali, né le 18 décembre 1962 à Béni-Saf. Abid Monamed, né en 1936 au douar Guetna (Er-Rahel, Oran). Maati Mansouria, née le 19 novembre 1927 à Oran et son enfant mineur Kaddour Ould Mohamed Ould Liazid, né le 5 mai 1951 à Oran, Didouh Haddou Ben Mohammed Ben Didouh, né le 3 octobre 1932 à Tlélat (Oran), et ses enfants mineurs : Lahouria, née le 21 janvier 1957 à Oued-Tlélat, Saïd, né le 3 novembre 1951 à Oran. Abdelkader Ben Saïü Ben Belkacem, né le 2 mai 1936 à Oran, qui s'appellera désormais Bensaid Abdelkader. Amar Bélaïd, né le 25 janvier 1937 à Misserghin, qui s'appellera désormais Benyamina Amar Ben Bélaïd. Barral Mireille Lucie, Vve Chebhouni, née le 3 février 1907 à Alger, qui s'appellera désormais Barral Djamila

لا يتضمن هذا النص مواد مرقّمة، شأنه شأن مراسيم التعيين وإنهاء المهام. والعبرة بنسخة الجريدة الرسمية.

نص أُعيد تركيبه آليًا من الجريدة الرسمية. لا يُعتدّ إلا بالنسخة المنشورة.