Décret exécutif
Décret exécutif du 5 Ramadhan 1418 correspondant au 3 janvier 1998 portant ministère de l'énergie et des mines. 18. nomination du directeur de la réglementation 1998 portant nomination d'un chef de nomination du directeur général des mines au
اسأل عن هذا النص
Décret exécutif du 5 Ramadhan 1418 correspondant au 3 janvier 1998 portant ministère de l'énergie et des mines. 18. nomination du directeur de la réglementation 1998 portant nomination d'un chef de nomination du directeur général des mines au
لا يتضمن هذا النص مواد مرقّمة، شأنه شأن مراسيم التعيين وإنهاء المهام. والعبرة بنسخة الجريدة الرسمية.
نص أُعيد تركيبه آليًا من الجريدة الرسمية. لا يُعتدّ إلا بالنسخة المنشورة.