Décret exécutif n° 98-154 du 16 Moharram 1419 correspondant au 13 mai 1998 portant statut-type des centres culturels algériens à l'étranger

Décret présidentiel n° 09-306 du 23 Ramadhan 1430 correspondant au 13 septembre 2009 portant statut-type des centres culturels algériens à l'étranger

Arrêté interministériel du 14 Chaâbane 1423 correspondant au 21 octobre 2002 portant classement des postes supérieurs des centres culturels algériens à l’étranger

Arrêté interministériel du Aouel Dhou El Hidja 1422 correspondant au

Arrêté interministériel du 27 Ramadhan 1421 correspondant au 23 République française

Arrêté interministériel du 27 Ramadhan 1421 correspondant au 23 République arabe d'Egypte

Décret exécutif n° 2000-208 du Aouel Joumada El Oula 1421 correspondant au 1er août 2000 portant création d'un centre culturel algérien en République Française

Décret exécutif n° 2000-207 du Aouel Joumada El Oula 1421 correspondant au ler août 2000 portant création d'un centre culturel algérien en République arabe d'Egypte