Décret exécutif

Décret exécutif du Aouel Joumada Ethania 1419 correspondant au 22 septembre de la jeunesse et des sports à la wilaya d'Oran 1998 mettant fin aux fonctions du directeur 1998 mettant fin aux fonctions du directeur 1998 mettant fin aux fonctions du directeur 1998 mettant fin aux fonctions du directeur 1998 mettant fin aux fonctions du directeur

لا يتضمن هذا النص مواد مرقّمة، شأنه شأن مراسيم التعيين وإنهاء المهام. والعبرة بنسخة الجريدة الرسمية.

نص أُعيد تركيبه آليًا من الجريدة الرسمية. لا يُعتدّ إلا بالنسخة المنشورة.