Décret exécutif
Décret exécutif du 2 mai 1993 portant nomination du directeur général de l'Office de Promotion et de Gestion 1,1 directeur général de l'Office de Promotion et de Gestion directeur général de l'Office de Promotion et de Gestion Immobilière de la wilaya de Bordj Bou Arréridj
Décret exécutif du 2 mai 1993 portant nomination du directeur général de l'Office de Promotion et de Gestion 1,1 directeur général de l'Office de Promotion et de Gestion directeur général de l'Office de Promotion et de Gestion Immobilière de la wilaya de Bordj Bou Arréridj
لا يتضمن هذا النص مواد مرقّمة، شأنه شأن مراسيم التعيين وإنهاء المهام. والعبرة بنسخة الجريدة الرسمية.
نص أُعيد تركيبه آليًا من الجريدة الرسمية. لا يُعتدّ إلا بالنسخة المنشورة.