Décret exécutif
Décret exécutif du 5 Ramadhan 1418 correspondant au 3 janvier marchande au ministère des transports portant nomination du directeur de l'urbanisme et de la portant nomination d'un directeur d'études au ministère 1998 portant nomination du directeur de la marine
Décret exécutif du 5 Ramadhan 1418 correspondant au 3 janvier marchande au ministère des transports portant nomination du directeur de l'urbanisme et de la portant nomination d'un directeur d'études au ministère 1998 portant nomination du directeur de la marine
لا يتضمن هذا النص مواد مرقّمة، شأنه شأن مراسيم التعيين وإنهاء المهام. والعبرة بنسخة الجريدة الرسمية.
نص أُعيد تركيبه آليًا من الجريدة الرسمية. لا يُعتدّ إلا بالنسخة المنشورة.