Décret exécutif n° 91-116
· ج.ر عدد 20 لسنة 1991
Décret exécutif n° 91-116 du 27 avril 1991 portant organisation de l'administration centrale du ministère aux universités, p 557
Article 3
La direction des sciences sociales et humaines comprend :
1) la sous direction des sciences sociales,
2) la sous direction des sciences humaines,
3) la sous direction des lettres et langues étrangères.