Décret exécutif du 12 Rabie Ethani 1419 correspondant de privatisation. au 5 août 1998 portant nomination de conservateurs des forêts aux au 5 août 1998 portant nomination d'un inspecteur au ministère des 9. au 5 août 1998 portant nomination d'un sous-directeur au ministère au 5 août 1998 portant nomination d'un sous-directeur au ministère au 5 août 1998 portant nomination du secrétaire général au conseil
Décret exécutif du 12 Rabie Ethani 1419 correspondant de privatisation. au 5 août 1998 portant nomination de conservateurs des forêts aux au 5 août 1998 portant nomination d'un inspecteur au ministère des 9. au 5 août 1998 portant nomination d'un sous-directeur au ministère au 5 août 1998 portant nomination d'un sous-directeur au ministère au 5 août 1998 portant nomination du secrétaire général au conseil
لا يتضمن هذا النص مواد مرقّمة، شأنه شأن مراسيم التعيين وإنهاء المهام. والعبرة بنسخة الجريدة الرسمية.
نص أُعيد تركيبه آليًا من الجريدة الرسمية. لا يُعتدّ إلا بالنسخة المنشورة.