Décret exécutif
Décret exécutif du Aouel Rajab 1418 correspondant au 2 novembre 1997 portant nomination de l'inspecteur général ministère de l'industrie et de la restructuration Décret exécutif au du Aouel Rajab 1418 correspondant au 2 novembre 1997 portant nomination d'un inspecteur au ministère de l'éducation nationale
اسأل عن هذا النص
Décret exécutif du Aouel Rajab 1418 correspondant au 2 novembre 1997 portant nomination de l'inspecteur général ministère de l'industrie et de la restructuration Décret exécutif au du Aouel Rajab 1418 correspondant au 2 novembre 1997 portant nomination d'un inspecteur au ministère de l'éducation nationale
لا يتضمن هذا النص مواد مرقّمة، شأنه شأن مراسيم التعيين وإنهاء المهام. والعبرة بنسخة الجريدة الرسمية.
نص أُعيد تركيبه آليًا من الجريدة الرسمية. لا يُعتدّ إلا بالنسخة المنشورة.