Décret exécutif
Décret exécutif du 17 Rabie Ethani 1417 correspondant au ler septembre réglementation et des affaires générales à la wilaya de Sétif. portant nomination de l' inspecteur général à 1996 portant nomination du directeur de la
Décret exécutif du 17 Rabie Ethani 1417 correspondant au ler septembre réglementation et des affaires générales à la wilaya de Sétif. portant nomination de l' inspecteur général à 1996 portant nomination du directeur de la
لا يتضمن هذا النص مواد مرقّمة، شأنه شأن مراسيم التعيين وإنهاء المهام. والعبرة بنسخة الجريدة الرسمية.
نص أُعيد تركيبه آليًا من الجريدة الرسمية. لا يُعتدّ إلا بالنسخة المنشورة.