Décret exécutif n° 90-393
· ج.ر عدد 54 لسنة 1990
Décret exécutif n° 90-393 du 1 décembre 1990 portant organisation de l'administration centrale de la recherche et de la technologie
Article 2
La division de l'évaluation et de la prospective est dirigée par un chef de division assisté : d'un directeur. d'études chargé de l'évaluation, d'un directeur d'études chargé des programmes de recherche et de la prospective.
