Décret exécutif n° 98-137 du 6 Moharram 1419 correspondant au 3 mai 1998 portant création, organisation et fonctionnement de l'agence nationale de valorisation des résultats technologique. de la recherche et du développement

• Arrêté interministériel

  Arrêté interministériel du 21 Rajab 1447 correspondant au 10 janvier 2026 portant création d'un service commun de recherche dénommé « Incubateur » au sein du centre de recherche en mécanique

• Arrêté interministériel

  Arrêté interministériel du 21 Rajab 1447 correspondant au 10 janvier 2026 portant création d'un service commun de recherche dénommé « Incubateur » au sein du centre en économie appliquée pour le développement (C.R.E.A.D)

• Arrêté interministériel

  Arrêté interministériel du 14 Ramadhan 1447 correspondant au 4 mars 2026 portant création des services communs de recherche « Incubateurs » au sein de certains établissements de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique

• Arrêté interministériel

  Arrêté interministériel du 21 Rajab 1447 correspondant au 10 janvier 2026 portant création d'un service commun de recherche dénommé « Incubateur » au sein du centre de recherche en sciences islamiques et civilisation

• Arrêté interministériel

  Arrêté interministériel du 4 Rajab 1447 correspondant au 24 décembre 2025 portant création d’un service commun de recherche au sein de l’université de Blida 1

• Arrêté interministériel

  Arrêté interministériel du 21 Rajab 1447 correspondant au 10 janvier 2026 portant création d'un service commun de recherche dénommé « Incubateur » au sein du centre de recherche en biotechnologie

• Arrêté interministériel

  Arrêté interministériel du 21 Rajab 1447 correspondant au 10 janvier 2026 portant création d'un service commun de recherche dénommé « Incubateur » au sein du centre de recherche scientifique et technique en analyses physico-chimiques

• Arrêté interministériel

  Arrêté interministériel du 21 Rajab 1447 correspondant au 10 janvier 2026 portant création d'un service commun de recherche dénommé « Incubateur » au sein du centre de recherche en agropastoralisme

• Arrêté interministériel

  Arrêté interministériel du 21 Rajab 1447 correspondant au 10 janvier 2026 portant création d'un service commun de recherche dénommé « Incubateur » au sein du centre de recherche en langue et culture Amazighes

• Arrêté interministériel

  Arrêté interministériel du 21 Rajab 1447 correspondant au 10 janvier 2026 portant création d'un service commun de recherche dénommé « Incubateur » au sein du centre de recherche scientifique et technique pour le développement de la langue arabe

• Arrêté interministériel

  Arrêté interministériel du 21 Rajab 1447 correspondant au 10 janvier 2026 portant création d'un service commun de recherche dénommé « Incubateur » au sein du centre de recherche en environnement

• Arrêté interministériel

  Arrêté interministériel du 21 Rajab 1447 correspondant au 10 janvier 2026 portant création d'un service commun de recherche dénommé « Incubateur » au sein du centre de recherche scientifique et technique sur les régions arides

• Arrêté interministériel

  Arrêté interministériel du 21 Rajab 1447 correspondant au 10 janvier 2026 portant création d'un service commun de recherche dénommé « Incubateur » au sein du centre de développement des énergies renouvelables

• Arrêté interministériel

  Arrêté interministériel du 21 Rajab 1447 correspondant au 10 janvier 2026 portant création d'un service commun de recherche dénommé « Incubateur » au sein du centre de recherche scientifique et technique en anthropologie sociale et culturelle

• Arrêté interministériel

  Arrêté interministériel du 5 Joumada El Oula 1446 correspondant au 7 novembre 2024 portant création d’un service commun de recherche « Incubateur » au sein de l’université de Bordj Bou Arréridj

• Arrêté interministériel

  Arrêté interministériel du 5 Joumada El Oula 1446 correspondant au 7 novembre 2024 portant création d’un service commun de recherche « Incubateur » au sein de l’université de Khenchela

• Arrêté interministériel

  Arrêté interministériel du 5 Joumada El Oula 1446 correspondant au 7 novembre 2024 portant création d’un service commun de recherche « Incubateur » au sein de l’école nationale supérieure de biotechnologie de Constantine

• Arrêté interministériel

  Arrêté interministériel du 5 Joumada El Oula 1446 correspondant au 7 novembre 2024 portant création d’un service commun de recherche « Incubateur » au sein de l’école nationale supérieure de technologie et d’ingénierie

• Arrêté interministériel

  Arrêté interministériel du 5 Joumada El Oula 1446 correspondant au 7 novembre 2024 portant création d’un service commun de recherche « Incubateur » au sein de l’école supérieure en sciences et technologies de l’informatique et du numérique

• Arrêté interministériel

  Arrêté interministériel du 5 Joumada El Oula 1446 correspondant au 7 novembre 2024 portant création d’un service commun de recherche « Incubateur » au sein du centre de recherche en technologies agroalimentaires

• Arrêté interministériel

  Arrêté interministériel du 5 Joumada El Oula 1446 correspondant au 7 novembre 2024 portant création d’un service commun de recherche « Incubateur » au sein du centre de recherche en sciences pharmaceutiques (C.R.S.P)

• Arrêté interministériel

  Arrêté interministériel du 5 Joumada El Oula 1446 correspondant au 7 novembre 2024 portant création d’un service commun de recherche « Incubateur » au sein du centre de recherche sur l’information scientifique et technique

• Arrêté interministériel

  Arrêté interministériel du 5 Joumada El Oula 1446 correspondant au 7 novembre 2024 portant création d’un service commun de recherche « Incubateur » au sein du centre de recherche en aménagement du territoire (C.R.A.T)

• Arrêté interministériel

  Arrêté interministériel du 19 Dhou El Kaâda 1446 correspondant au 17 mai 2025 portant création d’un service commun de recherche « Incubateur » au sein de l’institut national de recherche en éducation (INRE)

• Arrêté interministériel

  Arrêté interministériel du 5 Joumada El Oula 1446 correspondant au 7 novembre 2024 portant création d’un service commun de recherche « Incubateur » au sein du centre de développement des technologies avancées

• Arrêté interministériel

  Arrêté interministériel du 5 Joumada El Oula 1446 correspondant au 7 novembre 2024 portant création d’un service commun de recherche « Incubateur » au sein du centre de recherche en technologie des semi-conducteurs pour l’énergétique

• Arrêté interministériel

  Arrêté interministériel du 5 Joumada El Oula 1446 correspondant au 7 novembre 2024 portant création d’un service commun de recherche « Incubateur » au sein de l’école nationale supérieure des technologies avancées

• Arrêté interministériel

  Arrêté interministériel du 6 Rajab 1445 correspondant au 18 janvier 2024 portant création d’un service commun de recherche « Incubateur » au sein de l’école nationale supérieure en statistiques et en économie appliquée

• Arrêté interministériel

  Arrêté interministériel du 6 Rajab 1445 correspondant au 18 janvier 2024 portant création d’un service commun de recherche « Incubateur » au sein de l’école nationale supérieure des sciences de la mer et de l’aménagement du littoral

• Arrêté interministériel

  Arrêté interministériel du 6 Rajab 1445 correspondant au 18 janvier 2024 portant création d’un service commun de recherche « Incubateur » au sein du centre universitaire d’Aflou

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