Décret exécutif n° 91-116
· ج.ر عدد 20 لسنة 1991
Décret exécutif n° 91-116 du 27 avril 1991 portant organisation de l'administration centrale du ministère aux universités, p 557
Article 8
La direction des ressources humaines comprend :
1) la sous direction des personnels enseignants,
2) la sous direction des personnels d'encadrement et de soutien,
3) la sous direction de la formation continue et du perfectionnement.