Décret exécutif
Décret exécutif du 20 Rajab 1417 correspondant au ler décembre 1996 portant formation à la wilaya de Souk Ahras. nomination d'un sous-directeur au ministère nomination du directeur de l'emploi et de la
Décret exécutif du 20 Rajab 1417 correspondant au ler décembre 1996 portant formation à la wilaya de Souk Ahras. nomination d'un sous-directeur au ministère nomination du directeur de l'emploi et de la
لا يتضمن هذا النص مواد مرقّمة، شأنه شأن مراسيم التعيين وإنهاء المهام. والعبرة بنسخة الجريدة الرسمية.
نص أُعيد تركيبه آليًا من الجريدة الرسمية. لا يُعتدّ إلا بالنسخة المنشورة.