Décret exécutif
Décrets exécutifs du 4 Dhou El Hidja 1418 correspondant au 1er avril 1998 portant nomination d'inspecteurs de l'environnement aux wilayas. Par décret exécutif du 4 Dhou El Hidja 1418 correspondant au ler avril 1998, M. Mohammed Souiki est nommé inspecteur de l'environnement à la wilaya de Tlemcen. Par décret exécutif du 4 Dhou El Hidja 1418 correspondant au ler avril 1998, M. Mustapha Oubabas est nommé inspecteur de l'environnement à la wilaya de Tizi Ouzou. Par décret exécutif du 4 Dhou El Hidja 1418 correspondant au ler avril 1998, M. Kaddour Bendahman est nommé inspecteur de l'environnement à la wilaya d'Oran
اسأل عن هذا النص
Décrets exécutifs du 4 Dhou El Hidja 1418 correspondant au 1er avril 1998 portant nomination d'inspecteurs de l'environnement aux wilayas. Par décret exécutif du 4 Dhou El Hidja 1418 correspondant au ler avril 1998, M. Mohammed Souiki est nommé inspecteur de l'environnement à la wilaya de Tlemcen. Par décret exécutif du 4 Dhou El Hidja 1418 correspondant au ler avril 1998, M. Mustapha Oubabas est nommé inspecteur de l'environnement à la wilaya de Tizi Ouzou. Par décret exécutif du 4 Dhou El Hidj
لا يتضمن هذا النص مواد مرقّمة، شأنه شأن مراسيم التعيين وإنهاء المهام. والعبرة بنسخة الجريدة الرسمية.
نص أُعيد تركيبه آليًا من الجريدة الرسمية. لا يُعتدّ إلا بالنسخة المنشورة.