خطأ

هذا النص غير موجود.

Décret exécutif n° 98-173 · ج.ر عدد 34 لسنة 1998 ملغى

Décret exécutif n° 98-173 du 23 Moharram 1419 correspondant au 20 mai 1998 portant réaménagement des statuts du centre national d'études, de recherches appliquées et de travaux d'art

CHAPITRE III — ORGANISATION FONCTIONNEMENT

Article 8

Le centre est dirigé par un directeur général et administré par un conseil d'administration.

نص أُعيد تركيبه آليًا من الجريدة الرسمية. لا يُعتدّ إلا بالنسخة المنشورة.