Décret exécutif n° 90-357
· ج.ر عدد 48 لسنة 1990
ملغى
Décret exécutif n° 90-357 du 10 novembre 1990 portant transformation de l'institut de technologie du sport d'El Harrach en centre national de formation à distance dans les techniques d'organisation, de gestion et d'animation des activités sportives et de loisirs de jeunes
TITRE II — ORGANISATION - FONCTIONNEMENT › Chapitre 2 — Du directeur
Article 15
Le directeur du centre est assisté dans sa tâche par des sous-directeurs et des chefs de départements dont le nombre, les attributions et le mode de nomination sont fixés par l'arrêté interministériel prévu à l'article 16 ci-dessous.
