Décret exécutif
Décret exécutif du 2 mai 1992 mettant fin aux fonctions de directeurs des services agricoles de wilayas. Par décret exécutif du 2 mai 1992, il est mis fin aux fonctions de directeurs des services agricoles des wilayas, exercées par : MM. Nassereddine Ayat, à la wilaya d'Oum El Bouaghi, Safi Telli, à la wilaya de Tébessa, Mohamed Abdellaoui, à la wilaya de Tissemsilt, Abdellouahab Kadi, à la wilaya de Souk Ahras, Hamza Al Sid Chikh, à la wilaya de Ghardaïa. « -«»
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Décret exécutif du 2 mai 1992 mettant fin aux fonctions de directeurs des services agricoles de wilayas. Par décret exécutif du 2 mai 1992, il est mis fin aux fonctions de directeurs des services agricoles des wilayas, exercées par : MM. Nassereddine Ayat, à la wilaya d'Oum El Bouaghi, Safi Telli, à la wilaya de Tébessa, Mohamed Abdellaoui, à la wilaya de Tissemsilt, Abdellouahab Kadi, à la wilaya de Souk Ahras, Hamza Al Sid Chikh, à la wilaya de Ghardaïa. « -«»
لا يتضمن هذا النص مواد مرقّمة، شأنه شأن مراسيم التعيين وإنهاء المهام. والعبرة بنسخة الجريدة الرسمية.
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