Décret exécutif
Décret exécutif du 13 Chaoual 1416 correspondant au commerciales multilatérales au ministère du mars 1996 mettant fin aux fonctions d'un inspecteur au ministère de 2 mars 1996 mettant fin aux fonctions d'un directeur d'études au 2 mars 1996 mettant fin aux fonctions du directeur des relations commerce
اسأل عن هذا النص
Décret exécutif du 13 Chaoual 1416 correspondant au commerciales multilatérales au ministère du mars 1996 mettant fin aux fonctions d'un inspecteur au ministère de 2 mars 1996 mettant fin aux fonctions d'un directeur d'études au 2 mars 1996 mettant fin aux fonctions du directeur des relations commerce
لا يتضمن هذا النص مواد مرقّمة، شأنه شأن مراسيم التعيين وإنهاء المهام. والعبرة بنسخة الجريدة الرسمية.
نص أُعيد تركيبه آليًا من الجريدة الرسمية. لا يُعتدّ إلا بالنسخة المنشورة.