Article 1er

Est approuvé tel qu'il est annexé à l'original du présent décret, le plan directeur d'aménagement et d'urbanisme intercommunal d'Oran, Bir El Djir, Sidi Chahmi et Es-Senia qui comprend : le rapport d'orientation; le règlement; les documents graphiques suivants :

• l'etat de fait;

• les servitudes;

• les aménagements;

• les équipements;

• les secteurs réglementaires et les plans d'occupation des sols afférents.